Compte-Rendu - compte rendu Conseil Municipal du 4 DECEMBRE 2015

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Compte-Rendu - compte rendu Conseil Municipal du 4 DECEMBRE 2015 Document publié le Vendredi 4 décembre 2015 par la commune d'Aiglemont. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu Conseil Municipal du 4 DECEMBRE 2015)Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Budget, 1

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

* * * * *

Séance du Vendredi 4 Décembre 2015

* * * * *

Convocation du 25 Novembre 2015

* * * * *

Président : M. Philippe DECOBERT, Maire

Présents : MM. DECOBERT, BAJOT, GEORGES, MAUBANT, TRONCHET, BOSETTI, LLINARES, GERARDIN, PETRONIO et MARIAGE.

Mmes SMIGIELSKI, DOYEN, ROBERT, CARRÉ, TUBELLO, GILLET et DE WAEY.

Absents excusés : M. GUENARD et Mme PAQUET.

Procuration : M. GUENARD à M. DECOBERT

Mme PAQUET à M. GERARDIN.

Secrétaire de séance : Mme TUBELLO

Le procès-verbal de la séance du 19 Octobre 2015 appelle une remarque de la part de M. GERARDIN, à savoir qu’il a été noté « absent » et « non absent excusé » alors qu’il avait fait une procuration. Le Maire lui répond qu’il avait refusé la procuration présentée par M. PETRONIO pour M. GERARDIN car elle ne comportait aucune référence à la date du conseil municipal, qu’elle n’était pas datée et que c’était une photocopie de la signature de M. GERARDIN. Ce dernier répond qu’il souhaiterait voir les procurations des autres membres du Conseil Municipal et le Maire lui répond que cela ne posait aucun problème.

Le procès-verbal de la séance du 19 Octobre 2015 étant adopté, l’ordre du jour est abordé.

I. FINANCES

1. Attribution dotations et subventions

Le Maire informe le Conseil Municipal de l’attribution des dotations et subventions suivantes :

- 44 240.00 € de la Préfecture des Ardennes pour le Fonds de compensation de la TVA 2015 au titre des dépenses réalisées en 2014,

- 110.40 € du Conseil Départemental pour le projet « aide aux vacances en accueil de loisirs Février/Avril 2015 »,

- 345.60 € du Conseil Départemental pour le projet « aide aux vacances en accueil de loisirs – juillet 2015 »,

- 6 328.40 € de la CAF pour l’activité ALSH extrascolaire du Service Enfance, - 10 025.60 € de la CAF pour l’activité ALSH périscolaire du Service Enfance.

2. Demandes de subventions exceptionnelles

a) Distribution du lait à l’école maternelle

Le Maire informe le Conseil Municipal de la demande de la directrice des écoles qui sollicite une subvention de 142.80 € pour la distribution du lait à l’école maternelle durant l’année scolaire 2014/2015.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’attribuer une subvention de 142.80 € (cent quarante- deux euros quatre-vingt centimes) à la Coopérative Scolaire d’Aiglemont, les crédits nécessaires au paiement de cette subvention étant inscrits au budget 2015 sur le compte 6574.

Décision prise à l’unanimité.2

b) Subvention Téléthon

Le Maire informe le Conseil Municipal que la commune est partenaire du Téléthon organisé à la Grandville en prêtant un terrain et du matériel pour l’organisation et propose d’accorder une subvention de 200 €, via le Comité des Fêtes.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’attribuer une subvention de 200 € (deux cents euros) au Comité des Fêtes au bénéfice du Téléthon, les crédits nécessaires au paiement de cette subvention étant inscrits au budget 2015 sur le compte 6574.

Décision prise à l’unanimité.

c) Association des Chasseurs d’Aiglemont

Le Maire présente au Conseil Municipal la demande de subvention de fonctionnement de l’association des Chasseurs d’Aiglemont. Le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’il avait été décidé de relancer une adjudication et de découper la chasse en trois lots. Chaque lot a trouvé preneur. Le Maire propose de ne pas donner suite à cette demande car les modalités ont changé et par équité pour les différents adjudicateurs.

En conséquence, le Conseil Municipal décide de ne pas donner suite à cette demande de subvention.

