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Arrêté - Arretes 0050 0066
Arrêté - arretes 0017 0039
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ambert.
Lien du pdf (Arrêté - arretes 0017 0039)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Sécurité routière,
ARRÊTÉ
N°AR2023-0017
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRÊTE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
l'entreprise
EUROVIA
représentée
par
Monsieur
Benoît
CLAUD, ARTICLE
1°
:
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARTICLE 5
:
ARRÊTE
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
de
branchement
d’une
habitation
aux
réseaux
publics
d'eaux
usées
et
d'eau
potable,
et
en
fonction
des
besoins
du
chantier,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
sur
la
portion
de
voie
comprise
entre
les
n°29
à
33
avenue
du
Huit
Mai
1945,
au
cours
de
la
journée
du
jeudi
19
janvier
2023,
entre
07H00
et
19H00 :
-__
circulation
et
stationnement
des
véhicules
interdits.
Une
déviation
sera
mise
en
place
dans
les
deux
sens
de
circulation
via
l'avenue
du
Docteur
Chassaing,
l'avenue
de
la
Résistance,
l'avenue
du
Docteur
Claudius
Penel
et
la
place
du
Coudert,
-
les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
travaux.
Sur
la
zone
de
chantier
et
ses
abords,
la
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l'entreprise
en
charge
des
travaux.
La
présente
autorisation
est
délivrée
sous
réserve
de
se
conformer
aux
prescriptions
techniques
de
la
permission
de
voirie
attribuée
par
l'autorité
compétente. Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le
18
janvier
2023
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2023-0018
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Madame
Junie
BEAUJEAN,
ARRETE
ARTICLE
1%:
Dans
le
cadre
d'un
déménagement
au
n°24
rue
de
la
Boucherie,
et
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
compte
tenu
de
la
configuration
des
lieux
la
circulation
sera
interdite
le
vendredi
20
janvier
2023
pour
le
stationnement
du
camion
de
déménagement
entre
8H00
et
18H00
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
du
pétitionnaire.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d’Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté. Fait
à
AMBERT,
le
18
janvier
2023
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2023-0019
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme) ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
que
les
conditions
météorologiques
fragilisent
le
terrain
d'Honneur
et
le
terrain
Sud
du
Stade
Municipal,
Considérant
que
cette
situation
nécessite
de
prendre
des
dispositions
urgentes
destinées
à
sauvegarder
les
terrains,
ARRETE
ARTICLE
1 :
En
raison
des
conditions
météorologiques,
les
rencontres
et
entrainements
prévus
sur
le
terrain
d'Honneur
et
le
terrain
Sud
du
Stade
Municipal
seront
interdits
au
cours
de
la
période
comprise
entre
le
21
et
22
janvier
2023.
ARTICLE
2
:
Monsieur
le
Maire
et
les
responsables
des
équipes
et
des
terrains
de
Sports
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
19
janvier
2023
Guy
GORBINET
—
Maire d'AMBERT, ARRÊTÉ
N°AR2023-0020
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme) ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
les
articles
L2131-1,
L
2212-2,
L
2212-4
et
L
2215-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
les
travaux
de
renforcement
de
charpente
réalisés
par
l’entreprise
Veyrière
Charpente
sis
ZI
de
Vaureil
à
63
220
Arlanc,
Vu
le
rapport
du
maitre
d'œuvre
Sylva
conseil
sis
66
rue
des
Courtiaux
à
63
000
Clermont-Ferrand,
permettant
la
dépose
des
étaiements
provisoire
et
garantissant
la
solidité
de
la
structure
pour
une
réouverture
au
public,
Vu
l'avis
favorable
du
bureau
de
contrôle
technique
Véritas
sis
5rue
du
bois
Joli
à
63
801
Cournon
d'Auvergne
qui
dans
son
rapport
précise
la
bonne
conformité
des
travaux
réalisés
et
garantissant
la
solidité
des
structures,
ARRETE
ARTICLE
1°
:
L'arrêté
du
18
janvier
2022
indiquant
une
fermeture
au
public
des
cours
de
tennis
couverts
pour
raison
de
sécurité
est
abrogé
à
compter
de
ce
jour
compte
tenu
de
la
conformité
des
travaux
structurels
qui
viennent
d'être
réalisés
et
garantissant
la
sécurité
publique.
ARTICLE
2
:
Le
présent
arrêté
sera
notifié
au
Président
de
l'association
utilisatrice.
