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unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - oj CC 2026 02 26 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - oj CC 2026 02 26)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Consommateurs, OJ – CC –26 février 2026 1

CONSEIL DE COMMUNAUTE de la communauté de communes LOIRE

LAYON AUBANCE

Séance du 26 février 2026 à 20h30

DELCC-2026-02-42- AG – VIE INSTITUTIONNELLE – Présentation du Rapport d'activités 2025 par le Conseil

de développement

DELCC-2026-02-43 - AG - VIE INSTITUTIONNELLE - Approbation du Rapport d’Activités 2025

DELCC-2026-02-44 - AG - VIE INSTITUTIONNELLE - Approbation du Rapport de développement durable

DELCC-2026-02-45 - DATE – PROJET DE TERRITOIRE – Approbation Modification des modalités de soutien financier aux communes pour l’action 2 du projet de territoire

DELCC-2026-02-46- DATE – BIODIVERSITE ET PAYSAGE – Soutien financier à la commune de Val-du-Layon pour un projet d’aménagement ayant un impact positif sur l’environnement

DELCC-2026-02-47 - DATE – AUTORISATION DU DROIT DES SOLS – Approbation de la convention de prestation de service ADS pour la commune de Beaulieu-sur-Layon

DELCC-2026-02-48 - DATE – HABITAT – Avenant à la convention d’Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) pour le Programme Petite Ville de Demain de Chalonnes sur Loire – Approbation et autorisation de signature

DELCC-2026-02-49- DATE – HABITAT –– Soutien financier à Meldomys pour la réalisation d’une opération de logements locatifs sociaux aux Garennes-sur-Loire

DELCC-2026-02-50 - DATE – HABITAT – Modification du règlement des aides locales en matière de rénovation de l’habitat ancien

DELCC-2026-02-51 - DATE – AMENAGEMENT – Avis de la CC LLA sur le projet de Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Mozé-sur-Louet pour une installation de stockage de déchets inertes (ISDI)

DELCC-2026-02-52 - DAF – COMMANDE PUBLIQUE – Renouvellement du marché d’assurances –

Groupement de commandes - Approbation et autorisation de signature du Président

DELCC-2026-02-53 – DAF - COMMANDE PUBLIQUE - MARCHE DE TRAVAUX – Restructuration et extension du siège de la CCLLA – Approbation et autorisation de signature du marché

DELCC-2026-02-54- DST - VOIRIE - Convention de co-maîtrise d’ouvrage - Travaux Place de l’Eglise et Haute Halopeau sur la commune de DenéeOJ – CC –26 février 2026 2

DELCC-2026-02-55 – DAF - COMMANDE PUBLIQUE - MARCHE DE TRAVAUX – Aménagement de la traversée au bourg de la Commune de Beaulieu-sur-Layon (Phase III : rue du Fief Signoré, rue St Vincent et rue Rabelais) – Approbation et autorisation de signature du marché

DELCC-2026-02-56 – DAF - COMMANDE PUBLIQUE - MARCHE DE TRAVAUX – Aménagement de la place du

Marais et de la rue des Bords de Vihiers à Chalonnes-sur-Loire – Approbation et autorisation de

signature du marché

DELCC-2026-02-57 – DAF - COMMANDE PUBLIQUE - MARCHE DE TRAVAUX – Réaménagement de la rue Haute Halopeau et d’une partie de la place de l’Eglise à Denée – Approbation et autorisation de signature du marché

DELCC-2026-02-58 – DAF - COMMANDE PUBLIQUE - MARCHE DE TRAVAUX – Création d'une liaison cyclable n°1 entre les Communes de Rochefort-sur-Loire et Savennières – Approbation et autorisation de signature du marché

DELCC-2026-02-59 – DAF - COMMANDE PUBLIQUE – VOIRIE - MARCHE DE TRAVAUX – Travaux d’entretien et petits aménagements de la voirie communautaire – Approbation et autorisation de signature du marché

DELCC-2026-02-60 - DST - VOIRIE – Aménagement de la traversée du bourg de Beaulieu-sur-Layon - Phase III - Approbation du plan de financement et demande de subvention auprès de l’Etat

DELCC-2026-02-61 - DST - VOIRIE – Aménagement de la place du Marais et de la rue des Bords de Vihiers à Chalonnes-sur-Loire - Approbation du plan de financement et demande de subvention auprès de l’Etat

DELCC-2026-02-62 - DST - VOIRIE – Aménagements de sécurisation de la voirie, Grand’Rue Section Ouest sur la commune déléguée de Juigné-sur-Loire, commune des Garennes sur Loire - Approbation du plan de financement et demande de subvention au titre de la DETR 2026

DELCC-2026-02-63 - DST - VOIRIE – Aménagement du centre bourg de la commune de Rochefort-sur- Loire - Approbation du plan de financement et demande de subvention au titre de la DETR/DSIL 2026

DELCC-2026-02-64 - DST - VOIRIE – Aménagement de la rue du Canal de Monsieur sur la commune de Saint-Aubin-de-Luigné, commune déléguée de Val-du-layon - Approbation du plan de financement et demande de subvention au titre de la DETR/DSIL 2026

