Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation du cm 0506
Convocation - convocation CM 20 juin 2023
Convocation - CM convocation dec2021
Conseil Municipal - délibération CM 12 février 2020
Convocation - convocation CM 25 novembre 2025 signee
Convocation - convocation CM 18 mai 2022
Déliberation - délibérations novembre 2021
Déliberation - délibérations janvier 2022
Conseil Municipal - convoc CM 19 juin
Convocation - Convocation CM 20032026
Convocation - 20260327102509
Document publié le Jeudi 26 mars 2026 par la commune de Chusclan.
Lien du pdf (Convocation - 20260327102509)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Institutions publiques,
Chusclan, le 20/03/2026.
Mairie de CHUSCLAN
Æ& 0466901410
mairie@chusclan.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur, Chers Collègues,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à une réunion du conseil municipal prévue en mairie le :
Jeudi 26 mars 2026 à 18h15
En cas d'absence, merci de transmettre votre pouvoir de vote.
L'ordre du jour sera le suivant :
Election du secrétaire de séance
1/ Indemnités — Délégations
Pouvoirs délégués au maire
Délégations aux adjoints et aux conseillers délégués
Indemnités allouées au maire, aux adjoints et aux conseillers délégués
Compensation de revenus aux conseillers municipaux
Frais de missions
Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés
Il/ Organisation du Conseil Municipal :
Mode de désignation pour les nominations et présentations
Composition de la CAO
Composition de la commission des marchés publics
Compositions des commissions municipales
Désignation délégué CNAS
Désignation correspondant défense
Désignation des représentants au conseil d’école
Composition de la commission des impôts
Désignation délégués SIIG
Désignation délégués SIVU
Désignation délégués Territoire Energie du Gard
Délégués de quartiers
Il1/ Autres délibérations :
Mise à jour du tableau des effectifs après création de l’emploi de Rédacteur à la suite de la réussite d’un concours
Mise à jour du tableau des effectifs à la suite de la création d’un emploi d’ATSEM principal de 1% classe à TNC (30h) pour donner suite à intégration directe, e Demande de subvention - DETR 2026 — travaux VRD chemin de Bagnols —
modification du plan de financement
e Demande de subvention d’investissement CDE au Département du Gard — chemin
de BAGNOLS
— Questions diverses
Le Maire,