Arrêté - Préfecture - Morbihan - 20250721 ape sceadesacacias billio

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Arrêté - Préfecture - Morbihan - 20250721 ape sceadesacacias billio Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Morbihan - 20250721 ape sceadesacacias billio)Thèmes du document : Eau et assainissement, Espaces terrestres et maritimes, Justice et droit, PRÉFET DU MORBIHAN Liberté Égalité Fraternité

Direction Départementale

de la Protection des Populations

Direction Départementale des Territoires et de la Mer

Service Eau, Biodiversité et Risques Gest/on des procédures environnementales

INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT

ARRÊTÉ D'ENREGISTREMENT

SCEA DES ACACIAS

« LESTREHA » 56420 BILLIO

Le Préfet du Morbihan

Chevalier de l'Ordre national du Mérite

Vu le code de l'environnement, notamment son titre 1er du livre V (parties législative et réglementaire) et la nomenclature des installationsclassées ; Vu le décret du 7 mai 2025 nommant monsieur Michael GALY, préfet du Morbihan ; Vu l'arrêté ministériel du 19 décembre 2011 modifié relatif au programme d'actions national à mettre en oeuvre dans les zones vulnérables afin de réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole; Vu l'arrêté ministériel du 27 décembre 2013 modifié relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre des rubriques n° 2101 et 2102 et 2111 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement ; Vu l'arrêté ministériel du 3 mars 2017 modifié fixant le modèle national de demande d'enregistrement d'une installation classée pour la protection de l'environnement ; Vu l'arrêté du 18 mars 2022 portant approbation du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Loire-Bretagne sur la période 2022-2027 ; Vu l'arrêté préfectoral du 29 mars 2023 établissant le référentiel régional de mise en œuvre de l'équilibre de la fertilisation azotée pour la région Bretagne ; Vu l'arrêté du 24 mai 2024 établissant le programme d'action régional en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole ; Vu la lettre instruction du préfet de Région du 30 novembre 2010 modifiée ; Vu l'arrêté d'autorisation délivré le 30 mars 2000 à monsieur GUILLO Hubert pour l'exploitation au lieu-dit « Lestreha » 56420 BILLIO d'un élevage de porcs comportant 120 reproducteurs, 818 porcs à l'engrais et 540 porcelets en post sevrage ;

1/8Vu l'arrêté de prescriptions complémentaires délivré le 15 septembre 2000 à monsieur GUILLO Hubert pour l'exploitation aulieu-dit « Lestreha » 56420 BILLIO d'un élevage de porcs comportant 169 reproducteurs, 720 porcs à l'engrais et 480 porcs en post sevrage soit 1323 animaux équivalents; Vu l'arrêté de prescriptions complémentaires délivré le 31 janvier 2013 à monsieur GUILLO Hubert pour l'exploitation au lieu-dit « Lestreha » 56420 BILLIO d'un élevage de porcs comportant 188 reproducteurs, 635 porcs à l'engrais et 1080 porcelets soit 1415 animaux équivalents ; Vu l'arrêté d'autorisation délivré le 21 décembre 2012 à la SARL LES RUES D'EN HAUT pour l'exploitation au lieu-dit « Lestreha » 56420 BILLIO d'un élevage de porcs comportant 970 porcs à l'engrais soit 970 animaux équivalents ; Vu le récépissé de déclaration de succession délivré le 19 mai 2020 à l'EARL DES ACACIAS pour l'exploitation au lieu-dit « Lestreha » 56420 BILLIO d'un élevage de porcs comportant 188 reproducteurs, 1605 porcs à l'engrais et 1080 porcelets ; Vu le récépissé de déclaration de succession délivré le 19 février 2024 à SCEA DES ACACIAS pour l'exploitation au lieu-dit « Lestreha » 56420 BILLIO d'un élevage de porcs comportant 188 reproducteurs, 1605 porcs à l'engrais et 1080 porcelets soit 2385 animaux équivalents ; Vu la demande d'enregistrement déposée le 16 février 2024 complété te 16 septembre 2024 et le 23 décembre 2024 par SCEA DES ACACIAS, dont le siège social est situé au lieu-dit « Lestreha » 56420 BILLIO, en vue d'exploiter à cette adresse un élevage de porcs comportant 396 reproducteurs, 45 cachettes, 1718 porcs à l'engrais et 1080 porcelets soit 3167 animaux équivalents ; Vu les plans joints à la demande susvisée ; Vu l'arrêté préfectoral du 3 mars 2025 portant ouverture d'une consultation du public en mairie de BILLIO du 26 mars 2025 au 23 avril 2025 inclus sur la demande susvisée ; Vu l'avis de prolongation de la consultation du public en mairie de BILLIO jusqu'au 26 avril 2025 en raison de la fermeture de la mairie de BILLIO les 23 et 24 avril 2025 ; Vu l'avis du conseil municipal de BILLIO ; Vu l'absence de délibération des conseils municipaux des communes de CRUGUEL, BIGNAN, COLPO, StJEAN-BREVELAY, GUEHENNO consultés ; Vu le rapport de l'inspecteur de l'environnement du 7 juillet 2025 ; Vu le courriel du 11 juillet 2025 par lequel monsieur Fabien LE MOULLEC représentant la SCEA DES ACACIAS indique ne pas avoir d'observation à formuler sur le projet d'arrêté de prescriptions complémentaires qui lui a été notifié le 10 juillet 2025 ; Considérant que les prescriptions de l'arrêté ministériel du 27 décembre 2013 modifié sont respectées; Considérant que le dossier de demande d'enregistrement a été constitué et déposé par le pétitionnaire en tenant compte du 6e programme d'actions régionalen vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole en date du 02 août2018 modifié, en vigueur lors du dépôt du dossier ;

