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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20180629 098 Document publié le Dimanche 1 juillet 2018 Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20180629 098)Thèmes du document : Sport, Éducation, Handicap et inclusivité, +

clermont

auvergne

métropole

E L Liberé » Égatiné + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Préfecture du

Puy-de-Dôme

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS

Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 22/06/18

TARIFICATION DES ÉQUIPEMENTS NAUTIQUES MÉTROPOLITAINS À COMPTER DU 1ER JUILLET 2018

DÉLIBÉRATION N° DEL20180629_098

Commission principale : 8 Équipements nautiques

Rapporteur : - -.

Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 29 juin 2018 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.

Conseiller(e)s présent(e)s :

Olivier BIANCHI, Bertrand PASCIUTO, Roger GARDES, René VINZIO, Hervé PRONONCE, Didier LAVILLE, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Laurent GILLIET, Michel BEYSSI, Flavien NEUVY, René DARTEYRE, Michel SABRE, Henri GISSELBRECHT, Laurent GANET, Martine BELLEROSE, Nadia FORTE-VIGIER, Jocelyne CHALUS, Marie-José TROTE, Pierre BORDES, Julie DUVERT, Chantal LAVAL, Annie LEVET, Didier MULLER, Cécile AUDET, Jérôme AUSLENDER, Grégory BERNARD, Valérie BERNARD, Marion CANALES, Françoise NOUHEN, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Christiane JALICON, Nicolas BONNET, Dominique ROGUE-SALLARD, Florent NARANJO, Gérard BOHNER, Jean-Christophe CERVANTÈS, Magali GALLAIS, Sylviane TARDIEU, Olivier ARNAL, Michel RENAUD, Marie-Jeanne RAYNAL, Danielle MISIC, Martine MICHEL, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Claude PRACROS Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :

Louis GISCARD D'ESTAING pouvoir à Marcel ALEDO

Pierre RIOL pouvoir à Annie LEVET

Isabelle LAVEST pouvoir à Cyril CINEUX

Alain DUMEIL pouvoir à Michel BEYSSI

Laurent MASSELOT pouvoir à Marie-José TROTE

Laurent BRUNMUROL pouvoir à Michel SABRE

Marianne SIMEON pouvoir à Didier LAVILLE

Aline FAYE pouvoir à Michel RENAUD

Jacqueline BOLIS pouvoir à Hervé PRONONCE

Saïd BARA pouvoir à Grégory BERNARD

Dominique BRIAT pouvoir à Valérie BERNARD

Sondès EL HAFIDHI pouvoir à Cécile AUDET

Pascal GUITTARD pouvoir à Marion CANALES

Dominique ADENOT pouvoir à Françoise NOUHEN

Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Nadia GUERMIT-MAFFRE

Édith CANDELIER pouvoir à Michel MIRAND

Jean-Pierre LAVIGNE pouvoir à Christiane JALICON

Patricia GUILHOT pouvoir à Florent NARANJO

Nicole PRIEUX pouvoir à Magali GALLAIS

Claire JOYEUX pouvoir à Martine BELLEROSE

Monique POUILLE pouvoir à Olivier ARNAL

Sylvie DI NALLO pouvoir à Danielle MISIC

Véronique PRIEUR pouvoir à Jean-Marc MORVAN

Chantal LELIÈVRE pouvoir à Martine MICHEL

Agnès DESEMARD pouvoir à Claude PRACROS

Conseiller(e)s excusé(e)s :

François RAGE, Christine DULAC-ROUGERIE, Jean ALBISETTI, François SAINT-ANDRÉ, Michel LACROIX, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Géraldine BASTIEN, François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX, Asparlan COSKUN, Jérôme GODARD, Grégory LÉPÉE, Blandine GALLIOT

N° DEL20180629_098

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Direction des Sports / 4073

CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 29 JUIN 2018 À 08 H 15

Conseillers en

exercice :

89

Conseillers

présents :

49

Conseillers

représentés :

25

Total votants :

74CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

COMMISSION SPORTS du 6 juin 2018

COMMISSION FINANCES, JURIDIQUE, MARCHÉS PUBLICS, PATRIMOINE BÂTI, RESSOURCES HUMAINES du 11 juin 2018

BUREAU du 15 juin 2018

CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 29 juin 2018

Direction des Sports / 4073

Cyril BROUZES

TARIFICATION DES ÉQUIPEMENTS NAUTIQUES MÉTROPOLITAINS À COMPTER DU 1ER JUILLET 2018

Le présent rapport concerne la tarification appliquée aux équipements nautiques métropolitains.

