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Déliberation - 091 2023 Subvention Chamois de lAutane
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Saint-Jean-Saint-Nicolas.
Lien du pdf (Déliberation - 091 2023 Subvention Chamois de lAutane)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Éducation,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
HAUTES-ALPES
Envoyé en préfecture le 27/12/2023
Reçu en préfecture le 27/12/2023
Publié le
EXTRAIT DU 12:005:210501458-20231220-091 2023-DE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
NOMBRE DE CONSEILLERS
- _enexercice 13
- présents 11
- votants 13
- absents 2
Date de convocation :
15/12/2023
Date d'affichage :
15/12/2023
VOTE
- POUR 13
- CONTRE 0
- _ ABSTENTION 0
De la commune de ST JEAN ST NICOLAS
Séance du mercredi 20 décembre2023
L'an deux mille vingt-trois, le 20 décembre à 20 heures, le conseil municipal
s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Rodolphe PAPET, Maire.
Présents : Josiane ARNOUX — Michel PRETI — Monique JANIK — Marc-André
DABAT - Claude ALLAIRE — Daniel AUBERT — Thierry BAUD - Caroline DANGEL —
Déborah BELIN — Eloïse RIBAIL
Absents et représentés : Claude GUET (a donné pouvoir à Rodolphe PAPET) — Isabelle DE COLOMBEL (a donné pouvoir à Josiane ARNOUX)
Monique JANIK est nommée secrétaire de séance
DELIBERATION N°091/2023 : SUBVENTION A L'ASSOCIATION « LES CHAMOIS DE L'AUTANE »
Le Maire soumet au Conseil Municipal la demande de subvention de l’association Les Chamois de l’Autane, pour le
Noël 2023 des enfants de maternelle de l’école de Pont du Fossé, pour un montant de 200 € (deux-cent euros). Cette somme servira à l'achat de jeux pour chacune des deux classes.
Le Conseil Municipal délibère et décide
& D'AUTORISER le Maire à verser une subvention d’un montant de 200 € à l'association Les Chamois de l’Autane pour le Noël des enfants de maternelle de l’école de Pont du Fossé.
Les crédits sont inscrits au budget communal à l’article 6574.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an susdits
Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture le
et publication ou notification du 2 7 DEC. 2023
Pour copie conforme
LE MAIRE,
Rodolphe PAPET