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Document publié le Mardi 30 janvier 2024 par la commune de Bitche.
Lien du pdf (Déliberation - view document.php?id=237)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Fiscalité, Justice et droit,
Numéro Décision 2024_001 Approuvée 2024_002 Approuvée 2024_003 Approuvée
2024_004 Approuvée 2024_005 Approuvée
2024_006 Approuvée
2024_007 Approuvée
2024_008 Approuvée
2024_009 Approuvée
2024_010 Approuvée
2024_011 Approuvée
2024_012
Approuvée
2024_013 Approuvée
2024_014 Approuvée
2024_015 Approuvée
2024_016 Approuvée Approuvée
2024_017 Approuvée
2024_018 Approuvée 2024_019 Approuvée
2024_020 Approuvée 2024_021 Approuvée
2024_022 Approuvée 2024_023 Approuvée 2024_024 Approuvée
2024_025 Approuvée
Engagement de la démarche de création d’un Site Patrimonial Remarquable Convention de mise en œuvre de mesures visant à réduire les emballages abandonnés sous la forme « Programme Emballages Abandonnés » (PEA) avec le Mc Donald’s de Bitche Adhésion de la Citadelle au Pass Destination Moselle
Avis sur le projet de fusion des écoles maternelle et élémentaire des Remparts Affaires scolaires
Conventions
Déclaration d’ouverture d’un service soumis à la Taxe sur la Valeur Ajoutée Affaires immobilières
Vente de biens immobiliers - garages situés Impasse de l’école
Affaires foncières
Extension du cimetière communal et création d’un cimetière forestier
Personnel municipal
Modification du tableau des effectifs – budget principal
Modification du tableau des effectifs – budget annexe du Golf
Affaires générales
Appel d’offres en vue de la location du lot N°2 de la chasse communale pour la période 2024-2033 Engagement de la démarche de création d’un Site Patrimonial Remarquable
Autorisation de dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget primitif, dans la limite du quart des dépenses inscrites au budget 2023
Délégation pour les décisions d’admission en non-valeur de créances de faible montant
Affaires municipales
Renouvellement des membres du conseil municipal siégeant au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) Désignation d’un nouveau délégué au sein du Syndicat des Eaux et de l’Assainissement Alsace-Moselle (SDEA)
Désignation d’un nouveau délégué au sein du Comité National d’Action Sociale (CNAS)
Désignation d’un nouveau membre du conseil d’administration de l’association du 3ème Age du Pays de Bitche
Désignation d’un nouveau délégué communal au sein de Moselle Agence Technique (MATEC)
Désignation d’un nouveau membre de la commission communale du marché couvert des produits du terroir
Désignation d’un nouveau membre de la commission des travaux, urbanisme, patrimoine, sécurité et accessibilité
Désignation d’un nouveau membre de la commission communale pour l’accessibilité des personnes handicapées
Affaires financières
Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la Communauté de communes du Pays de Bitche pour les exercices 2018 et suivants
Installation d’un nouveau conseiller municipal
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 janvier 2024 (*) Conformément à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente liste des délibérations a été publiée sous forme électronique sur le site internet de la Ville de Bitche le 01/02/2024
Objet de la délibération
Désignation du secrétaire de séance
Approbation des procès-verbaux des séances du 5 décembre 2023 et du 21 décembre 2023