ARTICLE
3
:
Le
présent
arrêté
est
transmis
au
Préfet
du
Département.
ARTICLE
4
:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
19
janvier
2023
Le
Maire,
Guy
GORBINET
—
AR
Prefecture
063-216300038-20230119-AR20230020-AR Reçu le
23/01/2023
Publié le 23/01/2023 ARRÊTÉ
N°AR2023-0021
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme) ARRÊTE
Madame
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
Monsieur
CARTAL
Frédéric,
ARRÊTE
ARTICLE
1°
: Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
de
dégazage
de
cuves
pétrolières
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3 :
ARTICLE
4
:
et
le
passage
d'une
caméra
dans
le
réseau
d'eau
communal,
le
stationnement
sera
interdit
du
garage
Motrio
CHANOINE
jusqu'au
bar
restaurant
Le
Gourmand
avenue
du
11
Novembre
à
compter
du
vendredi
20
janvier
et
jusqu’au
mardi
24
janvier
entre
8h00
et
20h00.
Pour
permettre
la
réalisation
des
travaux
en
sécurité
la
voie
de
circulation
sera
rétrécie. Sur
la
zone
de
chantier
et
ses
abords,
la
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
Sous
la
responsabilité
de
l'entreprise
en
charge
des
travaux.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champèêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le 20
janvier
2023
Guy
GORBINET,
Maire
d'Ambert ARRÊTÉ
N°AR2023-0022
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Considérant
qu'il
convient
d'assurer
la
sécurité
et
le
recueillement
des
personnes
attendues
en
nombre
à
l’occasion
d'une
cérémonie
d'obsèques
en
l’église
Saint-Jean,
ARRETE
ARTICLE
1”
:
Les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
le
lundi
23
janvier
2023
entre
13H45
et
16H30
:
-
quatre
emplacements
de
stationnement
des
véhicules
matérialisés
sur
les
parkings
sud
de
la
place
Saint-Jean
seront
réservés
à
l'attention
de
la
famille
proche
du
défunt,
-
la
circulation
des
véhicules
sera
interdite
en
tant
que
de
besoin
sur
la
portion
de
la
place
Saint-Jean
comprise
entre
le
Monument
aux
Combattants
et
l'établissement
L'|ôt.
ARTICLE
2:
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
Signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
des
services
municipaux.
ARTICLE
3:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
4:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le 20
janvier
2023
Le
Maire,
Guy GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2023-0023
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme) ARRÊTE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
l’entreprise
MIRMAND, ARRÊTE
ARTICLE
1”:
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
rue
Anna
Rodier
concernant
la
future
maison
des
kinésithérapeutes
en
face
de
la
crèche
Pomme
de
Reinette,
et
en
fonction
des
besoins
du
chantier,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place :
-
le
stationnement
des
véhicules
aux
abords
du
chantier
sera
réservé
aux
personnels
de
chantier.
-
les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
travaux.
Ces
restrictions
seront
en
viqueur
au
maximum
pendant
deux
mois
au
cours
de
la
période
comprise
entre
le
lundi
30
janvier
2023
et
le
vendredi
31
mars
2023.
ARTICLE
2
:
Sur
la
zone
de
chantier
et
ses
abords,
la
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l’entreprise
en
charge
des
travaux.
ARTICLE
3
:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE 4:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le 23
janvier
2023
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2023-0024
COMMUNE
d'AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la
demande
présentée
par
le
Bar
le
Volcan,
représentée
par
Mr
Sébastien
GUYOT,
ARTICLE
1°:
ARTICLE
2 :
ARTICLE 3
:
ARTICLE
4
:
ARRETE
Afin
d'organiser
une
soirée
animation
pour
le
bar
Le
Volcan,
le
stationnement
devant
le
n°4
et
n°6
du
boulevard
Henri
IV
seras
réservé
à
l'attention
de
La
Popotte
en
Vadrouille,
le
samedi
18
février
2023
de
15h00
à
00h00.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
des
organisateurs. Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
24
janvier
2023
Le
Maire,
Guy
GORBINET
- ARRÊTÉ
N°AR2023-0025
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme) ARRÊTE
Madame
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
l'intervention
de
la
société
MADIC
prévue
par
la
Mairie
d'Ambert,
ARRÊTE
ARTICLE
1%
:
Afin
de
permettre
la
réalisation
d’un
contrôle
d'étanchéité
sur
les
cuves
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4 :
pétrolières,
le
stationnement
sera
interdit
du
garage
Motrio
CHANOINE
jusqu'au
bar
restaurant
Le
Gourmand
avenue
du
11
Novembre
le
mardi
31
janvier
afin
de
permettre
:
Pour
la
réalisation
du
contrôle
en
toute
sécurité
la
voie
de
circulation
sera
rétrécie.
