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Déliberation - SKM C250i23042411520
Document publié le Mercredi 12 avril 2023 par la commune de Champey.
Lien du pdf (Déliberation - SKM C250i23042411520)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Banque,
N° 2023 — 29
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
HAUTE-SAÔNE
ARRONDISSEMENT
LURE
CANTON
HÉRICOURT-OUEST
Date de la convocation :
06/64/2053
Date d'affichage :
28/04/2023
Nombre de conseillers : 15
En exercice :15
Présents : 9
Objet :
Vote des différents budgets
communaux 2023
VOTE :
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Envoyé en préfecture le 18/04/2023
Reçu en préfecture le 18/04/2023
Publié le
ID : 070-217001213-20230412-2023 BUDGET_COM-BF
| EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHAMPEY
Séance du 12 avril 2023
L'an deux mil vingt trois et le douze avril à 18 H 30, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle de réunion de la mairie de la commune de Champey, sous la présidence de M. VALLEY Jean, Maire.
Présents: MM. VALLEY - DUVERNOY - PERRIN - LEBOURG - Mme GENTER - Mme DESGRANGES - MM. HENRY - PRADA PRADA
— THIEBAUD.
Absents : Mmes DAVID - NINI - RAIBER -— VUILLEMOT - MM HASENFRATZ — KUNTZ.
Procurations :
Mme DAVID Emmanuelle a donné procuration à Mr HENRY Jean-Pierre Mr HASENFRATZ Laurent a donné procuration à Mr DUVERNOY Pierre Mme NINI Angélique a donné procuration à Mr THIEBAUD Pierre
Mme RAIBER Corinne à donné procuration à Mr PERRIN Claude
Mr KUNTZ Christian a donné procuration à Mr VALLEY Jean
Mme VUILLEMOT Céline a donné procuration à Mr LEBOURG Roland
Mme GENTER Colette a été nommée secrétaire.
Après s'être fait présenter les différents budgets primitifs de l'exercice 2023, le conseil municipal vote à l'unanimité ceux ci :
Budget Commune :
Dépenses et recettes fonctionnement équilibrées à 673 606,29 € Dépenses et Recettes investissement équilibrées à 372 644,59 € VOTE : Pour : 15 Contre : O0 Abstention : O
Budget Chaufferie :
Dépenses et recettes fonctionnement équilibrées à 75 512,54 € Dépenses et recettes investissement équilibrées à 695 082,67 € VOTE : Pour: 15 Contre : 0 Abstention : 0
Budget Eau / Assainissement :
Dépenses et recettes fonctionnement équilibrées à 118 554,48 € Dépenses et recettes investissement équilibrées à 357 751,16 € VOTE : Pour: 15 Contre : 0 Abstention : 0
Budget Forêt :
Dépenses et recettes fonctionnement équilibrées à 199 328,09 € Dépenses et Recettes investissement équilibrées à 70 852,16 € VOTE : Pour: 15 Contre : O0 Abstention : O
Budget Lotissement Sous l'Étang:
Dépenses et recettes fonctionnement 336 977,09 €
Dépenses et recettes investissement 188 988,74 € VOTE : Pour: 15 Contre : 0 Abstention : 0
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Pour extrait certifié conforme, Communs de CHAMPEY - Budget commune - BP - 2023
Envoyé en préfecture le 18/04/2023
Reçu en préfecture le 18/04/2023
Publié le Em
ID : 070-217001213-20230412-2023 BUDGET_COM-BF
IV —- ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES _
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 9
Nombre de suffrages exprimés : 15
VOTES :
Pour: 15
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 06/04/2023 Le Maire
Présenté par Le MAIRE (1),
A Champey, le 12/04/2023
Le MAIRE,
Délibéré par l'assemblée (2), réunie
À Champey, le 12/04/2023
Les membres de l'assemblée détibérante (2},(),
_D2
Certifié exécutoire par Le MAIRE (1), compte tenu de la transmission en préfeciure, te 28/04/2023, et de la publication le 28/04/2023
À Champey, le 14/04/ Dot re
{1} Indiquer le maïra ou le président de organisme.
(2) L'assemblée défib£rante étant : le Conseïf Municipal.
