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Ordre du Jour - ODJ CM 30 09 2024
Ordre du Jour - OdJ du CM 30 09 2024
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Lognes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OdJ du CM 30 09 2024)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Santé,
ORDRE DU JOUR
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 SEPTEMBRE 2024
1. Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 juin 2024
2. Approbation d’une convention de refacturation des dépenses réalisées par la CPAVM pour l’achat de billets pour les jeux olympiques et paralympiques
3. Groupement de commandes relatif à la médecine préventive et professionnelle
4. Actualisation du tableau des effectifs
5. Conditions d’attribution des logements communaux pour Nécessité Absolue de Service (NAS)
6. Bilan d'activité du CCAS - Année 2023
7. Gestion en flux des attributions de logement social – Conventions d’objectifs des réservations de logements en flux entre la commune de Lognes, la Communauté d’Agglomération et la société Immobilière 3F
8. Gestion en flux des attributions de logement social – Conventions d’objectifs des réservations de logements en flux entre la commune de Lognes, la Communauté d’Agglomération et la société CDC Habitat Social
9. Gestion en flux des attributions de logement social- Conventions d’objectifs des réservations de logements en flux entre la commune, la Communauté d’Agglomération et la société Marne et Chantereine Habitat
10. Modification du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant
11. Avenant à la convention d’objectifs et de financement entre la commune de Lognes et la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-et-Marne relatif à Prestation de Service Unique pour la crèche collective La Petite Fugue
12. Avenant à la convention d’objectifs et de financement entre la commune de Lognes et la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-et-Marne relatif à la P.S.U pour le centre multi-accueil La Malvoisine
13. Avenant à la convention d’objectifs et de financement entre la Commune de Lognes et la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-et-Marne relatif à la P.S.U pour la crèche collective du Mandinet
14. Avenant à la convention d’objectifs et de financement entre la Commune de Lognes et la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-et-Marne relatif à la P.S.U pour le multi-accueil Les Ricochets
15. Subvention aux coopératives scolaires de septembre à décembre 2024
16. Convention entre la commune de Lognes et la commune de Bussy-Saint-Georges relative à la facturation de la restauration scolaire et des activités périscolaires des enfants extérieurs affectés en classe d’inclusion
17. Communication du Maire (Décisions du Maire prises en vertu de la délégation prévue à l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)