Déliberation - SÉANCE DU 08 SEPTEMBRE 2020 internet

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Déliberation - SÉANCE DU 08 SEPTEMBRE 2020 internet Document publié le Mardi 8 septembre 2020 par la commune de Tercé. Lien du pdf (Déliberation - SÉANCE DU 08 SEPTEMBRE 2020 internet)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Télécommunications et internet, Logement, L’an deux mille vingt, le huit septembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de TERCE, dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Christian RICHARD, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 1er septembre 2020

Nombre de conseillers : - en exercice : 15

- présents : 14

- votants : 14

Présents : Christian RICHARD, Christine POLO, Jean-Joël BRUNET, Brigitte COUSSAY, Jean-Luc FOURNEYRON, Marion AUBRUN, Carl CANNETON, Eolia LE GALL MAS, Jean-Louis DREVEAU, Charlotte PARENTEAU-NOEL, Christophe GABARD, Christophe LALOUP, Françoise TOURAINE, Patrick, LAURENT.

Absente excusée : Nathalie TEXIER.

Pouvoirs : Néant.

Participait à la réunion : Laetitia NOLBERT, adjoint administratif principal de 1ère classe.

Charlotte PARENTEAU-DENOEL a été élue secrétaire.

Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer.

Le compte-rendu de la séance du 09 juillet 2020 est adopté, à l’unanimité.

N° D2020_46 – CONVENTION « DENRÉES ALIMENTAIRES » AVEC GRAND POITIERS COMMUNAUTÉ URBAINE.

L’article L. 2113-6 du Code de la commande publique autorise les collectivités territoriales et les établissements publics locaux à constituer des groupements de commande.

Afin de faciliter la gestion administrative et technique et de bénéficier d’économies d’échelle, des groupements de commande sont constitués entre la Ville de Poitiers, Grand Poitiers Communauté urbaine, le Centre Communal d’action sociale de Poitiers et certains Centres Communaux d’action sociale, syndicats et communes du territoire de Grand Poitiers par délibérations parallèles.

En vue de satisfaire les besoins des collectivités en matière de fourniture de denrées alimentaires, il y a lieu de passer un marché. Il s’agit d’un accord-cadre sans montant minimum ni maximum, en application des articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4 3° du Code de la commande publique.

Le marché sera lancé sous la forme de la procédure d’appel d’offres ouvert européen, en application des articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique, pour une durée de quatre ans.

La Ville de Poitiers est désignée coordonnateur du groupement de commande afin de procéder à l’organisation de l’ensemble des opérations de sélection des candidats, de signer et de notifier les marchés.

La Commission d’appel d’offres sera celle du Coordonnateur.

SÉANCE DU 08 SEPTEMBRE 2020Monsieur le Maire propose au conseil municipal :

1) de donner son accord sur le principe de constitution et d’adhésion au groupement de commande ;

2) d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention constitutive du groupement et tout avenant à la convention ;

3) d’autoriser Madame la Maire de la Ville de Poitiers (coordonnateur du groupement de commandes), à lancer la procédure d’appel d’offres et à relancer, le cas échéant, la consultation par voie de marché sans publicité ni mise en concurrence dans l’éventualité où l’appel d’offres serait déclaré infructueux, en application de l’article R.2122-2 du Code de la commande publique ;

4) d’autoriser Madame la Maire de la Ville de Poitiers (coordonnateur du groupement de commandes) ou son représentant à signer et notifier le marché découlant de la procédure d’appel d’offres.

Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal acceptent, à l’unanimité, les propositions citées ci-dessus.

N° D2020_47 – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA VIENNE DANS LE CADRE D’ACTIV 3 POUR L’ACQUISITION DU LOGEMENT 2 ROUTE DE SAINT MARTIN.

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que la commune est en cours d’acquisition du logement situé 2 route de saint Martin.

Il s’agit d’une maison qui sera rénovée afin d’y créer un logement locatif d’une soixantaine de m².

La partie arrière de la maison, de 30 m², donne directement dans la cour de la mairie et sera transformée en local municipal pour accueillir les archives communales.

