Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2024
Déliberation - 2024 1 13 COT – plans dactions et dobjectifs regio
unknown - Communauté de communes - Haut Limousin en Marche -
unknown - Communauté de communes - Haut Limousin en Marche -
unknown - Communauté de communes - Carnelle Pays de France -
unknown - Communauté de communes - Haut Limousin en Marche -
unknown - Communauté de communes - Haut Limousin en Marche -
unknown - Communauté de communes - Haut Limousin en Marche -
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté de communes - Haut Limousin en Marche -
unknown - Communauté de communes - Haut Limousin en Marche - 2023 108 Strategie et plan dactions du contrat dobjectifs territorial avec compression
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut Limousin en Marche - 2023 108 Strategie et plan dactions du contrat dobjectifs territorial avec compression)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Énergies,
te 2018 roue2 À NOV, 20239 LOT
de Communes EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ
Haut Limousin SÉaNGE ou 13 NoVENRE 2023 en Marche
STRATÉGIE ET PLAN D'AGTIONS CONTRAT D'OBUECTFS 2023_108 TERRTORAL
L'an deux mile wingtirois, le teize novembre à dix-huit heures, le Consel de la Communauté de {Communes du Haut Limousin en Marche, dûment convoqué, s'est réuni à l'Espace du Rocher à Magnac-Laval (87190), sous la présidence de Monsieur PERRIN, Président
Date de convocation du Consel de Communauté : 6 novembre 2023.
————————— BACHELLERIE Pere. BAMBAGIN Maine, BARRET. More de canal BONNIN Mare-Catherine, BARRIERE Jean-Paul, BERGER L Géle. BOULE JeamClade. BOUX Men, BREGEAUD = DE louer CONDEU vWete COMBEGAU Pascal ares COURTIOUX Vincent, DAMAR Vinent, DAVID Daniel, DE LA aq SALLE Jacques DELPEUCH Damiiue,DESSORDES at
Thann. 6 Hélène, DRIEUX Sophie, ESCLAMADON Jean-Marie, FIOUX Suppléants Man, GARAND JeanPeme. GENTY Gulaume GORIN pes 4 Cixine, CUBRRT Xove GULLON JemrCinde MER
Gnaña, JACQUIER Cela. JOUANNY Aa, LAGHASS Pouvoirs ttuares 3 do. LAURENTOUSSY. Cane, LAVERCNE Met
LAVERGNE Vans, MAITRE Daniel, MARCOURLESMEUX ms Fars, MARTIN Goma MARTIN France MAURY Ace.
D MOREAU Prare-crañce NAVARRE leche, NVARD Farc, NOUGER. Some, OVAN coke PERRIN. den Franos
PEYRONNET Caude, PNETEAU Man REYRAUD Cle. ROUET Jesus ROUMINAG Flers, SALLARD Hadaln, SCHIRA
Brno. SINGEOT Ame are.
PRÉSENTS Suppléants : BOISSEAU Claudine, DACKOW/ Jean-Michel, HERAULT André, NOËL Marie-Thérèse,
POUVOIRS hors suppléant: + GUILLOT lier qui donne pouvoirà ESCLAMADON ean-Mare ;
+ PAILLER Alain qui donne pouver à PIVETEAU Michel ; | THEVENOT Pierrelte qu donne pouvoir à MOREAU Pierre-Chares.
Excusée: AUBRUN Lynda, BREGEON Pascal, GUIBERT Phiippe, LONDEIX Colt.
AAssistaiont égaloment à Ia séance, des délégués suppléants.
Monsieur Gullaume GENTY est lu secrétaire de séance.
Page 1 sur 3 ee 2016208
pa 2 1 NOV. 202: 7 LOT
Monsieur Jean-François PERRIN, Président s'exprime en ces termes
Signé entre la CCHLEM et l'ADEME, le contrat d'objectifs teriarial (COT) permet une approche transversale d'accompagnement de la poltique locale de transition écologique, S'inservant dans les polliques el stratégies déjà mises en place sur le temitoire, en particulier celles du Projet de terroir, du Plan Climat Air Energie Terrorial (PCAET) et du Projet Alimentaire Territorial (PAT).
Le COT s'appuie sur le programme « Terroire Engagé pour la Transition Écologique ». 1 vocation à accompagner la CCHLeM sur une durée totale de 4 ans dans une démar d'amélioration continue de sa poltique de transtion écologique, afin def Rendre le tertoie atractf et durable ;
= Viserla sobriété énergétique et environnementale : | Amélorer le cadre de vie et la santé de la population :
‘Assurer et préserver les approuisionnements en ressources et en énergie; -Renforcer la réslience face aux changements climatiques
Les objectifs à atcindre sont basés sur les référentiels clmatair-énergie et économie circulaire. La CCHLN peut ainsi suivre sa progression sur ces deux volets et lécher les actions à metre en œuvre en priorité sur son temtore. 11 s'agit d'un contrat d'objectifs où le versement d'une par de Ia subvention est conditionné à l'teinte de ces objectif.
La CCHLEM est évaluée sur la base de ses compétences propres selon les domaines. diterventon impactant les consommations d'énergie, les émissians de Gaz à Effets de Serre, l'épuisement des ressources. =! la planification tertoriale
2 le patrimoine de la colectivité; = le mobilité;
<_ l'approvisionnement en énergie, l'eau et l'assainissement la gestion des déchets, la biodiversité;
le déploiement des pilers de l'économie circutaire: = les outls financiers du changement de comportement ; = l'organisation interne la coopération et la communication.
Suite à une phase d'état des lieux et aux différents ateliers associés, a CCHLEM a élaboré sa stratégie en matière de transition écologique - déclinée par axe et par objecüf et un plan d'acions, associant de manière transversale les élus et les agents, mais également des partenaires (entreprises, associations, syndicats...