Décision prise par 15 voix pour et 4 contre (MM. GERARDIN, PETRONIO, MARIAGE et Mme PAQUET).

d) Demande de subvention classe Nature CE1

Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a reçu un courrier de la Directrice de l’Ecole d’Aiglemont nous informant que les élèves de la classe de CE1 préparaient une classe de découverte « nature et environnement » qui aura lieu du 21 au 25 mars 2016 au CLIP de Moraypré à Haybes. Elle sollicite une subvention de 30 € par élève, pour la mise en place de ce projet. Le budget prévisionnel de ce projet s’élève à 5 727.50 € et la participation des familles sera de 90.00 € par enfant.

Sur proposition du Maire, le Conseil Municipal décide d’accorder une subvention de 30 € (trente euros) par élève soit 690 € (six cent quatre-vingt-dix euros) pour 23 élèves à la Coopérative Scolaire pour la réalisation de ce projet de classe découverte « Nature et Environnement » au CLIP de Moraypré durant la semaine du 21 au 25 mars 2016. Les crédits nécessaires seront inscrits au Budget 2016 sur le compte 6574.

Décision prise à l’unanimité.

3. Orange : redevance annuelle occupation du domaine public – Année 2015

Le Maire propose au Conseil Municipal de facturer à ORANGE la redevance d’occupation du domaine public routier de la commune d’Aiglemont pour l’Année 2015. Le taux retenu est le barème maximum, à savoir :

- 53.66 € le km d’artères aériennes

- 40.25 € le km d’artères en sous-sol

- 26.83 € le m2 d’emprise au sol.

Le détail des sommes à percevoir s’établit comme suit :

Artères aériennes : 5.275 x 53.66 € = 283.06 €

Artères en sous-sol : 8.811 x 40.25 € = 354.64 €

Emprise au sol : 3.260 x 26.83 € = 87.46 €

Redevance totale = 725.16 €

Arrondi à 725 €

En conséquence, le Conseil Municipal décide de facturer la somme de 725 € (sept cent vingt-cinq euros) à ORANGE, ce qui représente la redevance d’occupation du domaine public routier pour l’année 2015.

Décision prise à l’unanimité. 3

4. Tarifs municipaux 2016

Le Maire présente les nouvelles tarifications proposées par la Commission des Finances qui s’est réunie le 30 Novembre 2015.

Le Maire rappelle que, lors de la mise en place des NAP (Nouvelles Activités Périscolaires), il avait été décidé d’offrir la gratuité de ce service. La très grande fréquentation de ce service nous amène à revoir ces conditions. En effet, les normes d’encadrement sont très strictes et, pour respecter ces normes, il faut des encadrants diplômés. Nous devons embaucher des animateurs pour faire fonctionner ce service. Le fonds d’amorçage de l’Etat a été reconduit pour cette année (50 € par enfant) soit un montant total d’environ 5.000 €, mais reste bien insuffisant pour équilibrer le coût réel. Jusqu’à maintenant, les NAP du lundi, jeudi et vendredi ainsi que l’accueil du mardi étaient gratuits. Pour continuer à proposer un service de qualité et respecter la législation sur l’encadrement, il n’est plus possible de maintenir cette gratuité sans déséquilibrer le budget de la commune. La Commission des Finances a donc étudié un tarif en fonction des revenus et de la composition de la famille. La tarification NAP sera établie pour une journée par semaine sur une période s’étalant de vacances scolaires à vacances scolaires, de même pour l’accueil périscolaire du mardi. Ce tarif entrera en vigueur au 1 er Janvier 2016.

En conséquence et sur proposition de la Commission des Finances, le Conseil Municipal décide d’adopter les tarifs municipaux qui seront applicables à compter du 1 er janvier 2016, selon le tableau annexé à la présente délibération.

Décision prise à l’unanimité.

5. Suppression du temps d’accueil du mercredi après-midi

Le Maire donne une information concernant les temps d’accueil du mercredi après-midi. La Commune a relancé, lors du retour de l’école le mercredi matin, l’accueil pour l’après-midi. Vu la très faible fréquentation du mercredi après-midi (3 enfants pour 2 familles, voire 0 pour 2 mercredis) depuis cette rentrée et le coût pour la collectivité, la Commission des Finances propose de conserver la restauration mais de supprimer ce service le mercredi après-midi tout en prévenant les familles.