{3) L'ajau des signataires esi désormais facuilalit,
MMÉ DAVID Emmanuelle
MME DESGRANGES Syivie
MME GENTER Coiette
MME NINI Angélique
MME RAIBER Corinne
MME VUILLEMOT Céline
MR DUVERNOY Pierre LR . es
MR HASENFRATZ Laurent
MR HENRY Jean-Pierre Le
MR KUNTZ Christian
/ <= Az C _
MR LEBOURG Roland & " 7
f LL)
MR PERRIN Claude Ê , 7
Æ IA MR PRADA PRADA Jonathan ;
MR THIEBAUD Pierre - A nT
17 MR VALLEY Jean © 12
Page 1 Bienvenue
BL échanges sécurisés € REY
Bordereau d'acquittement de transaction
Collectivité : Mairie de CHAMPEY
Utilisateur : GRANDPERRIN Ghislaine
Paramètres de la transaction :
sur votre plateforme e(4 LP “
Numéro de l'acte : 2023_BUDGET_COM
Objet : VOTE DU BUDGET COMMUNE : DELIBERATION + FLUX
+PAGE SIGNATURES
Type de transaction : Transmission d'actes
Date de la décision : 2023-04-12 00:00:00+02
Nature de l'acte : Documents budgétaires et financiers
Documents papiers complémentaires : NON
Classification matières/sous-matières : 7.1 - Decisions budgetaires
Identifiant unique : 070-217001213-20230412-2023 BUDGET_COM-BF
URL d'archivage : Non définie
Notification : Non notifiée
Fichiers contenus dans l'archive :
Fichier Type
Enveloppe métier text/xml
Nom métier:
070-217001213-20230412-2023 BUDGET COM-BF-1-1_0.xml
Document principal (Document budgétaire) text/xml
Nom original: BP 2023 Commune.xml
Nom métier :
99 _BU-070-217001213-20230412-2023 BUDGET COM-BF-1-1_1.xml
Annexe (Délibération) application/pdf
Nom original: 2023_29 Vote budgets primitifs 2023.pdf
Nom métier:
70_DE-070-217001213-20230412-2023 BUDGET_COM-BF-1-1_2.pdf
Annexe (Autres annexes budgétaires) application/pdf
Nom original : page signatures BP commune.pdf
Nom métier:
71_AN-070-217001213-20230412-2023 BUDGET_COM-BF-1-1_3.pdf
Cycle de vie de La transaction :
Etat Date Message
Page 1
Taille
1.2 Ko
64.3 Ko
75 Ko
84 Ko N° 2023 - 29
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
HAUTE-SAÔNE
ARRONDISSEMENT
LURE
CANTON HÉRICOURT-OUEST
Date de la convocation :
06/04/203
Date d’affichage :
28/04/2023
Nombre de conseillers : 15
En exercice :15
Présents : 9
Objet :
Vote des différents budgets
communaux 2023
VOTE :
Pour : 15
Conire : 0
Abstention : Ü
Envoyé en préfecture le 19/04/2023
Reçu en préfecture le 19/04/2023
Publié le ET
ID : 070-217001213-20230412-2023_BP_CHA_2-BF
EXTRAIT TS DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHAMPEY
Séance du 12 avril 2023
L’an deux mil vingt trois et le douze avril à 18 H 30, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle de réunion de la mairie de la commune de Champey, sous la présidence de M. VALLEY Jean, Maire.
Présents: MM. VALLEY - DUVERNOY - PERRIN - LEBOURG - Mme GENTER - Mme DESGRANGES - MM. HENRY - PRADA PRADA
—- THIEBAUD.
Absents: Mmes DAVID - NINI - RAIBER - VUILLEMOT - MM HASENFRATZ - KUNTZ.
Procurations :
Mme DAVID Emmanuelle a donné procuration à Mr HENRY Jean-Pierre
Mr HASENFRATZ Laurent a donné procuration à Mr DUVERNOY Pierre
Mme NINI Angélique a donné procuration à Mr THIEBAUD Pierre Mme RAIBER Corinne à donné procuration à Mr PERRIN Claude
Mr KUNTZ Christian a donné procuration à Mr VALLEY Jean
Mme VUILLEMOT Céline a donné procuration à Mr LEBOURG Roland
Mme GENTER Colette a été nommée secrétaire.
Après s'être fait présenter les différents budgets primitifs de l'exercice 2023, le conseil municipal vote à l'unanimité ceux ci :
Budget Commune :
Dépenses et recettes fonctionnement équilibrées à 673 606,29 € Dépenses et Recettes investissement équilibrées à 372 644,59 € VOTE : Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
Budget Chaufferie :
Dépenses et recettes fonctionnement équilibrées À 75 512,54 € Dépenses et recettes investissement équilibrées à 695 082,67 € VOTE : Pour: 15 Contre : 0 Abstention : 0
Budget Eau / Assainissement :
Dépenses et recettes fonctionnement équilibrées à 118 554,48 €
Dépenses et recettes investissement équilibrées à 357 751,16 €
VOTE : Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
Budget Forêt:
Dépenses et recettes fonctionnement équilibrées à 199 328,09 €
Dépenses et Recettes investissement équilibrées à 70 852,16 € VOTE : Pour: 15 Contre : O0 Abstention : 0
Budget Lotissement Sous l’Étang: Dépenses et recettes fonctionnement 336 977,09 €
Dépenses et recettes investissement 188 988,74 € VOTE : Pour: 15 Contre : 0 Abstention : 0
Fait et délibéré les jour, mois el an que dessus,
Ont signé au registre tous les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Le Maireÿe Maire Envoyé en préfecture le 19/04/2023
Regu en préfecture le 19/04/2023
Publié le ER
Commune de CHAMPEY - BUDGET CHAUFFERIE - BP - 2023 | L .670.247001213-20230412-2023 BP CHA 2-BF
IV — ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 9
Nombre de suffrages exprimés : 15
VOTES :
Pour: 15
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 66/04/2023 -
Le Maire
Présenté par{1) Le Maire, {
À Champey le 12/04/2023/ 5/1
(1) Le Maire,
Défibéré per l'assemblée (2),
A Champey, le 12/04/2023
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3),
Certifié exécutoire par (1) Le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le 28/04/2023, et de la publication le 28/04/2023
(1) indiquer le « président du conseil d'
(2) L'assomnbiie détibérarte étant : ke Corsed Municipel.
{3} L'aioui des signslaiez 651 désonnels fscutLati,
à ou l'axécutf ce la colectilé de rattachement : mere, préskiont du conseil Gnèral…
A Champey.le 14/04/2023
MME DAVID Emmanueñe
MME DESGRANGES Syivie
MME GENTER Colette À Ent % MME NINI Angélique
MME RAIBER Corinne
MME VUILLEMOT Céline
MR DUVERNOY Pierre AT
MR HASENFRATZ Laurent
MR HENRY Jean-Pierre | Ki Ce —
MR KUNTZ Christian T de.
