Compte-Rendu - compte rendu Conseil Municipal du 14 SEPTEMBRE 2015

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Compte-Rendu - compte rendu Conseil Municipal du 14 SEPTEMBRE 2015 Document publié le Lundi 14 septembre 2015 par la commune d'Aiglemont. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu Conseil Municipal du 14 SEPTEMBRE 2015)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Aménagement du territoire, 1

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

* * * * *

Séance du Lundi 14 Septembre 2015

* * * * *

Convocation du 4 Septembre 2015

* * * * *

Président : M. Philippe DECOBERT, Maire

Présents : MM. DECOBERT, GUENARD, BAJOT, GEORGES, MAUBANT, BOSETTI, LLINARES, GERARDIN, PETRONIO et MARIAGE.

Mmes SMIGIELSKI, DOYEN, ROBERT, CARRÉ, DE WAEY et PAQUET.

Absents excusés : Mmes TUBELLO et GILLET, M. TRONCHET

Procurations : Mme GILLET à M. GUENARD

M. TRONCHET à M. DECOBERT

Secrétaire de séance : M. BAJOT.

Le procès-verbal de la séance du 1er Juillet 2015 étant adopté, l’ordre du jour est abordé.

I. COMMUNAUTÉ D’AGGLOMERATION CHARLEVILLE-MEZIERES/SEDAN

1. Convention de groupement de commandes « Régie Publicitaire pour les publications des magazines et autres supports

Vu l’article 8 du code des marchés publics relatif à la constitution des groupements de commandes ;

Considérant que la Commune envisage de lancer un marché de service de publicité sous la forme de la collecte d’insertions publicitaires, de facturation et de recouvrement des sommes dues auprès des annonceurs par appel d’offres ouvert en collaboration avec la Commune de Charleville-Mézières, la Communauté d’agglomération de Charleville-Mézières/Sedan, les communes de Aiglemont, Montcy-notre- Dame, St- Menges ;

Considérant que la constitution d’un groupement de commandes, permettant de coordonner la procédure d’appel d’offres dans ses différentes phases, nécessite la signature d’une convention constitutive ;

Considérant que la convention constitutive du groupement prévoit notamment que la Commune de Charleville-Mézières sera coordonnateur du groupement et que la commission d’appel d’offres qui interviendra sera celle de la Commune de Charleville-Mézières ;

Sur le rapport de Monsieur le Maire et près en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- Approuve le projet de convention constitutive du groupement de commande annexé à la présente, - Autorise Monsieur le Maire à signer le document définitif au nom des différents membres du groupement.

Décision prise à l’unanimité.

2. Compétences de la Communauté d’Agglomération

Le Conseil Municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.5211-5, L. 5211-17, L. 5211-41-3 et L. 5216-5 ; 2

Vu la délibération du Conseil communautaire de la Communauté d’agglomération de Charleville- Mézières/Sedan n° CC 20150707-106 du 7 juillet 2015 relative au transfert et à la restitution de compétences ;

Décide :

Article 1 er . Le Conseil municipal se prononce en faveur des transferts et restitutions de compétences proposés dans la délibération susvisée du Conseil communautaire. Article 2. Le Maire est chargé de l’exécution de la présente délibération.

Cette dernière peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Châlons-en- Champagne dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au préfet.

Décision prise à l’unanimité.

II. FINANCES

1. Attribution dotations et subventions

a) Le Maire informe le Conseil Municipal de l’attribution des dotations et subventions suivantes : - 18 045 € de l’Etat au titre de la répartition 2015 du Fonds Départemental de Péréquation alimenté par la Taxe Additionnelle aux Droits d’Enregistrement sur les Mutations d’Immeubles et de Fonds de Commerce (F.D.P.T.A.D.E.M.),

- 8 748 € de l’Etat pour les compensations versées en 2015 aux collectivités locales pour les exonérations relatives à la fiscalité directe locale décidées par l’Etat. - 155.00 € de la CAF concernant les Aides aux Temps Libres et 594.18 € pour le CLSH I3PROX.

b) Fédération Départementale d’Energies des Ardennes

Le Maire expose au Conseil Municipal que le responsable de la FDEA nous préconise d’harmoniser l’allumage du centre du village, les armoires actuelles ayant un système d’allumage différent, et propose d’installer une horloge astronomique dans l’armoire située place de la Mairie. Le montant des travaux s’élève à 470.00 €.