Afin de financer ce projet, le Maire propose de déposer un dossier de demande de subvention auprès du Département de la Vienne dans le cadre d’ACTIV 3. Le plan de financement serait le suivant :

L’estimation de cette opération s’élève à 43 360 € H.T, comme suit :

Acquisition de la maison HT %

Prix d’acquisition 40 000 92.25

Honoraires de négociation 2 400 5.54

Frais de notaire 960 2.21

TOTAL 43 360 100%

Le plan de financement de ce projet serait le suivant :

Financement

Département de la Vienne ACTIV 3 20 898 48.20

Autofinancement 22 462 51.80

TOTAL 43 360 100%Après en avoir délibéré, le conseil municipal donne un avis favorable, à l’unanimité, à la proposition du Maire et décide :

- de déposer un dossier de demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Vienne dans le cadre d’ACTIV 3 pour l’acquisition de la maison sise 2 route de Saint Martin,

- D’autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires relatives à ce dossier.

N° D2020_48 – AVENANT N°1 AU BAIL COMMERCIAL AVEC MADAME CÉCILE BOUCHET – RÉVISION DU MONTANT DU LOYER.

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal qu’il était convenu avec la gérante du commerce multiservices d’augmenter son loyer lorsque les travaux de réhabilitation intérieure du magasin seraient terminés. Ainsi, un avenant au bail commercial doit être établi.

Monsieur le Maire propose d’augmenter le loyer de 393.54 € à 550.00 € mensuels à compter du 1er octobre 2020 (c’est-à-dire une augmentation de 156.46 €). Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité :

- De fixer le nouveau montant du loyer du commerce multiservices à 550.00 €, - D’appliquer cette augmentation à compter du 1er octobre 2020,

- D’acter cette augmentation par avenant au bail commercial signé entre la commune de Tercé et Madame Cécile BOUCHET le 07 novembre 2019,

- De donner pouvoir à Monsieur le Maire pour réaliser toutes les démarches et signer tous les documents à cet effet.

N° D2020_49 – PARTICIPATION DE LA COMMUNE POUR L’ENLÈVEMENT ET LA DESTRUCTION DES NIDS DE FRELONS ASIATIQUES CHEZ LES ADMINISTRÉS.

Vu la délibération n° 70 du conseil municipal en date du 07 juillet 2017 ;

Monsieur le Maire rappelle aux membres du conseil municipal que la destruction des nids de frelons asiatiques, chez les administrés, était subventionnée, depuis l’été 2017, à 50% par Grand Poitiers Communauté urbaine et à 50% par la commune de Tercé, selon certaines conditions.

Lors de sa séance du 24 juillet 2020, le conseil communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine a décidé de maintenir en 2020, et pour l’ensemble des 40 communes du territoire, une aide financière accordée aux habitants (particuliers propriétaires ou locataires) pour la destruction d’un nid de frelons asiatiques entre le 4 mai et le 20 novembre 2020.

Afin de répondre au mieux aux demandes de subvention, la prise en charge de Grand Poitiers Communauté urbaine sera équivalente à 40% de la facture acquittée au lieu de 50% pour les années précédentes.

Les autres conditions d’octroi restent identiques à savoir une subvention annuelle accordée par personne et par foyer, avec un plafond de versement de 100 €.

Afin de ne pas priver les administrés de ce service déjà mis en place par la commune et pour continuer à assurer leur sécurité, le Maire propose de prendre en charge la totalité du montant de la partie non prise en charge par l’aide financière de Grand Poitiers Communauté urbaine.

Ainsi, les administrés auront uniquement à régler la facture dans un premier temps puis seront remboursés de son intégralité sur justificatifs.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal donne un avis favorable, à l’unanimité, à la proposition de Monsieur le Maire et l’autorise à signer tous les documents nécessaires à cet effet.N° D2020_50 – RENOUVELLEMENT DU CONTRAT UNIQUE D’INSERTION – PARCOURS EMPLOI COMPÉTENCES POUR UN AGENT TECHNIQUE.

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la convention signée avec Pôle Emploi pour le recrutement d’un agent dans le cadre d’un contrat unique d’insertion (C.U.I.) s’achève le 20 septembre 2020.

L’accroissement du travail étant toujours ressenti actuellement dans les services techniques, le Maire propose de renouveler cette convention pour une durée de 6 mois.

Il précise que l’agent est et sera toujours sollicité dans le cadre des actions de formation proposées par la commune à l’ensemble du personnel communal.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal émet, à l’unanimité, un avis favorable à la proposition de Monsieur le Maire et accepte :

 de renouveler la convention avec Pôle Emploi dans le cadre d’un CUI / PEC pour une durée de 6 mois,

 d’en déposer la demande auprès des services de Pôle Emploi pour acceptation,  de signer la convention et le contrat concernés,

 de signer toutes les autres pièces nécessaires à l’établissement de ce dossier.