(Ce plan d'actions opérationnel, annexé à la présente délibération, défini les priorités pour les Wois prochaines années, fn de permettre l'tlinte des objectifs fixés.
Vu le Gode Général des Collctwtés Territoriales,
Vu larrété préfectoral en date du 22 mai 2019 portant modification des stauts de la GCHLeM
Vu la déibération n°2021_126 du Conseil Communautaire en date du 20 septembre 2021 approuvant l'engagement de la CCHLeM dans un Contrat d'Objectis Territorial avec
TADEME:
Considérant Ia nécessité d'adopter une stratégie « Terroirs Engagé Transition Ecologique » etun plan d'actions associé, afin d'engager la phase opérationnelle du COT.
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré,
Page 2 sur 3 rm
nas 2 À NOV. 20225 LOT
DECIDE
Aficle 1 : D'approuver la stratégie « Teroire Engagé Transiion Ecologique » de la (GCHLeM et son plan d'actions 2024-2026, joints en annexe.
Aicle 2 : De prévoir l'inscription des dépenses et recettes correspondantes au budget de fonctionnement de Is CCHLel, paur les années 2024, 2025 et 2026.
Aile 3 : D'autoriser Monsieur le Président, où son représentant dûment habité, à signer fout document ou demande de subvention en rapport avec le programme « Territoire Engagé Transition Ecologique ».
Adoptée à l'unanimité
Le Président,
“Jean-François PERRIN
La présonte délibération, à supposer que coli fassa gr, paut faire lobjot. dns un délai de 2 mois à compler de sa nocaion, d'un recours contentieux auprés du Tfbunal administral de Limoges où dun recours gracieux auprès de le Communauté, élant précisé que cel-cdispaso alors dun élai de deux mais pour répondre. Un sienco de doux mois vaut alors décision implite de rejet. La décision ansi prise, quel sot expresso où implicite, poura ele-même ëre déférée à ce même (rural dministrar dans un délai de deux mais.
Page 3 sur 3 FICHE
ACTION
: RESTAURATION
COLLECTIVE
Er
ie
Lo Los
DESCRIPTION
AXE
STRATÉGIQUE
& THÉMATIQUES
CONCERNÉS
ah
ton par
na
tata
un claque
de dut
den
es ei
de À
AXE
3: romouor
une
cimenañion
favorable
à santé,
adaplé
ef de
SE
SRE
SR
ERA
un
ent
ee
quel
de 0
à 100
es
PAP
Ecran ARERRE
ton
de rotor
(ont
mm
dires
morum
2. ÉSPRS
u égsdemen
ain que
etape
ét
ln
mar.
Parent
ou
M
ur
eo
care
But
SSSR
Sen
0
2
Pere
er
ee
À
©
mo
nd
56 |
MOYENS À MOBILISER
|
> moën
can
DES
2
me
eee
LS,
muncaumonné
| PRE
no
minemens
rpg
fa
Re
ananas
GA.
LÉO
Er
tbe
roiemmennemootnée
||
3
à cause
AcNON
agen
TEMPORALITÉ & CALENDRIER
7
À sesomnncous
8
ses
|
EN
E
S
nt
D
PONT
en SU
Coatogee
Pau pu loi
PR M || 2
MES
ane
ee
even
|
cote FICHE
ACTION
: SANTÉ
NUTRITIONNELLE
RS TN
MS
10
DEscairron
ARE SHRATÉIQUEà HÉMANAUES CONCERNÉS
pd
on
een
noce beat
RUE
FN
nn
ie
D jojo
n
e
RS
ane
EE
nn
sise
Es à
> +
+ SR
En EE
em
tr
en |
POTAGE DE LACTON
oveis
aoBicieR
L
D
mor
oops
Scne)
LE
+ marcmems
mnt
TEMPORALITÉ & CALENDRIER
(CADRE DE L'ACTION
> cas DetacON : unes
£
es
Fu Der
ce PORT À ar
Br PE
DS
A
INDICATEURS DE SUF A
DESCRIPTION
cs
re nm
ce
de des
de
aneneo
en Mao
cut
tion
à
|
ee
ane
ou
Er
Tr
en
gore
ri
on
Sense
UN
NS
PS
amsn
rs M
re
| mms Te
one
dns
oc
enr
ne
mr
De de
otre 28 gore
es
tomes
e
OBAECTIFS
: Prin
Re
0e ah aa
emce
(CADRE DE L'ACTION|
pc posa SR
FICHE
ACTION
:RESTAURATION
COLLECTIVE
nan
2 1 NOV, 208 1077
CN
NT
UT
TOUTES
AXE STRATÉGIQUE & THÉMATIQUES CONCERNÉS
3 :Promouvorune aimentaïon favorable
ont, aciaptée et de
quai de 0
100 an
CHE
MOVENS À MOBILISER
PILOTAGE DE L'ACTION
@ -
nor
”
an,
pb
Ge À!
qe »
mb
6€ pou
3
3
> rames:
con
À
» maremmstmnents
a
> rouoerwrer
Ÿ TEMPORALITÉ & CALENDRIER
2
Drames INDICATEURS
DE SUN FICHE ACTION
: SANTÉ NUTRITIONNELLE
lire LUNA
DESCRIPTION
AXE STRATÉGIQUE & THÉMATIQUES CONCERNÉS.
Axe 2: Promoutai une aimentaion faverabie Ba santé, dotée1 de
ue de 0 10
ans
90
15 avston de 1 1onté normale ei du li
de morger. rentes Mama
P'éntene pan
me VS
ve M
de ns
an
Àfonte
Poe
de M
ones
à Glace
ce
vo
>
+
+
.
