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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainte-Foy-l'Argentière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM du 2 juin 2022)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Énergies,
Sainte
Fc Foy
Airpiè
entiere.
LT
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
2
JUIN
2022
Nombre
de
Membres
: 15
:
"
L’an
deux
mil
vingt
deux
En
exercice
: 15
Le
: 2 juin
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
STE-FOY-L’ARGENTIERE
Présents
: 9
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à la
mairie,
sous
la
présidence
de
madame
Karine
BERGER
Votants
: 9
Secrétaire
élue
: Janine
QUINAUDON
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 25
mai
2022.
Compte
rendu
affiché
le
: 9 juin
2022.
Présents
: K.
BERGER
/ J.
QUINAUDON
/ L.
BROSSARD
/
D.
BERTHOLON
/ P.
SECKINGER
/
C.
LOZANO /
A.
BORRA
/
M.
DUPUY /
D.
PINEL.
Absents
excusés
: G.
BUFFARD
/ B.
TRENCHAT
/ FE. VENET
/
O.
VIALLON
/ G.
VULPAS
/ R.
JOASSARD.
En
introduction,
Madame
le
Maire
précise
que
l'Etat
a
reconnu
la
Communauté
de
Communes
des
Monts
du
Lyonnais
à Energie
Positive pour
la
Croissance
Verte
(TEPCV).
En
2013,
les
élus
se sont
engagés
pour
que
le
territoire
des
Monts
du
Lyonnais
devienne
à
« Energie
Positive
»
avant
2050
(TEPOS2050).
Mais,
pour
arriver
à
cet
objectif,
il faut
que
chaque
Commune
devienne
Commune
à
Energie
Positive.
Pour
cela,
Madame
le
Maire
accueille
les
deux
membres
du
Parc
Eco
Habitat,
Thomas
ROBERT,
responsable
du
service
de
la
Transition
Energétique
et
Athénaïs
TRILLAT,
chargée
de
mission,
tous
deux
sont
venus
nous
informer
de
la
stratégie
écologique
sur
le
territoire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Monts
du
Lyonnais
et plus particulièrement
sur
la stratégie
écologique
de
la
Commune
- CEPOS
(Commune
en
Energie
Positive).
Le
Parc
Eco
Habitat
apporte
un
conseil
gratuit
aux
administrés
mais
également
aux
entreprises.
Il propose
d’accompagner
toutes
les
Communes
de
la
CCMDL
pour
réduire
les
consommations
d'énergie.
Un
diagnostic
énergétique
de
la
Commune
a
été
réalisé.
8
millions
d’euros
sont facturés
par
an,
300
000
€ en production
d'énergies
renouvelables
locales
et
7.4
millions
d’euros
en
importation
d'énergie
représentant
6000
€/ hab
alors
qu’elle
n’est
que
de
2222
€/ hab
sur
le territoire
des
Monts
du
Lyonnais.
La
consommation
totale
de
la
Commune
est
de
162
GWh
dont
143
GWh
concernant
l’industrie. La
production
d'énergie
renouvelables
locales
est de
2.5
GWh.
Une
énergie
renouvelable
est
une
énergie
avec
suffisamment
de
stock
pour
répondre
à nos
besoins
à long
terme.
Le
chauffage
d’une
maison
est
la
principale
source
de
consommation
énergétique.
Sur
notre
Commune,
92
%
bilan
d’émission
de gaz
à effet
de
serre
sont
émis par
l’industrie.
Ces
gaz
ont
des
conséquences
néfastes
sur
l’agriculture,
l’eau,
les forêts
…
Ils
ont
des
effets
Mairie.
oo
A8, impasse de la Mairie
61640
Sainte
For
|l'Aekbière
Tel. o4 74
70 03
15 -
Fax of 74 LC
49
AL
E-mail :
mairie®sainée-for
“largentiere. fr également
sur
l’apparition
de
parasites
et
les
risques
météorologiques,
l’appauvrissement
de
la biodiversité.
Le
but
est d’atténuer
les
effets
et de s'adapter
au
changement
climatique.
Présentation
de
la
démarche
CEPOS
:
En
2050,
il faudrait
diviser par
deux
les
consommations
en
termes
de
chaleur,
d'énergie
et
de
carburant.
Potentialité par
secteur
: développement
du
solaire photovoltaïque
ou
en
solaire
thermique.
Idées
de
réduction
des
consommations
dans
différents
domaines
:
Résidentiel:
rénovation
performante
et
construction
exigeante,
système
de
chauffage
performant
et adapté,
travail sur
la précarité
énergétique.
Transport
: ajout
de
transports
en
commun,
aménagement
de
la
Commune
en
zones
30,
utiliser
les
modes
doux
: vélo,
la
marche
…
Agriculture
: encourager
les
circuits
courts,
sensibiliser
aux
changements
de pratiques
…
Tertiaire:
redynamiser
le
centre
ville
en
soutenant
l'installation
de
commerces
de
proximité
…
Une fiche
est
remise
à Madame
le Maire
pour
recenser
dès
à présent
les
engagements
de
la
Commune. Madame
le Maire
remercie
les
intervenants
du
Parc
Eco
Habitat
pour
leur
intervention
au
sein
du
Conseil
Municipal.
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
en
séance
le jeudi
2 juin
2022
à
dix-neuf
heures
trente
minutes
sous
la
Présidence
de
Madame
Karine
BERGER,
Maire.
Madame
le Maire
précise
qu’il y
a
lieu
de
nommer
un
secrétaire
de
séance.
Janine
QUINAUDON
se propose
d’être
secrétaire.
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à l'unanimité
des présents,
le
compte
rendu
de
la réunion
du jeudi
5 mai
2022.