MR LEBOURG Roland entre RE
MR PERRIN Claude lt DT __ pe r
MR PRADA PRADA Jonathan { }
MR THIEBAUD Pierre CÂAAAN ! C # Æ é #
MR VALLEY Jen as
Page 1 Bienvenue
sur votre plateforme e erger
BL échanges sécurisés <% Ur Wii
Bordereau d'acquittement de transaction
Collectivité : Mairie de CHAMPEY
Utilisateur : GRANDPERRIN Ghislaine
Paramètres de La transaction :
Numéro de l'acte : 2023_BP_CHA_2
Objet : VOTE DU BP CHAUFFERIE: DELIBERATION + FLUX + PAGE
DES SIGNATURES
Type de transaction : Transmission d'actes
Date de {a décision : 2023-04-12 00:00:00+02
Nature de l'acte : Documents budgétaires et financiers
Documents papiers complémentaires : NON
Classification matières/sous-matières : 7.1- Decisions budgetaires
Identifiant unique : 070-217001213-20230412-2023 BP _CHA_2-BF
URL d'archivage : Non définie
Notification : Non notifiée
Fichiers contenus dans l'archive :
Fichier Type Taille
Enveloppe métier text/xml 1.2 Ko
Nom métier : 070-217001213-20230412-2023 BP _ CHA _2-BF-1-1_0.xml
Document principal (Document budgétaire) text/xml 30.3 Ko
Nom original: BP 2023 Chaufferie.xml
Nom métier:
99 _BU-070-217001213-20230412-2023_BP_CHA_2-BF-1-1_1.xml
Annexe (Délibération) application/pdf 75 Ko
Nom original: 2023_29 Vote budgets primitifs 2023.pdf
Nom métier:
70_DE-070-217001213-20230412-2023_BP_CHA_2-BF-1-1_2.pdf
Annexe (Autres annexes budgétaires) application/pdf 90.2 Ko
Nom original : page signatures BP chaufferie.pdf
Nom métier:
71_AN-070-217001213-20230412-2023 BP CHA 2-BF-1-1_3.pdf
Cycle de vie de La transaction :
Etat Date Message
Posté 19 avril 2023 à 09h59min59s Dépôt initial
Page 1 N° 2023 — 29
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
HAUTE-SAÔNE
ARRONDISSEMENT
LURE
CANTON
HÉRICOURT-OUEST
Date de la convocation :
06/04/203
Date d'affichage :
28/04/2023
Nombre de conseillers : 15
En exercice :15
Présents : 9
Objet :
Vote des différents budgets
communaux 2023
VOTE :
Pour: 15
Contre : 0
Abstention: 0
|
|
Envoyé en préfecture le 18/04/2023
Reçu en préfecture le 18/04/2023
Publié le Es
ID : 070-217001213-20230412-2023 BUDGET_EAU-BF
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHAMPEY
Séance du 12 avril 2023
L’an deux mil vingt trois et le douze avril à 18 H 30, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle de réunion de la mairie de la commune de Champey, sous la présidence de M. VALLEY Jean, Maire.
GENTER - Mme DESGRANGES - MM. HENRY - PRADA PRADA
— THIEBAUD.
Absents : Mmes DAVID - NINI - RAIBER - VUILLEMOT - MM HASENFRATZ — KUNTZ.
Procurations :
Mme DAVID Emmanuelle a donné procuration à Mr HENRY Jean-Pierre Mr HASENFRATZ Laurent a donné procuration à Mr DUVERNOY Pierre Mme NINI Angélique a donné procuration à Mr THIEBAUPD Pierre
Mme RAIBER Corinne à donné procuration à Mr PERRIN Claude
Mr KUNTZ Christian a donné procuration à Mr VALLEY Jean
Mme VUILLEMOT Céline a donné procuration à Mr LEBOURG Roland
Mme GENTER Colette a été nommée secrétaire.
Après s'être fait présenter les différents budgets primitifs de l'exercice 2023, le conseil municipal vote à l'unanimité ceux ci :
Budge mmune :
Dépenses et recettes fonctionnement équilibrées à 673 606,29 € Dépenses et Recettes investissement équilibrées à 372 644,59 € VOTE : Pour: 15 Contre : 0 Abstention : 0
Budget Chaufferie :
Dépenses et recettes fonctionnement équilibrées à 75 512,54 €
Dépenses et recettes investissement équilibrées à 695 082,67 € VOTE : Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
Budget Eau / Assainissement :
Dépenses et recettes fonctionnement équilibrées à 118 554,48 € Dépenses et recettes investissement équilibrées à 357 751,16 € VOTE : Pour: 15 Contre : 0 Abstention : 0
Budget Forêt :
Dépenses et recettes fonctionnement équilibrées à 199 328,09 € Dépenses et Recettes investissement équilibrées à 70 852,16 € VOTE : Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
Budget Lotissement Sous l’Étang:
Dépenses et recettes fonctionnement 336 977,09 € Dépenses et recettes investissement 188 988,74 € VOTE : Pour: 15 Contre : 0 Abstention : O0
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Pour extrait certifié conforme, Envoyé en préfecture le 18/04/2023
Reçu en préfecture le 14/04/2023
Publié le ER
Commune de CHAMPEY - BUDGET EAU/ASSAINISSEMENT - BP - 2] 1 . 970-217001213-20230412-2023 BUDGET_EAU-BF
IV —- ANNEXES IV
D ARRETE ET SIGNATURES
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 9
Nombre de suffrages exprimés : 15
VOTES :
Pour : 15
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 06/04/2023
Présenté par (1) Le Maire,
À Champey Le 12/04/2023
{1} Le Maire,
Délibéré par l'assemblée (2), réur
A Champey, le 12/04f2023
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3)},
Certifié exécutoire par (1) Le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le 28/04/2023, et de la publication le 28/04/2023 À Champey.le 14/04/2023
(13 Indiquer le « président du conseil d'edministration » ou l'exécuil de la collectivilé de raliachement: maire, président du conseñ général.