2A
a
on
dE
mue
LE
PILOTAGE
DECAGTION
:|
MOYENS
À MOBILISE
T
CE
208
Àgp
> 00
1000€
osiecnrs
3
2 parano
où c4
LS
- mancmenneunés
À RD
ETS SRE
TEMPORALITÉ & CALENDRIER
CADRE DE L'ACTION
nn
dar
2 Cat add
rt nu
mer ie mare
Ft Ace
air
1 panalgut on Gerald
SH anav
agé cucome
ds à 2 100 Mate
ren LCI Cane Var
er
8 Loges a un 12
qu var
pourrie
sou
DESCRIPTION
FICHE
ACTION
: FONCIER
AGRICOLE
::::::
INSTALLER
DES
MARAÎCHERS
EN PARTENARIAT
AVEC LA SCIC
D TON,
2
10
DU
UNIS
WE
f
AXE STRATÉGIQUE £ THÉMATIQUES CONCERNÉS
Ar |: Dévelapperune agficuiure résliente
durable en favorsant
la
|
=
| ;
®
9
9
>
9
PILOTAGE DE L'ACTION
MOYENS À MOBILISER
@-
no mo
Communauté
de |
gp
> moi:
0€
3K > ramums:scie
cons
vote
ÉÉÇi > mancanes1oommés
+ nouvererar:Gouononce
À
@
; mors
mans
|reuroraué 2 ox
ionER à
Le
-
Le)
nono
vous
£
INDICATEURS DE SUV 4 EST.
Me Lo
FICHE
ACTION
: FONCIER
AGRICOLE
:
PRODU
=
DESCRIPTION
(AXE
STRATÉGIQUE
& THÉMATIQUES CONCERNÉS
Les
age
een
Orne
ame
ete
Pat
LL
Axe
|:Développerune
og
éslete
et urble
en
fovasontla
“met
ae
Es granit
au
où Bite
dub
eme
a maire
1 Poe
v Een
Ep
EE
Cremee
+ HE
eee
em
cb
om doté en
FT
Ada tree ae.
LT
+ nr
a Mémento
de AT: ce var
so
cs. |
Sn
ous
ceSR
er ee
ee
+ He ce Dot
1
co
Ré
open
où || @
mon
SR
ne
De
DR
OP
à En RE
omecnts
A
na
LS, minou
ons
a
conne
Te
ses
=
#
|
RS
Ron
mono
a
a
meer
|A. entame
|
5
2m + cmuottacnen nan
TEMPORALTÉ
8 ALENORER
GaoRe De LAGnON
Pre
tee
Graal
Ce
ce cer
Len
es
Pre
Re
Tete
|
FE
Tao
an
uen
9 ie
2 où
se creme
co
|
INDICATEURS
DE
SUV
arcs
|
FES
NT
D
NON
Dora
Vo encens
ete
TL
De
où
Mn
men
pement
D pero
on
ÀAlorcemen
Sets FICHE
ACTION
:
FILIÈRES
LOCALES
TT
AB
o
CS
ÉD
ES
EU
A Ten CUT
LEE
el Le)
EL LC)
DESCRIPTION
AXE STRATÉGIQUE
& THÉMATIQUES CONCERNÉS
A0 4: Voosserto flères ogicostocales
Lee agua ce came un cat sn rot
mal de ge 3 ca
Li
re
And
age D
men
a à antenne
Ce anmston
D dm
non
pare ue ae
ain
à roue Ma
ca
Pt Ne
nc pi qe da
Poe aa dope
Ve
one
re je
ne
rene a ee ae
re à
Sr nn
pr
met
DL
ee
en ea
ns
a
nr
@:
normes
Em,
Pasteur:
rétoctur,
oBuecTirs
34”
cocttén émeur.
RE
> mmancemenrsroewnnts
|Conbuer aux réaiora pour la vatatstion de La fdre ovine:
à
+ ROUE DE LErCI: Soutien et
en
os
RTS
tu ennemie os
pese
4
.
Î
Sn
nee
& - caserne
2 mors TEMPORALITÉ & CALENDRIER
me
:
:
acnou
veus
E
CADRE
DE
LACRON
L
LÉ
mas à
oëstt
à
fonce
de
eo
be
pr
pa
ee
INDICATEURS
DE
SUIVI
7; ;}
Espéimentation
re je
ee
nn
RS
||: Mt
Host DESCRIPTION
€
inoicareurs
#
#
Validation dur statégieet Gun pla d'action opératiomnel
en |
faveur de la bodies + Conrbue à lorentaten 2 du CRTE : Réduire impact des actvtés humaines pour présener et valoriser un patimone pasager
et boogique
xcapennel
RÉSULTATS ATTENDUS.
Canoction dun ut
de à cn en mare de proc
ele
ST
ed
re
Main peee |
a
ob
AD
|
IMPACTS ASSOCIÉS
ie
ue du contrat d'objet
OS
EEE
TT)
ET
“AB LO
FAVEUR
DE
LA
BIODIVERSITÉ
territorial :
Préserver et développer la biodiversité locale PILOTAGE DE L'ACTION
LL AR
rarrenanes or con SMABGR LE. > cIBLES DE L'ACTION ertepases, associations, Sole
habitants
> PERSONNE RÉFÉRENTE Chargé) de mission DD À > aurérenenr Ébistian JACQUER ve Ra
Ds
Sr PILIERS DU PROJET DE TERRITOIRE Devenir un territoire
à
MOYENS À MOBILISER > BUDGET 29 7606 > FNANCEMENTS
IDENTIFIÉS GOT ADEME et AAP «Nature attanaiione
» Ga
Région NA
Lors
sumans
3 CM
étveloppement}
durable,
CM
PVO,
responsable ubname équipe
du BE retenu
|
TEMPORALITÉ &
JM
CALENDRIER 2024-2025
; DESCRIPTION
Le changement climatique nécessite que le tertore s'adapte
à
la raéfaction
de la ressource en eau.
