Compte-Rendu - CR CM 24 Mars 2023

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Compte-Rendu - CR CM 24 Mars 2023 Document publié le Vendredi 24 mars 2023 par la commune de Monestier. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 24 Mars 2023)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie, MAIRIE DE MONESTIER

Séance du vendredi 24 mars 2023

L'an deux mille vingt-deux, et le vingt-quatre mars à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la commune de Le Monestier, régulièrement

convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Madame LORY Agnès, Maire.

Etaient présents :

Mesdames LORY Agnès, FRIER Maurizia

Messieurs CHABANIS Serge, SAUZE Denis

Etaient absents excusés :

LEROSIER Marion donne pouvoir à LORY Agnès

LACHAND Mathieu donne pouvoir à FRIER Maurizia

BAUDOUIN Alexandre donne pouvoir à SAUZE Denis

Secrétaire de séance : Madame FRIER Maurizia

ORDRE DU JOUR :

"APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JANVIER 2023

"APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2022

" DELIBERATION D’AFFECTATION DES RESULTATS

= DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE

“DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FONDS DE CONCOURS DE L'AGGLOMERATION

DELIBERATION : ELABORATION DU PLUI-H ; DEBAT SANS VOTE SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE

(PADD)

"QUESTIONS DIVERSESOBJET : Approbation du Compte de Gestion — Budget Communal

Les membres du Conseil Municipal, réunis ce jour, approuvent le compte de gestion de l’exercice 2022 établi par Monsieur le

Comptable de la Trésorerie d'Annonay.

Ce compte est en concordance exacte avec le compte administratif du budget communal de la Commune du Monestier.

Madame le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir se prononcer.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :

* APPROUVE le compte de gestion de l'exercice 2022 établi par Monsieur le Comptable de la Trésorerie d’Annonay.

OBJET : Approbation du Compte de Gestion — Budget Forêt

Les membres du Conseil Municipal, réunis ce jour, approuvent le compte de gestion de l'exercice 2022 établi par Monsieur le

Comptable de la Trésorerie d'Annonay.

Ce compte est en concordance exacte avec le compte administratif du budget forêt de la Commune du Monestier.

Madame le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir se prononcer.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :

* APPROUVE le compte de gestion de l'exercice 2022 établi par Monsieur le Comptable de la Trésorerie d’Annonay.

Date de convocation : 20/03/2023

Nombre de membres en exercice : 7

Nombre de membres présents : 4

Nombre de suffrages exprimés : 7

VOTES: Contre : 0 Pour: 6

Abstention : 1

Date de convocation : 20/03/2023

Nombre de membres en exercice : 7

Nombre de membres présents : 4

Nombre de suffrages exprimés : 7

VOTES: Contre: 0 Pour: 6

Abstention : 1Dénomination : COMMUNE DE MONESTIER DELIBERATION Nombre de membres en exercice DU CONSEIL MUNICIPAL Nombre de membres présents

SUR LE COMPTE ADMINISTRATIF 2022 Nombre de suffrages exprimés

DU BUDGET COMMUNAL Votes : abstention : 1 Pour : 6 Contre : 0

DE MONESTIER Date de la convocation 20/03/2023 Séance du 24/03/2023 à 18 heures 00

Le vingt-quatre mars deux mil vingt-trois, réuni sous la présidence de Mme LORY Agnès, délibérant sur le compte administratif de l'exercice 2022, dressé par M. Denis SAUZE après s'être fait

présenter le budget primitif, le budget supplémentaire et les décisions modificatives de l'exercice considéré,

4°Lui donne acte de la présentation du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi:

FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE

LIBELLE RECETTES OU DEPENSE OÙ RECETTES OÙ DEPENSE OÙ DEFICIT EXCEDENT DEPENSE OÙ DEFICIT RECETTES OÙ EXCEDENT DEFICIT EXCEDENT

Résultats reportés 0,00 18 707,21 21514,19 21514,19 18 707,21

Opérations de l'exercice 94 830,31 115 288,02 52 389,93 62 820,54 147 220,24 178 108,56

Totaux 94 830,31 133 995,23 73 904,12 62 820,54 168 734,43 196 815,77

Résultat de clôture 39 164,92 € 11 083,58 28 081,34 €

Besoin de financement 11 083,58 €

Excédent de financement

Restes à réaliser | |

Besoin de financement

Excédent de financement

des restes à réaliser

Besoin total de financement 11 083,58 €

Excédent total de financement

au compte 1068 Investissement

28 081,34 € au compte 002 Excédent de fonctionnement reporté 3°Constate les identités de valeur avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes;

4*Reconnaît la sincérité des restes à réaliser :

5°Arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus:

2° Considérant l'excédent de fonctionnement, décide d'affecter la somme de

Pour expédition conforme, Le Maire,Dénomination : COMMUNE DE MONESTIER DELIBERATION Nombre de membres en exercice 7.

