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Document publié le Lundi 31 janvier 2022 par la commune de Blois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - blois cm 20220131)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2022
COMPTE-RENDU ANALYTIQUE
Le 31 janvier 2022, à compter de 19 h 00, le conseil municipal, sur convocation adressée par le Maire le 25 janvier 2022, conformément aux articles L. 2121-10 et L. 2121-12 du code général des collectivités territoriales, s’est réuni en visioconférence.
Monsieur Marc GRICOURT, Maire, préside la séance.
Présents :
Marc GRICOURT, Jérôme BOUJOT, Marie-Agnès FÉRET, Benjamin VÉTELÉ, Corinne GARCIA, Yann BOURSEGUIN, Christine ROBIN, Paul GILLET, Fabienne QUINET, Ozgür ESKI, Christelle LECLERC, Joël PATIN, Hélène MENOU, Rachid MERESS, Claire LOUIS, David LEGRAND, Christelle BERENGER, Sébastien BRETON, Yann LAFFONT, Catherine MONTEIRO, Kadiatou DIAKITÉ, Sylvaine BOREL, Danièle ROYER-BIGACHE, Céline MOREAU, Mourad SALAH-BRAHIM, Cédric MARMUSE, José ABRUNHOSA, Frédéric ORAIN, Christophe DEGRUELLE, Nicolas ORGELET, Pauline SALCEDO, Odile SOULÈS, Axel DIEUZAIDE, Étienne PANCHOUT, Mathilde DESJONQUÈRES, Sylvain GIRAUD, Malik BENAKCHA, Anne- Sophie AUBERT-RANGUIN, Michel PILLEFER, Michel CHASSIER, Gildas VIEIRA
Pouvoirs :
Françoise BEIGBEDER donne pouvoir à Hélène MENOU
Excusés :
El Hassania FRAISSE-ZIRIAB
Début de séance : 19 h 00
Secrétaire de séance : Monsieur Nicolas ORGELET
Approbation du procès verbal du
N° B-D2022-001 URBANISME – Avis de la commune de Blois sur le projet arrêté du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) valant Plan de Déplacements Urbains (PDU) et Programme Local de l'Habitat (PLH) avant mise à enquête publique
Le conseil municipal a décidé de :
- émettre un avis favorable sur le projet de plan local d’urbanisme intercommunal, arrêté le 25 novembre par le conseil communautaire de la communauté d’agglomération de Blois, et notamment sur les points du règlement et les OAP qui concernent la commune,
- se prononcer favorablement sur les observations mentionnées ci-avant, et demander à Agglopolys d’étudier la possibilité de les prendre en compte à l’issue de l’enquête publique et en vue de l’approbation du PLUi-HD,
- autoriser le Maire ou son représentant à signer toutes les pièces nécessaires à cet objet.
Décision : Adopté à l'unanimité des votes exprimés
Abstention : 5, Anne-Sophie AUBERT-RANGUIN, Malik BENAKCHA, Michel PILLEFER, Michel CHASSIER, Sébastien BRETON
Conseil municipal de Blois du 31 janvier 2022 - Compte-rendu analytique p. 1/2 N° B-D2022-002 FINANCES – Suites données au rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes portant sur la gestion du chauffage urbain de la commune de Blois
Le conseil municipal a décidé de :
- prendre acte des suites données au rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes telles qu’exposées dans le rapport ci-avant,
- autoriser le Maire ou son représentant à signer toutes pièces nécessaires à la mise en œuvre de cette délibération.
Décision : Adopté à l'unanimité des votants
La séance est levée à 20 h 11
Toutes ces délibérations et pièces annexes sont consultables en Mairie de Blois – Service des Assemblées – 2ème étage du bâtiment A, aux horaires d'ouverture au public.
Conseil municipal de Blois du 31 janvier 2022 - Compte-rendu analytique p. 2/2