Après en avoir délibéré et sur proposition du Maire, le Conseil Municipal : - Approuve le projet d’installation d’une horloge astronomique,

- Approuve le plan de financement et autorise le Maire à régler la participation de 470 €, les crédits nécessaires au paiement étant inscrits au budget 2015 sur le compte 2041582, - Autorise le Maire à signer tout document permettant la mise en œuvre de la présente délibération.

Décision prise à l’unanimité.

2. C.A.F. : Contrat CEJ

Le Maire propose au Conseil Municipal de retirer le dossier de renouvellement du contrat CEJ car l’assemblée avait déjà délibéré sur ce point le 17 Octobre 2014.

3. Convention Festival des Marionnettes

Le Maire expose au Conseil Municipal qu’il a été sollicité par l’association Les Petits Comédiens de Chiffons – Festival Mondial des Théâtres de Marionnettes pour la mise à disposition gracieuse du véhicule Peugeot BOXER de la Commune afin de transporter les artistes durant le festival, soit du 15 septembre au 1 er octobre 2015. Le Maire précise que le véhicule sera assuré tous risques pour toute la durée de sa mise à disposition par le FMTM auprès de la MAIF.

Après en avoir délibéré et sur proposition du Maire, le Conseil Municipal : - Autorise le Maire à signer la convention entre la Commune et l’association Les Petits Comédiens de Chiffons – Festival Mondial des Théâtres de Marionnettes ainsi que tout document permettant la mise en œuvre de la présente délibération.

Décision prise à l’unanimité. 3

III. URBANISME

Ventes de terrains :

1. Vente de la parcelle de terrain AD 494

Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a reçu une demande d’achat de la parcelle cadastrée AD 494 d’une superficie de 675 m2.

En conséquence, le Conseil Municipal :

- Autorise le Maire à vendre à Monsieur Olivier HOSKENS la parcelle cadastrée AD 494, d’une superficie de 675 m2 et pour un montant de 50.000 € (cinquante mille euros). - Charge le Notaire, Maître MOUZON, d’établir les actes et formalités, - Autorise le Maire à signer tout document permettant la mise en œuvre de la présente délibération.

Décision adoptée par 14 voix pour et 4 abstentions (J.P GERARDIN, B. PAQUET, J. PETRONIO, R. MARIAGE).

2. Vente des parcelles de terrain

Le Maire informe le Conseil Municipal que l’Entreprise MONFROY, pour l’extension de son activité, lui a adressé une demande d’acquisition des parcelles jouxtant sa propriété, lieu-dit « La Haute Hayette » et dont les références cadastrales actuelles sont AC 290 mais pour seulement 628 m2 et AC 289 pour seulement 397 m2, selon le document établi par le Cabinet DUMAY en date du 26 Août 2015, dans l’attente des nouvelles références cadastrales, et afin de construire un nouveau bâtiment. Le Maire précise que le prix de vente initial du terrain était de 12.20 € le m2 et propose de maintenir les mêmes conditions à l’Entreprise MONFROY sous réserve qu’elle s’engage à construire son nouveau bâtiment dans les deux ans, faute de quoi, le prix de vente sera de 36.60 € le m2. Une clause spéciale sera insérée dans l’acte de vente précisant cette condition spéciale en cas de non-réalisation de la construction du dit bâtiment en projet.