Le
stationnement
sera
également
interdit
du
n°26
à
28
afin
de
permettre
au
véhicule
de
se
déporter.
Sur
la
zone
de
chantier
et
ses
abords,
la
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
la
mairie
d'Ambert.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
24
janvier
2023
Guy
GORBINET, ARRÊTÉ
N°AR2023-0026
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRÊTE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l’ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
les
demandes
formulées
par
l'entreprise
SMTC
BATISSE,
ARTICLE
1°
:
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARTICLE
5 :
ARRÊTE
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
de
branchement
sur
le
réseau
ENEDIS,
et
en
fonction
des
besoins
des
différents
chantiers,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
sur
une
portion
du
Chemin
de
Cleurettes
à
hauteur
de
la
parcelle
cadastrée
section
ZL
n°63
et
64 :
-
la
voie
de
circulation
des
véhicules
sera
interdite,
-
le
stationnement
des
véhicules
sera
réservé
aux
seuls
personnels
de
chantier,
-
les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
des
zones
de
travaux.
Ces
restrictions
seront
en
viqueur
pendant
une
journée
maximum
au
cours
de
la
période
comprise
entre
le
mercredi
25
janvier
2023
à
08H00
et
le
mercredi
21
février
2023
à
18H00.
Elles
pourront
être
levées
avant
le
mercredi
21
février
2023
à
18H00
en
fonction
de
l'avancement
des
travaux.
Sur
cette
zone
de
chantier
et
leurs
abords,
la
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l’entreprise
en
charge
des
travaux.
La
présente
autorisation
est
délivrée
sous
réserve
de
se
conformer
aux
prescriptions
techniques
des
permissions
de
voirie
attribuées
préalablement
par
l'autorité
compétente.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champèêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
25
janvier
2023
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2023-0027
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRÊTE
Monsieur
le
Maire
d’Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l’ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
l'entreprise
EUROVIA
représentée
par
Monsieur
Benoît
CLAUD, ARTICLE
1° :
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARTICLE 5
:
ARRÊTE
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
de
branchement
d’une
habitation
aux
réseaux
publics
d'eaux
usées
et
d'eau
potable,
et
en
fonction
des
besoins
du
chantier,
les
dispositions
suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
sur
la
portion
de
voie
comprise
entre
les
n°29
à
33
avenue
du
Huit
Mai
1945,
au
cours
de
la
période
comprise
entre
le
lundi
30
janvier
2023
et
le
vendredi
03
février
2023
entre
07H00
et
19H00 :
-
circulation
et
stationnement
des
véhicules
interdits.
Une
déviation
sera
mise
en
place
dans
les
deux
sens
de
circulation
via
l'avenue
du
Docteur
Chassaing,
l'avenue
de
la
Résistance,
l'avenue
du
Docteur
Claudius
Penel
et
la
place
du
Coudert,
-
les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
travaux.
Sur
la
zone
de
chantier
et
ses
abords,
la
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l'entreprise
en
charge
des
travaux.
La
présente
autorisation
est
délivrée
sous
réserve
de
se
conformer
aux
prescriptions
techniques
de
la
permission
de
voirie
attribuée
par
l'autorité
compétente. Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le 25
janvier
2023
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2023-0028
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Monsieur
DORÉ
Didier,
ARRETE
ARTICLE
1
:
En
raison
d’un
déménagement,
le
stationnement
sera
interdit
au-
devant
de
l'habitation
située
au
n°6
rue
de
la
calandre,
de
chaque
côté
de
la
voie
de
circulation,
le
mardi
7
février
2023
de
07H00
à
20H00.
Afin
de
faciliter
l'accès
au
camion
de
déménagement,
le
stationnement
sera
également
interdit
rue
Vieille
du
Pont.
ARTICLE
2
:
La
signalisation
réglementaire
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
du
pétitionnaire.
