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Déliberation - liste des deliberations approuvees en CM du 27 Mar
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Déliberation - Deliberations executoires du CM du 27 mars 2023 pu
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Déliberation - Registre des deliberations du 27 mars 2023
Déliberation - Publication DES Deliberations du 27 mars 2023
Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Bizanos.
Lien du pdf (Déliberation - Publication DES Deliberations du 27 mars 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Investissement et développement économique, Ruralité,
REGISTRE DES DELIBERATIONS 2023
SÉANCE DU 27 MARS 2023
Acte Objet
DCM12 Compte rendu des décisions prises en application de l’Article L 2122-22 du CGCT Approuvé
DCM13 Vote du Compte de Gestion 2022
Approuvé
DCM14 Vote du Compte Administratif 2022
Approuvé
DCM15 Affectation des résultats
Approuvé
DCM16 Bilan des AP/CP
Approuvé
DCM17 Etat récapitulatif annuel des indemnités des élus
Approuvé
DCM18 Débat sur la formation des membres du conseil municipal
Approuvé
DCM19 Bilan des opérations de cessions et d’acquisitions
Approuvé
DCM20 Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques Approuvé
DCM21 Participation aux frais de fonctionnement de l’Ecole Jeanne d’Arc Approuvé
DCM22 Vote des subventions 2023
Approuvé DCM23 Vote de la fiscalité directe locale
Approuvé
DCM24 Vote des AP/CP
Approuvé
DDCM25 Vote du Budget Primitif 2023
Approuvé
DCM26 Résidence de- l’ARAGON -54 logement sociaux – subvention d’équipement – Pau Béarn Habitat Approuvé
DCM27 Electrification rurale- Rénovation de l’EP Place de la Victoire
Approuvé
DCM28 Electrification rurale – Dépose EP Clemenceau 45-47
Approuvé
DCM29 TLPE Actualisation des tarifs applicables en 2024
Approuvé
DCM30
Instauration de principe de la redevance réglementée pour chantier(s)
provisoire(s) de travaux sur des ouvrages des réseaux distribution de gaz Approuvé
DCM31 RSU -Rapport Social Unique
Approuvé
DCM32 Création d’un poste d’Apprenti Master.
Approuvé
DCM33 Gratification stagiaire.
Approuvé
DCM34 Modification des règles d’utilisation du CET
Approuvé
DCM35 Création d’emplois saisonniers
Approuvé
DC36 Création d’emploi adjoint administratif principal de 2ème classe CDD Approuvé Liste publiée sur le site de la ville de Bizanos le 31 mars 2023
L e maire, Jean-Louis CALDERONI