(2) L'assemblée délibérante étant : le Conseë Municipal
(3) L'ajoul des signalaires esl désormais facuitath.
MME DAVID Emmanuelle
MME DESGRANGES Syiie y
MME GENTER Colette uu|L
MME NINI Angélique
MME RAIBER Corinne
MME VUILLEMOT Céline
MR OUVERNOY Pierre
MR HASENFRATZ Laurent
MR HENRY Jean-Pierre
MR KUNTZ Christian
MR LEBOURG Rolsnd ZaheA > PTT MR PERRIN Claude Le £ h
= F 74
MR PRADA PRADA Jonathan
MR THIEBAUD Plerre RL 4 fi _ — 1
MR VALLEY Jean OS
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sur votre plateforme e ARC UA(
BL échanges sécurisés €% AV ti
Bordereau d'acquittement de transaction
Collectivité : Mairie de CHAMPEY
Utilisateur : GRANDPERRIN Ghislaine
Paramètres de la transaction :
Numéro de l'acte : 2023 _BUDGET_EAU
Objet : VOTE BUDGET EAU ASSAINISSEMENT : FLUX +
DELIBERATION + PAGE DE SIGNATURES
Type de transaction : Transmission d'actes
Date de la décision : 2023-04-12 00:00:00+02
Nature de l'acte: Documents budgétaires et financiers
Documents papiers complémentaires : NON
Classification matières/sous-matières : 7.1 - Decisions budgetaires
identifiant unique : 070-217001213-20230412-2023 BUDGET_EAU-BF
URL d'archivage : Non définie
Notification : Non notifiée
Fichiers contenus dans l'archive :
Fichier Type Taille
Enveloppe métier Eext/xml 1.2 Ko
Nom métier:
070-217001213-20230412-2023 BUDGET_EAU-BF-1-1_0.xml
Document principal (Document budgétaire) text/xml 29.3 Ko
Nom original : BP 2023 Eau Asst..xml
Nom métier:
99 BU-070-217001213-20230412-2023 BUDGET_EAU-BF-1-1_1.xml
Annexe (Délibération) application/pdf 75 Ko
Nom original : 2023 _29 Vote budgets primitifs 2023.pdf
Nom métier:
70_DE-070-217001213-20230412-2023 BUDGET EAU-BF-1-1_2.pdf
Annexe (Autres annexes budgétaires) application/pdf 89.1 Ko
Nom original : page signatures BP eau - assainissement.pdf
Nom métier :
71_AN-070-217001213-20230412-2023_BUDGET_EAU-BF-1-1_3.pdf
Cycle de vie de La transaction :
Etat Date Message
Page 1 N° 2023 — 29
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
HAUTE-SAÔNE
ARRONDISSEMENT
LURE
CANTON
HÉRICOURT-OUEST
Date de la convocation :
06/04/2035
Date d’affichage :
28/04/2023
Nombre de conseillers : 15
En exercice :15
Présents : 9
Objet :
Vote des différents budgets
communaux 2023
VOTE :
Pour : 15
Contre : Q
Abstention : 0
Envoyé en préfecture le 18/04/2023
Reçu en préfecture le 18/04/2023
Publiée M ID : 070-217001213-20230412-2023 BUDGET_FOR-BF
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHAMPEY
Séance du 12 avril 2023
Î
L’an deux mil vingt trois et le douze avril à 18 H 30, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle de réunion de la mairie de la commune de Champey, sous la présidence de M. VALLEY Jean, Maire.
Présents: MM. VALLEY - DUVERNOY - PERRIN - LEBOURG - Mme GENTER - Mme DESGRANGES - MM. HENRY - PRADA PRADA
— THIEBAUD.
| Absents: Mmes DAVID - NINI - RAIBER -— VUILLEMOT - MM HASENFRATZ | — KUNTZ.
Procurations :
Mme DAVID Emmanuelle a donné procuration à Mr HENRY Jean-Pierre Mr HASENFRATZ Laurent a donné procuration à Mr DUVERNOY Pierre Mme NINI Angélique a donné procuration à Mr THIEBAUD Pierre
Mme RAIBER Corinne à donné procuration à Mr PERRIN Claude
| Mr KUNTZ Christian a donné procuration à Mr VALLEY Jean
| Mme VUILLEMOT Céline a donné procuration à Mr LEBOURG Roland
Mme GENTER Colette a été nommée secrétaire.
Après s'être fait présenter les différents budgets primitifs de l'exercice 2023, le conseil municipal vote à l'unanimité ceux ci :
Budget Commune :
Dépenses et recettes fonctionnement équilibrées à 673 606,29 € Dépenses et Recettes investissement équilibrées à 372 644,59 € | VOTE : Pour: 15 Contre : O0 Abstention : 0
Budget Chaufferie :
Dépenses et recettes fonctionnement équilibrées à 75 512,54 € Dépenses et recettes investissement équilibrées à 695 082,67 € VOTE : Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
Budget Eau / Assainissement :
Dépenses et recettes fonctionnement équilibrées à 118 554,48 € Dépenses et recettes investissement équilibrées à 357 751,16 € VOTE : Pour: 15 Contre : 0 Abstention : 0
Budget Forêt :
Dépenses et recettes fonctionnement équilibrées à 199 328,09 €
Dépenses et Recettes investissement équilibrées à 70 852,16 € VOTE : Pour: 15 Contre : 0 Abstention : 0
Budget Lotissement Sous l’Étang:
Dépenses et recettes fonctionnement 336 977,09 € Dépenses et recettes investissement 188 988,74 € VOTE : Pour: 15 Contre : 0 Abstention : O0
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre tous les membres présents. Commune de CHAMPEY - Budget forêts - BP - 2023
Envoyé en préfecture le 18/04/2023
Reçu en préfecture le 18/04/2023
Publié le Es
ID : 070-217001213-20230412-2023_BUDGET_FOR-BF
A IV - ANNEXES m ____ ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 9
Nombre de suffrages exprimés : 15
VOTES :
Pour : 15
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 06/04/2023
Présenté par Le Maire {1 [=
À Champey, le 12/04/2023
Le Maire,
Détibéré par l'assemblée (2),
À Champey, le 12/04/2023
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3),
Certifié exécutoire par Le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfeclure, le 28/04/2023, et de la publication te 28/04/2023
[1 Indiquer le maire ou le président de l'organisme.