ARTICLE
3
: Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
4
: Monsieur
le
Directeur
Général
des
services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
25
janvier
2023
Le
Maire,
Guy
GORBINET
- ARRÊTÉ
N°AR2023-0029
COMMUNE
d'AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
que
les
conditions
météorologiques
fragilisent
le
terrain
d'Honneur
et
le
terrain
Sud
du
Stade
Municipal,
Considérant
que
cette
situation
nécessite
de
prendre
des
dispositions
urgentes
destinées
à
sauvegarder
les
terrains,
ARRETE
ARTICLE
1
:
En
raison
des
conditions
météorologiques,
les
rencontres
et
entrainements
prévus
sur
le
terrain
d'Honneur
et
le
terrain
Sud
du
Stade
Municipal
seront
interdits
au
cours
de
la
période
comprise
entre
le
28
et
29
janvier
2023.
ARTICLE
2
:
Monsieur
le
Maire
et
les
responsables
des
équipes
et
des
terrains
de
sports
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le 26
janvier
2023
Guy
GORBINET
—
Maire d'AMBERT, ARRÊTÉ
N°AR2023-0030
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Madame
Serindat,
ARRETE
ARTICLE
1°:
Dans
le
cadre
d'un
déménagement,
deux
emplacements
de
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
stationnement
seront
réservés
à
l'attention
du
pétitionnaire
au-devant
du
n°27
boulevard
Henri
IV
le
samedi
4
février
2023
entre
8h00
et
18h00. La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
du
pétitionnaire.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
27
janvier
2023
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2023-0031
COMMUNE
d’'AMBERT
(Puy-de-Dôme) ARRÊTE
Monsieur
le
Maire
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
l'entreprise
HYDROGEOTECHNIQUE,
représentée
par
Mr
LAMOUREUX ARTICLE
1°
:
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4 :
ARTICLE
5 :
ARRÊTE
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
de
sondages
en
vue
de
l'enfouissement
du
réseau
ENEDIS,
le
stationnement
et
la
circulation
des
véhicules
seront
temporairement
interdits
sur
les
voies
suivantes
:
-
chemin
rural
situé
entre
le
chemin
du
Fournet
et
le
chemin
de
Biorat,
le
long
des
parcelles
cadastrées
section
ZP
n°22
et
ZO
n°93.
-
chemin
rural
situé
entre
le
chemin
du
Bezeau
et
l'avenue
de
la
Gerle,
le
long
de
la
parcelle
cadastrée
section
ZS
n°14.
Ces
restrictions
seront
en
vigueur
durant
une.semaine-maximumyau
cours
de
la
période
comprise
entre
le
mardi
31
janvier
2023
à
8h00
et
le
mercredi
1°’
mars
2023
à
18h00.
Elles
pourront
être
levées
avant
le
mercredi
1°
mars
2023
à
18H00
en
fonction
de
l'avancement
des
travaux.
Sur
les
différentes
zones
de
chantier
et
leurs
abords,
la
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l'entreprise
en
charge
des
travaux.
La
présente
autorisation
est
délivrée
sous
réserve
de
se
conformer
aux
prescriptions
techniques
de
la
permission
de
voirie
attribuée
préalablement
par
l’autorité
compétente.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
27
janvier
2023
Le
Maire,
Guy
GORBINET ARRÊTÉ
N°AR2023-0032
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme) ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
de
l'entreprise
CetteFamille,
représentée
par
Madame
Stéphanie
HERINCKX,
ARRETE
ARTICLE
1°:
Dans
le
cadre
d’un
déménagement,
trois
emplacements
de
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3 :
ARTICLE
4
:
stationnement
seront
réservés
à
l'attention
du
pétitionnaire
au-devant
du
n°22
avenue
de
Lyon
le
mercredi
1°"
février
2023
entre
8h00
et
12h00. La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
du
pétitionnaire.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le 27
janvier
2023
Le
Maire,
Guy
GORBINET
- ARRÊTÉ
N°AR2023-0033
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme) ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Madame
Messant
Wallys,
ARRETE
ARTICLE
1°:
Dans
le
cadre
d'un
déménagement,
deux
emplacements
de
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3 :
ARTICLE
4
:
stationnement
seront
réservés
à
l'attention
du
pétitionnaire
au-devant
du
n°10
boulevard
Henri
IV,
le
samedi
4
février
2023,
entre
8h00
et
19h00. La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
du
pétitionnaire.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
27
janvier
2023
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2023-0034
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
les
articles
L
2212-
1,
L2212-2,
L 2212-5,
L
2213-1,
L 2213-2,
VU
l'ensemble
des
textes
formant
le
Code
de
la
Route,
en
matière
de
signalisation
routière,
de
circulation
et
de
stationnement,
VU
l'article
R
610-5
du
Code
Pénal,
VU
la
demande
présentée
par
l'entreprise
SCIE
du
Puy
de
Dôme
9,
La
Vaure
63120
Courpière,
qui
sollicite
la
possibilité
d'intervenir
à
tout
moment
sur
les
réseaux
d'électricité
et
d'éclairage
public,
CONSIDERANT
que
par
mesure
de
sécurité,
il
y
a
lieu
de
réglementer
le
stationnement
et
la
circulation
des
véhicules
au
droit
des
chantiers,
ARRETE
ARTICLE
1°"
: A
compter
de
ce
jour
et
jusqu'au
31
décembre
2023,
le
stationnement
et
la
circulation
de
tous
les
véhicules
pourront
être
interdits
sur
les
voies
et
places
publiques
de
la
commune,
dans
les
zones
restreintes
délimitées
par
l’entreprise
SCIE
du
Puy
de
Dôme
dans
le
but
de
pouvoir
intervenir
sur
les
réseaux
d'électricité
et
d'éclairage
public.
