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Ordre du Jour - Presse Ordre du Jour cm du 20 NOVEMBRE 2023
Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Saint-Jean-de-Valériscle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Presse Ordre du Jour cm du 20 NOVEMBRE 2023)
Thèmes du document : Santé, Environnement, Justice et droit,
Département du Gard
MAIRIE
DE
SAINT-JEAN DE VALERISCLE
© : 04.66.25.60.41
Æ& : 04.66.25.65.65
@°) : accueil@mairiesiv.fr
AVIS
CONSEIL MUNICIPAL
Salle du Conseil Municipal
le lundi 20 novembre 2023 à 18h00.
ORDRE DU JOUR :
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Approbation du procès-verbal n° 06/2023 ;
ENR-Création de zones d'accélération des énergies renouvelables sur le territoire communal ; SMEG-Projet de travaux sur les réseaux rue des Granges ;
Fond de concours dans le cadre du Projet Alimentaire de Territoire d’Alès Agglomération ; Demande d'aide financière à la Région Occitanie dans le cadre du dispositif « Eco chèque mobilité collectivités » ; Décision modificative n° 2 M 57 ;
Noël des agents - Chèques cadeaux « Fédébon Gard » ;
Aide municipale aux façades 2023 ;
Adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion du Gard ; Adhésion au service de partenariat CNRACL et invalidité du Centre de Gestion du Gard ; Adhésion au service commun d'instruction des autorisations du droit des sols d’Alès Agglomération 2023-2025 ; Convention de partenariat avec le Groupement de Défense Apicole du Gard ; Validation du document unique ;
Subventions 2023 aux associations.
A Saint-Jean de Valériscle, le 14 novembre 2023
Le Maire de Saint-Jean de Valériscle
Marc JEKAL
Pour affichage et avis, conformément à l'article L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.