Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - OdJ CM 20 03 2024?download=true
Procès Verbal - PV CM 20 03 2021?download=true
Compte-Rendu - OdJ CM 22 03 2023?download=true
Compte-Rendu - OdJ CM 20 10 2021?download=true
Compte-Rendu - OdJ CM 16 03 2022?download=true
Compte-Rendu - OdJ CM 17 03 2025?download=true
Procès Verbal - PV CM 20 03 2024?download=true
Compte-Rendu - OdJ CM 20 12 2023?download=true
Compte-Rendu - OdJ CM 16 12 2021?download=true
Ordre du Jour - OdJ CM 23 06 2021?download=true
Ordre du Jour - OdJ CM 20 03
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pinsaguel.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OdJ CM 20 03)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Industrie,
PINSAGUEL
Pinsaguel,
le 15
décembre
2020
La Confluence
Conseil
Municipal
Samedi
20
mars
2021
— 10h00
Salle
des
Fêtes
Ordre
du
jour
:
> VALIDATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
17
DECEMBRE
2020
> DELIBERATIONS
:
“Modalités
de
remboursement
des
frais
de
garde
aux
élus
" Modalité
de
présentation
d’un
successeur
lors
des
cessions
des
fonds
de
commerces
ambulants
“Mise
à jour
de
l’organigramme
"Création
d’un
poste
d’adjoint
administratif
"Convention
de
mise
à disposition
pour
le recrutement
d’un
Conseiller
Numérique
"Demande
de
subventions
pour
le portail
numérique
de
la médiathèque
“Désignation
d’un
animateur
et d’un
secrétaire
du
Conseil
Citoyen
"Validation
d’une
convention
de
Projet
Urbain
Partenarial
"Motion
de
soutien
aux
projets
de
mobilité
avec
la commune
de
Lacroix-Falgarde
"Compte
de
Gestion
2020
“Compte
Administratif
2020
"Vote
des
taux
2021
" Budget
Primitif
2021
“Suppression
de
l’exonération
de
deux
ans
de
la taxe
foncière
sur
les
constructions
nouvelles
à usage
d’habitation
“Adhésion
à France
Locale
> TIRAGE
DU
SORT
DES
JURES
D’ASSISES
> QUESTIONS
DIVERSES
À
jPcsgcare
°
Jean-Louis
COLL
Maire
de
Pinsaguel
Dans
le cadre
de
l’état
d'urgence
sanitaire
lié
à l'épidémie
de
covid-19
:
- La
séance
se
déroulera
en
dehors
de
la
Salle
du
Conseil
habituelle
afin
de
respecter
les
mesures
sanitaires
en
vigueur
- La
séance
restera
publique
mais
limitée
à 10
personnes
maximum