DELCC-2026-02-65 – DAF - COMMANDE PUBLIQUE - MARCHE DE TRAVAUX – Mise en séparatif du réseau d’assainissement et renouvellement du réseau d’eau potable sur la Commune déléguée de Saint- Lambert-du-Lattay – Approbation et autorisation de signature du marché

DELCC-2026-02-66 – DAF/ASSAINISSEMENT – MARCHE DE TRAVAUX – Mise en séparatif des eaux usées et des eaux pluviales et création d’un poste de refoulement – Rue du Petit Sigogne à Chemellier – Approbation et autorisation

DELCC-2026-02-67- DST - ASSAINISSEMENT - Convention de co-maîtrise d’ouvrage - Travaux de reprise de la chaussée de la rue du Petit Sigogne sur la commune de Chemellier commune déléguée de Brissac Loire Aubance

DELCC-2026-02-68 – DAF - COMMANDE PUBLIQUE - MARCHE DE TRAVAUX – Réhabilitation des réseaux d’eaux usées sur la Commune de Brissac-Quincé, Commune déléguée de Brissac Loire Aubance – Approbation et autorisation de signature du marché

DELCC-2026-02-69 – DST - ASSAINISSEMENT COLLECTIF – Avenant N°5 à la DSP de Véolia pour la réalisation de l’autosurveillance conformément aux nouvelles obligations règlementaires

DELCC-2026-02-70 - DST - ASSAINISSEMENT – Approbation du zonage d’assainissement de la commune de TerranjouOJ – CC –26 février 2026 3

DELCC-2026-02-71 – DAF/BATIMENTS – MARCHE DE TRAVAUX – Travaux de rénovation énergétique des équipements techniques du bâtiment de la Piscine du Layon à Bellevigne-en-Layon – commune déléguée de Thouarcé –

DELCC-2026-02-72 – DAF - CULTURE - MARCHE DE SERVICES – Chantier des collections Musée de France – Approbation et autorisation de signature du marché

DELCC-2026-02-73 – DDEV – TOURISME – Proposition de tarifs 2026 pour les activités commerciales de la Régie Office de Tourisme / Recettes propres

DELCC-2026-02-74 – DDEV – TOURISME – Classement de l’Office de Tourisme Anjou Vignoble et Villages

– Candidature en catégorie II - Période 2026-2031

DELCC-2026-02-75 – DDEV – CULTURE – Attribution d’une subvention à l’école de musique pour les élèves de la CCLLA inscrits à l’école de musique Vallée Loire Authion - Année scolaire 2025-2026

DELCC-2026-02-76 – DDEV – CULTURE – Convention d’objectifs et de moyens avec Villages en Scène pour l’année 2026

DELCC-2026-02-77– DDEV – CULTURE – Tarification des actions du CLEA portées par la Communauté de communes Loire Layon Aubance

DELCC-2026-02-78- DDEV – CULTURE – Avenant n°2 à la convention d’objectifs et de moyens pluriannuelle avec l’école de musique Le Quartet

DELCC-2026-02-79 - DDEV– CULTURE – Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de véhicules et matériels scéniques – Villages en Scène – Approbation et autorisation de signature

DELCC-2026-02-80- DAF - BATIMENTS - MARCHE DE TRAVAUX – Travaux d’aménagement d’un site administratif aux Garennes sur Loire– Approbation et autorisation de signature des avenants

DELCC-2026-02-81- DAF - BATIMENTS - MARCHE DE TRAVAUX – Travaux de restructuration et d'extension des locaux du multi-accueil 1.2.3. Soleil à Brissac Loire Aubance – Approbation et autorisation de signature des avenants

DELCC-2026-02-82- DAF - BATIMENTS - MARCHE DE TRAVAUX – Travaux de création d’une aire d’accueil des Gens du voyage à Brissac Loire Aubance – Lot n°1 : Terrassements VRD Aménagements extérieurs – Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°4

DELCC-2026-02-83- DST - GEMAPI – Convention de Superposition d’Affectations pour la digue de Saint- Georges-sur-Loire

DELCC-2026-02-84 – AG – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Vente d'un terrain au profit de PREMIER TECH sur la ZA de l’Eperonnerie à Chalonnes-sur-Loire

DELCC-2016-02-85- AG – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Transfert de la concession d’aménagement de la ZAC des Fougères à Saint Georges sur Loire

DELCC-2026-02-86 - AG – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ZAC des Fougères - Commune de Saint- Georges/Loire - Compte Rendu d’Activité à la Collectivité

DELCC-2026-02-87 - AG – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Parc d’activités de TREILLEBOIS II - Commune de Saint-Melaine-sur-Aubance et Juigné/Loire – Acquisition foncière de la Tranche I et versement de l’indemnité d’éviction aux vergers de Haute Perche

DELCC-2026-02-88 – AG – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Vente d'un terrain au profit de la SCI OCEANA (entreprise XPOR’) sur l’Actiparc Anjou Atlantique à Champtocé-sur-Loire

DELCC-2016-02-89- AG – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Dispositif Plein Emploi Solidaire

DELCC-2016-02-90- AG – VIE INSTITUTIONNELLE – Modification du lieu de séance du conseil communautaire