Compte-Rendu - compte rendu 60 1

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Compte-Rendu - compte rendu 60 1 Document publié le Lundi 11 juin 2018 par la commune de Nozeroy. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 60 1)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Cybersécurité, Institutions publiques, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUIN 2018

PRESENTS : Dominique CHAUVIN, Daniel ADAM, Martial BASTAROLI, Robert TOMATIS, Julie SERGENT, Daniel JEANNAUX, Fabrice RAMBOZ.

EXCUSES : Marine BINETRUY, Christopher SANTOS.

 Approbation du compte rendu du 14 Mai 2018.

ORDRE DU JOUR :

1. Délibération pour le transfert de compétence : salle des sports de Mignovillard,

2. Déclaration d’intention d’aliéné,

3. Points sur les sinistres et position à prendre pour la réfection des bâtiments communaux,

4. Questions diverses.

1. Le conseil municipal accepte le transfert des compétences de la salle des sports de Mignovillard au

SIVOM.

2. La commune ne fait pas jouer son droit de préemption sur les deux biens suivants :

- Vente d’une maison par Monsieur Jean Claude Henriet à Monsieur Richard Debruyne.

- Vente d’un commerce par Stéphane Dournel à Monsieur Romain Menin.

3. Sinistre du 30 Mai 2018 :

- Suite à l’averse de grêle qui a eu lieu le 30 mai dernier, de nombreuses toitures ont été

touchées (Toilettes publics, l’Eglise, l’ancienne perception, l’abri de bus, la tour de l’horloge),

ainsi que des fenêtres brisées (lucarnes à l’Office du tourisme, velux de la Mairie et de la salle

des jeunes). Un expert passera le 12 Juin afin de chiffrer l’étendu des dégâts.

- Les fleurs plantées début du printemps par la Tour Fleurie ont elles aussi été ravagées par la

grêle. Monsieur le Maire a trouvé une personne ayant fait don de fleurs afin de fleurir de

nouveau la commune.

- De plus, le conseil municipal a souhaité mettre un local à disposition de la coiffeuse Madame

Karine Gautherot en attendant les rénovations de son salon.

- Une corvée de nettoyage aura lieu sur le Parc le Lundi 18 Juin à 18h30 afin de ramasser les

branches et feuilles tombés à cause de la grêle.

4. Questions diverses :

- Les travaux de la place des Annonciades sont terminés.- Le conseil municipal a choisi de travailler avec la SARL Colin (Architecte) afin de réaliser les

travaux Grande Rue. Après renseignements pris, cette procédure ne relève pas du code des

marchés publics donc nous pouvons valider l’offre du cabinet Colin.

- La protection des données personnelles informatiques seront dorénavant à la charge du

SIDEC.

- Les travaux de l’ancienne perception suivent leurs cours.

- Les travaux de la Micro Crèche seront normalement terminés fin Juillet.

- La nouvelle porte de la salle des jeunes a été posée.

- Daniel Jeannaux est allé chercher le prix de la Tour Fleurie au Conseil Général accompagné de

Colette Bourgeois et d’Elisabeth Blondeau.

- Le cimetière a été nettoyé avec les bénévoles le Samedi 9 Juin.

- Une cérémonie sera réalisée le 18 Juin à 19h00 par les anciens combattants au monument aux

morts.

Fin de la séance à 22h15.

Julie SERGENT