Les modifications concernent les points suivants :

- Tarifs spécifiques durant la période estivale et les vacances de Noël avec la mise en place de la carte à points "Pass +" en mars 2017 et afin d'être en adéquation avec le tarif de 2 € appliqué durant la période estivale et les vacances de noël, il y a lieu de proposer un débit en points sur la carte Pass + tendant vers la valeur la plus proche de 2 €. Aussi, les personnes détentrices de la carte Pass + verront leur carte débitée de :

- 12 points sur les cartes "Pass + Tarif plein",

- 15 points sur les cartes "Pass + Tarif réduit".

Afin d'appliquer ces réductions, un paramétrage spécifique des cartes Pass + sera réalisé sur les périodes concernées.

L'entrée à l'unité à 2 € est maintenue du 1er juillet au 31 août et durant les vacances de Noël à partir du premier samedi jusqu'au dernier dimanche inclus. Cette entrée individuelle reste valable uniquement le jour de l'achat.

- Activités aquatiques encadrées par les éducateurs et accès à l'espace détente :

- Activités aquatiques encadrées :

Concernant les activités avec matériel spécifique (aquabike, aquafit et/ou autre matériel), il est désormais proposé des séances d'une durée de 30 minutes avec des tarifs correspondant à ce temps d'activité.

Les séances de 45 minutes sont maintenues et leurs tarifs inchangés.

- Accès à l'espace détente

Suite aux travaux de réhabilitation réalisés au Stade Nautique Pierre-de-Coubertin, l'espace détente sera de nouveau accessible dès septembre 2018. De nouveaux tarifs d'accès sont proposés établis en fonction des nouvelles prestations.

Les autres tarifs et prestations ne sont pas modifiés.

Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

- d'adopter les modifications apportées à la tarification des équipements nautiques métropolitains (annexe 1),

- d'appliquer l'ensemble de ces tarifs à compter du 1er juillet 2018,

Les annexes 2 et 3 sont inchangées.

TOTAL VOTANTS : 74 = 49 Conseillers Présents + 25 Représentés - 0 Non participation

TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 74 = Pour : 74 + Contre : 0

Abstention : 0

Pour ampliation certifiée conforme,

Le Président,

Pour le Président et par délégation

La Vice-Présidente

Christine DULAC ROUGERIE

N° DEL20180629_098

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Direction des Sports / 4073ANNEXE 1

TARIFICATION DES EQUIPEMENTS NAUTIQUES METROPOLITAINS

I. TARIFS PENDANT LE TEMPS D'OUVERTURE AU PUBLIC

A) Tarifs pleins à titre individuel

Produits vendus en caisse

Entrée à l'unité

1 entrée accès aux bassins

Entrée avec une carte unique à points

Carte unique 200 points

Carte unique 400 points

Carte unique 600 points

Accès aux bassins :

Nombre de points retiré par

entrée avec une carte unique

Autres produits

Prise de la carte unique la 1°

fois ou renouvellement en cas

de perte ou de carte

endommagée

Centre Aquatique Les Hautes Roches

Stade Nautique Pierre-de-Coubertin

Piscine Androsace

Piscine Marcel-Boubat

Piscine Jacques-Magnier

3,60 € 2,90 €

36,00 €

68,00 €

96,00 €

18 points 15 points

2,00 €

Ces droits d'entrée sont valables 2 ans à compter de la date de vente. Les cartes sont nominatives et en aucun cas,

elles ne peuvent être revendues à untiers.

B) Tarifs réduits

Produits vendus en caisse

Entrée à l'unité — accès aux bassins

1 entrée

Entrée avec une carte unique à points

Carte unique 200 points

Carte unique 400 points

Carte unique 600 points

Accès aux bassins :

Nombre de points retiré par entrée

var une carte unique

Centre Aquatique Les Hautes Roches

Stade Nautique Pierre-de-Coubertin

Piscine Androsace

Piscine Marcel-Boubat

Piscine Jacques-Magnier

2,70 € 2,20€

27,00 €

50,80 €

72,00 €

18 points 15 points

N° DEL20180629_098

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Direction des Sports / 4073Autres produits

Prise de la carte unique la 1% fois 2 00€

ou renouvellement en cas de perte !

Ces droits d'entrée sont valables 2 ans à compter de la date de vente. Les cartes sont nominatives et en aucun cas,

elles ne peuvent être revendues à un tiers.