N° D2020_51 – CONTRAT DE MAINTENANCE DE L’ALARME INTRUSION DE LA MÉDIATHÈQUE.

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la médiathèque et le musée ont une alarme pour laquelle aucun contrat de maintenance n’a été signé à ce jour.

Afin d’assurer l’entretien de cet alarme intrusion, le Maire propose un contrat de maintenance avec la société LUMELEC, basée à Neuville de Poitou (Vienne), qui a initialement posé cette installation.

Ce contrat prévoit une visite annuelle pour l’entretien et le contrôle du système anti intrusion. Il prendra effet à la date du lendemain de la signature du client et se terminera après une période d’un an au jour de la signature à minuit.

A l’issu de cette période, il se renouvellera par tacite reconduction et dans les mêmes conditions définies pour une nouvelle période d’un an.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité, de souscrire un contrat de maintenance avec la Société LUMELEC, pour l’entretien et le contrôle de l’alarme anti intrusion de la médiathèque et du musée, et autorise Monsieur le Maire à signer le dit contrat et toutes les pièces s’y référant.

N° D2020_52 – DÉCISION MODIFICATIVE EN SECTION D’INVESTISSEMENT.

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que les crédits votés dans le budget Commune 2020 pour l’opération « le Mythic » ne sont pas suffisants. Il propose au conseil municipal la décision modificative suivante :

Section d’investissement dépenses :

Article : 2132 / Opération : 0170 : + 2 376.00 €

Article : 2132 (hors opération) : - 2 376.00 €

Les dépenses liées à cette opération correspondent aux derniers travaux effectués dans le cadre de la réhabilitation intérieure du bâtiment mitoyen au restaurant pour agrandir sa capacité d’accueil.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal donne un avis favorable à la proposition de Monsieur le Maire et vote, à l’unanimité, la décision modificative ci-dessus.N° D2020_53 – AUTORISATION PERMANENTE ET GENERALE DE POURSUITES ENGAGÉES PAR LE COMPTABLE DU CENTRE DES FINANCES PUBLIQUES DE SAINT JULIEN L’ARS.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article R.1617-24,

Vu la nécessité pour la collectivité de délivrer une autorisation permettant au comptable de poursuivre les redevables pour obtenir le recouvrement des créances locales,

Monsieur le Maire propose aux membres du conseil municipal de donner au comptable une autorisation permanente de poursuites pour la mise en œuvre d’oppositions à tiers détenteur et de saisies.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

- décide de donner au comptable une autorisation permanente de poursuites pour la mise en œuvre d’oppositions à tiers détenteur et de saisies.

N° D2020_54 – APPLICATION INTRAMUROS.

Madame Charlotte PARENTEAU-DENOEL rappelle au conseil municipal que la commune achève sa période d’essai de l’application Intramuros.

Cette application mobile est un outil de communication, disponible sur smartphones et tablettes compatibles avec Androïd et IOS.

Toute personne peut télécharger Intramuros, qu’elle soit de la commune ou non, afin d’obtenir des informations sur le territoire.

La commune, administrateur, a la possibilité d’y diffuser toutes les données relatives à ses manifestations, le fonctionnement de ses bâtiments publics, des informations ponctuelles (rentrée des classes, conditions sanitaires, etc.). Les imprimés administratifs peuvent y être insérés. Les associations et les commerces communaux peuvent également y être intégrés.

Pendant cette période d’essai de 3 mois, une centaine de personnes ont téléchargé l’application dont l’existence a été publiée dans les autres moyens de communication de la commune (site Internet, terc’info, flyers, affichage, réseaux sociaux).

Afin de poursuivre ce service, Intramuros propose à la commune un contrat d’adhésion et de maintenance de l’application pour une durée de 3 ans à compter du 1er octobre 2020 pour un montant mensuel de 35 € HT.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité, de conserver cette application et autorise Monsieur le Maire à signer le contrat et toutes les pièces correspondant à ce dossier.

N° D2020_55 – ACQUISITION DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION AK N° 61, 62, 63 et 26.