DU Nombre de membres présents 4

SUR LE COMPTE ADMINISTRAT,202 INombre de suffrages exprimés 7

DU BUDGET FORET Votes 1 abstention Contre 0 Pour 6

DE MONESTIER Date de la convocation 20/03/2023 Séance du 24/03/2023 à 18 heures 00

Le vingt-quatre mars deux mil vingt-trois réuni sous la présidence de LORY Agnès, délibérant sur le compte administratif de l'exercice 2022 , dressé par Mr Denis SAUZE après s'être fait

présenter le budget primitif, le budget supplémentaire et les décisions modificatives de l'exercice considéré,

1°Lui donne acte de la présentation du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi:

FONCTIONNEMENT . INVESTISSEMENT ENSEMBLE

LIBELLE DEPENSE REC ITES DEPENSE REC ÊTES DEPENSE RECAUTES

OU DEFICIT EXCEDENT OU DEFICIT EXCEDENT OÙ DEFICIT EXCEDENT

Résultats reportés 63 300,14 € 2 400,00 € 2 400,00 € | 63 300,14 €

Opérations de l'exerci 22 400,64 € 56 489,54 € 0,00 €| 2 400,00 € 22 400,64 € | 58 889,54 €

Totaux 22 400,64 € | 119 789,68 € 2 400,00 €] 2 400,00 € 24 800,64 € | 122 189,68 €

Résultat de clôture 97 389,04 € 97 389,04 €

Besoin de financement

Excédent de financement

Restes à réaliser { | |

Besoin de financement

Excédent de financement

des restes à réaliser

Besoin total de financement

Excédent total de financement

nsidérant l'excédent de fonctionnement, décide d'affecter la somn LL au compte 1068 Investissement

97 389,04 € au compte 002 Excédent de fonctionnement reporté

3°Constate les identités de valeur avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et de

aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes;

4*Reconnaît la sincérité des restes à réaliser

5°Arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus;

Pour expédition conforme, Le Maire,OBJET : CAMPAGNE D'ENTRETIEN ROUTE DU CHAMBON -demande de fonds de concours auprès de l’agglomération 7 d’Annonay Nombre de membres en exercice : 7

Nombre de membres présents : 4

L'entretien du réseau de voirie communal relève de la compétence du Conseil Municipal qui, dans le cadre de ses attributions | Nombre de suffrages exprimés : 7

prévues par l’article L.2121-29 du CGCT, règle par ses délibérations les affaires de la commune. VOTES: Contre: 0 Pour: 6

Date de convocation : 20/03/2023

Abstention : 1

Madame le Maire expose la nécessité de réaliser l'entretien de la route dite « du Chambon » qui apparait particulièrement

vulnérable aux dégradations de par sa situation en encorbellement et les racines des arbres qui ont soulevé le goudron avec le temps.

La méthode retenue, « les emplois partiels à l’émulsion », recommandée pour les voies pauvres en structure et dégradées, permet de réparer et renforcer les zones traitées

et ainsi de prolonger la durée de vie de la chaussée existante.

Le coût estimé de cette opération par un prestataire s'élève à 8 945 euros HT:

Le Conseil Municipal souhaîte solliciter une aide de 50 % de l’agglomération à travers le fonds de concours de solidarité aux communes, soit 4472,50 € HT et mandate Madame

le Maire pour effectuer toutes les démarches nécessaires auprès de l’agglomération.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal :

+ VALIDE le principe général d'entretien des voies de la commune.

* AUTORISE l'engagement des démarches préalables à la réalisation des travaux

+ SOLLICITE le fonds de concours de l’agglomération d’Annonay à hauteur de 50% soit 5000 € HT.

MANDATE Madame le Maire pour effectuer toutes les démarches auprès de l'agglomération.