2/8Considérant que le 7e programme d'actions régional en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole en date du 24 mai 2024 est entré en vigueur entre la date du dépôt du dossier et la date du présent arrêté enregistrant l'activité de laSCEA DES ACACIAS ; Considérant que l'instruction de la demande n'est pas remise en cause par le 7e programme d'actions régional en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole en date du 24 mai 2024, quand bien même le dossier de demande a été constitué conformément au 6e programme d'action régional ; Considérant qu'ainsi le projet est compatible avec les 6ème et 7ème programmes d'actions régionaux en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole ; Considérant que les prescriptions liées aux épandages sont respectées ; Considérant que les modalités de gestion de l'azote et du phosphore présentées dans le dossier respectent les règles énoncées dans les lettres d'instruction des préfets bretons du 30 novembre 2010 et du 27 janvier 2011 ; Considérant que les prescriptions de l'arrêté prennent en compte les orientations du SDAGE ; Considérant l'éloignement du projet avec des périmètres des zones naturelles sensibles concernées par les critères mentionnés au point 2 de l'annexe III de la directive 2011/92/UE du 13 décembre 2011; Considérant l'absence de nouveaux projets en consultation ou enquête publique dans un rayon de 1 kilomètre où retombe la majorité des particules d'ammoniac ; Considérant l'absence de demande d'aménagement de prescriptions de l'arrêté ministériel du 27 décembre 2013 modifié ; Considérant que la demande ne répond à aucune des causes de basculement de l'article L.512-7-2 du code de l'environnement, puisque le projet n'entre dans le cadre d'aucun des trois motifs réglementaires de basculement en procédure d'autorisation environnementale ; Considérant que les conditions d'aménagement et d'exploitation, telles qu'elles sont définies par le présent arrêté permettent de prévenir les dangers et inconvénients de l'installation pour les intérêts mentionnés à l'article L.511-1 du livre V du code de l'environnement notamment pour la commodité du voisinage, pour la santé, la sécurité, la salubrité publique et pour la protection de la nature et de l'environnement ; Sur proposition du secrétaire général de la préfecture du Morbihan ;

3/8ARRÊTÉ

TITRE 1 : PORTÉE DE L'AUTORISATION ET CONDITIONS GÉNÉRALES

ARTICLE 1 : BÉNÉFICIAIRE ET PORTÉE DE L'AUTORISATION Les installations de la SCEA DES ACACIAS, dont le siège social est situé au lieu-dit « Lestreha » 56420 BILLIO sont enregistrées. L'arrêté d'enregistrement cesse de produire effet lorsque, sauf cas de force majeure, l'installation n'a pas été mise en service dans le délai de trois ans ou lorsque l'exploitation a été interrompue plus de trois années consécutives (article R.512-74 du code de l'environnement). ARTICLE 2 : NATURE ET LOCALISATION DES INSTALLATIONS Article 2.1: Liste des installations concernées par une rubrique de la nomenclature des installations classées

au titre de la nomenclature sur les installations classées pour la protection de

l'environnement :

jtjubrique j Régime^

Libellé de la rubrique

2102^1 Enregistrement |

Porcs, installations dont les

activités ne sont pas classées au

titre de la rubrique 3660 et détenant plus de 450 animaux

équivalents

Capacité

396 truies, 1080 post-sevrage, 1718 porcs à

l'engrais, 45 cachettes, soit 3167 animaux équivalents^

-;•

Situation « Lestreha »

