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Séance - 74 d1571753505139
Document publié le Lundi 23 septembre 2019 par la commune de Vénissieux.
Lien du pdf (Séance - 74 d1571753505139)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Culture et patrimoine,
République Française
Conseil Municipal
Séance publique 14/10/19
Délibération n° 2019/26
Personnel : Tableau des emplois
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 49
Nombre de présents : 36
Date de la convocation : 08/10/19
Compte rendu affiché : 16/10/19
Transmis en préfecture : 16/10/19
Numéro de télétransmission unique :
069-216902593-20191014-34386-DE-1-1
Présidente : Mme Michèle PICARD
Secrétaire :
Elu(e)s :
Mme Hidaya SAID
Présent(e)s : Mme Michèle PICARD, Mme Yolande PEYTAVIN, M. Pierre-Alain MILLET, Mme Saliha PRUDHOMME-LATOUR, M. Idir BOUMERTIT, Mme Andrée LOSCOS, M. Djilannie BEN MABROUK, Mme Véronique CALLUT, M. Bayrem BRAIKI, Mme Véronique FORESTIER, Mme Sandrine PERRIER, Mme Danielle GICQUEL, M. Thierry VIGNAUD, Mme Valérie TALBI, M. Jean-Maurice GAUTIN, M. Abdelhak FADLY, M. Hamdiatou NDIAYE, M. Georges BOTTEX, M. Gilles ROUSTAN, M. Pierre MATEO, M. Serge TRUSCELLO, M. Jean-Louis PIEDECAUSA, M. Nacer KHAMLA, M. Mustafa GUVERCIN, Mme Sandrine PICOT, Mme Sophia BRIKH, Mme Souad OUASMI, M. Aurélien SCANDOLARA, M. Maurice IACOVELLA, Mme Marie-Danielle BRUYERE, M. Christophe GIRARD, Mme Houria TAGUINE, Mme Hidaya SAID, M. Pascal DUREAU, M. Lotfi BEN KHELIFA, Mme Anne-Cécile GROLEAS.
Absent(e)s : Mme Saliha MERTANI, M. David INGLES, M. Damien MONCHAU, Mme Maite LAM.
Excusé(e)s :
Dépôt de pouvoir : Mme Amina AHAMADA MADI à M. Jean-Maurice GAUTIN, Mme Paula ALCARAZ à Mme Véronique FORESTIER, Mme Marie-Christine BURRICAND à M. Serge TRUSCELLO, M. Saïd ALLEG à M. Bayrem BRAIKI, Mme Nadia CHIKH à Mme Saliha PRUDHOMME-LATOUR, Mme Loan NGUYEN à M. Pierre-Alain MILLET, Mme Régia ABABSA à M. Idir BOUMERTIT, M. Nasser DJAIDJA à Mme Hidaya SAID, Monsieur Frédéric PASSOT à M. Christophe GIRARD.
Conseil Municipal du 14/10/19 - page 1 République Française
Conseil Municipal
Séance publique 14/10/19
Rapport n° 26
Personnel : Tableau des emplois
Direction Ressources Humaines
Mesdames, Messieurs,
Afin de prendre en compte de constantes évolutions, le tableau des emplois doit faire l’objet de
modifications indispensables après avis du Comité Technique.
Le Conseil municipal,
Le rapport de Madame Le Maire, entendu,
Vu l'avis du Bureau municipal du 23 septembre 2019 après en avoir délibéré,
A l'unanimité des suffrages exprimés
décide de :
Adopter les modifications du tableau des emplois permanents liées aux créations et suppressions d’emplois aux dates d’effet telles que citées en annexe.
Dire que le montant du crédit ou de la dépense supplémentaire sera imputé au budget de l’exercice en cours et suivants au chapitre 012 : charges de personnel et frais assimilés.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé les membres présents.
Pour expédition certifiée conforme
Pour le Maire
La Première Adjointe
Yolande PEYTAVIN
Conseil Municipal du 14/10/19 - page 2 EMPLOIS A SUPPRIMER
Indice
Majoré
1er
échelon
Indice
Majoré
échelon
terminal
Indice
Majoré
moyen
EMPLOIS A CRÉER
Indice
Majoré
1er
échelon
Indice
Majoré
échelon
terminal
Indice
Majoré
moyen
Date d'effet
1 Auxiliaire de puériculture principal 2ème
classe 328 418 373 01/01/2020
1 Adjoint technique 326 367 346,5 01/01/2020
2 Agents spécialisés des écoles maternelles
principal 2ème classe 328 418 373 01/09/2019
1 Attaché principal 494 798 646 1 Attaché hors classe 650 HEA 01/09/2019
1 Attaché principal 494 798 646 01/09/2019
1 Conservateur de Bibliothèques 411 705 558 1 Conservateur de Bibliothèques en chef 591 HEA 03/06/2019
1 Rédacteur principal 1ère classe 392 587 489,5 1 Rédacteur territorial 343 503 423 01/09/2019
1 Adjoint technique principal 1ère classe 350 466 408 1 agent de maîtrise 331 467 399 01/07/2019
1 Adjoint technique principal 2ème classe 328 418 373 1 agent de maîtrise 331 467 399 01/09/2019
1 Adjoint technique principal 1ère classe 350 466 408 1 Adjoint technique 326 367 346,5 01/10/2019
1 Adjoint technique principal 1ère classe 350 466 408 1 Adjoint technique 326 367 346,5 01/10/2019
1 Adjoint technique principal 1ère classe 350 466 408 1 Adjoint technique 326 367 346,5 01/10/2019
1 Agent de maîtrise 331 467 399 1 Adjoint technique 326 367 346,5 01/10/2019
1 Adjoint administratif principal 2ème classe 328 418 373 1 Adjoint administratif 326 367 346,5 24/06/2019
MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - PERSONNEL PERMANENT
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 OCTOBRE 2019