OBJET : NOMINATION ET NUMEROTATION DES VOIES DE LA COMMUNE-demande de fonds de concours auprès de l’agglomération d’Annonay

La dénomination et le numérotage des voies communales relèvent de la compétence du Conseil Municipal qui, dans le cadre de ses

attributions prévues par l’article L.2121-29 du CGCT, règle par ses délibérations les affaires de la commune.

La dénomination et le numérotage constituent une mesure de police générale que Madame le Maire peut exercer pour des motifs d'intérêt général.

Date de convocation : 20/03/2023

Nombre de membres en exercice : 7

Nombre de membres présents : 4

Nombre de suffrages exprimés : 7

VOTES: Contre: 0 Pour: 6

Abstention : 1

Madame le Maire expose l'intérêt d'établir un plan d’adressage de la commune (numérotation et dénomination des voies). En effet, une meilleure identification des voies,

des lieux-dits et des maisons faciliterait à la fois l'intervention des services de secours, la gestion des livraisons en tous genres mais aussi le déploiement de la fibre optique.

Elle rappelle ensuite que la réalisation de ce plan d’adressage peut être confiéeà un prestataire ou réalisée en interne. Il a été convenu que le travail serait réalisé en interne,

en l'occurrence par M. Serge Chabanis, premier adjoint.En vertu de l’article L.2213-28 du CGCT, « dans toutes les communes où l’opération est nécessaire, le numérotage des maisons est exécuté pour la première fois à la charge

de la commune. L'entretien du numérotage est à la charge du propriétaire qui doit se conformer aux instructions ministérielles ».

Le coût estimé de la fourniture des plaques émaillées s’élève pour un montant total 4883,51 € HT soit 5860,21 € TTC.

La pose des panneaux de rue sera réalisée par les employés communaux.

Les numéros seront distribués à chaque foyer pour qu'ils en effectuent la pose.

Le Conseil Municipal souhaite solliciter une aide de 50 % de l’agglomération à travers le fonds de concours de solidarité aux communes, soit 2441,76 € HT et mandate Madame

le Maire pour effectuer toutes les démarches nécessaires auprès de l’agglomération. ‘

Après en avoir délibéré, Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal :

e VALIDE le principe général de dénomination et numérotage des voies de la commune.

+ AUTORISE l'engagement des démarches préalables à la mise en œuvre de la dénomination et du numérotage des voies.

e SOLLICITE le fonds de concours de l’agglomération d'Annonay à hauteur de 50% soit 2441,76 € HT.

e _: MANDATE Madame le Maire pour effectuer toutes les démarches auprès de l’agglomération.

OBJET : mise en conformité du cimetière communal-demande de fonds de concours auprès de l’agglomération d’'Annonay _ Date de convocation : 20/03/2023

Nombre de membres en exercice : 7

| | Nombre de membres présents : 4 Madame le Maire de la Commune du Monestier rappelle que : Nombre de suffrages exprimés : 7

| VOTES: Contre: 0 Pour: 6

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L 2223-7 et suivants confiant au maire la police des Abstention : 1

funérailles et des lieux de sépulture,

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment son article L 2223-4, confiant au maire le soin d’affecter à perpétuité un ossuaire dans le cimetière communal,

Vu le code pénal, et notamment ses articles 225-17 et 225-18-1,

Madame le Maire expose que, dans le cadre de la mise en conformité de son cimetière, la Commune est dans l'obligation de créer un ossuaire communal et souhaite

également engager la réfection de l'entrée pour permettre un accès facilité au plus grand nombre.Le coût estimé de cette opération par des prestataires s’élève à :

- Création de l'ossuaire : 6024.66€ HT

- Réfection de l'accès : 4120 € HT

Pour un montant total de 10 144.66 € HT soit 12 173.60€ TTC.

Le Conseil Municipal souhaite solliciter une aide de 50 % de l'agglomération à travers le fonds de concours de solidarité aux communes, soit 6 086.80€ € HT et mandate

Madame le Maire pour effectuer toutes les démarches nécessaires auprès de l’agglomération

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal :

e VALIDE le principe général de la présente délibération.

+ AUTORISE l'engagement des démarches préalables à la mise en œuvre des travaux de mise en conformité du cimetière communal

e SOLLICITE le fonds de concours de l’agglomération d’Annonay à hauteur de 50% soit 6 024.66 € HT.