*__ Tarifs réduits à titre individuel sur présentation d'un justificatif - accès aux bassins :

Les bénéficiaires de tarifs réduits sont les suivants :

— personne de moins de 18 ans,

— personne de plus de 60 ans (pensionnés de guerre),

— personne en situation de handicap,

— étudiant (apprenti, titulaire de la carte Cité Jeune),

— demandeur d'emploi (bénéficiaire du Revenu Minimum d'Activité, du Revenu de Solidarité Active, de

l'Allocation de Solidarité Spécifique, de l'Allocation Temporaire d'Attente).

* Tarifs réduits appliqués aux comités d'entreprise ou assimilés :

Sont susceptibles de bénéficier de tarifs réduits les comités d'entreprise ou assimilés (secteur privé et public) dont

l'entreprise ou l'administration est située, exclusivement, sur le territoire métropolitain et sur protocole d'accord.

Afin de bénéficier de tarifs réduits, les comités d'entreprise ou assimilés doivent faire une demande écrite de

partenariat auprès de Clermont Auvergne Métropole et joindre tout document justifiant l'adresse du comité

d'entreprise ou assimilé concerné.

Les comités d'entreprise du secteur privé doivent obligatoirement joindre à cette demande de partenariat un extrait

du procès verbal du comité d'entreprise dûment daté et signé par le Président. L'extrait doit indiquer impérativement

les membres du bureau et leurs fonctions.

Les administrations de la fonction publique ayant mis en place un Comité des œuvres Sociales où autre type de

structure doivent obligatoirement joindre à leur demande de partenariat une copie de déclaration de leurs statuts

visés en Préfecture précisant les membres du bureau et leur fonction dûment datée et signée par le Président.

Un achat de 10 contremarques au minimum (contremarque de 200, 400 ou 600 points), puis un achat par multiple de

10, sont obligatoires, avec règlement immédiat en caisse par le représentant du comité d'entreprise ou assimilé, ou sur

facturation après validation du bon de commande. La contremarque est valable 1 an.

Pour les comités d'entreprise ou assimilés situés hors métropole clermontoise, le tarif plein sera appliqué. Ces droits

d'entrée sont valables 2 ans à compter de la date de la présentation de la contremarque en caisse.

C) Tarifs spécifiques durant la période estivale et les vacances de noël

Sur ces périodes, la politique tarifaire s'oriente vers une valeur d'entrée à 2 € en entrée unitaire et avec le Pass +.

Produits vendus en caisse Ensemble des équipements nautiques métropolitains

Entrée à l'unité — accès aux bassins

1 entrée du 1” juillet au 31 août: entrée par personne

valable uniquement le jour de l'achat

ET

1 entrée pendant les vacances de noël à partir du premier

samedi jusqu'au dernier dimanche inclus : entrée par

personne valable uniquement le jour de l'achat

2,00 €

Pour les clients possédants une carte Pass +, diminution du nombre de points retirés par entrée sur ces périodes

pour une valeur la plus proche de 2 €.

Pass + Tarif plein 12 points

Du à TE 4 15 points N° DEL20180629_098

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Direction des Sports / 4073D) Tarifs spécifiques - accès aux bassins

Centre Aquatique

. . Les Hautes Roches Piscine Androsace . - Produits vendus en caisse . . . Piscine Jacques-Magnier

Stade Nautique Pierre-de- Piscine Marcel-Boubat

Coubertin

Tarif groupe ou assimilé*

métropole

à partir de 5 personnes P Perse | 1,50 € 1,20 € 1,10 €

uniquement sur réservation

et pendant le temps

d'ouverture au public

Tarif groupe ou assimilés*

hors métropole

à partir de 5 personnes P P 2,00 € 1,70 € 1,60 €

uniquement sur réservation

et pendant le temps

d'ouverture au public

* assimilé : centres aéré, centres de loisirs, centres de vacances et autres.

Ces droits d'entrée sont valables 2 ans à compter de la date de vente. Les cartes sont nominatives et en aucun cas,

elles ne peuvent être revendues à untiers.

E) Bénéficiaires de gratuité pendant le temps d'ouverture au public sur présentation d'un justificatif

— enfant de moins de 3 ans (valable uniquement le jour de l'achat),

— accompagnateur de groupe ou assimilé (centres aéré, centres de loisirs, centres de vacances et

autres) de la métropole, sous condition de réservation écrite :

— danslalimite de 2 gratuités pour un groupe composé de 10 personnes,

— une seule gratuité pour un groupe composé entre 5 et 9 personnes,

— enfant bénéficiant du dispositif d'accompagnement scolaire encadré par l'Association de la

Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) et son responsable pédagogique sur présentation de sa

carte étudiante ayant 1 pastille AFEV par enfant suivi (double pastille AFEV pour 2 enfants, au

maximum),

— accompagnateur d'une personne invalide ou en situation de handicap sur présentation de la carte

invalidité mentionnant « tierce personne » ou « accompagnateur ».

