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Déliberation - PST AAC Convention de mise disposition de locaux communaux TCSP. Annule et remplace les dlib. du 28 02 2002 et du 18 05 2004
Document publié le Samedi 15 novembre 2025 à 10h02 par la commune de Solliès-Pont.
Lien du pdf (Déliberation - PST AAC Convention de mise disposition de locaux communaux TCSP. Annule et remplace les dlib. du 28 02 2002 et du 18 05 2004)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Logement,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAR
VILLE
DE
SOLLIES
PONT
NOMBRE
DE
MEMBRES
Afférents
En
Au
Conseil
exercice
Ont
pris
part
au
vote
33
LA
33
Date
de
la
convocation
15 juin
2010
Date
d’affichage
15 juin
2010
Objet
de
la
délibération
Pôle
services
techniques
-
Antenne
administrative
et
comptable
- Convention
de
mise
à disposition
de
locaux
communaux
en faveur
du
Tennis
Club
Solliès-Pontois.
Annule
et
remplace
les délibérations
du
28
février
2002
et du
18
mai
2004.
Vote
pour
à la majorité
POUR :
29
CONTRE :
1 (Mme
CHASTAIGNET)
ABSTENTION
: 3 (Mme
FOREST
et
Mrs LUQUAND
et RIMBAUD)
EXTRAIT du registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
SOLLIES
PONT
Séance
du
jeudi
24
juin
2010
L’an
deux
mille
dix,
le
vingt-quatre
juin
deux
mille
dix,
à
dix-huit
heures
et
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
des
fêtes,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
André
GARRON,
Maire.
Etaient
présents :
GARRON
André,
MONTBARBON
Sophie,
COIQUAULT
Jean-Pierre,
ARNAUDO
Michèle,
DUPONT
Thierry,
RIGAUD
Catherine,
LAURERI
Philippe,
RAVINAL
Danièle,
ACROSSE
Paul,
GOTTA
Marie-Aurore,
KASPERSKI
Christophe,
BOUBEKER
Patrick,
BOTA
Vasmine,
DROESCH
Michel,
BONIFAY
Rose-Marie,
LAUNAY
Michel,
BORELLI
Huguette,
GUERRUCCI
Alberto,
CHAOUCHE
Dalèl,
CEVRERO
Maurice,
DELGADO
Alexandra,
VALLE
Evelyne,
DESVILETTES
Louis,
LUQUAND
Jean-Pierre,
AUTRAN
Martine,
BOUTIER
Jean-Paul,
LE
TINNIER
Nathalie,
ROCHE
François,
MAESTRACCI
Sylvie,
RIMBAUD
Georges,
CHASTAIGNET
Elisabeth. Procurations
:
ROUX
Jean-Paul
donne
procuration
à
COIQUAULT
Jean-Pierre,
FOREST
Marie-Paule
donne
procuration
à
CHASTAIGNET
Elisabeth
Absents : aucun Conformément
à l'article
L.
2121.15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Madame
Yasmine
BOTA
est
nommée
secrétaire
de
séance,
et
ceci
à
l'unanimité
des
membres
présents
PREAMBULE
Par
délibération
en-date.
du
04
juin
1981,
la
commune
a
conclu
une
convention
d’occupation
des
tennis
municipaux
avec
lé Tennis
Ciul,
Solliès-Pontois
(TCSP).
Par
délibération-en
date.du
27
septembre
1983,
la commune
a réitéré
son
engagement
dans
le cadre
d’un
bail
à location
des
tennis
pour
uae
durée
de
20
ans.
Par
délibération
en
date
du
27
septembre
1983,
la
commune
a
conclu
un
avenant
au
bail
de
location
du
27
septembre
1983,
visant
à autoriser
la construction
d’une
piscine
et d’un
club
house,
entièrement
financés
par
le TCSP. Par
une
délibération
en
date
du
15
juin
1984,
la
commune
a
signé
une
convention
tripartite
avec
le
TCSP
et
la
ligue
de
la
côte
d’azur
de
la
Fédération
Française
de
Tennis
visant
à accepter
la
construction
d’un
centre
de
la
ligue
de
tennis
sur
le
terrain
attenant
au
tennis.