(2) L'assemblée déibérante élen! : ls Conseil Municipal
{3) L'ajoui des signalaires est désormais facutiatt.
A Champey, le 14/04/2023
Maire
MME DAVID Emmanuelle Jean LEY
MME DESGRANGES Syivie
MME GENTER Coistte
MME NINf Angéfique
MME RAIBER Corinne
MME VUILLEMOT Céline
MR DUVERNOY Pierre
MR HASENFRATZ Laurent
MR HENRY Jean-Pierre
MR KUNTZ Christian
MR LEBOURG Roland
MR PERRIN Ciaude
MR PRADA PRADA Jonathan
MR THIEBAUD Pierre
MR VALLEY Jean
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sur votre plateforme ns (@ É e if
BL édauses sécurisés % ARE ult
Bordereau d'acquittement de transaction
Collectivité : Mairie de CHAMPEY
Utilisateur : GRANDPERRIN Ghislaine
Paramètres de la transaction :
Numéro de l'acte : 2023_BUDGET_FOR
Objet : VOTE BUDGET FORET: FLUX + DELIBERATION + PAGE
SIGNATURES
Type de transaction : Transmission d'actes
Date de la décision : 2023-04-12 00:00:00+02
Nature de l'acte : Documents budgétaires et financiers
Documents papiers complémentaires : NON
Classification matières/sous-matières : 7.1 - Decisions budgetaires
Identifiant unique : 070-217001213-20230412-2023 BUDGET FOR-BF
URL d'archivage : Non définie
Notification : Non notifiée
Fichiers contenus dans l'archive :
Fichier Type Taille
Enveloppe métier text/xml 1.2 Ko
Nom métier:
070-217001213-20230412-2023 BUDGET_FOR-BF-1-1_0.xml
Document principal (Document budgétaire) text/xml 18 Ko
Nom original: BP 2023 Fôrets.xml
Nom métier:
99_BU-070-217001213-20230412-2023 BUDGET FOR-BF-1-1_1.xml
Annexe (Délibération) application/pdf 75 Ko
Nom original: 2023_29 Vote budgets primitifs 2023.pdf
Nom métier:
70_DE-070-217001213-20230412-2023 BUDGET_FOR-BF-1-1_2.pdf
Annexe (Autres annexes budgétaires) application/pdf 85.6 Ko
Nom original : page signatures BP forêts.pdf
Nom métier:
71_AN-070-217001213-20230412-2023 BUDGET FOR-BF-1-1_3.pdf
Cycle de vie de la transaction :
Etat Date Message
Page 1 N° 2023 — 29
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
HAUTE-SAÔNE
ARRONDISSEMENT
LURE
CANTON HÉRICOURT-OUEST
Date de la convocation :
06/04/203
Date d’affichage :
28/04/2023
Nombre de conseillers : 15
En exercice :15
Présents : 9
Objet :
Vote des différents budgets
communaux 2023
VOTE :
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Envoyé en préfecture le 18/04/2023
Reçu en préfecture le 18/04/2023
Publié le
ID : 070-217001213-20230412-2023 _BUDGET_LOT-BF
. EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHAMPEY
Séance du 12 avril 2023
L'an deux mil vingt trois et le douze avril à 18 H 30, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle de réunion de la mairie de la commune de Champey, sous la présidence de M. VALLEY Jean, Maire.
Présents : MM. VALLEY - DUVERNOY - PERRIN - LEBOURG - Mme GENTER - Mme DESGRANGES - MM. HENRY - PRADA PRADA
— THIEBAUDL.
Absents : Mmes DAVID - NINI - RAIBER — VUILLEMOT - MM HASENFRATZ — KUNTZ.
Procurations :
Mme DAVID Emmanuelle a donné procuration à Mr HENRY Jean-Pierre Mr HASENFRATZ Laurent a donné procuration à Mr DUVERNOY Pierre Mme NINI Angélique a donné procuration à Mr THIEBAUD Pierre
Mme RAIBER Corinne à donné procuration à Mr PERRIN Claude
Mr KUNTZ Christian a donné procuration à Mr VALLEY Jean
Mme VUILLEMOT Céline a donné procuration à Mr LEBOURG Roland
Mme GENTER Colette a été nommée secrétaire.
