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Document publié le Mercredi 23 mai 2018 par la commune d'Arbusigny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CONSEIL23 MAI 2018)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 23 MAI 2018
Présents Mmes Mrs :Régine REMILLON – Marc BLETEAU – Marie BAUD – Marylène DAIGUEMORTE – Serge JACQUEMOUD - Jacky DURET – Maryse MICHALAK – Esther VACHOUX – Marjorie BOISIER –DUVERNEY – Sylvia DUSONCHET Absents excusés : Mr ; Vincent MOREAU (pouvoir à Mme Marylène Daiguemorte) – Mme Jannick GRANIER (pouvoir à Mr. Marc Bléteau) - Absents : Mrs Pierre MORETII - Jean- Noël CARTIER .Mme Sandrine GUIGONNAT.
Ordre du Jour : Arrêt du projet du Plan Local d’Urbanisme et bilan de la concertation :
Le conseil municipal écoute Monsieur DEVOUASSOUX, juriste travaillant avec Madame CONORD-CARDE, architecte urbaniste, qui présente une synthèse de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme avec projection power point. Il informe l’assemblée des modalités selon lesquelles la concertation s’est effectuée tout au long de la procédure d’élaboration. Lors de cette concertation, l’équipe municipale n’a pas reçu d’opposition au projet.
Suite à la présentation du dossier sur lequel le conseil municipal est amené à délibérer pour «arrêter» le projet du P.L.U., Madame Le Maire ouvre le débat, en demandant à chaque conseiller municipal de s’exprimer. Chacun se déclarant satisfait des explications, pas de commentaire particulier.
Madame Le Maire soumet donc ce projet au vote du Conseil municipal ; qui ce dernier a voté l’arrêt du P.L.U. à l’unanimité.
Affiché en exécution du Code Général des Collectivités Territoriales Art. L2121-25 et Code des Communes Art.R121-9.
Le secrétaire de séance Maire
Marylène DAIGUEMORTE Régine REMILLON