En conséquence et sur proposition de la Commission des Finances, le Conseil Municipal décide l’arrêt du fonctionnement de l’accueil le mercredi après-midi à compter de la rentrée de janvier 2016. La restauration, quant à elle, continuera à être assurée jusqu’à 13 h 30.

Décision prise à l’unanimité.

6. Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2016

Préalablement au vote du budget primitif 2016, la commune ne peut engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement que dans la limite des restes à réaliser de l’exercice 2015.

Afin de faciliter les dépenses d’investissement du 1 er trimestre 2016, et de pouvoir faire face à une dépense d’investissement du 1 er trimestre 2016, le Conseil Municipal peut, en vertu de l’article L 1612-1 du Code Général des collectivités territoriales, autoriser le Maire à mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au budget de l’année 2015,

A savoir :

Article 2031 Crédit de :

11 165 €

Article 2033

1 250 €

Article 2051

2 750 €

Article 2041582

15 883 €

Article 2111

8 750 €

Article 2112

1 000 €4

Article 2117

1 883 €

Article 2121

125 €

Article 2152

750 €

Article 21578

1 010 €

Article 2158

750 €

Article 2182

10 250 €

Article 2183

2 938 €

Article 2184

500 €

Article 2188

500 €

Article 2313

25 000 €

Article 2315

175 602 €

Article 2318

250 €

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal qui accepte, l’autorisation de mandater les dépenses d’investissement 2016 dans la limite des crédits repris ci-dessus et ce, avant le vote du budget primitif 2016.

Décision prise à l’unanimité moins 2 abstentions (M. GERARDIN et Mme PAQUET).

7. Décision Modificative n° 2 – Exercice 2015

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2311-1 à 3, L.2312-1 à 4 et L.2313-1 et suivants,

Vu la délibération du conseil municipal en date du 2 Avril 2015 approuvant le budget primitif 2015,

Vu la présentation faite par Monsieur le Maire,

Considérant la nécessité de procéder aux modifications de crédits telles que figurant ci-après pour faire face, dans de bonnes conditions, aux opérations financières et comptables à l’activité de la commune,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte, à l’unanimité, la décision modificative n° 2 suivante :

D 21318 Autres bâtiments publics + 2000 €

D 21578 Autre matériel et outillage + 7000 €

D 2161 Œuvres et objets d’art + 1000 €

D 2182 Matériel de transport - 21 000 €

D 2184 Mobilier + 1 000 €

D 2188 Autres immobilisations + 10 000 €

D 6042 Achat de prestations de services + 5 000 €

D 6261 Frais d’affranchissement + 500 €

D 6282 Frais de gardiennage - 5500 €

TOTAL RECETTES ET DEPENSES

0.00 € 5

II. URBANISME

1. Lotissement Rue Jean Mermoz

Le Maire fait lecture au Conseil Municipal du courrier de remerciements de Madame SIMON suite à la cession à la commune, par les riverains, de la voirie du lotissement « Lupis » situé rue Jean Mermoz. Le Maire a le plaisir d’annoncer qu’il vient de signer chez le Notaire l’acte de cession du lotissement dit « LUPIS » se trouvant Rue Jean Mermoz à l’issue d’un long délai de tractations.

Après en avoir délibéré et sur proposition du Maire, le Conseil Municipal :

- Décide, suite à la cession, par les habitants du lotissement « Lupis » situé rue Jean Mermoz, de la parcelle AC 841 constituant la desserte du dit lotissement, d’une contenance de 610 m2, d’intégrer cette parcelle dans le domaine public de la commune.

- Charge le Notaire, Maitre Mouzon, d’établir les actes et formalités, - Autorise le Maire à signer tout document se rapportant à cette affaire.

Décision adoptée à l’unanimité.

III. COMMUNICATIONS DU MAIRE

Le Maire informe le Conseil Municipal des travaux qui seront réalisés dans les rues Paul Royaux, Jean Moulin et St Exupéry. Ces travaux consisteront en la pose de canalisations et tous les branchements seront refaits. La circulation sera, par contre, interdite pendant les travaux et des modalités mises en place pour les riverains.

1) Courriers divers

Le Maire fait lecture de la carte de remerciements pour les sapins offerts par la Mairie aux habitants. Les 30 premières demandes ont pu être satisfaites.