Les épisodes
de
sécheresse seront de plus en plus fréquents et étendus dans le Kemps. Ain de lmiter a consommation en eau des habitants J pou
des
usges
eméreurs
(arosage,
récurage.).
la
récupération des eaux de pluie peut représenter une solution | simple et économe pour amälerer localement la réslence À L'action consiste à sensibiliser les particuliers à a rareté de la ressource
en eau,
afin dencourager
une
uilisation plus
raisonnée. Un événement de type cé-Gébat ou conférence lors dure
manfestaton
portant
sur un thème
autour de
la
À préseaton
de
Femironnement
sera
organisé,
afin
de
Sensibilser à la fragilité de la ressource
et informer du
| lancement
une commande
groupée de récupérateurs d'eau de
pluie.
Une
communication
sera
rédisée
auprès
de différents
1:
médias et des supports de sensibilisation seront diffusés auprès de la population.
3
INDICATEURS
de sub : omère de participants à ration de sensation ambre équipement de stockage acquis au le erioe
| RÉSULTATS ATTENDUS
À aan
av changement mat Prénratn demaoueea
Précis HE
UNS
SET
EE
ESS
EE
MEN»
27
1 NOY.
2029
LO
AMENER
MUOs
Axe stratégique du contrat d'objectifs territorial :
||
préserver et développer la biodiversité locale
MOYENS À MOBILISER
PILOTAGE DE L'ACTION
Î}
+ parrenures
;
SMABGA
(coardinaten
/
Î
animation)
SIGIVetSABV
|}
{co-nimation),
IDEPA
(lis
formation)
> CIBLES
DE L'ACTION
:
abat > PERSONNE
RÉFÉRENTE
Charpé(s)
de mission
DD
> ÉLURÉFÉRENT Chritian
JACQUIER.
VP
fourame
an
charge
de a
Engrais appart de
LR]
> FINANCEMENTS MENÉS:
COT
À
ADEME > MOYENS
HUMAINE
canne | gapée
«1
Srmnaton(CEReu
Ë @
LT
ÿ rourorauée
PILIERS
DU
PROJET
DE
(CALENDRIER
Pme
de
| 202420752026
TO
ne
noms
20202 2026
biodiversité augmentée
coran FICHE-ACTION:
FACILITER
LA
VALORISATION
DU
BROYAT
IN
RPM
2120
SAN
AA
Le on armani
ar
ton
ce
DESCRIPTION
||
Axe stratégique du contrat d'objectifs territorial :
.
:
nice
encourager le changement des modes de
Lo
ete
| ardentde comomman pour
en
vos
résidant à majorité en habitat pavillonnaire.
!_:|
des pratiques économes en ressources naturelles et Î
bas carbone
NL sera
fait
appel
à l'association
MAXIMUM
qui
dispose du matériel nécessaire
et des agents formés
}
=
ct
MOYENS À MOBILISER
à
l'utilisation
dun
broyeur
professionnel. ||
PILOTAGE DE L'ACTION
L'essocialon
proposera
largement
ce Senice
à
l'ensemble des habitants du territoire.
> PARTENAIRES
dc
0
0
:
RN
pa
A NS
Une compagne d'information sera lancée en début |; >
cEsneLacnon.
|| dd, rmuncemeurs
opéralon et une enquête sera réalisée auprès des
LES
mans
cor
‘bénéficiaires,
afin d'évaluer
l'impact
de
l'action.
AE
> PERSONNE
RÉFÉRENTE
Lund
à
Re
LL
VS
INDICATEURS
À > auréréror
animation
Re DELA EALLE
«de
sui
: nombre
de
prestations
de
broyage
effectuées,
#
Sa Se
5:
‘de
peria
(CAE,
ECi CRTE) : Production
de déchets
PRE
DM PRRAT
DE
sas
*
ménagers et ssimlés (en kg/an ab).
f
(TERRITOIRE
RÉSULTATS
ATTENDUS
Axe
transversal
latines
ace:
Creyet
mpñgus dns
TE
économie
relie
f Le achéma de collecte retenu et ca
du 100% en apport
oontare.
pour tous es x
Sur colonnes aériennes,
20m4
LS noie en coiome entrées et 127 Eco Paint du SYOED 87 complétés
dune colonne semremterée - 150 labs
par
paint
en mayenne
35 colomes aéennes OMR
pour habit dispersé
— 20 |
DESCRIPTION FICHE-ACTION
: OPTIMISER
LE FONCTIONNEMENT
DU
SER
UN
UM)
AS)
À
abiant
par point dot 60% nécesitent
des raaux de Génie
La talaton se fers en Racevance Ich,
avec un équipement
de chaque colome OMR par un système dietificaton. Lamorissement des colonnes sur 10 ans 8 15 ns pour le génie al sera ntgré dans le
cout de fonctionnement
Un nouveau réglement de collecte sera étbl, les coûte du serie aus, au Wavers notamment du rapport annuel out Les coûts et L pertormances au ere.
€
INDICATEURS
+ de subi : mice en place du schèma de colete et de la = deperormance
(CAE,
EGL CRTE) : Production
de déchots
|. ménagerse
kg/an
ts,
RÉSULTATS ATTENDUS
Matures prénatal
de des sr terme Cheers
“plus das TE
éco
roue.
‘Axe stratégique du contrat d'objectifs territorial :
‘encourager le changement des modes de
production et de consommation pour tendre vers des pratiques économes en ressources naturelles et
bas carbone
LOBILISER
PILOTAG:
h
» PARTENAIRES.
> BUDGET :
1 641
000
€
Xe
Lo
Res Fos 1,
amancemenrs
+
ro
2,
cwves oevacnon abants. entreprises,
|
8
» personne
RérérenTE.