En conséquence, le Conseil Municipal :

• Autorise le Maire à vendre à l’Entreprise MONFROY pour partie les parcelles actuellement cadastrées AC 290 et 289 pour une contenance respective de 628 m2 et 397 m2 afin d’y construire un nouveau bâtiment. Le prix de vente est fixé à 12.20 € (douze euros vingt centimes) du m2 à condition que l’entreprise MONFROY construise son bâtiment dans les deux ans. Si ce délai de deux ans est dépassé, le prix de vente sera de 36.60 € (trente-six euros soixante centimes). • Charge le Notaire, Maître MOUZON, d’établir les actes et formalités en insérant la clause spéciale, • Autorise le Maire à signer tout document permettant la mise en œuvre de la présente délibération.

Décision prise à l’unanimité.

3. Vente d’une parcelle

Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a reçu un courrier des Etablissements PETIT sollicitant l’acquisition partielle de la parcelle anciennement cadastrée AC 288, d’une contenance de 806 m2, afin d’y construire leur entrepôt.

En conséquence, le Conseil Municipal :

• Autorise le Maire à vendre aux Etablissements PETIT une partie de la parcelle actuellement cadastrée AC 288 pour une contenance de 806 m2 afin d’y construire leur entrepôt Le prix de vente est fixé à 12.20 € (douze euros vingt centimes) du m2 à condition que les Etablissements PETIT construisent leur entrepôt dans les deux ans. Si ce délai de deux ans est dépassé, le prix de vente sera de 36.60 € le m2 (trente-six euros soixante centimes), une clause spéciale sera insérée dans l’acte notarié

• Charge le Notaire, Maître MOUZON, d’établir les actes et formalités en insérant la clause spéciale, • Autorise le Maire à signer tout document permettant la mise en œuvre de la présente délibération.

Décision prise à l’unanimité. 4

4. Vente terrains Les Marliers

Le Maire informe le Conseil Municipal que la SEAA a vendu deux terrains dont les permis de construire sont en cours. Les travaux vont démarrer prochainement.

IV. COMMUNICATIONS DU MAIRE

1) Collecte des déchets verts

Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a été alerté du problème rencontré à la déchèterie d’Aiglemont, où, les apports ayant augmenté suite à l’arrêt de la collecte des déchets verts, la benne est souvent bien chargée, notamment le samedi, et les administrés déposent des branchages au sol faute de place. Le Maire s’est donc rapproché du Vice-Président de la Communauté d’Agglomération chargé des Déchets qui lui a répondu qu’une benne supplémentaire serait déposée par URBASER dès samedi prochain.

2) Desserte de bus

Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a été interpellé à de nombreuses reprises concernant la desserte des bus sur la Commune : les bus sont bondés, les horaires ne sont pas respectés, quelques retards sont constatés. Le Maire a donc contacté M. DUPUY, Vice-président chargé des transports à la Communauté d’Agglomération Charleville-Mézières/Sedan, pour trouver une solution à ces problèmes qui pénalisent fortement les élèves d’Aiglemont fréquentant les établissements scolaires de Charleville-Mézières et les habitants. Un bus supplémentaire sera donc mis le matin à 9 h 30 au départ du Pôle de Santé.

3) Courriers divers

Le Maire fait lecture des courriers suivants :

- Courrier de remerciements de Gérard MOINY pour le soutien apporté lors du décès de son épouse.

- Courrier de Madame LACAILLE, suite au décès de son époux, concernant le columbarium. Le Maire précise qu’il a demandé aux agents et à l’entreprise chargée de l’entretien du cimetière de faire le nécessaire pour remédier à ce problème. Il a également sollicité par courrier toutes les personnes qui ont une case dans le columbarium leur demandant de respecter le règlement.

- Courrier de Monsieur et Madame NIVOIX en tant que propriétaire et de Mme THIRY en tant que locataire concernant « la desserte de la Rue de la Vigne anciennement Chemin de la Vigne ». Le Maire informe le conseil municipal qu’il a répondu à ce courrier et rappelle que le bâtiment de M. et Mme NIVOIX n’a jamais fait l’objet d’une autorisation, qu’elle est située sur un périmètre protégé et qu’il s’agit d’un chemin communal et non d’une rue.