Monsieur le Maire donne lecture du courrier d’un administré du 13 juillet 2020. Ce dernier informe la commune que sa famille désire se séparer de ses terres agricoles situées à la Brocardière, cadastrées section AK, n° 61, 62 et 63 d’une superficie totale de 1 700 m². Encerclées par des parcelles appartenant à la commune de Tercé, ces terres permettraient d’assurer la continuité de la propriété de la commune, voire même de réaliser de nouveaux projets.

Pour compléter ce projet, le Maire propose également de se rapprocher auprès du propriétaire de la parcelle cadastrée section AK n° 26, mitoyenne aux précédentes (plan joint) d’une superficie de 908 m².Le Maire demande au conseil municipal l’autorisation de contacter les propriétaires des parcelles cadastrées section AK n° 61, 62, 63 et 26 afin de négocier un prix de vente et tous les frais s’y référant.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal autorise, à l’unanimité, Monsieur le Maire à :

- Proposer l’acquisition des parcelles cadastrées section AK n° 61, 62, 63 et 26 à leurs propriétaires,

- Négocier un prix d’achat,

- Se renseigner auprès du notaire pour évaluer les frais notariés,

- Signer toutes les pièces relatives à ce dossier.

N° D2020_56 – RÉTROCESSION DE LA CASE DE COLUMBARIUM N° 1.

Vu l’acquisition de la case de columbarium n° 1 par la famille COEFFIC en date du 20 septembre 2016 pour une durée de 15 ans,

Considérant que la famille désire exhumer l’urne de Monsieur Alain COEFFIC du columbarium afin de l’inhumer dans le caveau familial situé dans le cimetière de Tercé, Vu le courrier de Madame Sabrina COEFFIC-ABDOURAHAMANE sollicitant le remboursement de la case correspondant aux années restantes,

Monsieur le Maire donne lecture du courrier de Madame Sabrina COEFFIC - ABDOURAHAMANE sollicitant la reprise de la case de columbarium n° 1. En effet, l’urne qui y était déposée a fait l’objet d’une demande d’exhumation afin d’être inhumée dans le caveau familial.

Après s’être renseigné sur cette procédure, la rétrocession est possible à la demande de la personne qui a acquis la case, avec l’accord du conseil municipal et donne lieu au remboursement prorata temporis de la somme versée lors de l’octroi de la concession.

La somme réglée par la famille COEFFIC lors de l’acquisition de la case n° 1 en 2016 était de 300 €. Ainsi, en cas d’acceptation de la rétrocession par le conseil municipal, la commune devrait rembourser la somme de 220.00 € à la famille COEFFIC.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal donne un avis favorable, à l’unanimité, à la rétrocession de la case n° 1 appartenant à la famille COEFFIC. La somme de 220.00 € leur sera remboursée à cet effet.

La commune récupèrera alors la case concédée et pourra de nouveau l’attribuer à un nouveau concessionnaire.

N° D2020_57 – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA VIENNE DANS LE CADRE D’ACTIV FLASH POUR LA RÉNOVATION DU LOGEMENT 2 ROUTE DE SAINT MARTIN.

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que la commune est en cours d’acquisition du logement situé 2 route de saint Martin.

Il s’agit d’une maison à rénover afin d’y créer un logement locatif d’une soixantaine de m².

Afin de financer ce projet, le Maire propose de déposer un dossier de demande de subvention auprès du Département de la Vienne dans le cadre d’ACTIV FLASH. Le plan de financement serait le suivant :

L’estimation de cette opération s’élève à 25 234.06 € H.T, comme suit :Rénovation de la maison pour créer un logement locatif HT

Ouvrages de plâtrerie et d’isolation 12 386.70

Réhabilitation de l’électricité 7 338.36

Plomberie 1 892.00

Remplacement des menuiseries extérieures 3 617.00

TOTAL 25 234.06

Le plan de financement de ce projet serait le suivant :

Financement

Département de la Vienne ACTIV FLASH 18 300.00 72.52

Autofinancement 6 934.06 27.48

TOTAL 25 234.06 100%

Après en avoir délibéré, le conseil municipal donne un avis favorable, à l’unanimité, à la proposition du Maire et décide :

- de déposer un dossier de demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Vienne dans le cadre d’ACTIV FLASH pour la rénovation de la maison sise 2 route de Saint Martin pour y créer un logement locatif,

- D’autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires relatives à ce dossier.