56420 BILLIO

au titre de la nomenclature des opérations soumises à autorisation ou à déclaration en application des articles L.214-1 à L.214-3 du code de l'environnement :

Rubrique

Régime

Libellé de la rubrique

Capacité

1.1.1.0

Declaration

Sondage, forage, y compris les essais de pompage,

création de puits ou d'ouvrage souterrain

1 forage

2.1.5.0-2

Declaration

Rejet d'eaux pluviales dans les eaux douces

superficielles ou sur le sol sur une surface totale

supérieure à 1 ha mais inférieure à 20 ha

1,1 ha

Article 2.2 : Effectifs autorisés

Type de production

Effectif maximum en presence simultanée

Effectif moyen annuel

(truies, verrats, cachettes) ou production annuelle (porcelets, porcs charcutier)

Truies

396

396

Post-sevrage

1080

6970

Porcs charcutiers (+30kg) Cachettes

1718 45

5025 45

4/8Article 2.3 : Situation de rétablissement Les installations (bâtiments + annexes) sont situées sur la commune, section et parcelle suivantes : Type d'élevage

Commune

Lieu-dit

Section

Parcelles

PORCS

BILLIO

« Lestreha »

ZE

21,235,236,272

ARTICLE 3 : CONFORMITÉ AU DOSSIER DE DEMANDE D'ENREGISTREMENT Les installations et leurs annexes, objet du présent arrêté, sont disposées, aménagées et exploitées conformément aux plans et données techniques contenus dans le dossier déposé par l'exploitant, accompagnant sa demande du 16 février 2024 complétée le 16 septembre 2024 et 23 décembre 2024. Elles respectent les dispositions des arrêtés ministériels de prescriptions générales applicables, au besoin aménagées, complétées ou renforcées par le présent arrêté. ARTICLE 4 : PRESCRIPTIONS TECHNIQUES APPLICABLES Article 4.1 : Prescriptions des actes précédents Les actes administratifs antérieurs sont abrogés. Le dossier de référence pour apprécier les modifications substantielles : dossierayant donné lieu au présent arrêté d'enregistrement. Article 4.2 : Arrêté ministériel de prescriptions générales S'appliquent à rétablissement les prescriptions du texte mentionné ci-dessous :

Arrêté ministériel de prescriptions générales du 27 décembre 2013 modifié applicables aux

installations relevant du régime de l'enregistrement au titre des rubriques n° 2101, 2102 et 2111 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement. Article 4.3 : Prescriptions relatives au forage : L'exploitation est autorisée à prélever par un forage existant sur la parcelle cadastrée ZE n° 236 sur la commune de BILLIO un volume annuel brut de 7573 m3. L'eau prélevée est destinée à titre principal à l'abreuvement des animaux. Ce forage doit par ailleurs, répondre aux prescriptions de l'arrêté préfectoral du 15 février 2017 fixant les dispositions applicables aux puits et forages, notamment : - les eaux de ruissellement doivent être détournées de la tête de forage : la protection de la tête de forage doit être assurée par une dalle de propreté de 3 m minimum centrée sur l'ouvrage et de 0,3 metres de hauteur au-dessus du terrain naturel en pente ver l'extérieur du forage ; - des dispositifs de comptage volumétrique doit être installé ; - un registre d'enregistrement des prélèvements mensuels doit être tenu à disposition de l'inspection des installations classées ; - des disconnecteurs doivent être installés lorsque les installations sont raccordées à un réseau public, sauf si un dispositif de séparation physique entre les deux réseaux existe. En cas d'abandon de l'ouvrage, celui-ci doit être comblé par les techniques appropriées permettant de garantir l'absence de transfert de pollution et de circulation d'eau entre les différentes nappes d'eau souterraines contenues dans les formations géologiques aquifères. L'abandon doit être signalé au service de l'inspection des installations classées.

5/8Article 4.4 : Cessation d'activité En cas de cessation d'activité, l'exploitant devra se conformer aux dispositions des articles R 512-75- 1 et suivants du code de l'environnement. En outre, l'exploitant doit placer le site de l'installation dans un état tel qu'il ne puisse porter atteinte aux intérêts mentionnés à l'article L. 511-1 du code de l'environnement et qui permette un usage futur du site comparable à la dernière période d'activité de l'installation. Les différentes opérations à effectuer lors d'une cessation définitive de l'installation sont les suivantes : • évacuation des produits dangereux ou déchets, • interdiction ou limitation d'accès du site, mise en sécurité du site, surveillance des effets sur l'environnement.

f-

ARTICLE 5 : RESPECT DES AUTRES LÉGISLATIONS ET RÉGLEMENTATIONS Les dispositions de cet arrêté préfectoral sont prises sans préjudice des autres législations et réglementations applicables, notamment le programme d'action, le code minier, le code de l'urbanisme, le code du travail. Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés. La présente autorisation ne vaut pas permis de construire.

