Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - view document.php?id=473
Déliberation - view document.php?id=511
Déliberation - view document.php?id=237
Procès Verbal - view document.php?id=115
Déliberation - view document.php?id=284
Déliberation - view document.php?id=342
Déliberation - view document.php?id=496
Procès Verbal - view document.php?id=61
Conseil Municipal - view document.php?id=248
Déliberation - view document.php?id=512
Déliberation - view document.php?id=215
Document publié le Mardi 10 octobre 2023 par la commune de Bitche.
Lien du pdf (Déliberation - view document.php?id=215)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Économie et finances,
Numéro Décision 2023_111 Approuvée 2023_112 Approuvée
2023_113 Approuvée 2023_114 Approuvée
2023_115 Approuvée 2023_116 Approuvée 2023_117 Approuvée
2023_118 Approuvée
2023_119 Approuvée
2023_120 Approuvée
2023_121 Approuvée
2023_122 Approuvée
2023_123 Approuvée
2023_124 Approuvée
2023_125 Approuvée
2023_126 Approuvée 2023_127
Approuvée
2023_128 Approuvée
Affaires foncières
Participation de la Communauté de communes du Pays de Bitche aux frais de fonctionnement des gymnases
Solidarité avec l'Afrique du Nord - Contribution de la collectivité FACECO
Convention d'accueil de quatre volontaires en Mission de Service Civique
Attribution du marché de Maîtrise d'œuvre de la Restructuration des vestiaires et du club house au stade municipal
Marché de travaux relatif à la création d'une chaufferie bois et d'un réseau de chaleur pour le quartier de l'Hôtel de Ville/lots chauffage et génie civil
Marchés Publics
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2023
Versement de subventions aux associations ayant participé à l'opération "PASS'SPORTS" 2023
Décision budgétaire modificative n°4 - budget principal
Affaires financières
Décision budgétaire modificative n°2 - budget annexe citadelle
(*) Conformément à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente liste des délibérations a été publiée sous forme électronique sur le site internet de la Ville de Bitche le 16/10/2023 affichée à la mairie le 16/10/2023
Objet de la délibération
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 05 09 2023
Subvention exceptionnelle allouée à la Chorale Chrodegang
Remboursement d'une dépense faite dans l'intérêt de la collectivité
Personnel Municipal
Affaires générales
Désignation des membres de la Commission communale consultative de la chasse
Conventions de partenariat relatives à la collecte et valorisation des actions donnant droit à des certificats d'économie d'énergie
Attribution du marché de travaux de déneigement et de salage des voies et place communale pour la période 2023-2026
Conventions
Acquisition d'un terrain au lieudit Pfaffenberg en vue d'y implanter un ouvrage renforçant la défense extérieure contre les incendies
Modification du tableau des effectifs/budget principal
Attribution du marché de conceptualisation décoration, animation humaine, visuelle et sonore du parcours d'épouvante des couloirs de l'Effroi à la citadelle de Bitche les 27,28,29,30 et 31 octobre 2023