Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - OdJ CM 24 06 24
Ordre du Jour - Odj du CM du 15 12 2025
Ordre du Jour - OdJ du CM du 310325
Ordre du Jour - OdJ du CM 090226
Ordre du Jour - OdJ du CM 30 09 2024
Déliberation - del 161224 114
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 300625
Ordre du Jour - ODJ CM 27 06 2024
Déliberation - del 161224 115
Déliberation - del 161224 113
Ordre du Jour - OdJ CM 161224
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Lognes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OdJ CM 161224)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sécurité sociale, Famille,
ORDRE DU JOUR
de la Séance du Conseil Municipal
du 16 décembre 2024 à 19h30
1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2024
2. Communication des rapports d'activités sur les services publics de l'assainissement et de l'eau potable pour l'exercice 2023
3. Installation d'un monument KH 50
4. Instauration d’un périmètre d’étude en application de l’article L.424-1 du code de l’urbanisme sur le secteur Valorée
5. Rétrocession par la communauté d’agglomération de Paris – Vallée de la Marne de l’emprise foncière du parvis du collège de la Maillière
6. Cession à la société ALEA PREVENTION des locaux situés au 2ème étage de l’immeuble Le Cristal – 17 rue Nicolas Appert
7. Cession à la SAHLM 1001 Vies Habitat des parcelles cadastrées A 586 et A 588 dans le cadre du projet de reconversion du site de l’ancien Centrex
8. Décision modificative n°2 - année 2024
9. Autorisation d’engager, de liquider, de mandater des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2025
10. Admission en non-valeur des créances irrécouvrables 2024
11. Constitution d’une provision pour risque d’irrécouvrable des restes à recouvrer sur comptes de tiers au titre de l’année 2024
12. Acompte sur les subventions aux associations sportives - année 2025
13. Recensement général de la population - Rémunération des agents recenseurs - Année 2025
14. Adhésion au contrat-groupe d'assurance des risques statutaires proposé par le Centre de Gestion de Seine et Marne
15. Actualisation du tableau des effectifs
16. Mise en place du régime indemnitaire de la Police Municipale - Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ISFE)
17. Actualisation du dispositif de prise en charge des frais de déplacement
18. Convention d'objectifs et de moyens avec l'association MJC/MPT Camille Claudel - années 2025- 2027
19. Acompte sur subvention de fonctionnement 2024 à la Maison des Jeunes et de la Culture/Maison Pour Tous Camille Claudel (MJC/MPT)
20. Convention de partenariat sur les pratiques artistiques en direction des scolaires, entre la commune de Lognes l’inspection de l’Education nationale et la ferme du buisson – scène nationale de marne- la-vallée - Année scolaire 2024/2025
21. Rapport annuel Commission Communale d'Accessibilité des Personnes Handicapées
22. Rapport d'activité du SI CPRH - Année 2023
23. Convention tripartite de gestion en flux - 1001 Vies Habitat - CA PVM - Ville de Lognes
24. Subvention à caractère social
25. Subvention 2024 - Association Empreintes
26. Subvention et dotation exceptionnelles allouées aux finalistes du concours d'éloquence - Année 2024 27. Convention d'objectifs et de financement avec la caisse d'allocations familiales de Seine-et-Marne relative à la subvention Bonus territoire pour les séjours de vacances – Année 2024
28. Avenant à la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-et-Marne relative à la prestation de service accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) Accueil adolescents 2022-2025 intégrant les mesures nouvelles prévues par la Cog 2023-2027
29. Avenant à la convention d'objectifs et de financement avec la caisse d'allocations familiales de Seine- et-Marne relative à la prestation de service accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) extrascolaire 2021-2024, intégrant les mesures nouvelles prévues par la Cog 2023-2027
30. Avenant à la convention d'objectifs et de financement avec la caisse d'allocations familiales de Seine- et-Marne relative à la prestation de service accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) périscolaire 2021-2024 intégrant les mesures nouvelles prévues par la Cog 2023-2027
31. Subvention de fonctionnement aux associations de parents d’élèves pour l’année scolaire 2024-2025
32. Convention relative à la mise en place d’un projet éducatif territorial et d’un plan mercredi
33. Communication du Maire (Décisions du Maire prises en vertu de la délégation prévue à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)