- Courrier du Président de la Région Champagne-Ardenne, Monsieur Jean-Paul BACHY, nous informant de l’attribution d’un soutien financier de 900 € à ARCADEUS pour le festival des Petits Signes Musicaux qui s’est tenu du 7 au 21 juin 2015.

- Courrier d’Aurélie CHAMPAGNAC, chargée de développement Villes et Villages Fleuris qui nous informe qu’en raison d’un contretemps, la réunion de délibérations qui devait se dérouler le 3 septembre a été reportée courant octobre. De ce fait, nous ne recevrons les conclusions et rapports du jury qu’après cette réunion.

4) Attribution Marché IDVERDE

Le Maire informe le Conseil Municipal, qu’en vertu de ses délégations et après consultation, il a renouvelé le contrat d’entretien des Espaces Verts pour la période 2015 -2018 à l’Entreprise IDVERDE, cette dernière ayant fait la meilleure offre.

5) Adjudication de la Chasse Communale

Le Maire donne une information concernant l’adjudication de la chasse communale d’Aiglemont qui a eu lieu en séance publique le 1 er septembre dernier.

Les 3 lots ont été attribués :

- Le Lot n° 1 de 100.2 ha a été attribué à l’Association des Chasseurs d’Aiglemont moyennant le prix de 35.63 € l’hectare,5

- Le Lot n° 2 de 84.1 ha a été attribué à l’Association des Chasseurs d’Aiglemont moyennant le prix de 35.63 € l’hectare,

- Le Lot n° 3 de 13.9 ha a été attribué à Monsieur Yves MAUBANT moyennant le prix de 35.52 € l’hectare, pour des raisons de sécurité compte tenu de la configuration.

6) Demande de subvention

La demande de subvention de l’Association des Chasseurs d’Aiglemont sera étudiée par la Commission des Finances qui doit se réunir prochainement.

7) Organisation de l’accueil des demandeurs d’asile et réfugiés dans le département

Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a été invité à une réunion de travail sur l’accueil des migrants le samedi 12 septembre au Ministère de l’Intérieur. Ne pouvant pas honorer cette invitation, Messieurs PILARDEAU et LEROY, représentants des associations des maires, y ont assisté. Ces derniers ont sollicité une réunion en Préfecture et le Maire souhaite que, par solidarité, la commune apporte son aide à ces populations qui sont dans une situation tragique. Aussi, suivant les résultats de cette réunion, le Maire reviendra sur ce sujet lors d’un prochain conseil municipal.

8) Agenda

Le Maire invite les membres du Conseil Municipal et l’ensemble des habitants du village aux manifestations suivantes :

19 et 20 Septembre : Journées du Patrimoine Gourmand organisées par le Comité des Fêtes, la Confrérie de la Hure d’Elmont et l’Association Bières en Fête.

25 Septembre : Journée nationale d’hommage aux Harkis et autres membres des formations supplétives.

30 Septembre à 18 h 30 : Réunion des Présidents d’Association pour l’utilisation des locaux.

11 Octobre : Exposition des Arts Créatifs par l’association ALICIA à la Salle polyvalente.

31 Octobre : Soirée Halloween organisée par l’association LEA.

V. RAPPORT DES COMMISSIONS

COMMISSION AFFAIRES SCOLAIRES

Madame SMIGIELSKI informe le Conseil Municipal que la rentrée scolaire s’est très bien passée. Les effectifs sont de 147 élèves. Une nouvelle enseignante a pris la décharge de Madame REDONT.

Les élections du conseil municipal enfants auront lieu le mardi 29 septembre après-midi, une réunion est prévue avec la Commission Affaires Scolaires, Enfance, Jeunesse le samedi 26 septembre à 10 h 00 pour organiser ces élections.