F) Edition de cartes unitaires gratuites « piscines et patinoire »

Il appartiendra au Président de Clermont Auvergne Métropole de déterminer, en fonction des demandes, le nombre

de cartes à distribuer dans l'année.

N° DEL20180629_098

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Direction des Sports / 4073I. ACTIVITES AQUATIQUES ENCADREES PAR LES EDUCATEURS ET ACCES ESPACE DETENTE :

A) Aquagym, aquajogging, aquaphobie, bébés nageurs (cf plaquette piscines pour les activités)

Centre Aquatique Les Hautes Roches

Stade Nautique Pierre-de-Coubertin

Produits vendus en caisse Piscine Androsace

Piscine Marcel-Boubat

Piscine Jacques-Magnier

1 sé séance | | 3,90 €

(entrée piscine non comprise)

Carte 10 séances

es . 35,10 € (entrée piscine non comprise)

Carte 20 séances ei . 66,30 €

(entrée piscine non comprise)

Carte au trimestre avec 1 activité par semaine 3120€

(entrée piscine non comprise) /

Carte au trimestre avec 2 activités par semaine 58 50€

(entrée piscine non comprise) '

Carte au trimestre avec 3 activités par semaine 85,80 €

(entrée piscine non comprise)

Ces droits d'entrée sont valables 2 ans à compter de la date de vente. Les cartes sont nominatives et en aucun cas,

elles ne peuvent être revendues à un tiers.

B) Activité avec matériel spécifique : aquabike, aquafit et/ ou autre matériel

Centre Aquatique Les Hautes Roches

Stade Nautique Pierre-de-Coubertin

Produits vendus en caisse Piscine Androsace

Piscine Marcel-Boubat

Piscine Jacques-Magnier

Temps d'activité 45 minutes

1 séance

eo . 7,00 € (entrée piscine non comprise)

Carte 10 séances

eo . 63,00 € (entrée piscine non comprise)

Carte au trimestre avec 1 séance par semaine

e . 56,00 € (entrée piscine non comprise)

Temps d'activité 30 minutes

1 séance | | 5,00 €

(entrée piscine non comprise)

Carte 10 séances

e . 45,00 € (entrée piscine non comprise)

Carte au trimestre avec 1 séance par semaine 40,00 €

(entrée piscine non comprise)

Ces droits d'entrée sont valables 2 ans à compter de la date de vente. Les cartes sont nominatives et en aucun cas,

elles ne peuvent être revendues à un tiers.

N° DEL20180629_098

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Direction des Sports / 4073C) Accès espace détente (durée 1h30)

Produits vendus en caisse

1 séance

(entrée piscine non comprise)

Carte 10 séances

(entrée piscine non comprise)

Stade Nautique Pierre-de-Coubertin

Ces droits d'entrée sont valables 2 ans à compter de la date de vente. Les cartes sont nominatives et en aucun cas,

elles ne peuvent être revendues à untiers.

D) Intervention éducateur

Produits vendus en caisse

Intervention éducateur 8,00 € / heure au maximum

111. LOCATION DES BASSINS, LIGNES D'EAU ET SALLES DIVERSES

A) Tarifs pleins sur la location de lignes d'eau, bassin, fosse de plongée et salles

Centre Aquatique

Les Hautes Roches

Stade Nautique

Location Pierre-de-Coubertin

Tarif par | Tarif par 4 Tarif par

heure d'heure heure

Ligne d'eau 25 mètres 15,00 € 3,75€ 15,00 €

| Ligne d'eau 50 mètres 30,00 € 7,50 € | -

| Bassin ludique 30,00 € 7,50 € | 30,00 €

Re nent 48,00 € 12,00 € |

Salle de musculation 35,00 € | - | -

Grande salle de réunion | 32,00 € | 8,00 € | -

| Petite salle de réunion | 21,00 € 5,25 € | -

(Salle polyvalente 32,00 € _ | _

(Coubertin uniquement)

Toute piscine

Piscine Androsace

Piscine Marcel-Boubat

Tarif par 4

d'heure

3,75 €

7,50 €

Piscine Jacques-Magnier

Tarif par Tarif par %

heure d'heure

15,00 € 3,75 €

Ces tarifs seront appliqués sous réserve d'acceptation des demandes écrites adressées au Président de Clermont

Auvergne Métropole 3 semaines avant la date souhaitée.

