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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 25 juin 2012
Document publié le Lundi 25 juin 2012 par la commune d'Annonay.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 25 juin 2012)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Budget,
10. 11. 12. 13.
CONSEIL
MUNICIPAL
Annonay
SEANCE
DU
LUNDI
25 JUIN
2012
ï
NMAÏRIE
18
h 30,
en
Mairie
Hôtel
de
Ville
— Salle
Montgolfier
ORDRE
DU
JOUR
Délibérations Finances
Communales
- Adoption
du
CA
2011
LA
Finances
Communales
- Budget
Principal
- Exercice
2011
- Approbation
du
Compte
Administratif,
du
Compte
de
Gestion
et
affectation
du
Résultat
2011
Ÿ
Finances
Communales
- Budget
Annexe
des
Affaires
Economiques
Exercice
2011
- Approbation
du
Compte
Administratif,
du
Compte
de
Gestion
- Affectation
du
Résultat
2011
- Clôture
du
budget
annexe
Ÿ
Finances
Commuijnales
- Régie
Municipale
d'Eau
- Budget
Annexe
de
la
Régie
Municipale
d'Eau
(M49)
- Exercice
2011
- Adoption
du
Compte
Administratif,
du
Compte
de
Gestion
et
affectation
du
Résultat
de
fonctionnement
2011
Finances
Communales
- Autres
dossiers
Finances
Communales
- Budget
Principal
- Décision
Modificative
n°
01
Finances
Communales
- Attribution
d'une
subvention
d'équipement
au
GOLA
- Approbation
et
autorisation
de
signature
de
la convention
Ÿ
Finances
Communales
- Attribution
du
solde
de
subvention
au
titre
de
l'exercice
2011
à l'Association
d'Education
Routière
du
Haut
Vivarais
(Antenne
de
la Prévention
Routière)
pour
régularisation
K$K
Eau LA
Eau
- Régie
Municipale
d'Eau
- Budget
Annexe
de
la Régie
Municipale
d'Eau
Adoption
du
Budget
Supplémentaire
- Exercice
2012
Ÿ
Eau
- Régie
Municipale
d'Eau
- Présentation
du
rapport
annuel
sur
le prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l'Eau
- Exercice
2011-
Information
du
Conseil
Municipal
*
Eau
- Approbation
de
la convention
relative
aux
interconnexions
des
réseaux
d'alimentation
en
eau
potable
entre
le Syndicat
des
Eaux
Cance-Doux,
le
Syndicat
des
Eaux
Annonaÿ-Serrières
et
la Commune
d'Annonay
Administration
Générale
Ÿ
Administration
Générale
- Modalités
d'organisation
de
la direction
de
la SACOGA
- Avis
du
Conseil
Municipal
Ÿ
Administration
Générale
- Conclusion
de
marchés
de
services
de
téléphonie
n°
S1203
Sports
Ÿ
Sports
- Révision
et
approbation
de
la convention
de
mise
à disposition
du
Boulodrome
René
Garnier
à intervenir
avec
l'association
« LA
PETITE
BOULE
ANNONEENNE
»
Culture
Ÿ
Culture
- Approbation
et
autorisation
de
signature
de
la convention
de
partenariat
à intervenir
entre
l'Association
de
Préfiguration
du
Secteur
Ouvert
des
Arts
de
la Rue
(APSOAR)
et
la Commune
d'Annonay
- Attribution
de
la
subvention
2012 14. 15. 16. 17. 18. 19.
Développement
du
Territoire
YŸ
Approbation
et signature
de
la convention
de
gestion
et du
règlement
intérieur
de
la Gare
Routière
- Demande
de
subvention
auprès
des
autorités
organisatrices
des
transports
(AOT)
- (Région
Rhône-Alpes
et Conseil
Général
de
l'Ardèche)
Urbanisme
Ÿ _
Urbanisme
- PNRQAD
- Acquisition
d'une
partie
de
la parcelle
cadastrée
AN
n°
192
auprès
de
M.
et
Mme
CORRONE
Salvatore
Ÿ
Urbanisme
- Cession
à la
SEPR
de
la parcelle
cadastrée
BE
n°
837
Voirie
Ÿ
Voirie
- Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Général
de
l'Ardèche
au
titre
de
l'aide
aux
communes
pour
le déneigement
de
leur
voirie
Environnement
lé
Environnement
- Prévention
et
gestion
des
risques
naturels
Plan
Communal
de
Sauvegarde
(PCS)
- Adoption
du
Document
d'Information
Communale
sur
les
Risques
Majeurs
(DICRIM)
Ÿ
Environnement
- Approbation
de
l'aménagement
forestier
du
Montmiandon
- Commune
d'Annonay
Questions
Diverses
OD/CF/CD/ZE/Assemblées
- Le
19/06/12
- 09:01:30