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unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - oj CC 2026 07 09
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - oj CC 2026 07 09)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises,
Ordre du jour – CC – 9 juillet 206 1
CONSEIL DE COMMUNAUTE de la communauté de communes LOIRE
LAYON AUBANCE
Séance du 9 Juillet 2026 à 19h30
DOSSIER EN EXERGUE : PLAN DE MOBILITE SIMPLIFIE
DELIBERATIONS
DELCC-2026-07-249 - VIE INSTITUTIONNELLE - Désignation d’un délégué de la communauté de communes Loire Layon Aubance au sein de la commission consultative paritaire pour la coordination des politiques énergétiques du SIEML
DELCC-2026-07-250 - VIE INSTITUTIONNELLE – Création de la commission intercommunale des impôts directs (CIID) et proposition du conseil communautaire
DELCC-2026-07-251 – DAF – VOIRIE - MARCHE DE SERVICES – Prestation de services de nettoyage des avaloirs – Approbation et autorisation de signature du marché
DELCC-2026-07-252 – DAF - VOIRIE - MARCHE DE FOURNITURES – Fourniture et livraison de signalisation verticale et divers matériels – Approbation et autorisation de signature du marché
DELCC-2026-07-253 – DAF - GEMAPI - MARCHE DE TRAVAUX – Travaux de confortement de la levée en amont du lieu-dit La Margerie à Chalonnes-sur-Loire – Approbation et autorisation de signature du marché
DELCC-2026-07-254 – DAF - COMMANDE PUBLIQUE - MARCHE DE FOURNITURES – Acquisition d’engins et de véhicules techniques – Approbation et autorisation de signature du marché
DELCC-2026-07-255- DAF - CULTURE - MARCHE DE SERVICES – Chantier des collections Musée de France – Approbation et autorisation de signature d’un avenant n°1
DELCC-2026-07-256 – DAF – DDEV – MARCHE DE SERVICES – Prestation de gestion et d’exploitation des établissements d’accueil du jeune enfant et des Relais Petite Enfance pour la CCLLA – Approbation et autorisation de signature avenants n°2 Ordre du jour – CC – 9 juillet 206 2
DELCC-2026-07-257 – DAF – Voirie – Marché de Services – Maîtrise d’œuvre pour l’étude et la création de quatre liaisons cyclables intercommunales d’intérêt communautaire : St-Georges-sur-Loire – Chalonnes-sur-Loire, St Georges-sur-Loire – La Possonnière, Chalonnes-sur-Loire – Chaudefonds-sur- Layon, Saint-Lambert-du-Lattay - Beaulieu-sur-Layon – Actiparc du Layon – Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°2
DELCC-2026-07-258 – DAF – VOIRIE – MARCHE DE SERVICES – Maîtrise d’œuvre pour l’étude et la création de quatre liaisons cyclables intercommunales d’intérêt communautaire : liaisons Rochefort sur Loire/Savennières, Brissac Loire Aubance/Murs Erigné et Ponts de Cé, Champtocé sur Loire/Actiparc Ajou Atlantique et Thouarcé/Rablay – Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°3
DELCC-2026-07-259 – DAF – VOIRIE – MARCHE DE SERVICES – Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement du centre-bourg de Rochefort-sur-Loire – Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°2
DELCC-2026-07-260 - DATE – GRAND CYCLE DE L’EAU ET BIODIVERSITE – Soutien financier à la commune de Beaulieu-sur-Layon pour un projet d’aménagement ayant un impact positif sur l’environnement
DELCC-2026-07-261 - DATE – AMENAGEMENT – Avis de la CC LLA sur le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté de la commune de Saint-Melaine-sur-Aubance
DELCC-2026-07-262 – AG – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Avenant 1 au mandat d’études préalables - Extension du Parc d’Activités du Layon à Beaulieu-sur-Layon
DELCC-2026-07-263 - DDEV - SPORTS - Rapport 2025 sur les activités déléguées par la Communauté de Communes Loire Layon Aubance - Rapport 2025 sur les prix et la qualité du service (RPQS) public du centre aquatique du Layon à Thouarcé
DELCC-2026-07-264 – DDEV – TOURISME – Modifications des propositions de tarifs 2026 pour les activités commerciales de la régie Office de Tourisme / Recettes propres
DELCC-2026-07-265 – DDEV – ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE – Approbation et autorisation de signature
suite à la modification de la convention de transfert des voies et espaces communs relative au projet
de construction de 8 logements adaptés au mode de vie des gens du voyage sur la commune de
Martigné-Briand – TERRANJOU
DELCC-2026-07-266- DST - GEMAPI – Demande de Déclaration d’Intérêt Général et d’Autorisation d’Occupation Temporaire dans le cadre des travaux de confortement de la levée de la Margerie à Chalonnes-sur-Loire
DELCC-2026-07-267 – DST - ASSAINISSEMENT – Convention de co-maîtrise d’ouvrage – Travaux de mise
en séparatif des réseaux d’assainissement Quartier Confluence - commune de Chalonnes-sur-Loire et
SEA - modification
DELCC-2026-07-268 – DST - ASSAINISSEMENT – Convention de co-maîtrise d’ouvrage – Travaux de mise
en séparatif des réseaux d’assainissement de Champ-sur-Layon Tranche 2 et 3 - commune de
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