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Déliberation - Liste des deliberations CM 20 12 2023
Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune de Montrozier.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 20 12 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
GAGES GAGES
MAIRIE DE MONTROZIER
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DECEMBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois le vingt décembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de MONTROZIER, dûment convoqué le quinze décembre deux mille vingt-trois, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Mairie de Gages, sous la présidence de Monsieur Laurent GAFFARD, Maire.
Présents :
Mme Séverine RAFFY, Mme Fatima DANSETTE, M. Bernard ARETTE, M. Yves CASTELLA, M. Marc SOLINHAC, M. Manuel BELLO, Mme Marie-Christine MAUREL, Mme Caroline AOUAT, M. Florent VERNHET, Mme Chantal APESTEGUY, M. Sébastien BOUDOU, Mme Marina LACAZE, Mme Myriam CABROL, M. Stéphane CHAPTAL, Monsieur Benoît RASCALOU.
Pouvoirs de vote : Madame Stéphanie CASTANIE donne pouvoir de vote à Monsieur Florent VERNHET
Absente excusée : Madame Bernadette POMIES
Secrétaire de séance : Madame Marina LACAZE
1- Délibération 2023/62 pour fixer les différents tarifs pour 2024, votée à l’unanimité Le conseil municipal a validé les tarifs des services municipaux : droit de stationnement, location des salles, cimetière, coupes de bois pour l’année 2024.
2- Délibération 2023/63 pour valider le versement d’une subvention à l’USEP pour le projet de création de marionnettes en musique à l’école, votée à l’unanimité
Le Conseil Municipal a validé le versement d’une subvention de 1 460 euros à l’USEP pour sa participation au projet de création marionnettes en musique à l’école.
3- Délibération 2023/64 pour valider la création de deux postes d’adjoint administratif à temps non complet et la suppression de deux postes d’adjoint administratif principal de 1ère classe ainsi que la mise à jour du tableau des emplois, votée à l’unanimité.
Suite au départ de deux agents au secrétariat, un agent qui part à la retraite et un agent muté dans une autre collectivité à temps complet, le Conseil Municipal a validé la création de deux postes d’adjoint administratif à temps non complet (30h hebdo).
4- Délibération 2023/65 pour valider les coupes de bois pour l’année 2024, votée à l’unanimité Le Conseil Municipal a validé la programmation des coupes de l’année 2024 transmise par l’ONF qui sont localisés au- dessus de Lussagues et feront l’objet d’une vente sur pied à la mesure pour un volume de 245 m3.
5- Délibération 2023/66 pour valider le rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l’eau potable au titre de l’exercice 2022, votée à l’unanimité
Le Conseil Municipal a approuvé le rapport annuel du SMAEP de Montbazens-Rignac sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable pour l’année 2022.