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Convocation - 00a Convocation
Document publié le Mardi 22 octobre 2024 par la commune de Lespinasse.
Lien du pdf (Convocation - 00a Convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Handicap et inclusivité,
Ville
de
LESPINASSE
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Code Postal : 31150
Tél.: 05 61 35 41 66
Fax : 05 61 35 00 89 Lespinasse, Le 22 octobre 2024
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux,
J'ai l'honneur de vous convoquer au prochain Conseil Municipal qui se tiendra à l’hôtel de ville
Le lundi 28 octobre 2024, à 20h30. L'ordre du jour en est Le suivant:
1 - Délibération d'approbation de La Convention Territoriale Globale (CTG).
2- Installation d’un parc de panneaux photovoltaïques sur ombrières sur Le
parking de la zone sportive.
3 - Signature d’une Obligation Réelle Environnementale (ORE) avec SNCF Réseau.
4- Ratification d’une convention sur Les accompagnants scolaires des élèves en
situation de handicap (AESH).
5 - Ressources Humaines - Indemnisation des congés annuels non pris en cas de
fin de relation de travail.
6 - Autorisation d’ouverture du dimanche pour Les concessionnaires automobiles.
7 - Règlement tarifaire municipal : possibilité d’inviter des personnalités aux
manifestations municipales (artistes, représentants des partenaires
institutionnels, personnalités Locales).
Questions diverses.
Information du Conseil Municipal sur des décisions du Maire.
Tous Les détails de cet ordre du jour sont expliqués dans la note de synthèse jointe à la
présente convocation, comprenant également des documents annexes numérotés selon Les
points de l’ordre du jour auxquels ils se rattachent.
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire
Alain