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Procès Verbal - PV 17 05 2021
Document publié le Lundi 17 mai 2021 par la commune de Tiffauges.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 17 05 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Page 1 sur 3
PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 17 MAI 2021
L’an deux mille vingt et un, le dix-sept mai à vingt heures trente minutes, Les membres du Conseil Municipal de la commune de Tiffauges, dûment convoqués, se sont réunis à la salle polyvalente, sous la présidence du Maire, Marcel BROSSET
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 19
Date de convocation du Conseil Municipal : 11 mai 2021
Nombre de présents ou représentés : 19
Nombre de votants : 19
Étaient présents : M. Marcel BROSSET, Maire, M. Yohan RICHARD, 1er adjoint, Mme Béatrice LANDREAU, 2ème adjointe, M. Dominique CHIRON, 3ème adjoint, Mme Nadège GUIMBRETIERE, 4ème Adjointe, M. Alexandre BITOT, Mme Claire BRIN, Mme Dolorès BUTEAU, M Yann CHAPERON, M. Christian LAMI, M. Maxime MARTIN, Mme Isabelle MOUILLE, Mme Céline MOUILLE, Mme Catheline PASQUIER, Mme Céline PÉTORIN, M. Jean Michel POILANE, M. Anthony SUBILEAU.
Absents excusés : Mme Françoise GUILAULT, M. Damien MINOZA
Procuration : Mme Françoise GUILBAULT ayant donné procuration à Mme Nadège GUIMBRETIEERE, M. Damien MINOZA ayant donné procuration à M Dominique CHIRON
Secrétaire de séance : Mme Catheline PASQUIER
Il a été, conformément aux dispositions de l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, procédé à l'élection d'un secrétaire pris au sein du Conseil. Madame Catheline PASQUIER ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions, qu'elle a acceptées.
Le quorum étant atteint, et les élus ayant accepté l’amendement de deux points supplémentaires à l’ordre du jour, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte.
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Approbation du compte rendu de la réunion du 26 avril 2021 à l’unanimité.
THÈME 1 : DÉCISIONS DU MAIRE DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS
- GB AGENCEMENT, Rénovation du portail de l’entrée de l’Église (22 699,86€) - BARRE, Couverture Sacristie Église (14 191,30€)
- EDITIONS PROST, Livre à la découverte de ta Commune (105,50€) - SDJ, Réparation du lave-vaisselle -Salle Poly (701,50€)
THÈME 2 : DROIT DE PRÉEMPTION
Informations sur les déclarations d’intention d’aliéner reçues en Mairie : - Renonciation au droit de préemption pour une DIA sur les parcelles AB 126 et 127 situées 23 rue Saint Martin
20h39 : Monsieur Alexandre BITOT arrive dans la salle.
THÈME 3 : FINANCES
3.1 Décision modificative n°1
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu’une inscription sur le budget 2021 a été oubliée.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, DÉCIDE, à l’unanimité : - D’approuver la décision modificative proposée ci-dessous : Page 2 sur 3
3.2 Associations – Demande de subventions 2021
Suite aux différentes demandes de subventions reçues, il est proposé d’étudier la proposition d’attribution des subventions aux associations.
Après avoir examiné les demandes de subventions qui lui ont été adressées et après en avoir délibéré, le conseil municipal, DECIDE, à l’unanimité :
- D’attribuer les subventions pour l’année 2020, comme indiqué dans la liste détaillée ci-dessous :
THÈME 4 : AMÉNAGEMENT / URBANISME
4.1 Convention Études Géotechniques – Projet réhabilitation parking de la Vallée (Annexe 1)
Monsieur le Maire explique ensuite au Conseil Municipal que dans le cadre de la réhabilitation du parking de la Vallée, l’Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée à consulter différents cabinets d’études afin de réaliser un diagnostic et une étude géotechnique de conception.
Les principaux objectifs sont :
- Etablir un diagnostic de l’environnement immédiat de l’ouvrage, - Définir la géométrie des fondations, Page 3 sur 3
- Relever la nature du sous-sol au-delà de la profondeur d’ancrage des fondations, - Déterminer la faisabilité géotechnique du projet,
- Caractériser les principes de remises en état du site,
- Préciser les données géotechniques nécessaire au dimensionnement des fondations, - Aborder le phasage des travaux et les dispositions particulières à mettre en place, - Préciser les modalités de remblaiement.
Deux cabinets ont répondu à l’appel d’offre :
- Cabinet IGESOL : 3 780,00 € HT soit 4 536,00 € TTC
- Cabinet ECR Environnement : 9 540,00 € HT soit 11 448,00 € TTC
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, DECIDE, à l’unanimité : - D’accepter et de valider l’offre la mieux-disante du Cabinet IGESOL pour un montant de 3 780,00 € HT soit 4 536,00 € TTC
- D’autoriser Monsieur le Maire à signer le devis, engager, liquider et mandater les dépenses, - Précise que ces crédits seront inscrits au budget primitif 2021 lors de son adoption.
THÈME 5 : DIVERS
Commissions intercommunales
Solidarité : sondage en cours pour recenser les besoins les besoins et les attentes des professionnels de santé Service Technique : livraison du matériel pour les élections Départementales et Régionales le mercredi 16 juin. Urbanisme : Jessica GAUTRON va être remplacé par Monsieur Dellille de la commune de Mortagne sur Sèvre. Ressources : le nouveau DGS arrivera en juillet.
Service informatique : le Responsable du service est recruté et devrais arriver rapidement.
Commissions municipales
Jardins communaux : porte ouvertes prévue le samedi 12 juin de 10h à 12h. MARPA : recrutement pour les remplacements des congés annuel en cours.
Fin de séance à 21h45.