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Procès Verbal - Convoc 16 JUIN
Document publié le Jeudi 12 juin 2025 par la commune de Cintegabelle.
Lien du pdf (Procès Verbal - Convoc 16 JUIN)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Cintegabelle, le 12 juin 2025
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, le :
Lundi 16 juin à 19h00
ORDRE DU JOUR
1. Décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations
2. Approbation du PV de la séance du 7 avril 2025
Vie communale
3. Sectorisation scolaire rentrée 2025
4. Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre la Commune et le Département de Haute- Garonne – Urbanisation de l’avenue de la Gare – RD25
5. Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de communes du bassin Auterivain Haut-Garonnais, dans le cadre d’un accord local
Finances
6. Subvention de fonctionnement à la SCIC Le Tracteur
7. Modification des tarifs de restauration scolaire
8. Demande de subvention au CD31 pour l’acquisition d’une balayeuse aspiratrice et d’un broyeur d’accotement
Ressources humaines
9. Ouverture de postes de vacataires
Questions diverses.
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Maire
Monique COURBIERES