Par
délibération
en
date
du
23
septembre
1985,
compte
tenu
des
réalisations
effectuées
(construction
de
4
courts
de
tennis),
et
de
la
convention
signée
avec
la
Fédération
Française
de
Tennis,
la
commune
a fait
acte
de
l’utilisation
des
courts
de
tennis
par
la
Fédération,
et
a réitéré
l’engagement
réciproque
des
parties
dans
le
contrat
de
bail
de
location,
et
ce
pour
une
durée
de
30
ans.
Par
une
délibération
en
date
du
28
février
2002,
la
commune
a
signé
avec
le
Tennis
Club
Solliès-Pontois
un
nouveau
bail
de
location
pour
un
terrain
situé
au
quartier
de
l’enclos,
destiné
à
la
pratique
du
tennis,
pour
une
durée
de
30
ans.
Par
une
délibération
en
date
du
18
mai
2004,
un
avenant
au
bail
du
28
février
2002
a
été
conclu,
fixant
de
nouvelles
conditions
d’occupation
et
réduisant
la
durée
d’occupation,
celle
ci
prenant
fin
au
30/09/2015.
Par
un
courrier
en
date
du
10
mars
2010,
le comité
départemental
du
Var
de
la fédération
française
de
tennis,
souhaite
signer
un
nouvel
avenant,
modifiant
une
fois
de
plus
la durée
et les modalités
d’occupation.
Monsieur
le
maire,
dans
un
souci
de
clarté,
propose
au
conseil
municipal
de
conclure
une
nouvelle
convention
de
mise
à
disposition,
pour
une
durée
de
15
ans,
qui
annule
et
remplace
l’ensemble
des
conventions
antérieures.
ke 2k ke
ee 2e ee
ke
ke
CONSIDERANT
que
la
commission
municipale
de
la
jeunesse
et
des
sports
s’est
réunie
le
vendredi
11
juin
2010
à
17h30,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Oui
l’exposé
du
rapporteur,
Après
avoir
obtenu
toutes
explications
utiles
et en
avoir
délibéré,
Par
un
vote,
A
main
levée
et à la
majorité
de
ses
membres
présents,
APPROUVE
le
projet
de
convention
de
mise
à disposition
de
locaux
communaux
qui
leur
a été
soumis
AUTORISE
monsieur
le maire
à signer
ladite
convention,
2
La
présente
délibération
sera
publiée
au
recueil
des
actes
administratifs.
Ainsi
fait
et délibéré
les, jour,
mois
et an
que
dessus.
Pour
copie
certifiée
conforme.
Le
Maire,
Docteur
A.GARRON.
Acte
rendu
sxécutcire
après
dénêt
en
Préfecture
1e
et publicæior
ou
notification
du VILLE DE SOLLIÈS-PONT
POLE
SERVICES
TECHNIQUES ANTENNE
ADMINISTRATIVE
ET
COMPTABLE
Objet: N° départ: Suivi par
:
VIRéf
:
PJ:
IN
UDLINQUL
FINRAUNRAUOE
DÉPARTEMENT
DU VAR
Solliès-Pont,
le
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
DE
LOCAUX
COMMUNAUX
Tennis
Club
Solliès-Pontois
1131/2010/PST/AAC/FCH/AL/CB Monsieur
Florent
CHOLLET
Tél
: 04.94.13.54.74
Entre
les
soussignés
:
Docteur
GARRON
André,
Maire
de
la Commune
de
SOLLIES-PONT,
agissant
en
vertu
de
la délibération
du
d’une
part,
et L’association
ayant
pour
dénomination
« Tennis
Club
Solliès-Pontois
»
dont
le
siège
social
est
sis
avenue
Didier
Daurat
à
Solliès-Pont,
représentée
par
monsieur
LECOINTRE
Claude,
Président,
d’autre
part,
IL
À
ETE
ARRETE
ET
CONVENU
CE
QUI
SUIT
:
ARTICLE
1 —-
MISE
A
DISPOSITION
La
commune
met
à
la
disposition
du
Tennis
Club
Solliès-Pontois
un
terrain
situé
quartier
de
l’enclos
comprenant
:
-
8 courts
de
tennis
extérieur
éclairés,
-
1 mini
court
extérieur,
-
2
vouits
de
tennis
couverts
éclairés,
-..