Re
AMAR
Nathalie CHOURROT
core
À > auerenor
[y
reuroraurée
Mn RELA SALE
CALENDRIER
PILIERS DU PROUET DE
aa
TERRITOIRE:
Mas
pece FT
a
Lo Enns nanas
Her
ut
BUT
ATP
SE
CET
DESCRIPTION
que du
contrat
d'obje
î
agit
de
1
des
biodéchets
(LG
AGEC)
arrional
LEPÉRNE IT RARE
MMPRUM
AMEL ||
encourager le changement des modes de
|
ÉTAT ET TE
ne, roue a os
pare
|:
PrOdUCHiON et de consommation pour tendre
Car
Ent
Dinde
eut
2 RUN
||
vers des pratiques économes en ressources
PE demo
her
om
pr
1
naturelles et bas carbone
Po
os products
(de
en 2024)
Ë
=
—
rit
detamante
amant
1!
PILOTAGE
DE
L'ACTION
|" MOVENS
À MOBILISER
pee
2 vante
oc
ace
RE
ee
LA
Ge
| Snasernuee
!
Teméoeunenon:
|
-muncmens
SE
na
tam
2
noce
à 9e
PENPES
Dieu
Era
senc
ES
somrmmnns
|
€
INDICATEURS
> PERSONNE
RÉFÉRENTE
&
«
Nathalle
CHOURROT.
+
de sui:
rrement
et fomaïion
de Fagent,
nombre
4
organe,
nombre
de pareipants,
nombre
de composteus
@ - MovEnS
Humains
À a”
animation /termaton
2 LurérÉRENT
Des
Peau
nn
nr
ñ
he
=
remporauTée
|
|
een
ne
era
PILIERS
DU PROJET
DE
CALENDRIER
7
TERRITOIRE
2024-2025-2026
Axe transversal
Él Déploiement progressif!
À TOMATE
EMMANUEL
2.02
NOV
208
APN
“+
Lo
Axe stratégique : encourager le changement des modes de production et de consommation pour tendre vers des pratiques économes en ressources
naturelles et bas carbone
| PILOTAGEDEL'ACTION
|} MOYENS À MOBILISER
3
rarraunes
D
mor
so
Chanbe
du tdtes ct de
Fasanat
À} ame ces De LacnoN
entepises, associations
> FNANCEMENTS ENTIIÉS
GOT
Soèue
a oem
| à
=
=
el} 1?
Came
de maso
> MovENS.
Humains
€
MDCATEURS
À
> aurérénenr
commen
|
+
de
sui :
Nombre
denvepises
réparacteurs,
nombre
|
SPA
Es
Sanctions aodenues
see)
jf TEMPORALTÉE
Fe
ee
PILIERS DU
PROJET
DE
CALRORER
LTATS ATTENDUS
î
TERRITOIRE
2024-2025-2026
tangenen de
ire usage Prévention des déchets Rés
tes
ai rareté
Axe transversal ET DECIO6
DESCRIPTION er np amance
mneemenie
Astureron acconoagramant
des œurepites des
alain es dés
Lori acc
eréique geste
de maires pendre don
Fe rnenon
get
nr
canot rs
À ones ar
per enemmenens EE
INDICATEURS
> LES DEUACTION Entreprises 222 > PERSONNE RérÉRENTE Chargée) de mission DD ET Oëile BERGER.
orisaton énergétique) KA
|
RÉSULTATS ATTENDUS
Rédueten de impact environnemental
des actvté économiques —
‘Amélioration de limage auprès des cent
EficacIé énergétique
TERRITOIRE
Rédutiondes déchets don gasollage lmentae = Améloraion de Ta performance environnementale
del compétiité des
enrrpses
Parier sur les pépites de
l'économie locale
DE
ETS
AD:
PME
SMS
SES
PILOTAGE DE L'ACTION > PARTENURES | eue ci | PILIERS DU PROJET DE ‘Axe stratégique : encourager le changement des modes de production et de consommation pour tendre vers des pratiques économes en ressources
naturelles et bas carbone
E MOYENSÀ MOBILISER Duc
cc
oo 60 eneprses)
SE Ÿ emaNceMENTS
> Coran (RO > Moyens Humains Conseils des Chamèree consulaires
LL rEMPORALITÉ
2
!
CALENDRIER 2024-2025-2026 T2
DESCRIPTION
Nnahes ares Gage de boues
roche de cher our ds
INDICATEURS
a
2 de suivi: Nombre de rencontres techigues, Nombre de sujets. Kañéa, Nombre de unions colecives organes,
Nombre
acteurs accompagnés
par les consulaires
| deperfomance
(CAE, EGL CRTE) :
Nombre d'entopises
engagées dans les
synergie
Écologie dust et
Terorale, Nom de boucles locales économe crculare rnises en place dans les à deibres années
RÉSULTATS ATTENDUS
Atongemet el ie usage RARE des chi
FICHE-ACTION:
METTRE
EN
PLACE
UNE
ANIMATION
TERRITORIALE
PA
2]
OT
UE
IE
NET
re
ce
een
Axe stratégique : encourager le changement des modes de production et de consommation pour |_ tendre vers des pratiques économes en ressources
naturelles et bas carbone
PILOTAGE
DE L'AC'
A MOBILISER
> panrauaRes
>» Buocer
A
en
|
rene
Chambre
des Mets,
Chase
de Commareet
|| (9p> FINANCEMENTS
cms
Ca
a» GmEsoevaenon É
> Person
nérénenre
Code)
de masonDo
PRES
AM
GEOT
1 Ba» ovens manne
TEMPORALITÉ &
PILIERS
DU
PROJET
DE
Téxenomen
TERRITOIRE
2023-2024-2025-2026
Axe
transversal
Lo TONER
EME
2 Tu.
m0
RME
DESCRIPTION
ÿ
aie
acion conte
à organiser un événement desiné à ||
Axe stratégique : encourager le changement des
Man as le sata
Dec
teens,
os Parma mn ||
00E5 de production et de consommation pour
}
eus aux de l'économie culare
de gagne a ae
tendre vers des pratiques économes en ressources
naturelles et bas carbone
Lésnament gr eue
gant pue et permet, où vera
ts de s'approprier l'économie cour,
6e domier une mage
.
