Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 24 09 2021

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Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 24 09 2021 Document publié le Vendredi 24 septembre 2021 par la commune de Saint-Pierre-de-Varennes. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 24 09 2021)Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Logement, Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du Vendredi 24 Septembre 2021

Présents : Mmes Maria DRABOWICZ, Rosaria SWIADEK, Séverine PASTORE, Christelle GUILLEMINOT, Marion ALEXANDRE et Agnès GRILLOT

MM. Patrice LARONZE, Patrick JURY, Aimé MAIERON, Stéphane GIRARD, Patrick CAMUS, Dominique RAVAULT et Gérard DURAND Maire.

Absents, excusés et pouvoirs : M. Loïc GARNIER a donné pouvoir à M. Patrice LARONZE M. Benjamin LEDOUX a donné pouvoir à M. Gérard DURAND

Secrétaire : Mme Agnès GRILLOT

La réunion du Conseil débute par une minute de silence en mémoire de Paul CORNU, décédé le 22 Août 2021, élu pendant 36 années et Robert NICOT, décédé le 17 septembre 2021, élu pendant 12 années. Toutes nos pensées vont à leurs familles.

1- Acte de vente terrain pour micro-crèche

L’acte de vente est en cours de rédaction chez Maître ANDRIEU.

Il y a lieu d’apporter les informations suivantes :

Terrain cédé à M. et Mme Bruno LA PLACA d’une contenance de 66 m² au prix de 660 € (10€ le m²) Terrain cédé à la SCI LEDOUX 2 d’une contenance de 666 m² au prix de 20 000 € (30€ le m²) Il est précisé que les frais de Géomètre seront pris en charge par la Commune, ceux relatifs à l’acte de vente seront payés par les acquéreurs.

Le Permis de Construire a été déposé le 8 septembre et transmis à la CUCM pour instruction le 10 septembre. Les devis relatifs aux réseaux d’eau potable, d’assainissement, l’extension et le branchement électrique, la création du chemin d’accès ont été signés pour accord.

La Déclaration Préalable pour la division des parcelles a été déposée le 27 août dernier. Le bornage aura lieu le mercredi 6 octobre.

2 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57

Le SGC (Service de Gestion Comptable) de la CUCM nous a proposé courant mai 2021 de faire partie des communes initiatrices pour la mise en place à partir de Janvier 2022 de la nouvelle règle comptable la M57en lieu et place de la M14.

A l’unanimité, les membres du Conseil présents et représentés acceptent la mise en place de cette nomenclature budgétaire et comptable M57. Elle permettra d’assouplir les règles budgétaires et ainsi offrira une plus grande manœuvre aux gestionnaires.

3 - Corrections sur exercices antérieurs

Un point a été fait avec M. Olivier PATAIN, notre conseiller au Service de Gestion Comptable de la CUCM (ex Trésorerie du Creusot) concernant l’état d’actifs de la Commune.

Les membres du Conseil Municipal présents et représentés, acceptent d’annuler un amortissement pour un montant de 890 €.

Cette opération neutre n’aura aucun impact sur le résultat de fonctionnement et d’investissement.

4 - Délégation du Conseil Municipal au Maire

A l’unanimité, les membres du Conseil Municipal présents et représentés autorisent M. le Maire, durant la durée du mandat, à prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés de travaux de fourniture et de services, d’un montant inférieur ou égal à 10 000 €, ainsi que toute décision concernant leur avenant, lorsque les crédits sont inscrits au budget. Il a également été pris la décision d’autoriser M. le Maire et les adjoints, pour la durée du mandat, de demander à tout organisme financeur dans les conditions suivantes : travaux, études, l’attribution de subventions5 - Proposition de nommer la Salle des Fêtes « Salle des Fêtes Paul CORNU Les membres du Conseil Municipal, présents et représentés, estiment qu’il est important de rendre hommage à M. Paul CORNU pour son travail et son grand dévouement au sein de notre commune, sans oublier notamment la construction de la salle des fêtes qui a eu lieu sous un de ses mandats. Pour ceci, l’ajout de son nom derrière la partie existante sur l’enseigne de notre Salle des Fêtes. Sa famille sera bien sûr invitée à cette commémoration.

6 - Recrutement d’un nouvel agent

Suite à la démission d’un agent contractuel, nous devons recruter une nouvelle personne. A l’annonce faite sur Facebook nous avons eu deux candidatures, une personne de Blanzy et Mme GUZZI Alicia de Saint Pierre de Varennes.

Après entretien avec ces deux personnes, Mme GUZZI a été retenue pour cet emploi. Elle débutera son poste le 1er Octobre prochain et sera donc en binôme pendant 12 jours avec l’agent actuel.

7 - Informations et questions diverses :

 Suite à la visite du Président MARTI concernant le plan pluriannuel d’investissement nous avons évoqué le mauvais état de certaines de nos voiries (Les Couchets, deuxième partie de Luchet et Anxin), ainsi que les trottoirs du lotissement du Haut des Chégnots.