Par ailleurs, le Maire a reçu une pétition d’habitants de la Rue Charles de Gaulle concernant le problème du débit INTERNET dans la commune. Le Maire adressera une copie de cette pétition au Conseil Départemental des Ardennes et à la FDEA (Fédération Départementale d’Electricité des Ardennes).

Le Maire a reçu également un courrier de réponse d’Ardenne Métropole aux réclamations d’usagers des transports en commun demandant de décaler le bus au départ d’Aiglemont de 13 h 00 à 13 h 30. Malheureusement, la Communauté d’Agglomération répond qu’il n’a pas été possible de répondre favorablement à cette demande compte tenu que l’enchaînement des circuits de bus ne permet pas une modification d’horaires en début d’après-midi.

Par contre, suite à une requête d’usagers d’Aiglemont, depuis le 2 novembre 2015, un service à la demande est proposé à 10 h 00 en direction de « Nevers ». Il suffit de le réserver la veille avant 17 h 00 en téléphonant au service de transport.

2) Agenda

Le Maire invite les membres du Conseil Municipal et l’ensemble des habitants du village aux manifestations suivantes :

5 Décembre à 11 h 30 : Commémoration en mémoire des Anciens d’Afrique du Nord 5 Décembre à 17 h 30 : Saint-Nicolas à la Salle Heinsen

6 et 13 Décembre : Elections régionales

11 Décembre à 20 h 30 Eglise d’Aiglemont : Concert de Noël organisé par ALICIA 9 Janvier 2016 à 18 h 30 : Vœux du Maire

Collecte des sapins : 6 et 13 janvier 2016.

Il était initialement prévu que le bulletin municipal devait être mis sous pli le 16 décembre 2015. Compte tenu des délais de confection, le Maire communiquera à tous les membres du Conseil Municipal au plus vite la nouvelle date de mise sous pli. 6

IV. RAPPORT DES COMMISSIONS

Commission ENFANCE-JEUNESSE- SCOLAIRE

Madame SMIGIELSKI informe le Conseil Municipal qu’elle a assisté au dernier conseil d’école qui a eu lieu le 6 novembre dernier. Les effectifs sont de 144 élèves inscrits pour cette année, la commune évite, pour cette année encore, une suppression de classe. Le projet d’école sera renouvelé. Différents projets dont la classe nature seront proposés.

Monsieur GEORGES expose au Conseil Municipal que l’ALSH de Toussaint a accueilli 59 enfants durant les semaines du 19 au 30 octobre 2015. C’est un total de 325 journées/enfant réalisées sur l’ensemble de la période, en progression de 48 % par rapport à 2014 (total de 220 journées).

Sur le mois de novembre, nous constatons aussi une augmentation de la fréquentation par apport à l’année 2014. C’est vrai aussi bien sur les heures du matin et du soir que sur les repas. La fréquentation pour les NAP a augmenté de 35 % avec 1285 heures recensées. Les mercredis après-midi ne concernant plus que 3 enfants, total sur l’ensemble du mois : 6 journées enfant.

La date de signature de la nouvelle convention avec la CAF sera fixée prochainement.

Commission TRAVAUX

Monsieur BAJOT informe le Conseil Municipal que la Société BOUYGUES enfuit tous les réseaux aériens dans la Rue de Gaulle, à partir de la salle Heinsen jusqu’au chemin des Marliers. Les mâts d’éclairage seront remplacés.

Le Maire informe le Conseil Municipal que les demandes de subvention concernant les travaux d’éclairage public au Parc Lejay, au Lotissement Manicourt et dans la rue Jean Mermoz ont été accordées ce qui représente plus de 16 700 € soit 60 % de la dépense.

Commission CCAS

Madame DOYEN informe le Conseil Municipal que le CCAS s’est réuni dernièrement pour étudier une demande d’aide financière qui a été refusée. Par ailleurs, Madame DOYEN a également reçu des personnes pour des demandes de renseignements pour le portage des repas, le placement éventuel en maison de retraite, etc...

Commission LOISIRS ET FETES

Madame GILLET expose au Conseil Municipal que l’association GALA est venue exposer dans la Salle Heinsen où a également eu lieu leur assemblée générale. Ils ont accueilli 100 visiteurs environ. Ils sont très satisfaits et reviendront.

Demain, Saint Nicolas devrait venir à la Salle Heinsen : tous les enfants ainsi que les parents sont invités.