1 salle
de
musculation
-°.:
1 haïf court
éclairé,
-.
1 club
house
composé
de
trois
salles,
un
bureau,
des
vestiaires,
des
douches
et des
toilettes,
-
2
lccaux
techniques,
-
1 parking
extérieur.
1/4 L'association
utilise
ces
locaux
sous
son
entière
responsabilité,
exclusivement
en
vue
de
pratiquer
les
activités
prévues
dans
le
cadre
de
l’objet
social
de
cette
association,
soit
à
titre
principal,
le
tennis. L’association
est
autorisée
à
accorder
des
mises
à
disposition
des
courts
de
tennis
au
comité
départemental
du
Var
(CD)
et
à
la
ligue
de
côte
d’azur
(ligue
CAZ)
et
selon
les
modalités
définies
et
figurant
dans
une
convention
entre
le
tennis
club
Solliès-Pontois
d’une
part
et
le
CD
et
la
ligue
CAZ
d’autre
part.
ARTICLE
2 —
CONDITIONS
GENERALES
D'UTILISATION
L’association
ne
peut
louer
les
locaux
mis
à sa
disposition.
L’utilisateur
ne
peut
apposer
des
affiches,
barrières
ou
banderoles
sur
la
façade
ou
surfaces
communes,
sans
avoir
obtenu,
au
préalable,
l’autorisation
écrite
de
la
commune.
Aucune
modification
des
installations
ne
peut
être
faite.
Au
cours
de
l’utilisation
des
locaux
mis
à disposition,
l’association
s’engage :
-
à ne
pas
nuire
à la quiétude
du
voisinage
des
locaux,
-
à faire
respecter
les règles
de
sécurité,
-
à faire
respecter
l’interdiction
de
fumer
dans
les
locaux,
-
à l’extinction
des
lumières
et fermeture
des
fenêtres,
volets,
portes,
etc.
-
à assurer
le nettoyage
des
locaux
utilisés
et des
voies
d’accès.
Les
espaces
verts
sont
à la charge
de
la commune.
L’association
s’engage
à
assumér
les
frais
de
fonctionnement
suivants
:eau,
électricité,
chauffage.
Les
impôts
et
taxes
de
toute
nature
relatifs
aux
locaux
visés
par
la
présente
convention
sont
supportés
par
la
commune.
Les
charges
relatives
à
l’activité
de
l’association
sont
supportées
par
cette
dernière.
La
commune
peut
utiliser
les
locaux
après
concertation
avec
l’association.
La
commune,
dans
ces
cas
d’utilisation,
fait
son
affaire
de
l’organisation,
avant,
pendant
et
après
la
manifestation.
Elle
prend
à
sa
charge
les
problèmes
de
sécurité
et
garantie
l'intégralité
des
installations. ARTICLE
3 —-
CONDITIONS
PARTICULIERES
D'UTILISATION
L’association
est
tenue
des
obligations
principales
suivantes
:
1:
User
paisiblement
des
locaux
et
équipements
suivant
la
destination
prévue.
2.
Répondre
des
dégradations
et
pertes
survenant
pendant
la
durée
de
la
convention
dans
les
locaux
dont
elle
a la
jouissance
exclusive.
3.
Prendre
à
sa
charge
l’entretien
courant
du
local
et
des
équipements,
les
menues
réparations
et
l’ensemble
des
réparations
locatives
définies
par
décret
en
Conseil
d’Etat,
sauf
si
elles
sont
occasionnées
par
malfaçon,
vice
de
construction,
cas
fortuit
ou
force
majeure.
4.
Informer
immédiatement
la
commune
de
tous
sinistres
et
dégradations
se
produisant
dans
les
lieux,
même
s’il
n’en
résulte
aucun
dommage
apparent.
5.
Laisser
exécuter
cans
les
lieux
les
travaux
incombant
à la
commune
en
qualité
de
propriétaire.
