Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - OdJ CM 20 03 2021?download=true
Compte-Rendu - OdJ CM 20 03 2024?download=true
Compte-Rendu - Liste des délibérations CM 22 03 2023?download=tru
Procès Verbal - PV CM 22 03 2023?download=true
Compte-Rendu - OdJ CM 16 03 2022?download=true
Compte-Rendu - OdJ CM 17 03 2025?download=true
Compte-Rendu - OdJ CM 22 06 2022?download=true
Compte-Rendu - OdJ CM 27 09 2023?download=true
Compte-Rendu - OdJ CM 20 12 2023?download=true
Compte-Rendu - OdJ CM 08 11 2023?download=true
Compte-Rendu - OdJ CM 22 03
Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune de Pinsaguel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - OdJ CM 22 03)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Fiscalité,
Pinsaguel, le 16 mars 2023
Ordre du jour :
➢ VALIDATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 24 JANVIER 2023
➢ DELIBERATIONS :
▪ Vote du Compte de Gestion 2022
▪ Vote du Compte Administratif 2022
▪ Affectation du résultat
▪ Vote des taux d’imposition 2023
▪ Vote du Budget Primitif 2023
▪ Participation financière de la Mairie pour un achat groupé de composteurs pour les habitants de la commune
▪ Revente du minibus mutualisé à la commune de Roquettes
▪ Adhésion à l’association « A.R.B.R.E.S »
▪ Dénomination d’un espace public
▪ Autorisation du Maire à signer un bail rural
▪ Motion concernant la révision du Schéma de Cohérence Territoriale
➢ QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
➢ Tirage au sort de cinq nouveaux membres du Conseil Citoyen
Jean-Louis COLL
Maire de Pinsaguel
Conseil Municipal
Mercredi 22 mars 2023 – 18h30
Salle du Conseil de la Mairie