COMMISSION CCAS

Madame DOYEN informe le Conseil Municipal que le CCAS s’est réuni dernièrement pour étudier trois demandes d’aides, deux ont été acceptées et une refusée. Plusieurs personnes se sont présentées à la permanence pour des demandes de renseignements sur les aide-ménagères et le portage des repas.

COMMISSION ENFANCE

Monsieur GEORGES fait un point sur les ALSH de l’été :

L’ALSH de juillet qui s’est déroulé du 6 au 31 juillet 2015 a rassemblé pas moins de 107 enfants sur les quatre semaines du centre contre 90 en 2014. Le nombre de journées Enfant est de 909 cette année contre 910 en 2014. Il est à noter que le nombre de journées d’enfants aiglemontais a augmenté de 41 journées par rapport à l’année dernière, soit une augmentation de 6 %. 6

Pour l’ALSH d’Août qui s’est tenu du lundi 24 août au 31 Août, le nombre de journées enfant a augmenté de façon très sensible sur 2015 par rapport à 2014 (37 enfants en 2015 contre 13 en 2014). C’est un total de 168 journées enfants qui a été comptabilisé sur 2015 contre 42 en 2014, soit une augmentation de 400 %.

Concernant la rentrée scolaire, 117 enfants sont inscrits au Service d’accueil, 80 sont inscrits pour les repas du midi (47 pour les journées les plus faibles jusqu’à 60 pour les jours les plus forts). Il est trop tôt pour dresser le bilan de cette rentrée scolaire, un point détaillé sur l’ensemble des trois premiers trimestres 2015 sera fait prochainement.

JUMELAGE :

Monsieur GEORGES fait un point sur l’Association Solidarité Aiglemont Bohicon : M. et Mme DRUMAUX vont se rendre à Bohicon fin septembre. Leur voyage d’une dizaine de jours a pour but de s’assurer que tous les projets mis en œuvre depuis le début du jumelage fonctionnent bien (dispensaire, centre de formation à la couture, pompe du puits du village de Gnidjazoun, etc...), et d’accompagner les trente enfants parrainés qui reçoivent à l’occasion de la rentrée scolaire les fournitures et équipements nécessaires. M. et Mme DRUMAUX s’assureront également de l’avancée des travaux du collège de Gnidjazoun tant sur la construction des 6 classes prévues que sur le projet d’installation des latrines.

Le Maire annonce qu’il envisage de se rendre dans la commune jumelée au Bénin durant les vacances de la Toussaint et invite toutes les personnes intéressées à se joindre à lui. Il précise néanmoins que les frais restent à la charge des participants.

FOOTBALL CLUB D’AIGLEMONT

M. GEORGES annonce que le district des Ardennes a intégré le FCA dans le groupe A en promotion de 1 ère division. Ce groupe est constitué en grande partie d’équipes de la vallée de la Meuse (Vireux, Rancennes, Aubrives, Flohimont...). Afin de minimiser les frais de déplacement réglés par les joueurs et le nombre de véhicules nécessaires au transport de l’ensemble de l’équipe, le FCA sollicite le Conseil Municipal pour le prêt des deux minibus de la commune.

Le Maire donne un avis favorable à cette demande.

Commission CADRE DE VIE

Madame ROBERT informe le Conseil Municipal qu’une réunion sera programmée prochainement pour récompenser les lauréats du concours des maisons fleuries.

Commission COMMUNICATION

Monsieur GUENARD informe le Conseil Municipal qu’un spectacle de marionnettes sera offert par la Commune à tous les enfants du village le jeudi 24 septembre à 17 h 15 à la salle polyvalente.

Monsieur LIBOTTE propose à l’ensemble des membres du Conseil Municipal une visite des bois d’Aiglemont. La date retenue pour cette visite est le 10 octobre à 14 h. Si cette date convient à Monsieur LIBOTTE, une confirmation écrite sera adressée au Conseil Municipal.