Après s'être fait présenter les différents budgets primitifs de l'exercice 2023, le conseil municipal vote à l'unanimité ceux ci :
Budget Commune :
Dépenses et recettes fonctionnement équilibrées à 673 606,29 €
Dépenses et Recettes investissement équilibrées à 372 644,59 € VOTE : Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
Budget Chaufferie :
Dépenses et recettes fonctionnement équilibrées à 75 512,54 € Dépenses et recettes investissement équilibrées à 695 082,67 € VOTE : Pour : 15 Contre : 0 Abstention : O0
Budget Eau / Assainissement :
Dépenses et recettes fonctionnement équilibrées à 118 554,48 € Dépenses et recettes investissement équilibrées à 357 751,16 € VOTE : Pour: 15 Contre : 0 Abstention : O
Budget Forêt :
Dépenses et recettes fonctionnement équilibrées à 199 328,09 € Dépenses et Recettes investissement équilibrées à 70 852,16 € VOTE : Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
Budget Lotissement Sous l’Étang:
Dépenses et recettes fonctionnement 336 977,09 € Dépenses et recettes investissement 188 984,74 € VOTE : Pour: 15 Contre : 0 Abstention : 0
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Pour extrait certifié conforme, Commune de CHAMPEY- Budget LOT Sous L'Etang - BP - 2023
Envoyé en préfecture le 18/04/2023
Reçu en préfecture le 18/04/2023
Publié le os
ID : 070-217001213-20230412-2023 BUDGET_LOT-BF
11 ANNEXES
ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 9
Nombre ds suffrages exprimés : 15
VOTES :
Pour : 15
Contre : D
Abstentions : 0
Date de convocation : 08/04/2023 Le Maire
Présente par Le Maire (1),
À Champey, le 12/04/2023
Le Maire,
Défibéré par l'assemblée (2), réunie ensesson tee ALLEY À Champey, le 12/04/2023
Les membres de l'assemblée délibérante {2),(3),
Certifié exécutoire par Le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le 28/04/2023, et de la publication le 28/04/2023
À Champey, le 14/04/2023
\ Üi} indiquer ie maire ou le président de l'organisme. Le Maire
{2} L'assemblée délibérante étant : le Consal Municipal 4 E.
(3) L'ajoul des signataires est désormais facuitaiit. Li =
* *
MME DAVID Emmanuells Je VALLEY
MME DESGRANGES Syivie | _- —
MME GENTER Colette 4 Ales = —- = nr
MME NINI Angélique Ÿ
MME RAIBER Corinne
MME VUILLEMOT Céline us
MR DUVERNOY Pierre = ZA .
MR HASENFRATZ Laurent
MR HENRY Jean-Pierre L LE - =}> — -
MR KUNTZ Christian
7] Rotand CG AE MR LEBOURG n À ER
MR PERRIN Claude € Ge y — € joiA
MR PRADA PRADA Jonathan l
// MR THIEBAUD Pierre A 27
DT MR VALLEY Jean
{
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BL échanges sécurisés € ET ui
Bordereau d'acquittement de transaction
Collectivité : Mairie de CHAMPEY
Utilisateur : GRANDPERRIN Ghislaine
Paramètres de La transaction :
Numéro de l'acte : 2023_BUDGET_LOT
Objet: VOTE BUDGET LOTISSEMENT SOUS ETANG : FLUX +
DELIBERATION + PAGE SIGNATURES
Type de transaction : Transmission d'actes
Date de La décision: 2023-04-12 00:00:00+02
Nature de l'acte : Documents budgétaires et financiers
Documents papiers complémentaires : NON
Classification matières/sous-matières : 7.1 - Decisions budgetaires
Identifiant unique : 070-217001213-20230412-2023 BUDGET LOT-BF
URL d'archivage : Non définie
Notification : Non notifiée
Fichiers contenus dans l'archive :
Fichier Type Taille
Enveloppe métier text/xml 1.2 Ko
Nom métier:
070-217001213-20230412-2023 BUDGET _LOT-BF-1-1_O.xml
Document principal (Document budgétaire) text/xml 15.8 Ko
Nom original: BP 2023 LOTISSEMENT.xml
Nom métier:
99_BU-070-217001213-20230412-2023 BUDGET_LOT-BF-1-1_1.xml
Annexe (Délibération) application/pdf 75 Ko
Nom original : 2023_29 Vote budgets primitifs 2023.pdf
Nom métier:
70 _DE-070-217001213-20230412-2023 BUDGET_LOT-BF-1-1_2.pdf
Annexe (Autres annexes budgétaires) application/pdf 86 Ko
Nom original : page signatures BP lotissement sous l'étang.pdf
Nom métier:
71_AN-070-217001213-20230412-2023 BUDGET LOT-BF-1-1_3.pdf
Cycle de vie de La transaction :
Etat Date Message
Page 1 N°2023 - 30
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
HAUTE-SAÔNE
ARRONDISSEMENT
LURE
CANTON
HÉRICOURT-OUEST
Date de la convocation:
06/04/203
Date d’affichage:
28/04/2023
Nombre de conseillers : 15
En exercice :15
Présents : 9
Objet:
Travaux sylvicoles 2023
VOTE:
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Envoyé en préfecture le 18/04/2023
Reçu en préfecture le 18/04/2023
Publié le
ID : 070-217001213-20230412-2023_30_SYLVICU-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHAMPEY
Séance du 12 avril 2023
L'an deux mil vingt trois et le douze avril à 18 H 30, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle de réunion de la maïrie de la commune de Champey, sous la présidence de M. VALLEY Jean, Maire.
Présents : MM. VALLEY - DUVERNOY - PERRIN - LEBOURG - Mme GENTER - Mme DESGRANGES - MM. HENRY - PRADA PRADA
— THIEBAUD.
Absents: Mmes DAVID - NINI -
KUNTZ.
Procurations :
Mme DAVID Emmanuelle a donné procuration à Mr HENRY Jean-Pierre Mr HASENFRATZ Laurent a donné.procuration à Mr DUVERNOY Pierre Mme NINI Angélique a donné procuration à Mr THIEBAUD Pierre
| Mme RAIBER Corinne à donné procuration à Mr PERRIN Claude
Mr KUNTZ Christian a donné procuration à Mr VALLEY Jean
Mme VUILLEMOT Céline a donné procuration à Mr LEBOURG Roland
RAIBER -— VUILLEMOT — MM HASENFRATZ —
Mme GENTER Colette a été nommée secrétaire.