TITRE 2 : MODALITÉS D'APPLICATION

ARTICLE 6 : FRAIS Les frais inhérents à l'application des prescriptions du présent arrêté sont à la charge de l'exploitant. ARTICLE 7 : PUBLICATION ET AFFICHAGE Une copie du présent arrêté sera déposée à la mairie de BILLIO pour y être consultée. Un extrait de cet arrêté sera affiché en mairie de BILLIO pendant une durée minimale d'un mois. Le procès verbal de l'accomplissement de cette formalité de publicité sera établi par les soins du maire de BILLIO et adressé au préfet du Morbihan (direction départementale des territoires et de la mer). L'arrêté sera adressé aux conseils municipaux de BILLIO, CRUGUEL, BIGNAN, CO L PO, St JEAN- BREVELAY, GUEHENNO . L'arrêtésera publié par les soins du préfet du Morbihan (direction départementale des territoires et de la mer) sur le site Internet des services de l'Etat dans le Morbihan pendant une durée de 4 mois.

6/8ARTICLE 8 : DÉLAIS ET VOIES DE RECOURS Le présent arrêté, qui relève d'un contentieux de pleine juridiction, peut être déféré au tribunal administratif de Rennes par voie postale ou par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr) :

1. Par les pétitionnaires ou exploitants, dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle la décision leur a été notifiée ;

2. Par les tiers intéressés en raison des inconvénients ou des dangers pour les intérêts

mentionnés à l'article L.181-3, dans un délai de deux mois à compter de : a. l'affichage en mairie dans les conditions prévues au 2° de l'article R.181-44 ; b. la publication de la décision sur le site Internet de l'État prévue au 4° du même article.

Le délai court à compter de la dernière formalité accomplie. Si l'affichage constitue cette dernière formalité, le délai court à compter du premier jour d'affichage de la décision. Cet arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux ou hiérarchique dans le délai de deux mois. Ce recours administratif prolonge de deux mois les délais mentionnés aux 1° et 2°. En application de l'article R.181-51 du code de l'environnement, en cas de recours contentieux des tiers intéressés à ['encontre du présent arrêté, l'auteur du recours est tenu, à peine d'irrecevabilité, de notifier celui-ci à l'auteur de la décision et au bénéficiaire de la décision. Cette notification doit être effectuée dans les mêmes conditions en cas de demande tendant à l'annulation ou à la reformation d'une décision juridictionnelle concernant cet arrêté. L'auteur d'un recours administratif est également tenu de le notifier au bénéficiaire de la décision à peine de non prorogation du délai de recours contentieux. La notification prévue au précédent alinéa doit intervenir par lettre recommandée avec avis de réception, dans un délai de quinze jours francs à compter du dépôt du recours contentieux ou de la date d'envoi du recours administratif. La notification du recours à l'aufeur de la décision et, s'il y a lieu, au bénéficiaire de la décision est réputée accomplie à la date d'envoi de la lettre recommandée avec avis de réception. Cette date est établie par le certificat de dépôt de la lettre recommandée auprès des services postaux. ARTICLE 9 : APPLICATION Une copie du présent arrêté ainsi qu'un exemplaire visé des plans déposés de rétablissement seront remis au pétitionnaire qui devra toujours les avoir en sa possession, et les présenter à toute requisition.

7/8ARTICLE 10 : EXECUTION Le secrétaire général de la préfecture du Morbihan, le directeur départemental des territoires et de ta mer du Morbihan, le directeur départemental de la protection des populations du Morbihan (inspection des installations classées) et les maires de BILLIO, CRUGUEL, BIGNAN, COLPO, St JEAN-BREVELAY, GUEHENNO sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Vannes, le

2 f X. 2B25

le préfet

Michael GALY

^

, 7

Copie du présent arrêté sera adressée à : - Mme ou M. le maire de BILLIO, CRUGUEL, BIGNAN, COLPO, StJEAN-BREVELAY, GUEHENNO - M. le directeur départemental de la protection des populations, - SCEA DES ACACIAS « Lestreha » 56420 BILLIO

8/8