Commission CADRE DE VIE

Madame ROBERT s’est rendue à la cérémonie régionale de remise des prix du Label Villes et Villages Fleuris à Epernay. La commune est maintenue « 3 Fleurs ». Une seule nouvelle commune a obtenu le label « 4 Fleurs » pour la région Champagne-Ardenne : Epernay. Madame PILLIERE, Présidente de Champagne-Ardenne Tourisme et Présidente du Jury Régional des Villes et Villages Fleuris a annoncé la fin de son mandat.

SOLIDARITE INTERNATIONALE

MM. DECOBERT et GEORGES se sont rendus au Bénin, sur leurs propres finances, du dimanche 25 octobre au lundi 2 novembre. Le but du voyage était de s’assurer que les travaux dans le cadre du projet de construction d’un collège avançaient dans de bonnes conditions. A ce jour, les deux salles de classe du collège sont terminées. Les trois latrines sont presque terminées. Concernant le réseau d’adduction d’eau, les travaux sont bien avancés et devraient être terminés pour la mi-décembre. Ces travaux sont financés par le Conseil Régional, Ardenne Métropole, l’agence de l’eau Rhin-Meuse, la commune d’Aiglemont et l’association Solidarité Aiglemont Bohicon.7

Ce voyage a aussi été l’occasion d’acheter des fournitures et du matériel scolaires pour les classes de maternelle et de primaire, d’équiper une classe maternelle de porte et fenêtres, équipement financé par l’association. L’association a aussi accompagné le centre de formation à la couture.

Le Maire et le Conseil Municipal de Bohicon chargent Messieurs GEORGES et DECOBERT de transmettre leurs salutations et leurs remerciements à l’ensemble du village pour les actions menées par l’association et la commune.

Bohicon a été retenue comme un des trois projets africains présentés à la COP 21.

FOOTBALL CLUB D’AIGLEMONT

Concernant le Football Club d’Aiglemont, à la demande du club de Neufmanil, une réunion rassemblant le comité d’administration du FCA, les éducateurs et quelques joueurs s’est tenue ce mercredi 2 novembre pour discuter d’un possible projet de fusion. La possibilité d’un rapprochement entre les deux clubs sera étudiée. Un groupe de travail rassemblant l’ensemble des éducateurs sera constitué et devra proposer un projet sportif. Le FCA ne manquera pas de tenir informé M. le Maire et l’ensemble du Conseil Municipal de l’avancée des travaux. Aucune décision ne sera prise sans dialogue avec la municipalité.

VI - QUESTIONS DIVERSES

Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a reçu un courrier des élus de la liste « Agissons pour préserver notre avenir ! » :

1 – A la question concernant « la vente du lot de la rue Lucie Aubrac : une délibération prise ultérieurement. Pouvez-vous nous en donner la date ? », M. le Maire répond qu’il faut relire le compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 septembre et non pas du 4 septembre. La délibération concernant ce terrain a été prise ce 14 septembre et a été adoptée par 14 voix pour et 4 abstentions (J.P. GERARDIN, B. PAQUET, J. PETRONIO, R. MARIAGE).

Concernant la ZAC « Les Marliers », M. le Maire répond que le budget est retravaillé année après année, les 30 000 € constituent une réserve financière. Aujourd’hui, c’est la SEAA qui commercialise les terrains et c’est la SEAA qui présentera le bilan financier. Le marché d’aménagement a été lancé, on est toujours sur des estimations et les charges seront réparties sur le budget total.

2 – « Concernant le bon de livraison de produits phytosanitaires », M. le Maire confirme qu’il n’a pas signé de bon de commande pour ces produits. Il a rencontré les agents qui ont répondu que ce produit avait été acheté pour traiter le cimetière en urgence, ces produits ne sont pas interdits et sont autorisés à la vente. Le Maire précise qu’il n’autorisera pas le renouvellement de telles pratiques. A la question de Monsieur GERARDIN sur « les sanctions qui ont été prises envers les agents » qui ont utilisé les produits phytosanitaires, le Maire répond qu’il a convoqué et réprimandé les intéressés.

3 – Concernant les colis de Noël, le Maire précise qu’il s’agit d’une formulation maladroite et que les colis seront distribués en binôme.

Les sujets à l’ordre du jour étant épuisés, le Maire remercie l’assemblée et lève la séance.