.
pose des EPCI et de les emiier dns leur rôle de hot /
MOYENS À MOBILISER
|
Eimaleuren
maire
économe
etat
|}
PILOTAGEDE
L'ACTION
ap
de renforcer
a dynamique
économe
cet
dutemtore
À}
» PARTENAIRES
Ir
cuoccr
250€
png
ce
LU
ÉE
ES
.
> FINANCEMENTS
INDICATEURS
Æe>
emcsoeuaemon.
18”
peurs
i
tout
puble
Fonds
européens
de au:
exgonrtion Ge l'évènement, nombre de
partenaires || |
#2
école.
de panpants,
de ronirences / tes
rondes.
L! M > PERSONNE RÉFÉRENTE.
|} EÊA
> MOYENS
HUMANS
athers proposés
ï
Joël SALLE
LT
igéniene
este
et
acteurs mesocatte
Ë
> éunéréner
RÉSULTATS ATTENDUS
TT
Acteurs sensiblisés et impliqués dans la TE- Tertre
EE
FC
rewPorauré &
ressource par l'inspiration et
les bonnes pratiques »
PILIERS DUPROJET DE
|} [CALENDRIER
‘Allongement de la durée d'usage
- Réduction des
||
TERRITOIRE
Î
2025-2028
déchets
f
{Organisation
et tenue de
Axe transversal DESCRIPTION
La COM eva
mp
me
rampe
tas
de fon
rates ft
es ouate tes Bu e dérlppamant 6e ce
Lun
épars res arr
CHE)
4 rt
Fncique pour des pemanences
Kkpnonques
et ie cbage pour ls
dise en œunre dun pare Photovolaique dont là production électrique rs partagée ant paru
roue
usages cumponé
de a cos
À
Eh
cs parures Poe
et pote ons
ie pour cl
du rot at
due gout actsement
+ de sum:
Nombre d'appels
des enreprses, nombre de d'études À
de potentiel et d'opportunité réalées, création de la soc erpotaion surface détude du projet ombre
de partenaires
impliqué dans le projet = deperormance (CAE. EOL CRTE) : Production annuelle “énergies renouvelle du tete hors érodctrque {M
Pussance pharoroaique installée are
tete
cha) qu
totale d'énergies renouvelables et de
k
récupération produites
par an (UV),
RÉSULTATS ATTENDUS
LRO
EE
EEE
ut
QT
or
ENT
ETS
orme
moe
AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE ENR)
ur TION. 22
10
Axe stratégique : développer des énergies
renouvelables
PILOTAGE DE L'ACTION > PARTENAIRES
(CRER, SEM ELINA CGHLEM Entreprises intéressées pare projet
À agp> Acrohce Sccome
ICAREV,
Chaman imousines > CIBLES DEL'ACTION Entreprises > PERSONNE RÉFÉRENTE Nodrnie PILLET > ÉLURÉFÉRENT iles
REVUE.
PILIERS DU PROJET DE
TERRITOIRE
Parier sur les pépites industrielles Développer
et valoriser les EnR.
MOYENS
À MOBILISER
pass
EU
Le
naar en
a
gimmen
|
Fe
ce. los
se
TEMPORALITÉ & CALENDRIER
2024-2025-2026 réunien information auprès es entepnises, cel éléphonique et études Aer
Ou
[ET
DESCRIPTION
Lt
de lui en de pose
8e
ten pa
tt
mob
me Men
Mar
ane
À
réshsabon d'u diagnostic comprenant es enquites de ter
en
ne
se
an
an cute
|
assortis pour chacun dunplan d'actions et Gun HN
|
rage Mure
Grece
ei Dédste tent compte de
S'enganer
à aveu émet
sgrasaian vel et
harolae
Vadtin
Su lan de mob
amp
Conte
À 1 Gramsion 21 G/
CRIE :
étre
ls comemnatons
ina
ot
msn de GES dans
game Le Béart pules
î
RESULTATS ATTENDU |
Mean pce Su PAS
nchams ds mobs dans
IMPAGTS ASSOCIES.
haureFaosclae
“réa
cctammain énages ose =
ca
es ee de ape
ea
ua en Gran
mas
ace
yen de
bnaman dur: drap
un le de
"mob
le»
cé ds onde fe
aigue répude de
tte
orene = amas
ve
cent
terre
PILOTAGE DE L'ACTION
||
we
Psrraernes
que
Gi 2,1, M2
CAEN
PEN TOETRLTUTTRL|
Axe stratégique : faciliter l'accès aux solutions de
durable pour tous
MOVENS À MOBILISER
|
> PARTENAIRES : CCS. Région NA, DR ADEME NA, déégataire Régional TER > CIRLES DELACTION
mono S
> ANANCEMENTS IDENTIFIÉS ADENE,
EcHLeu
habnama
acteurs
LEE
| Régie
CCS
‘de
la mobilité,
de
l'emploi,
is
étaieme
|ee
» norasmumans
ÀAa
Etéoroppement
2 PERSONNE RÉFÉRENTE
url
et ape
BE
Ganéo)emesnD
|
re
> éturérénen
j
le
BERGER
ÿ
PILIERS
DU PROJET
DE
|
=
"
TEMPORALITÉ
&
TÉATORE
LU
CALENDRIER
Aue transversal
204 OR
TONER
22 7
ADN.
