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Séance - 1710314616 Seance du 13 decembre 2023
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Pontigny.
Lien du pdf (Séance - 1710314616 Seance du 13 decembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Formation,
1
CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE PONTIGNY
Séance du Mardi 13 décembre 2023
19h30 à la mairie
Présents : MAUFROY E. – LAMARE A. – DEGRYSE P. – CHERRIER C. – DOMICE S. – CORNAT G. - DE CUYPER L. –MEYER T. – ESTEVE T.
Absente excusée : LOFFROY J. donne pouvoir à MAUFROY E. –
Absentes: HELL P – DELAGNEAU L.
Secrétaire de séance : DE CUYPER L.
Sandrine Domice souhaite savoir s’il y a une raison concernant les absences répétées de certains conseillés aux séances du conseil.
Monsieur le Maire répond qu’il n’a pas d’information.
Le compte rendu du conseil du 28 novembre est validé à l’unanimité
Ordre du jour
❖ Décision Modificative Budgétaire.
❖ - Questions diverses
- Décision modificative budgétaire
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que la commune a reçu la dernière facture du Maitre d’œuvre, Eric Brottier, jeudi dernier 7 décembre, dans laquelle a été calculée une révision de prix, sur le devis initial.
Il s’avère que ce montant n’a pas été inscrit dans le budget investissement de la commune.
De ce fait, Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’une décision modificative doit être prise.
Il s’agit de prendre, au chapitre 21, sur le compte 2116 « Cimetière » la somme de 2 200 euros et de créditer pour le même montant, au chapitre 20 sur le compte 2031 « Frais d’étude ». 2
Après discussion, Monsieur le Maire demande aux membres du conseil municipal de
VALIDER la décision modificative comme indiqué ci-dessus.
D’AUTORISER Monsieur le Maire à signer tout document y afférent
Délibération : Le conseil à la majorité (3 abstentions)
Paroles aux adjoints :
o Cédric CHERRIER :
Demande s’il est normal que l’agent communal utilise le véhicule de la commune à des fins personnels ainsi que l’atelier.
Monsieur le Maire répond qu’il lui a donné l’autorisation à condition qu’il remette du carburant dans le véhicule.
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire remercie l’assistance et clôture la séance à 20h02