B) Tarifs spécifiques sur la location de lignes d'eau et bassin

Une réduction sur le tarif plein de la location de lignes d'eau s'applique :

— aux clubs sportifs en stage à partir de 5 jours,

— aux organismes agréés par la Direction Régionale et Départementale de la Jeunesse et des Sports

chargés des formations du brevet d'état d'éducateur sportif des activités de la natation et BNSSA,

— aux établissements ou services d'éducation spécialisée référencés auprès du Ministère de la Santé et

de la Protection Sociale,

— aux associations de santé qui regroupent les patients, les familles de patients et les structures ayant

un objet de santé publique sur communication des statuts,

x gendarmes, policiers et 92°"° régiment d'infanterie, N° DEL20180629_098 7/13 Direction des Sports / 4073— à l'Unité de Formation et de Recherche en Sciences et Techniques des Activités Physiques et

Sportives (UFR STAPS), au Service Inter-Universitaire des Activités Physiques et Sportives (SIUAPS) de

Clermont-Ferrand dans le cadre des programmes d'enseignement de la natation.

Centre Aquatique

Les Hautes Roches Piscine Androsace ._ . . . Piscine Jacques-Magnier

| Stade Nautique Piscine Marcel-Boubat

Location Pierre-de-Coubertin

Tarif par Tarif par 4 Tarif par Tarif par 4 Tarif par Tarif par 4

heure d'heure heure d'heure heure d'heure

Ligne d'eau 25 mètres 10,60 € 2,65 € 10,60 € 2,65 € 10,60 € 2,65 €

Ligne d'eau 50 mètres 21,00 € 5,25 € - - - -

Bassin ludique 21,00 € 5,25 € 21,00 € 5,25 € - -

C) Mise à disposition gratuite de lignes d'eau et bassins

1. Aux associations sportives affiliées à diverses fédérations (FFN, FSGT, plongée, etc...) de la Métropole

Dans le cadre de la politique sportive métropolitaine en vigueur adoptée en Conseil métropolitain, Clermont Auvergne

Métropole souhaite apporter son soutien au mouvement sportif à travers la mise à disposition gratuite de lignes d'eau

aux clubs sportifs sous réserve d'acceptation des demandes écrites adressées au Président de Clermont Auvergne

Métropole 3 semaines avant la date souhaitée.

2. Aux écoles primaires publiques ou privées, sous contrat avec l'Etat, de la Métropole

Dans le cadre de la politique sportive métropolitaine et conformément à la délibération en vigueur au titre de la

contribution à l'éducation physique et sportive, et selon le projet éducatif sur l'enseignement de la natation, mise à

disposition gratuite des lignes d'eau et des éducateurs sportifs.

3. Aux sapeurs-pompiers

Dans le cadre de la mise en place d'un partenariat pour la formation des agents de Clermont Auvergne Métropole

relatif à la sécurité et sous réserve de la signature d'une convention spécifique correspondante avec le SDIS 63.

D) Mise à disposition gratuite des installations pour l'organisation de manifestations sportives

La mise à disposition des installations et éventuellement des personnels auprès des associations s'effectue sur la base

d'une demande écrite adressée au Président de Clermont Auvergne Métropole, un mois avant la manifestation,

demande arbitrée selon les critères des annexes 2 et 3.

N° DEL20180629_098

8/13

Direction des Sports / 4073IV. LOCATIONS D'EQUIPEMENTS ET AUTRES

Centre Aquatique Les Hautes Roches

Stade Nautique Pierre-de-Coubertin

Location Tarif var Fermeture totale Fermeture totale Fermeture partielle Fermeture partielle

Lure Tarif par jour Tarif Z journée Tarif journée Tarif journée

(8h00 / 20h00) 50% 20% 10%

Location de

l'équi t AUPEMEN : 5 000,00 € 2 500,00 € 1 000,00 € 500,00 €

(bassins et

vestiaires)

Facturation de

l'équipement

loué à la 60,00 € - - - -

journée au-

delà de 20h00

Buvette - 100,00 € - - -

Espace pour un

stand (2x3 - 50,00 € - - _

mètres)

Connexion

internet / 20,00 € . . .

