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Déliberation - 2023 07 10 liste deliberations cm
Déliberation - Liste des deliberations CM 10 07 2023
Document publié le Lundi 10 juillet 2023 par la commune de Saint-Just-Saint-Rambert.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 10 07 2023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Banque,
1
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2023
Le 10 juillet 2023, à dix-neuf heures et quinze minutes le Conseil municipal de la ville de Saint- Just Saint-Rambert, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, salle du Prieuré Bas, rue de Simiane De Montchal, sous la présidence de Monsieur le Maire, Olivier JOLY.
Date de la convocation : 4 juillet 2023
Etaient présents et formant la majorité les membres suivants : Olivier JOLY, Jean-Paul CHA- BANNY, Nathalie LE GALL, François MATHEVET, Béatrice DAUPHIN, René FRANÇON, Pascale HULAIN, Ghyslaine POYET, Gilbert LORENZI, Jean-Baptiste CHOSSY, Annie DE MARTIN DE VIVIES, Pascale PELOUX, Serge GOMET, Jean-Marc BEGARD, Hervé DE STEFANO, Flora GAU- TIER, Jérôme SAGNARD, Laurence MONIER, Muriel COUTURIER, Alex SOUCHON, Jean-Pierre BRAT, Gilles VALLAS, Julie TOUBIN,
Etaient absents : Christophe BLOIN, Alain LAURENDON, Françoise DESFETES, Ramazan KUS, Carole TAVITIAN, Margaux MEYER, Kenzo MORINELLO, Gustave BARTHELEMY, Sandra VER- RIERE, Carole OLLE,
Avaient donné procuration : Christophe BLOIN à Ghyslaine POYET, Françoise DESFETES à Flora GAUTIER, Ramazan KUS à Pascale HULAIN, Carole TAVITIAN à Jean-Paul CHABANNY, Gustave BARTHELEMY à Olivier JOLY, Sandra VERRIERE à Pascale PELOUX, Carole OLLE à Jean-Pierre BRAT.
Secrétaire de séance : Ghyslaine POYET
L’Assemblée approuve, à l’unanimité, les procès-verbaux des conseils municipaux du 9 juin 2023 à 19h15 et du 9 juin 2023 à 20h00.
Numéro Titre Rapporteur Décision N°2023-057 DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE
MAIRE DANS LE CADRE DES DELEGATIONS
D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL
Jean-
Baptiste
CHOSSY
A pris acte
N°2023-058 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A
LOIRE FOREZ AGGLOMERATION DANS LE
CADRE DU FONDS DE SOUTIEN
Nathalie
LE GALL
Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés
N°2023-059 REMBOURSEMENT DE LA BILLETERIE DU
CONCERT MICHEL FUGAIN DU 2 JUIN 2023
René
FRANCON
Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés
N°2023-060 APPROBATION DES TARIFS DE LA
BILLETTERIE DU SPECTACLE POUR LES 50
ANS DE LA FUSION ENTRE SAINT-JUST ET
SAINT-RAMBERT
René
FRANCON
Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés
N°2023-061 CREATION D’UN POSTE D’ATTACHE
TERRITORIAL CONTRACTUEL PERMANENT
Jean-Paul
CHABANNY
Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés 2
N°2023-062 APPROBATION DE LA CONVENTION DE
MISE A DISPOSITION DE LA DIRECTRICE DU
MUSEE DES CIVILISATIONS DANIEL
POUGET
René
FRANCON
Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés
N°2023-063 APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE
A DISPOSITION DE L’ADJOINTE A LA
DIRECTRICE DU MUSEE DES CIVILISATIONS
DANIEL POUGET
René
FRANCON
Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés
N°2023-064 MODIFICATION DU TABLEAU DES
EFFECTIFS ET CREATION DE POSTES Jean-Paul
CHABANNY
Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés
N°2023-065 CONVENTION POUR L’ENTRAINEMENT
BATON ET GENERATEURS D’AEROSOLS
INCAPACITANT OU LACRYMOGENE DES
AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE
Pascale
HULAIN
Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés
N°2023-066 APPROBATION D’UN DON A TITRE
GRACIEUX PROPOSES PAR MONSIEUR
ANDRE FAVRE AU MUSEE DES
CIVILISATIONS – DANIEL POUGET
René
FRANCON
Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés
N°2023-067 APPROBATION ACCORD-CADRE DE
FOURNITURE DE MATERIELS ET
MATERIAUX – LOT N° 4 PEINTURE ET LOT
N° 5 REVETEMENTS DE SOLS ET MURAUX
François
MATHEVET
Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés
N°2023-068 AVENANT N°2 AU MARCHE DE MAITRISE
D'ŒUVRE POUR LES TRAVAUX
D’AMENAGEMENT DES BORDS DE LOIRE
François
MATHEVET
Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés
N°2023-069 APPROBATION DE LA CONVENTION
D’HABILITATION INFORMATIQUE
CONCERNANT LA MISE A JOUR DES
DONNEES RELATIVES AU
FONCTIONNEMENT ET A LA MISE EN LIGNE
DES DISPONIBILITES DES PLACES
OFFERTES PAR LES STRUCTURES
D’ACCUEIL
Nathalie
LE GALL
Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés
N°2023-070 APPROBATION D’UNE CONVENTION AVEC
L’AGASEF POUR LA MISE EN PLACE D’UNE
MESURE DE REPARATION PENALE Béatrice
DAUPHIN
Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés
N°2023-071 ACQUISITION D’UNE PARCELLE DE
TERRAIN AU BENEFICE DE LA COMMUNE
DE SAINT-JUST SAINT-RAMBERT Gilbert
LORENZI
Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés 3
N°2023-072 APPROBATION D’UNE CONVENTION DE
PARTENARIAT POUR LA MISE EN ŒUVRE
D’UNE UNITE D’ENSEIGNEMENT
EXTERNALISEE POUR ENFANTS
DEFICIENTS VISUELS AU SEIN DE L’ECOLE
THIBAUD MARANDE
Nathalie
LE GALL
Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés
N°2023-073 APPROBATION D’UNE CONVENTION
REFUGE DE LA LIGUE POUR LA
PROTECTION DES OISEAUX Flora
GAUTIER
Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés
Liste affichée et publiée le 12 juillet 2023.