2n2s
Lo
LONDON
EEE
NES
ESS
EEE
DESCRIPTION
;
DD
à me
es em
der
na
Me
Axe stratégique : accompagner
la rénovation
ie
5
‘énergétique
et la
mutation
du
parc
bâti
public
et
privé
Ten
rh
PILOTAGE DE L'ACTION
|! MOYENS À MOBILISER
Bou É
2 PARTENAIRES : Etat, SEHV. Département autres EPL
À MA
gclac
Le Dorat
> CIRES DEL'ACTION Baleurs bats > PERSONNE RÉFÉRENTE
Lot
=
pe
Manon
BOUCHARD
scene
set
RE
“esta
GANCHE.
anses
ÉD
INDICATEURS
ÉLURÉFÉRENT
Le
MAS
Huans
eaMark
ESCLAMADON
Quiche
unique
et AM
de
amère
de
ménages
précaues
ajnt
ad
uns phone
u
ee
SE ae cnrs
PILES DUPROUTDE
|}
TeuPoRaurEà
£
TERRITOIRE
KL
CALENDRER
tata tte
puni
des
|!
2023-2024-2025-2026
Férimnenses
!
(2027-2028) ATOME
ÉNERGÉTIQUE
ET
T
DESCRIPTION
AXES STRATÉGIQUES et OBJECTIFS
Chat Air Energie:
Réhaiter et améliorer La performance énergétique du pare BA (ere
et résident
{Une connaissance approfondi
du patrimoine Bt de La CCHLOM une
stratégie patamonial et dun plan Ge rénovation pluriannuel (PPR) du
2 mg
(eme de
:
Pa Et
2
am à ete
ve in Er
|!
Une perfommance énergétique des bâtiments amélorée t des 50965
DR
re
Cm
mme
un
er
opus
emo
a ges
POTAGE DECACTION
| MOYENS
À MOBILISER
2 PARTENARES
D
cuve 155 500€
To
de
EL ENCCR
k
SR
D mo
EE
A
SE
mois
Éeeerrteen
derdee
PR
i
gens dre
70000 Fonds ven et41
as
es
600 Fonds CHENE
AE ensonne nérénenTe
Rata
CHOURROT
Av
noves
umans
;
ae
+ eneromance
(GA
EGLCRTE): Consommation
deg
des
Fee
L
ë
ÉSinens Dbls mpot à aae
paimane Cm)
Fabrice NVARD
=
:
Dire ape
tas (0308)
k
iQ
TEMPORALTÉE
fe
=
PILIERS
DU PROJET DE
|; À
CALENDRIER
RESULTATS ATTENDUS
TERRITOIRE
Ada a chrome cru Art
a qu
eve
2024
À
Dérents
ges raunbéesEct rréne
Béton
Le commu
dospéqns- Réiclo du amsn de gus A
aetde || DérabppeL
ab
te promance
ÉRE
À trie
a Serpper ere
Réasation de l'étude ILOTAGE DE L'ACTION
Sea
ren
DR
te
||
ee
panrenanes
À
> cLesoEU ACTION entepises asocisions, oeufs rabat
+ de sui :
Nombre
de réunions,
nombre
de parenares
|| | 9, » PERSONNE RÉFÉRENTE.
mobi,
nombre et nature
des projets émergents
MPË
Chargô(e
de mission DD
À > contrer
Re eor PILIERS DU PROJET DE TERRITOIRE Axe transversal
efficace à destination des publics cibles des actions
en interne et en externe, faire connaître les
D
engagements de la CCHLeM en faveur de la
transition écologique
MOYENS À MOBILISER D
co
0
À
@p> mancemenrs IDENTIFIÉS.
$ Aa » Movens Humains 7 TEMPORALITÉ &
CALENDRIER 2024-2025-2026 TN
a
10
OA
EEE
SEEN
SUMMER)
|
DESCRIPTION
| Lo
ccmLem
souhote
mener
des nctons en matère
de
À}
Éaoaion ae on de at
Cobgaue Me cu
|| Axe stratégique: s'appuyer sur une gouvernance
et
a Le GPA
de Laus
est une
a620cation
«oi
de ype
1901
» àbut
non
engagements
de
la CCHLeM
en
faveur
de
la
nn
Die
Ra
ntm
Kransion
écologique
D
SC
+
Sensibdisation
des
enfants
à la
transition
écologique
H
PILOTAGE
DE
L'ACTION
|
MOYENS
À
MOBILISER
|Snabsaton
d pond
pue
à
nation
coque
Formation
de animateurs
des ALSH
a CPA
Lau
RTE
anne
! Éneun
donnent
tesnenqe
!} MU”
ParTouRss
Dames
|
:
S
An Géant)
€
MOGATRRS
DS
anses
> ranceMEnTs
+ de
sui
: Nombre
d'enfants
sensibilisés,
nombre
d'actions
de
!
Robhants.
ES
Eden
Da
pa
mes,
tombe
Canale
||
à,
personne
nértteure.
ÀLa
de perommance
(CAC
EG CRE:
mare
de
4
See
|
en,
stone
ue
chnat
Fa al'énai
par on
, Mae
cuERe
”
“
L
Z
ee
Len
AQQUER.