CREATION
D'UN
POSTE
D’ADJOINT
ADMINISTRATIF
20 H/ SEMAINE
:
Madame
le Maire
propose
de
créer
un
poste
d’Adjoint
Administratif à raison
de
20
h / semaine
pour
renforcer
l’équipe
au
secrétariat
de Mairie
à compter
du 7
juin
2022.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
présents,
accepte
cette
création
de
poste
à
temps
non
complet
à raison
de
20
h par
semaine. RECRUTEMENT
D'UN
ADJOINT
ADMINISTRATIF
20
H/
SEMAINE
:
Madame
le
Maire
propose
de
recruter
une
personne
à
raison
de
20
h
par
semaine
pour
renforcer
l’équipe
au
secrétariat
de
Mairie.
Un
contrat
de
trois
mois
serait
proposé
du
7 juin
au
7 septembre
2022
dans
un
premier
temps,
renouvelable
une
fois.
Ses
missions
porteraient
essentiellement
sur
l’accueil
physique
et téléphonique
du
secrétariat
de
Mairie,
la gestion
du
site
internet,
la
saisie
des
demandes
d’état
civil
via
COMEDEC,
dispositif obligatoire
compte
tenu
que
nous
avons
eu
par
le
passé
une
maternité,
la
saisie
de
la facturation
cantine,
la
saisie
des
demandes
de
subventions
…
Le
recrutement
de
cette
personne
permettrait
aux
deux
secrétaires
de
Mairie
de
pouvoir
bénéficier
de plus
de formations
et d'acquérir
une
meilleure
technicité
dans
certains
domaines.
Une
secrétaire
va
être formée
prochainement
sur
les
marchés
publics
; cette formation
se
déroulera
sur
plusieurs
jours. Le
Conseil
Municipal,
émet
un
avis favorable,
à
l’unanimité
des
présents,
sur
le
recrutement
d’un
agent
contractuel.
APPROBATION
DU
RAPPORT
2021
DU
PRIX
ET
DE
LA
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
D'EAU
POTABLE
(RPQS)
DU
SIEMLY
:
Madame
le Maire
précise
que
le STEMLY
nous
a transmis
le rapport
annuel
sur
le prix
et la qualité
du
service public
d’eau potable
concernant
2021.
Ce
rapport
reprend
les
caractéristiques
techniques
du
service
public,
les
volumes
mis
en
distribution
et
les
factures,
la
tarification
et
les
recettes,
les
indicateurs
de
performance
du
service,
le
financement
des
investissements,
les
actions
de
solidarité
et de
coopération
décentralisée
et
enfin
le
tableau
récapitulatif des
indicateurs.
On
peut
noter
une
évolution
du
nombre
d'abonnement
(+15
%)
par
rapport
à
l’année
2020.
836
abonnés
sont
comptabilisés
sur
notre
Commune.
Janine
QUINAUDON
fait
remarquer
que
le prix
de
l’eau
dans
la
Loire
est
moins
cher
que
dans
le
Rhône. Philippe
SECKINGER,
délégué
au
SIEMLY,
commente
le
rapport
et
explique
le
pourquoi
des
hausses
de prix.
Le
Conseil
Municipal,
approuve,
à l'unanimité
ce
rapport.
QUESTIONS
DIVERSES
:
- Sécurisation
du
trajet
des
élèves
de
l’école
élémentaire
pour
se
rendre
à la cantine
du
Collège
: il a
été
décidé
de
modifier
le
trajet pour
renforcer
la
sécurité
des
élèves.
Les
élèves
traverseront
sur
le
passage
piétons face
à
l’école
et
emprunteront
le
trottoir
le
long
du
Collège
sécurisé
par
la
mise
en
place
de poteaux
reliés par
des
chaines.
- Route
de
Duerne:
deux
chicanes
viennent
d’être
installées
par
le
Département
pour
réduire
la
vitesse
sur
cette
route
dangereuse.
- Fleurs
: Madame
le Maire
précise
que
l'arrêté
préfectoral
du
24
mai
2022
interdit
d’arroser
les
espaces
verts
: pelouses,
massifs fleuris,
plantes
en
containers,
pots,
bacs
(hors
goutte-à-goutte
ou
pied-à-pied
en
pleine
terre).
Notre
Commune
se
trouve
en
« Alerte
renforcée
».
Par
conséquent,
il
est
décidé
de
ne
pas
acheter
de fleurs
compte
tenu
de
cette
interdiction.
Le
tableau
reprenant
les
interdictions
de
cet
arrêté
sera
transmis
aux
conseillers
municipaux. -
Visite
de
la
Maison
de
Santé
Professionnelle
: Madame
le Maire
indique
qu’elle
a pu
bénéficier
dune
visite
de
la
Maison
de
Santé.
Les
professionnels
de
santé
sont
très
contents
et
remercient
la
Collectivité
pour
l’aboutissement
d’un
beau
projet
qui
va
voir
le jour
à
l'automne
prochain.
Les
travaux
ont
bien
avancé.
- Pause
d’un
mirador
: Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
Société
de
Chasse
souhaite
installer
un
mirador,
face
à
la
propriété
de
la famille
MARTIN.
Le
Conseil
Municipal
accepte
que
ce
mirador
soit
installé pour
la sécurité.
- Prochain
Conseil
Municipal
: 23 juin
2022.
Alexandre
BRANCHET
remercie
l’ensemble
du
Conseil
et
les
secrétaires
de
Mairie
de
l’avoir
accueilli
durant
deux
années
en
apprentissage
pour préparer
un
BTS
Tourisme.
La
séance
est levée
à 21
h
20.
A
Sainte-Foy-l’Argentière,
Le
8 juin
2022,
Le
Maire,
Karine
BERGER