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Convocation - convocation 20 12 2021
Document publié le Mardi 14 décembre 2021 par la commune de Pont-l'Abbé.
Lien du pdf (Convocation - convocation 20 12 2021)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
PONT-L’ABBÉ, le 14 DECEMBRE 2021
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux de
PONT-L’ABBÉ,
Cher(e) Collègue,
Conformément aux dispositions prévues par les articles L.2121-7 et suivants du code général des collectivités territoriales, j’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
20 DECEMBRE 2021- 20 h
CENTRE CULTUREL LE TRISKELL
RUE MSTISLAV ROSTROPOVICH
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance
INTERCOMMUNALITÉ
1.Rapport eau, déchets, assainissement
FINANCES
2.Budget de la commune : admission en créances éteintes
3.Budget du port : remboursement des salaires du personnel
4.Budget de la commune :
-AP/CP
-Budget primitif 2022
5.Budget du port : budget primitif 2022
6. Tarifs 2022
7.Pacte Finistère 2030 : demande de subvention RESSOURCES HUMAINES
8. Prise en charge des frais de déplacement temporaire
9. RIFSEEP : mise en place du complément indemnitaire annuel (CIA)
10. Bons d’achat de fin d’année au personnel communal et du CCAS
URBANISME/DOMAINE PUBLIC
11. Dérogations municipales au principe de repos dominical des salariés
12. Convention antenne relais
ENFANCE ET JEUNESSE
13. Espace jeunes : convention avec l’OPAC
14. Subventions aux écoles
ASSOCIATION
15. Subvention REDAGEG 2022
CULTURE
16. Exposition crêpes : subvention leader
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
Liste des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal (tableau joint)