Chronomètre - 125,00 € - - -

Accroche pour

fixation

chronomètre

(disponible à

Coubertin

uniquement)

- 2,00 € / fixation - - -

Sonorisation

- 50,00 € - _ _ portative

Location Ne sont concernés que les sites équipés

Matériel spécifique (aquabike * et / ou autre matériel) pour les activités Tarif par 4 heure

aquatiques 3,00 €

* La location d'aquabikes n'est possible qu'en dehors des horaires d'ouverture au public.

Piscine Androsace

Piscine Marcel-Boubat

Location Tarif par Fermeture totale Fermeture totale Fermeture Fermeture

P Tarif par jour Tarif Z journée Tarif journée Tarif Z journée heure

(8h00 / 20h00) 50% 20% 10%

Location de

l'équipement - 3 500,00 € 1 750,00 € 700,00 € 350,00 €

(bassins et vestiaires)

Facturation de

l'équipement loué à

la journée au-delà

de 20h00

60,00 € = - - -

- 100,00 € - - - N° DEL20180629_098

9/13

Direction des Sports / 4073Espace pour un

stand (2x3 mètres)

Connexion internet -

Sonorisation

portative

Location Tarif par

heure

Location de

l'équipement

(bassins et

vestiaires)

Facturation de

l'équipement

loué à la journée

au-delà de 20h00

60,00 €

Buvette -

Espace pour un

stand (2x3 mètres)

Connexion

internet

Sonorisation

portative

50,00 €

20,00 €

50,00 €

Piscine Jacques-Magnier

Fermeture totale Fermeture totale

Tarif Z journée Tarif par jour

(8h00 / 20h00)

2 500,00 €

100,00 €

50,00 €

20,00 €

50,00 €

Fermeture

Tarif journée

20%

500,00 €

Fermeture

Tarif Z journée

10%

250,00 €

Ces tarifs seront appliqués sous réserve d'acceptation des demandes écrites adressées au Président de Clermont

Auvergne Métropole, 3 semaines avant la date souhaitée.

V. AUTRES PRESTATIONS

Location

Badge d'accès au bâtiment

Badge d'accès au parking

Tarif par place de

stationnement au parking du

Stade Nautique Pierre-de-

Coubertin

sur autorisation de Clermont

Auvergne Métropole

Mise à disposition de carte

d'accès aux associations ou

assimilées

Ces tarifs seront appliqués sous réserve d'acceptation des demandes écrites adressées au

Centre Aquatique Les Hautes Roches

Stade Nautique Pierre-de-Coubertin

2,00 € / badge

2,00 € / badge

10,00 € / mois quel que soit le nombre

de jours de stationnement

2,00 € / carte

Auvergne Métropole, 3 semaines avant la date souhaitée.

Piscine Androsace

Piscine Marcel-Boubat Jacques-Magnier

2,00 € / badge

2,00 € / carte

Piscine

2,00 € / badge

Président de Clermont

N° DEL20180629_098

10/13

Direction des Sports / 4073VI. DISPOSITIONS PARTICULIERES

A) Remplacement des cartes d'accès aux équipements nautiques métropolitains avec entrées par la

nouvelle carte à points

Les cartes avec entrées vides seront remplacées gratuitement par la nouvelle carte à points.

Elles seront reprises par le personnel de caisse des piscines.

Cette disposition est applicable sous réserve de présentation par l'usager de l'ancienne carte enregistrée à ses nom

et prénom. Dans le cas contraire, il ne sera pas procédé à la régularisation.

Les contremarques vendues jusqu'au 5 mars 2017 sont valables jusqu'au 4 mars 2019 inclus.

B) Cumul des réductions

L'ensemble des réductions visées à la présente délibération ne sont pas cumulables.

C) Pénalités

En cas de perte ou dégradation des clefs de casier, il sera demandé le remboursement de celles-ci : 2,00 €.

D) Fermetures imprévisibles des équipements nautiques métropolitains

— En cas d'évacuation de l'établissement, où de fermeture d'un bassin justifiée par un motif sanitaire où de sécurité,

en cours de séance ouverte au public, les usagers ne bénéficieront d'aucun remboursement.

— Encas de toute fermeture d'équipement (travaux, manifestation sportive, ..), aucun remboursement n'aura lieu.