Aux
abords
des
chantiers,
toutes
les
mesures
seront
prises
par
l'entreprise
chargée
des
travaux
afin
d'assurer
la
sécurité
des
piétons
et
automobilistes,
l'accès
aux
propriétés
riveraines,
ainsi
que
l'accès
aux
véhicules
de
secours.
ARTICLE
2:
La
signalisation
nécessaire
à
l'application
dudit
arrêté
sera
mise
en
place,
entretenue,
et
à
la
charge
de
l'entreprise
SCIE
du
Puy
de
Dôme.
ARTICLE
3 :
L'entreprise
chargée
des
travaux
sera
entièrement
responsable
de
tous
les
accidents
qui
pourraient
être
le
fait
de
son
chantier.
Sa
responsabilité
sera
substituée
à
celle
de
l'administration
dans
le
cas
où
cette
dernière
serait
recherchée.
ARTICLE
4:
Toute
infraction
aux
dispositions
du
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
5:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le
30
janvier
2023
Le
Maire,
Guy
GORBINET- ARRÊTÉ
N°AR2023-0035
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme) ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
les
articles
L
2212-
1,
L2212-2,
L
2212-56,
L
2213-1,
L
2213-2,
VU
l'ensemble
des
textes
formant
le
Code
de
la
Route,
en
matière
de
signalisation
routière,
de
circulation
et
de
stationnement,
VU
la
demande
présentée
par
Monsieur
Jérôme
PORTE,
responsable
local
de
l'agence
VEOLIA-EAU,
ARRETE
ARTICLE
1°
:
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
de
déconnexion
de
deux
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARTICLE
5 :
branchements
au
réseau
public
d'eau
potable,
les
dispositions
Suivantes
seront
temporairement
mises
en
place
dans
la
portion
de
la
rue
Saint-Joseph
comprise
entre
la
rue
de
l'Epargne
et
la
rue
des
Allées
:
-
Chaussée
rétrécie
avec
priorité
de
passage
aux
véhicules
circulant
dans
le
sens
montant,
-
Zone
de
stationnement
neutralisée
sur
la
parcelle
cadastrée
section
AZ
n°121.
Ces
restrictions
seront
mises
en
place
au
cours
de
la
période
comprise
entre
le
mardi
07
février
2023
à
07H30
et
le
mercredi
08
février
2023
à
18H00.
La
signalisation
règlementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place,
entretenue,
et
à
la
charge
de
l’entreprise
VEOLIA-EAU.
La
présente
autorisation
est
délivrée
sous
réserve
de
se
conformer
aux
prescriptions
techniques
de
la
permission
de
voirie
attribuée
préalablement
par
l'autorité
compétente.
Toute
infraction
aux
dispositions
du
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
AMBERT,
le
30
janvier
2023
Le
Maire,
Guy
GORBINET- ARRÊTÉ
N°AR2023-0036
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Monsieur
Kévin
NEEL,
responsable
du
service
Environnement
de
la
commune,
ARTICLE
1°*
:
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3 :
ARTICLE
4
:
ARRETE
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
d'entretien
du
domaine
public
communal
et
l'élagage
des
arbres
avec
une
nacelle,
le
Stationnement
des
véhicules
sera
interdit
sur
l'ensemble
de
l'Avenue
du
Onze
Novembre,
du
lundi
6
février
2023
côté
pair,
entre
8h00
et
17h00.
du
mardi
7
février
2023
côté
impair,
entre
8h00
et
17h00.
si
besoin
la
chaussée
sera
rétrécie
et
la
circulation
alternée
à
l’aide
de
piquets
mobiles
à
deux
faces
de
modèle
K10
-
le
stationnement
des
véhicules
en
bord
de
voie
sera
réservé
aux
personnels
de
chantier.
