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Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune d'Échenevex.
Lien du pdf (Déliberation - 2023.12.12 049 Installation de 2 nouveaux conseillers municipaux)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Département de l’Ain
MAIRIE D'ECHENEVEX
N° 049/2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Nombre de Conseillers :
En exercice : 17
Présents : 12
Procurations : 2
Obiet :
Installation de deux nouveaux
conseillers municipaux
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt trois
Le 12 décembre
Le Conseil Municipal de la Commune d'Echenevex régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mme Isabelle PASSUELLO, Maire d'Echenevex.
Date de la convocation : 06 décembre 2023
Présents : Mme Isabelle PASSUELLO, Mme Catherine BOISSIN, M. Jean- Pierre TROUILLOUD, Mme Emilie VINCENT, Mme Marie-Laure BERTRAND, Mme Anneke VAN DER VOSSEN, M. Guillaume PEREZ, Mme Jocelyne
SCHWALLER, M. Bernd BECK, Mme Aurélie VUILLERMOZ, M. Pierre
REBEIX, M. Pascal BRUN.
Excusés : Mme Leila SMITH qui donne pouvoir à M. Jean-Pierre
TROUILLOUD, Mme Amélie VAN ETTINGER qui donne pouvoir à M. Pascal BRUN.
Absents : M. Nicolas GRES, M. Stéphane BOCKEN, Mme Sylvie PADLESWKI.
Secrétaire : Mme Marie-Laure BERTRAND
Mme le Maire EXPOSE au Conseil Municipal que,
Suite à la démission de MM. Joël CLOSIER et Luc LEVRARD, aux termes de l’article L.270 du code électoral —
et sauf refus express de l'intéressé — le remplacement d'un conseiller municipal démissionnaire est assuré par «le candidat sur une liste immédiatement après le dernier élu ».
Considérant que M. Stéphane BOCKEN et Mme Sylvie PADLESWKI candidats sur la liste « Ensemble pour Echenevex » sont respectivement désignés pour remplacer MM. Joël CLOSIER et Luc LEVRARD au Conseil Municipal.
Le Conseil Municipal PREND ACTE de l'installation de M. Stéphane BOCKEN et Mme Sylvie PADLESWKI en qualité de Conseillers municipaux.
REÇU LE
| SOUS P! ALASSE GEX
REFECTURE AIN)
Pour extrait conforme,
Fait et délibéré à Echenevex, les jour, mois et an que dessus.
Isabelle PASSUELLO