Nous avons donc sollicité la CUCM afin que ces travaux dans la mesure du possible soient réalisés sur ce mandat

 Concernant le Centre de Loisirs de Saint Sernin du Bois, l’ensemble des enfants et parents ont été très satisfaits de cette expérience.

9 enfants ont adhéré avec un nombre de jours de 95 pour un coût de 950 € pour notre commune. Après discussion, les membres du Conseil Municipal présents et représentés acceptent d’inscrire la continuité de ce partenariat pour les grandes vacances.

Une étude sera lancée concernant les petites vacances scolaires, ainsi que le périscolaire.

 Rentrée scolaire du jeudi 2 septembre = 73 élèves ont fait leur rentrée (effectifs stables) : - Mme Christelle MALTAVERNE = 20 élèves (11 PS, 5 MS et 4 GS) - Mme Hélène MUGNIER = 17 élèves (5 GS et 12 CP) - Mme Clémentine BASTOS (lundi et mardi) = 19 élèves (9 CE1 et 10 CE2) - Mme Margaux BRUSSIER (jeudi et vendredi) = 19 élèves (9 CE1 et 10 CE2) - Mme Nathalie RAMALHO (lundi, mardi, vendredi) = 17 élèves (8 CM1 et 9 CM2) - Mme Clémentine BASTOS remplace Mme RAMALHO le jeudi (journée administrative)

 Ouverture de l’épicerie du Rendez-vous Varennois le vendredi 17 septembre, après des problèmes de caisses dont M. LAUDET n’est pas responsable.

De nombreuses manifestations ont déjà eu lieu et de prochaines sont en préparation.

Rappel des jours et heures d’ouverture :

. le bar = lundi, mardi, jeudi, vendredi et samedi de 8h à 13h et de 15h à 1h00 du matin Dimanche, de 8h à 22h

. l’épicerie = lundi, mardi, jeudi, vendredi et samedi de 8h à 13h et de 15h à 20h00 Dimanche de 8h à 20h

Commerce fermé le MERCREDI.

Pour toutes demandes, vous pouvez contacter le gérant M. LAUDET Fabrice au 07 71 71 38 76

 Demande d’une habitante pour l’installation d’un lampadaire place Vincenot à Drevin. Après discussion, l’installation de ce lampadaire n’a pas été retenue par les membres du Conseil.

 Vente du terrain au Pré Marion : l’acte de vente est en cours de rédaction chez Me Laurence NIGAUD Travaux divers :

. Peinture des huisseries de l’école primaire effectuée pendant les vacances d’été . Extension du dortoir de l’école maternelle et installation prochaine de stores . Pose prochaine d’un store sur la porte du Local Petite Enfance (garderie périscolaire) . Le remplacement de la PAC sur le préfabriqué sera réalisé dans les tout prochains jours . Rénovation du 1er étage de la mairie : début des travaux le 27 septembre

 Mise en place des PAV pour la collecte des déchets : concernant le hameau de Drevin, le point de collecte sera légèrement déplacé.

 Un jeune a fait un stage « découverte » en juillet dernier, auprès de Frédéric VOISIN, adjoint Technique ; il a demandé la possibilité d’en effectuer un second et accord lui a été donné (du 27 septembre au 7 octobre inclus).

 76e Foire-concours de veaux reproducteurs : toutes les invitations ont été envoyées pour le samedi 9 octobre.

 Repas des Aînés de 66 ans et plus, le samedi 16 octobre : thème choisi « Carnaval en couleur »

 Audit énergétique sur le bâtiment de l’école maternelle : le bureau d’étude a été choisi, il s’agit de OUDOT INGÉNIERIE d’Ouroux-sur-Saône. Un RDV est prévu le 22 septembre pour la visite du bâtiment.

 Un particulier recherche sur la commune un garage/local d’environ 60 m², à louer de préférence.

 Famille sinistrée suite à l’incendie de sa maison le 10 août dernier : il reste encore de nombreux sacs de vêtement, de jouets, à l’étage de la mairie. Ils ont emménagé dans un gîte à Mercurey le 1er septembre.

 OPAH : Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat. Des habitants de notre commune pourront bénéficier des aides sur certaines opérations qui concernent, entre autre, la vétusté des logements, la modestie des ménages, etc.

Des flyers seront distribués dans les Mairies pour être affichés, des permanences seront tenues au sein de la CUCM pour toutes informations.

 Relai citoyen : Une application que tout résident de la CUCM pourra installer sur son téléphone portable afin de signaler des anomalies, des dysfonctionnements, etc.

 Travaux effectués à l’intersection de l’avenue Jules Pernette et de la route de St Émiland, près des Bruyères : ce croisement est estimé dangereux par de nombreux habitants de la commune. Des renseignements seront pris auprès des services concernés.

Prochain Conseil Municipal le vendredi 5 novembre à 20 h 30