N° DEL20180629_098

11/13

Direction des Sports / 4073ANNEXE 2

TARIFS POUR LES MANIFESTATIONS SPORTIVES DANS LES EQUIPEMENTS NAUTIQUES REALISANT DES RECETTES

STADE NAUTIQUE PIERRE-DE-COUBERTIN et CENTRE AQUATIQUE LES HAUTES ROCHES - Grands équipements PISCINE ANDROSACE

PISCINE MARCEL-BOUBAT

PISCINE JACQUES-MAGNIER

TYPE

CLUBS RESIDENTS BENEFICIANT DE BUREAUX

SUR GRAND EQUIPEMENT DE RESIDENCE SELON

GRATUITE

(6JOURS / AN

COUT POUR 2 JOURNEES

Soit, GRAND EQUIPEMENT : 500 €

Soit, PISCINE ANDROSACE : 350 €

DONT FERMETURE POUR PREPARATION

TARIFICATION SPECIFIQUE ET ADAPTEE

AU-DELA / JOURNEE

Soit, GRAND EQUIPEMENT : 500 €

Soit, PISCINE ANDROSACE : 350 €

DISPONIBILITÉ DONT FERMETURE POUR PREPARATION (Soit, PISCINE MARCEL-BOUBAT : 350 € Soit, PISCINE MARCEL-BOUBAT : 350 € Soit, PISCINE JACQUES-MAGNIER : 250 € Soit, PISCINE JACQUES-MAGNIER : 250 € Soit, GRAND EQUIPEMENT : 500 € Soit, GRAND EQUIPEMENT : 500 €

SUR PETIT EQUIPEMENT DE RESIDENCE SELON (3 JOURS / AN DONT FERMETURE POUR |Soit, PISCINE ANDROSACE : 350 € Soit, PISCINE ANDROSACE : 350€ DISPONIBILITÉ PREPARATION Soit, PISCINE MARCEL-BOUBAT: 350 € Soit, PISCINE MARCEL-BOUBAT: 350 €

CLUBS DE LA METROPOLE BENEFICIANT DE LA GRATUITE DE!

SUR EQUIPEMENT D'UTILISATION SELON DISPONIBILITÉ

$ LIGNES D'EAU

(2JOURS / AN DONT FERMETURE POUR

PREPARATION

COMITE DEPARTEMENTAL ET LIGUE AUVERGNE DE SPORT ADAPTE

À REPARTIR ENTRE LES 5 EQUIPEMENTS SELON

DISPONIBILITÉ

SPORT SCOLAIRE ET UNIVERSITAIRE (USEP — UNSS — FFSU)

JA REPARTIR ENTRE LES 5 EQUIPEMENTS

SELON DISPONIBILITÉ

ASSOCIATIONS DE LA METROPOLE BENEFICIANT DE LIGNE(S)

2 JOURS / AN DONT FERMETURE POUR

PREPARATION

(6JOURS / AN

DONT FERMETURE POUR PREPARATION

) D'EAU PAYANTE(S)

Soit, PISCINE JACQUES-MAGNIER : 250 €

Soit, GRAND EQUIPEMENT : 500 €

Soit, PISCINE ANDROSACE : 350 €

Soit, PISCINE MARCEL-BOUBAT: 350 €

Soit, PISCINE JACQUES-MAGNIER : 250 €

Soit, GRAND EQUIPEMENT : 500 €

Soit, PISCINE ANDROSACE : 350 €

Soit, PISCINE MARCEL BOUBAT : 350 €

Soit, PISCINE JACQUES-MAGNIER : 250 €

GRATUIT

Soit, GRAND EQUIPEMENT : 500 €

Soit, PISCINE ANDROSACE : 350 €

Soit, PISCINE JACQUES-MAGNIER : 250 €

Soit, GRAND EQUIPEMENT : 500 €

Soit, PISCINE ANDROSACE : 350 €

Soit, PISCINE MARCEL-BOUBAT: 350 €

Soit, PISCINE JACQUES-MAGNIER : 250 €

Soit, GRAND EQUIPEMENT : 500 €

Soit, PISCINE ANDROSACE : 350 €

Soit, PISCINE MARCEL BOUBAT : 350 €

Soit, PISCINE JACQUES-MAGNIER : 250 €

GRATUIT

Soit, GRAND EQUIPEMENT : 1 000 €

Soit, PISCINE ANDROSACE : 700 €

SELON DISPONIBILITÉ NON Soit, PISCINE MARCEL-BOUBAT: Soit, PISCINE MARCEL-BOUBAT: Soit, PISCINE JACQUES-MAGNIEI Soit, PISCINE JACQUES-MAGNIEI