-
les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
travaux.
Ces
restrictions
seront
levées
au
fur-et-à-mesure
de
l'avancement
du
chantier. La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
des
services
municipaux.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté. Fait
à
AMBERT,
le
30
janvier
2023
LE
MAIRE
—
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2023-0037
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Monsieur
Kévin
NEEL,
responsable
du
service
Environnement
de
la
commune,
ARRETE
ARTICLE
1°:
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
d'entretien
du
domaine
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4 :
public
communal
et
l'élagage
des
arbres
avec
une
nacelle,
le
stationnement
des
véhicules
sera
interdit
sur
l'ensemble
de
l'Avenue
du
Maréchal
FOCH,
du
mardi
28
février
2023
au
mercredi
1°"
mars
2023,
entre
8h00
et
17h00.
-
si
besoin
la
chaussée
sera
rétrécie
et
la
circulation
alternée
à
l'aide
de
piquets
mobiles
à
deux
faces
de
modèle
K10
-__le
stationnement
des
véhicules
en
bord
de
voie
sera
réservé
aux
personnels
de
chantier.
-
les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
travaux.
Ces
restrictions
seront
levées
au
fur-et-à-mesure
de
l'avancement
du
chantier. La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
des
services
municipaux.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté. Fait
à AMBERT,
le
30
janvier
2023
LE
MAIRE
—
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2023-0038
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Monsieur
Kévin
NEEL,
responsable
du
service
Environnement
de
la
commune,
ARRETE
ARTICLE
1
:
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
d'entretien
du
domaine
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4 :
public
communal
et
l'élagage
des
arbres
avec
une
nacelle,
le
stationnement
des
véhicules
sera
interdit
sur
l'ensemble
de
l'Avenue
Georges
Clémenceau
entre
les
N°41
et
N°65,
du
mercredi
1°"
février
2023
au
jeudi
2
février
2023,
entre
8h00
et
17h00.
-
Si
besoin
la
chaussée
sera
rétrécie
et
la
circulation
alternée
à
l'aide
de
piquets
mobiles
à
deux
faces
de
modèle
K10
-
le
stationnement
des
véhicules
en
bord
de
voie
sera
réservé
aux
personnels
de
chantier.
-
les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
travaux.
Ces
restrictions
seront
levées
au
fur-et-à-mesure
de
l'avancement
du
chantier. La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
des
services
municipaux.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté. Fait
à
AMBERT,
le
30
janvier
2023
LE
MAIRE
—
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2023-0039
COMMUNE
d'AMBERT
(Puy-de-Dôme) ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
formulée
par
l'entreprise
DAUPHIN
TP,
ARRETE
ARTICLE
1°:
Afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux
sur
le
réseau
public
d'eau
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3 :
ARTICLE
4:
ARTICLE
5 :
potable,
la
circulation
sera
temporairement
interdite
au
fur-et-à-mesure
de
l'avancement
du
chantier
sur
le
chemin
de
Biorat
et
sur
le
chemin
du
Haut
Biorat,
dans
sa
partie
comprise
entre
les
parcelles
cadastrées
section
ZO-n°120
d’une
part,
et
ZO-n°164
d'autre
part.
Pendant
toute
la
durée
des
travaux,
l'accès
aux
propriétés
riveraines
sera
maintenu
d’une
extrémité
ou
l’autre
de
la
voie.
Ces
restrictions
seront
en
viqueur
au
cours
de
la
période
comprise
entre
le
lundi
13
février
2023
à
08H00
et
le
vendredi
19
mai
2023
à
18H00.
Elles
pourront
être
levées
avant
le
vendredi
19
mai
2023
à
18H00,
en
fonction
de
l'avancement
du
chantier.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
de
l’entreprise
en
charge
des
travaux.
La
présente
autorisation
est
délivrée
sous
réserve
de
se
conformer
aux
prescriptions
techniques
de
la
permission
de
voirie
attribuée
préalablement
par
l'autorité
compétente.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le 30
janvier
2023
Le
Maire,
Guy
GORBINET
—