Madame SMIGIELSKI informe le Conseil Municipal que la séance de cinéma en plein air qui, en raison des conditions météo, s’est tenue dans la salle polyvalente, a été un vrai succès, une soirée plus que réussie.

La Commission Communication se réunira le lundi 21 septembre à 20 h 30 en Mairie. A l’ordre du jour : Flash info et bulletin municipal.

VI - QUESTIONS DIVERSES

Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a reçu un courrier des élus de la liste « Agissons pour préserver notre avenir ! » et y répond point par point :

1 – La réponse à la question concernant le jumelage Bohicon-Aiglemont se trouve dans la délibération du 17 mai 2010.

2 - Concernant l’ajout d’un point à l’ordre du jour du Conseil Municipal du 1 er juillet 2015, le Maire répond qu’effectivement, il a proposé un point à l’ordre du jour et que ce point a été ajouté à l’unanimité. Il prend acte qu’il est impossible d’ajouter une question au début ou en cours de réunion de conseil. Par contre, il7

précise que le point ajouté a été traité dans le paragraphe « Communications du Maire » et, compte tenu de des délégations qui lui sont confiées, ce point était une information et ne nécessitait pas une délibération. Au sujet du prix des terrains du lotissement des Marliers, la différence de prix est financée par le bilan de la SEAA comme cela a été présenté lors de la séance du 1 er juillet dans le bilan modificatif du lotissement. Pour le lot N° 4 du lotissement de La Cressonnière, ce point a déjà été vu et une délibération a été prise à ce sujet.

3 – Concernant l’abattage du bois dans la rue Saint-Exupéry et la rue de la Vigne, le Maire a reçu deux propositions qui ont été étudiées : Nicolas BART pour un montant total de 5 760 € et Rudy FOURNAISE pour un montant total de 3.000 €, ce dernier a été retenu pour procéder aux travaux.

4 – La question de nommer un « décideur » et des « applicateurs » n’est pas encore obligatoire pour les collectivités territoriales.

5 – Le Maire donne la liste du personnel qui comprend 9 titulaires CNRACL, 6 emplois d’avenir, 4 contrats CUI. Un tableau des effectifs sera annexé au compte-rendu.

6 – Liste des entreprises ayant conclu un marché avec la commune : - ID VERDE pour l’entretien des espaces verts,

- SEGILOG pour les logiciels Mairie,

- Benoît MANCIAUX pour la restauration scolaire.

+ les Groupements de commande avec la Communauté d’Agglomération de Charleville-Mézières / sedan pour le contrôle électrique des bâtiments et la médecine du travail.

7 – Au sujet du Cabaret Vert, le Maire précise qu’il a reçu une invitation personnelle et nominative au titre de partenaire officiel. La Commune étant partenaire par le prêt de matériel et montage de structures, les agents qui ont travaillé sur le site ont bénéficié d’un « pass » gratuit. M. GERARDIN estime que, « plutôt que de faire bénéficier les agents techniques de la commune de ces pass gratuits étant donné que c’était pendant leurs heures de travail, il aurait mieux valu les distribuer à des personnes du village ». Le Maire répond que par ce geste il veut récompenser le dévouement et la disponibilité des agents.

8 – La réponse au problème des bennes de la déchetterie a déjà été faite précédemment.

9 – Repas cantine : le menu de la semaine du 7 au 11 septembre sera communiqué à tous les élus. La livraison des repas à la cantine est un marché public, le prestataire respecte le cahier des charges et il y a un dialogue permanent avec ce dernier. C’est aussi un service facultatif. Le Maire fait remarquer qu’il n’a jamais reçu un courrier à ce sujet et invite les Conseillers Municipaux à convenir d’une date pour prendre un repas à la cantine, chacun payant son repas, bien entendu.

Les sujets à l’ordre du jour étant épuisés, le Maire remercie l’assemblée et lève la séance.