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Document publié le Jeudi 14 mars 2024 par la commune de Montgermont.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 14.03.2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Justice et droit,
Conseil Municipal du jeudi 14 mars 2024 – 20H30
salle du Conseil Municipal
Liste des délibérations examinées
Présents : Laurent PRIZÉ, David MAURUGEON, Véronique TAVERNIER, Hervé LHERMITTE, Florence HUGUENIN, Jean-Yves QUÉLENNEC, Stéphane GUILLOU, Isabelle LOMMERT, Delphine COËTMEUR, Bertrand GUITTON, Bertrand MARCHERON, Sylvain ROBERT, Caroline GAVARD, Dominique RICHARD (à partir de 21H31).
Excusés : Nathalie LE DÉVÉHAT, Rémy GENDROT (pouv. à Bertrand GUITTON), Jérôme MARQUET, Aurélie de la MOTTE ROUGE (pouv. à Jean-Yves QUÉLENNEC), Léonce GUIÉNO (pouv. à Bertrand MARCHERON), Anne-Sophie DESMOTS, Dominique RICHARD (jusqu'à 21H31).
Absentes : Nadia MEZIANI, Cannelle ROBIN.
Secrétaire de séance : Florence HUGUENIN.
2024 – 07 Approbation du Compte de Gestion 2023
Délibération approuvée à l'unanimité.
2024 – 08 Approbation du Compte Administratif 2023
Délibération approuvée à l'unanimité.
2024 – 09 Affectation du résultat de fonctionnement 2023
Délibération approuvée à l'unanimité.
2024 – 10 Budget annexe panneaux photovoltaïques – Approbation du compte de gestion 2023
Délibération approuvée à l'unanimité.
2024 – 11 Budget annexe panneaux photovoltaïques – Approbation du compte administratif 2023
Délibération approuvée à l'unanimité.
2024 – 12 Budget annexe panneaux photovoltaïques – Affectation du résultat de fonctionnement 2023
Délibération approuvée à l'unanimité.
2024 – 13 Indemnité gardiennage église – 2024
Délibération approuvée à l'unanimité.
2024 – 14 Instauration des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
Délibération approuvée à l'unanimité.
2024 – 15 Composition des commissions communales
Délibération approuvée à l'unanimité.
2024 – 16 Syrenor : Désignation d'un délégué titulaire à la commission Ressources Humaines et d'un délégué suppléant à la commission Point Accueil Emploi
Délibération approuvée à l'unanimité.
Publié le 20/03/2024.
Affiché le 20/03/2024.