Le Maire présente au Conseil Municipal le programme de travaux sylvicoles en forêt proposé par l'ONF pour l’année 2023,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal retient pour 2023 les travaux sylvicoles suivants :
TABLEALU récapheutaui des TRAVAUX SYLVICOLES roterus nar les membre; présents ju '4ûrets Nr}
|
ee Description rade intervention GANT AS! De. | réa "us Halo
TT] TRAVAUX SNEVICOUES ET messe TT
1 Duverture de CICNSONNEMENTS 6 7 ba JR 128 1
267 Duverture de CLOISONNFMENTS 6___ha 255 A8 a
Sb.r _ Travat végétation Sroveur relève à Axe # #3 Téc _ Ji
36 Créction CLOISONNEMENTS Creniize 35 #e ES: M3 n
38 | Hettowmentmeruel SEMS 2 fourrés CL 1 ._Ha ____1#a +344 ;
201242: Créaton CLOISONNEMEN:S Chen DS Ha 425 475 4
03427 Heïtoïement rranuetSEMIS& fourrés 3 Ha 1400. 43% 1.
43 Entretien Cloisannemeants au au bréyeur | _$ __ fa 738 I 1
74 Création CICISONNEMENTS Rotchroyeur | 25 Ha 326 Bi 1
D [TRAVAUX Manntenaree tr sroncrorimet | VE
pisèis fAîse ra peinture frites cs parief as 2,5 kr 292 135 F
PISS26 EnretknanRctoempiseccndutedEAU 07 km ide REC
CRE __fsvus rora. 16325 | _ | TYA 10 5% 1963,75
MONTANT UC 2:607,%5 |
Soit un total de 21 601,25 € HT.
- Le maire est autorisé à signer toutes les pièces se rapportant à l’objet.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre tous les membres présents. N° 2023-31
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
HAUTE-SAÔNE
ARRONDISSEMENT
LURE
. CANTON
HERICOURT-OUEST
Date de la convocation:
06/04/203
Date d'affichage:
28/04/2023
Nombre de conseillers : 15
En exercice :15
Présents : 9
Objet:
Travaux infrastructure forêt
2023
VOTE:
Pour: 15
Contre : 0
Abstention : 0
Envoyé en préfecture le 18/04/2023
Reçu en préfecture le 18/04/2023
Publiée ID : 079-217001213-20230412-2023_31_INFRAST-DE
EXT RAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHAMPEY
Séance du 12 avril 2023
L’an deux mil vingt trois et le douze avril à 18 H 30, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle de réunion de la mairie de la commune de Champey, sous la présidence de M. VALLEY Jean, Maire.
Présents: MM. VALLEY - DUVERNOY - PERRIN - LEBOURG - Mme GENTER - Mme DESGRANGES - MM. HENRY - PRADA PRADA
— THIEBAUD.
Absents : Mmes DAVID — NINI — RAÏBER — VUILLEMOT - MM HASENFRATZ - KUNTZ.
Procurations :
Mme DAVID Emmanuelle a donné procuration à Mr HENRY Jean-Pierre Mr HASENFRATZ Laurent a donné procuration à Mr DUVERNOY Pierre Mme NINI Angélique a donné procuration à Mr THIEBAUD Pierre
Mme RAIBER Corinne à donné procuration à Mr PERRIN Claude
Mr KUNTZ Christian a donné procuration à Mr VALLEY Jean
Mme VUILLEMOT Céline a donné procuration à Mr LEBOURG Roland
Mme GENTER Colette a été nommée secrétaire.
Le Maire présente au Conseil Municipal le programme de travaux d'infrastructure en forêt communale proposé par l'ONF pour l'année 2023.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d'effectuer les travaux suivants :
& TRAVAUX d'INFRASTRUCTL RES
mu | . _ | | Prix Uri MONTANT
mener Deschpoor rapats icerventior | CHPANTIE | Urs, tu
à . | fée
I À
] “TRAVAUX D'INFRASTRUCTURE FREE i
“Route Forrstétt: VIF des UHDONS & 9.23 / a RF. erBatier sechon et rec tons Vasetn FO 10000, € 10960 î |
Unrufas FO EU0O. € GED i Route Forestière. VE de LOVIDNT / 9 parce RE ponriesihes ancions poudneers
| ion de zi fections de secti pistes Création de siste et réfection sections Unes FO Æ co | après les explorations
son FOTAL 22009 rm ee = tte
Soit un total de 22 000 € H.T. pour les travaux d'infrastructures
Le Maire est autorisé à signer toutes les pièces se rapportant à l'objet.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Pour extrait certifié conforme
Le Maire, / À N° 2023 - 32
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
HAUTE-SAÔNE
ARRONDISSEMENT
LURE
CANTON
HÉRICOURT-OUEST
Date de la convocation :
06/04/203
Date d'affichage :
28/04/2023
Nombre de conseillers : 15
En exercice :15
Présents : 9
Objet:
Maîtrise d’œuvre ONF 2023
VOTE :
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Envoyé en préfecture le 18/04/2023
Regu en préfecture le 18/04/2023
Publié le Es
ID : 070-217001213-20230412-2023 32 MO_ONF-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHAMPEY
Séance du 12 avril 2023
L’an deux mil vingt trois et le douze avril à 18 H 30, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle de réunion de la mairie de la commune de Champey, sous la présidence de M. VALLEY Jean, Maire.
Présents: MM. VALLEY - DUVERNOY - PERRIN - LEBOURG - Mme GENTER - Mme DESGRANGES - MM. HENRY - PRADA PRADA
Absents: Mmes DAVID - NINI - RAIBER - VUILLEMOT - MM HASENFRATZ — KUNTZ.
