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unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2025 35
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2025 35)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Union Européenne,
Le Président,
Jean-Luc CANTAL
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du TARN
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE
LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CENTRE TARN
Séance du 10 avril 2025 à 20 h 30
2025-35
L'an deux mille vingt-cinq, le jeudi dix avril à vingt heures et trente minutes
convoqué le trois avril, s'est réuni à Réalmont au nombre prescrit par la loi, e
Prési
le Conseil COM)
.n session ordint
lent
-nunautaire de la Communauté de Communes Centre Tom,
ire, sous la présidence de Monsieur Jean-Luc CANTALOUBE,
Nombre de Membres
Afférents au CC : 36
En exercice 27
Ayant pris part à la
délibération : 31
Présents : Monsieur Sylvian CALS, Madame Isabelle SOULET, Monsieur Alain BARRAU, Monsieur Serge BOURREL,
Monsieur Alain HERNANDEZ, Monsieur Hervé BOULADE, Madame Sylvie BASCOUL, Monsieur Christophe MOREL,
Monsieur Jean-Paul CHAMAYOU, Madame Marie-Claude ROLLAND, Monsieur Jean-François COMBELLES, Madame Marie-
Lino CLUZEL, Monsieur Raoul DE RUS, Madame Isabelle CALMET, Monsieur Jean-Claude MADAULE, Monsieur Henri
VIAULES, Madame Françoise HOULES, Madame Nadège BARTHE DE LA OSA, Monsieur Alain BOYER, Madame Véronique
LACROIX, Monsieur Jean-Michel LOPEZ, Madame Véronique MARAVAL, Monsieur Eric THIELE, Monsieur Jean-Luc
CANTALOUBE, Madame Nathalie FABRE, Monsieur Pierre CALVIGNAC, Monsieur Bernard TROUILHET.
Excusés donnant procuration : Madame Christiane ENJALBERT donnant procuration à Madame Sylvie BASCOUL, Monsieur Pascal THIERY donnant
procuration à Madame Nadège BARTHE DE LA OSA, Madame Sarah TRENTI donnant procuration à Monsieur Jean-Michel LOPEZ, Madame Anna CALS
donnant procuration à Monsieur Jean-Luc CANTALOUBE.
Excusés : Monsieur Rémi ROUQUETTE, Monsieur Claude ROQUES, Monsieur Jean-Pierre LESCURE, Monsieur Frédéric GAU, Madame Virginie BOU.
Secrétaire de Séance : Madame Véronique LACROIX.
Objet de la délibération : Budget primitif annexe 2025: Petite Enfance - Enfance
Jeunesse
Monsieur le Président indique à l'assemblée que le de budget primitif annexe relatif à la Petite Enfance -
Enfance Jeunesse (PEEJ) pour l'année 2025 a été préparé sur la base d'hypothèses prudentes en dépenses et
recettes. Il s'établit tant en recettes qu'en dépenses de fonctionnement à la somme de 1 817 800,00 C.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire, à l'unanimité (une abstention),
décide de retenir cette proposition et d'adopter le Budget Primitif Annexe Petite Enfance — Enfance Jeunesse
2025.
Ainsi fait et délibéré à Réalmont, les jours, mois et an que dessus.
Pour copie conforme,
Communauté
de Communes
Centre Tarn
La Secrétaire de séance,
Véronique
Envoyé en préfecture le 15/04/2025
Reçu en préfecture le 15/04/2025
Publié le 30/04/2025
ID : 081-200034049-20250410-2025_35-BF