COMITES DEPARTEMENTAUX — COMITES REGIONAUX — LIGUES

Soit, GRAND EQUIPEMENT : 1 000 € Soit, GRAND EQUIPEMENT : 1 500 €

SELON DISPONIBILITE Non Soit, PISCINE ANDROSACE : 700 € Soit, PISCINE ANDROSACE : 1 050€ Soit, PISCINE MARCEL-BOUBAT: Soit, PISCINE MARCEL-BOUBAT: 1 050 € Soit, PISCINE JACQUES-MAGNIEI Soit, PISCINE JACQUES-MAGNIER : 750 € ASSOCIATIONS HORS METROPOLE

Soit, GRAND EQUIPEMENT : 1 000 € Soit, GRAND EQUIPEMENT : 1 500 €

Soit, PISCINE ANDROSACE : 700 € Soit, PISCINE ANDROSACE : 1 050 €

SELON DISPONIBILITÉ NON Soit, PISCINE MARCEL-BOUBAT: 700 € Soit, PISCINE MARCEL-BOUBAT: 1 050 € Soit, PISCINE JACQUES-MAGNIER : 500 € Soit, PISCINE JACQUES-MAGNIER : 750 € FEDERATIONS — MISE A DISPOSITION POUR CHAMPIONNAT DE FRANCE

Soit, GRAND EQUIPEMENT : 1 000 € Soit, GRAND EQUIPEMENT : 1 500 €

SELON DISPONIBILITE Non Soit, PISCINE ANDROSACE : 700 € Soit, PISCINE ANDROSACE : 1 050€ Soit, PISCINE MARCEL-BOUBAT: 700 €

Soit, PISCINE JACQUES-MAGNIER : 500 €

Soit, PISCINE MARCEL-BOUBAT: 1 050 €

Soit, PISCINE JACQUES-MAGNIER : 750 €

Direction des Sports - Service des Equipements Nautiques

TARIFICATION SPECIFIQUE ET ADAPTEEANNEXE 3

TARIFS POUR LES SALLES DE REUNION ET ANNEXES DES EQUIPEMENTS NAUTIQUES

STADE NAUTIQUE PIERRE-DE-COUBERTIN

CENTRE AQUATIQUE LES HAUTES ROCHES

STADE NAUTIQUE PIERRE DE COUBERTIN CENTRE AQUATIQUE LES HAUTES ROCHES

SALLE DE PETITE SALLE DE | GRANDE SALLE DE SALLE DE MUSCULATION, PETITE SALLE DE GRANDE SALLE DE

TYPE MUSCULATION SALLE POLYVALENTE REUNION REUNION (FITNESS) REUNION REUNION

CLUBS RESIDENTS BENEFICIANT DE BUREAUX

SUR EQUIPEMENT DE RESIDENCE

GRATUIT GRATUIT GRATUIT GRATUIT GRATUIT GRATUIT GRATUIT

SELON DISPONIBILITÉ

CLUBS DE LA METROPOLE BENEFICIANT DE LA GRATUITE DES LIGNES D'EAU

SUR EQUIPEMENT D'UTILISATION

GRATUIT GRATUIT GRATUIT GRATUIT GRATUIT GRATUIT GRATUIT

SELON DISPONIBILITÉ

COMITE DEPARTEMENTAL ET LIGUE AUVERGNE DE SPORT ADAPTE

| Î Î Î GRATUIT GRATUIT GRATUIT GRATUIT GRATUIT GRATUIT GRATUIT SELON DISPONIBILITÉ

SPORT SCOLAIRE ET UNIVERSITAIRE (USEP — UNSS — FFSU)

SELON DISPONIBILITÉ GRATUIT GRATUIT GRATUIT GRATUIT GRATUIT GRATUIT GRATUIT [ l l ASSOCIATIONS DE LA METROPOLE BENEFICIANT DE LIGNE(S) D'EAU PAYANTE(S)

SELON DISPONIBILITÉ 35€ 32€ 21€ 32€ 35€ 21€ 32€

COMITES DEPARTEMENTAUX — COMITES REGIONAUX -— LIGUES

SELON DISPONIBILITÉ 35€ 32€ 21€ 32€ 35€ 21€ 32€

ASSOCIATIONS HORS METROPOLE

SELON DISPONIBILITÉ 35€ 32€ 21€ 32€ 35€ 21€ 32€

FEDERATIONS

SELON DISPONIBILITÉ 35€ 32€ 21€ 32€ 35€ 21€ 32€

Direction des Sports - Service des Equipements Nautiques