Procurations :
Mme DAVID Emmanuelle a donné procuration à Mr HENRY Jean-Pierre Mr HASENFRATZ Laurent a donné procuration à Mr DUVERNOY Pierre Mme NINI Angélique a donné procuration à Mr THIEBAUD Pierre
Mme RAIBER Corinne à donné procuration à Mr PERRIN Claude
Mr KUNTZ Christian a donné procuration à Mr VALLEY Jean
Mme VUILLEMOT Céline a donné procuration à Mr LEBOURG Roland
Mme GENTER Colette a été nommée secrétaire.
Le Maire présente au Conseil Municipal un devis proposé par l'ONF pour maîtrise d’œuvre en 2023 pour un montant de 3 000 € HT.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte le devis de l'ONF d'un montant de 3 000 € H.T. pour maîtrise d’œuvre 2023,
Le Maire est autorisé à signer toutes les pièces se rapportant à l'objet.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Le Maire,
Le Maire Envoyé en préfecture le 18/04/2023
Reçu en préfecture le 18/04/2023
Publié le Em
ID : 070-217001213-20230412-2023_33_KUBOTA-DE
| EXTRAIT DU REGISTRE | DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
| DE LA COMMUNE DE CHAMPEY
N° 2023-33
Séance du 12 avril 2023
RÉPUBLIQUE L'an deux mil vingt trois et le douze avril à 18 H 30, le Conseil Municipal de cette FRANÇAISE commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la , saîle de réunion de la mairie de la commune de Champey, sous la présidence de M. DÉPARTEMENT VALLEY Jean, Maire.
HAUTE-SAÔNE Présents: MM. VALLEYŸ - DUVERNOY - PERRIN - LEBOURG - Mme
ARRONDISSEMENT GENTER - Mme DESGRANGES - MM. HENRY - PRADA PRADA
LURE
Absents_: Mmes DAVID -— NINI —- RAIBER - VUILLEMOT - MM CANTON HASENFRATZ - KUNTZ.
HÉRICOURT-OUEST . Procurations :
Mme DAVID Emmanuelle a donné procuration à Mr HENRY Jean-Pierre Mr HASENFRATZ Laurent a donné procuration à Mr DUVERNOY Pierre Mme NINI Angélique a donné procuration à Mr THIEBAUD Pierre
| Mme RAIBER Corinne à donné procuration à Mr PERRIN Claude
Mr KUNTZ Christian a donné procuration à Mr VALLEY Jean
Date de la convocation: | Mme VUILLEMOT Céline a donné procuration à Mr LEBOURG Roland
18/06/2020 Mme GENTER Colette a été nommée secrétaire.
| Date d'affichage : Le Maire informe le conseil municipal de la proposition de Mr Chevillard Laurent
de Neurey Les La Demie qui souhaite acquérir dans l’état, l’ancien moteur de la 30/06/2020 tondeuse Kubota suite à son remplacement par un plus performant. Le prix proposé est de 1 800€ TTC.
Nombre de conseillers :15 Après délibération, le conseil municipal, suite au vote: Pour: 15 Contre: 0 En exercice :15 Abstention : 0 : Présents : 14
.. | - accepte la proposition de Mr Chevillard Laurent de Neurey Les La Demie pour un OpjER: | montant de 1 800€ TTC
|
|
- autorise le Maire à signer toutes les pièces en rapport avec l'objet. Vente de l’ancien moteur de la E° P 3
tondeuse Kubota suite à son
remplacement.
| Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
| Ont signé au registre tous les membres présents.
| Pour extrait certifié conforme, |
| VOTE :
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0 N° 2023-34
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
HAUTE-SAÔNE
ARRONDISSEMENT
LURE
_ CANTON HÉRICOURT-OUEST
Date de la convocation :
06/04/203
Date d’affichage :
28/04/2023
Nombre de conseillers : 15
En exercice :15
Présents : 9
Objet :
Encaïssement d’un chèque de
Poffice notarial d’Héricourt
pour trop perçu — affaire
lotissement « Aux Epoisses »
VOTE :
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Envoyé en préfecture le 18/04/2023
Reçu en préfecture le 18/04/2023
Publié le
ID : 070-217001213-20230412-2023 34 LUTZ-DE
| EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHAMPEY
Séance du 12 avril 2023
L'an deux mil vingt trois et le douze avril à 18 H 30, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle de réunion de la mairie de la commune de Champey, sous la présidence de M. VALLEY Jean, Maire.
Présents: MM. VALLEY - DUVERNOY - PERRIN- LEBOURG - Mme GENTER - Mme DESGRANGES - MM. HENRY - PRADA PRADA
Absents _: Mmes DAVID - NINI -— RAIBER - VUILLEMOT - MM
HASENFRATZ — KUNTZ.
Procurations :
Mme DAVID Emmanuelle a donné procuration à Mr HENRY Jean-Pierre Mr HASENFRATZ Laurent a donné procuration à Mr DUVERNOY Pierre Mme NINI Angélique a donné procuration à Mr THIEBAUD Pierre
Mme RAIBER Corinne à donné procuration à Mr PERRIN Claude
Mr KUNTZ Christian a donné procuration à Mr VALLEY Jean
Mme VUILLEMOT Céline a donné procuration à Mr LEBOURG Roland
Mme GENTER Colette a été nommée secrétaire,
Le MAIRE informe le Conseil Municipal que suite au solde de tout compte pour le lotissement « Aux Epoisses » fait par l'office notarial d’Héricourt, il reste un trop perçu de 174,74 € à percevoir pour le compte de la commune.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte que le chèque soit déposé en trésorerie pour le compte de la commune.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Le Maire,