1
Ÿ7
TEMPORAUTÉ
RÉSULTATS
ATTENDUS
PRG
ETRe
CALENDRIER
Adaptation
au changement
climatique
- Alangement
de la
durée d'usage
-
FI
TERRITOIRE
ï
nee
See
onde
2024-2025-2026
ES
Re
ed
Mn
Axe transversal
;
} 1eSinsuen
8xy
9208-S202-202-€707
|
ÉTONTETS
wsryanTIvo
30
13rO%d
NO
SUrId
8 ALVUOdNAL
Ag
odeur
i
:
Lana
< Æ
LE
EE
LAND
SUD
suneongnd
sp son 3p2QuDN
e50 PSS
sup 12
LANOADRD
A | AJ|| 20
2
PER
up pe
SUN Nasmund
LNGUZEN
SNNOSIA <
|| 19 MEROS MESA SO JS
SUONEONN
P IQUION À UP
+
San
sw3kON
<
saunsar
an
SnALVOIQN
NoLDV13a
sen
« Br
|
09
np suoube
50p
Sand
aa
555314
sumauva
JE |
H3SNIBOM Y SN3AON |
NOLLOV,130 39VLOTId
enbio029
uopysuen
1 2p
Ananey
ua
W21HD
e1 ap
siuweBeu2
Sal
aieuuoo
aie}
‘298242
UoRETUnuUOS
au
4 soueusaanoë
aun
ans
184ndde,s
: anbiBgyens
2xy D etenauts Pia avt
af == Es am2 NOV, 202 LOT Deere Plan d'actions Contrat d'objectifs Territorial
me [HET TP ps
net Axe
stratégique
: soutenir
l'agriculture et l'aliment:
durables
Thématique
n'COT
Action
AGR AGR AGR AGR AGR L\cL AGR AGR
Lutter
contre
Le gaspillage
alimentaire
et
sensibiliser
à
l'alimentation
APTE AGRoz
Créer un annuaire des producteurs locaux CM
CCE
ECC
EE
Cr CS
AGRO3
enfants
AGRO4
Créer
une
cuisine
unique
et
des
ateliers
de
cuisine
Organiser
une
journée
événementielle
de
sensibilisation
à l'alimentation
santé
: Le
Forum
de
l'Alimentation
LÉ
ME
CC
re
ACTE
TENTE
ICI
de
Limoges
PE
EE
CCE
CUE
EC
TE
CCC
EC
Ci)
de produits Locaux en structurant Les filières
AGRO5 AGR06 AGRO7 AGR0O8
Soutenir
un
projet
de
valorisation
de
la laine
de
mouton
en
engrais 7 Tv ang
10
Axe
stratégique
: faciliter l'accès
aux
solutions
de
m
durable
pour tous
thématique
n'COT
Action
Por
Elaborer
un
Plan
de
Mobilité
Simplifié
et
sa
déclinaison
en
un
MOB
schéma
des
mobilités
douces thématique
n'COT
Action
PB
PBo1
Mener
une
sensibilisation
à La rénovation
et accompagnement
au
travers des dispositifs sur l'habitat privé
PBo2
Réaliser
une
étude
patrimoniale
- Schéma
Directeur
Immobilier
EC
ELC
TO Axe
stratégique
: développer
des
énergies
renouvelables
LUCILE
CT CE
CLE
ENR ENR
Accompagner
des
entreprises dans
la transition
énergétique
(projets
en
photovoltaïque,
en
chaleur
renouvelable
et
en
autoconsommation
collective
EnR)
ENRO3
\
Menerune
étude
préalable
à la
mise
en
place d'un
hydrolyseur Axe stratégique :
préserver
et développer
la
thématique
n'COT
Action
CAD
Elaborer
une
stratégie
et un
plan
d'action
en
faveur
de
la
Mn
TT
7)
Cr
Sensibiliser
à La rareté
de
La ressource
en
eau
et promouvoir
des
pratiques
alternatives
de
consommation Axe
stratégique
: encourager
le changement
des
modes
de
production
et
de
co
pour
tendre
vers
des
pratiques
économes
en
ressources
naturelles
et bas
carbone
thématique
n'COT
Action
pecioz
Faciliter
la création
d'une
matériauthèque
DECIO
Soutenir
la
création
du
réseau
de
la
réparation
et
de
consommation
4
responsable Accompagner
des
entreprises
dans
La
gestion
de
Leurs
flux
de
matières
DECIO5
re
e
premières, d'énergie
et de
déchets
Accompagner
des entreprises dans
la gestion
de
leurs
flux
de
matières
PET
LLC
Mettre
en
place
une animation
territoriale
à destination des
entreprises
LED
EEE
Cu
COTE
CE
ee
ET
CET
A TE
LES)
Pete)
Organiser
un
évènement
grand
public
sur
l'économie
circulaire
(avec
des
(b}Xe11012] TTL
Ms 10e
Axe
stratégique
: s'appuyer
sur
une
gouvernance
et
une
communication
efficaces,
connaître
les
engagements
de
la CCHLeM
en
faveur
de
la transition
écologique
thématique |
n'COT
ction
.
Ro
[Réaliser
une
animation
territoriale
multi-thématiques
à destination
des
pacteurs
de
la
société
civile
(citoyens
et
associations)
M
ee
es
SE
en
place
un
programme
de
sensibilisation
à destination
de
divers
|
TRS
TRSO3
ESS
et
[DOS
les
élus
et
Les
services
sur
Les
thématiques
de
la
|
(transition
écologique
TRS
TRSO4
|
Mettre
en
place
un
plan
de
communication
Mettre
en
œuvre
la
stratégie
climat-ressources
et
en
assurer
Le
suivi
et
[l'ajustement
au
fil
de
l'eau
:
tenir
à
jour
Les
fiches-actions,
suivre
Les
indicateurs, s'assurer de
la disponibilité des
moyens
opérationnels (budget
[spécifique
et ingénierie)
|
TRS
TRSO5
Favoriser
le mode
"projet
au sein
de
l'intercommunalité,
tant
au
niveau
TRS
TRS06
(des
commissions
que des
services,
faciliter
La gouvernance
participative
à
démarche
de
transition
écologique
dans
Le cadre
du
programme
"TETE FE
HG4
sass