+ MANDATE Madame le Maire pour effectuer toutes les démarches auprès des services de l’agglomération.

OBJET : Elaboration du plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat - Débat sans vote | " . ou u p , u Date de convocation : 20/03/2023

sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durable (PADD) du PLUIi-H Nombre de membres en exercice: 7

Nombre de membres présents : 4

Nombre de suffrages exprimés : 7

l'est rappelé que par délibération du 13 avril 2017 le Conseil Communautaire d'Annonay Rhône Agglo a prescrit l'élaboration du | VOTES: Contre : 0 Pour: 6 Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de l'Habitat, a défini les objectifs poursuivis par la procédure et Abstention : 1 a fixé les modalités de concertation avec le public.

De même, par délibération du 13 avril 2017, le Conseil Communautaire d’Annonay Rhône Agglo a, par ailleurs, suite à la réunion de la conférence intercommunale des maires

du 4 avril 2017, défini les modalités de collaboration avec les communes membres.

Le travail s'était ensuite engagé, accompagné par les Agences d'urbanisme de Lyon et Saint-Etienne.

Par délibération du 17 décembre 2019, le Conseil Communautaire d'Annonay Rhône Agglo a débattu une première fois sur les orientations générales du projet

d'aménagement et de développement durable (PADD) du PLUI-H.

Le travail s'est ensuite poursuivi avec les bureaux d’études Algoé (en groupement avec Espaces & Mutation, Interstice, EOHS et le cabinet Racine), Lestoux & Associés (volet

commercial) et CEREG (évaluation environnementale).

Conformément aux modalités de collaboration qui ont été définies, un travail étroit a été mené avec les communes dans l'optique de balayer l'ensemble des thématiques du

projet afin de constituer un projet de territoire partagé.

L'Etat et les Personnes Publiques Associées ont également été associés à la procédure.

La concertation avec le public et l'information sur les avancées du projet a aussi été assurée, dans les conditions fixées par la délibération du 13 avril 2017.Toutes les communes de l'Agglomération sont maintenant appelées à débattre des orientations du projet de PADD.

Un débat sur les orientations générales du projet de PADD aura également lieu au sein du Conseil Communautaire d'Annonay Rhône Agglo.

Le document contenant les orientations du projet d'aménagement et de développement durables a été transmis aux membres du conseil municipal dans le respect des

obligations légales et est joint à la présente délibération

Un exposé visuel commenté est présenté au Conseil Municipal, de manière à permettre aux membres du Conseil Municipal de débattre sur les orientations générales du

PADD conformément à l'article L 123-18 du code de l'urbanisme et à l’article L 2511-15 du code général des collectivités territoriales.

Débat sans vote sur les orientations générales du PADD du PLUIi-H

Les orientations générales du PADD du PLUI-H sont organisée autour de 8 axes :

1. Un projet de territoire qui valorise et s’appuie sur l’armature urbaine existante

2. Un projet de territoire qui se donne les moyens de maintenir et de renouveler un socle fort de savoirs, savoir-faire et d'innovation tout en anticipant les

opportunités de développement et de reconversion économique à venir

3. Un projet de territoire qui optimise les déplacements tous modes, et rationalise son offre de stationnement au service de l'attractivité des centralités

4. Une programmation résidentielle en réponse aux besoins de diversification et de requalification de l'offre de logements

5. Un projet qui valorise l'identité paysagère et les spécificités du territoire, et qui met en lien la nature et la ville

6. Un projet de territoire qui protège ses ressources

7. Un territoire tourné vers les transitions énergétiques

8. Un projet de territoire qui limite l'exposition des personnes et des biens aux impacts liés aux risques et au changement climatique

Le Maire propose aux conseillers municipaux d'ouvrir les débats.

Le Maire constate que les conseillers qui le souhaitaient ont pu débattre et qu’ainsi le débat peut être considéré comme clos à ce stade.

Vu le dit dossier ; ouf l'avis de son Conseil Municipal

DELIBERE

Le Maire acte que le débat a eu lieu.

Le Maire constate que les thématiques suivantes ont été abordées : Urbanisme et transition écologique

Le Maire constate que les conseillers qui le souhaitaient ont pu débattre et qu’ainsi le débat peut être considéré comme clos à ce stade