ARTICLE
4 -
MODZZITES
D’ENTREE
ET
DE
SORTIE
DES
LIEUX
Préalablement
à
l’util'sation
des
locaux,
l’association
reconnaît
:
-
avoir
pri£
connaissance
des
consignes
de
sécurité
et
s’engage
à
les
appliquer,
ainsi
que
les
consignes
spécifiques
données
par
la
commune,
compte
tenu
de
l’activité
envisagée
;
2/4 -
avoir
constaté
l’emplacement
des
dispositifs
d’alarme,
des
moyens
d’extinction
(extincteurs,
robinets
d’incendies
armés,
etc...)
et
avoir
pris
connaissance
des
itinéraires
d’évacuation
et
des
issues
de
secours
;
-
avoir
souscrit
une
police
d’assurance
couvrant
les
risques
d’incendie,
d’explosion,
de
vol,
de
foudre,
de
bris
de
glace
et
de
dégâts
des
eaux
et
contre
tous
dommages
pouvant
résulter
des
activités
exercées
dans
l’établissement,
au
cours
de
l’utilisation
des
locaux
mis
à
sa
disposition,
et
de
fournir
à
la
commune
l’attestation
annuelle
d’assurance,
et
ce
au
plus
tard,
le
30
janvier
de
l’année
en
cours.
Un
état
des
lieux
est
effectué
par
la
commune
et
l’association
au
début
et
à
la
fin
de
l'occupation
des
locaux.
Les
clés
des
locaux
sont
sous
l’entière
responsabilité
du
président
de
l’association,
en
cas
de
perte
les
frais
occasionnés
sont
supportés
par
l’association.
Les
serrures
ne
peuvent
être
changées
sans
l’accord
de
la
commune.
Il
ne
peut
en
aucun
cas
être
fait
de
double
des
clés
sans
l’autorisation
préalable
de
la
commune.
Une
clef
permettant
l’accès
à toutes
les
pièces
du
local
est
conservée
par
les
services
techniques
de
la
ville.
ARTICLE
5 — INDEMNITE
D’OCCUPATION
Compte
tenu
de
la
somme
avancée
par
le
Tennis
Club
pour
la
réalisation
de
travaux,
soit
131
976.53
€
à ce
jour
(voir
décompte
en
annexe),
la
commune
s’engage
à ne
percevoir
aucune
redevance
d’occupation
du
domaine
public
pendant
une
durée
de
sept
ans.
A
l'issue
de
ce
délai,
il
appartient
à la
commune
d’évaluer
le
montant
de
la
redevance
due
par
le
Tennis
Club,
au
titre
de
l’occupation
du
domaine
public,
au
regard
notamment
des
investissements
déjà
réalisés
par
le
Tennis
Club
et
de
l’évolution
des
prix
pratiqués
sur
le
marché
foncier.
ARTICLE
6 —- DUREE
DE
LA
CONVENTION
La
présente
convention
prend
effet
à
compter
de
la
signature
par
les
parties.
Elle
est
conclue
pour
une
durée
de
15
ans.
ARTICLE
7 - RESILIATION
La
commune
se
réserve
le
droit
de
résilier,
à
tout
moment,
la
présente
convention
en
cas
d’inobservation
par
l’utilisateur
des
obligations
à
sa
charge.
Elle
pourra
également
le
faire
si
les
locaux
doivent
être
affectés
à une
autre
utilisation
pour
des
motifs
d’intérêt
général.
La
convention
sera
résiliée
après
un
préavis
de
trois
mois.
En
cas
de
non-respect
des
engagements
réciproques
inscrits
dans
la
présente
convention
celle-ci
pourra
être
résiliée
de
plein
droit
par
l’une
ou
l’autre
des
parties,
à
l’expiration
d’un
délai
d’un
mois
suivant
après
mise
en
demeure
par
lettre
recommandée
avec
accusé
de
réception.
Aucune
résiliation
n’ouvrira
droit
à
indemnités.
ARTICLE
8 - LITIGES
Tout
liige
relatif
à
l’&ccomplissement
de
la
présente
convention
d’occupation
et
à
ses
suites
sera
porté
devert
le
tr:b'unal
administratif
de
Toulon.
ARTICLE
9 - ELECTION
DE
DOMICILE
Pour
l’exécution
des
présentes
et
de
leurs
suites,
les
parties
font
élection
de
domicile
au
lieu
de
situaxion
Ge
l’inmeuble.
3/4 SIGNATURE
DES
PARTIES
Fait
et signé
à SOLLIES-PONT,
le
Le
Maire,
Signature
précédée
de
la mention
« lu et approuvé
»
Docteur
André
GARRON
Maire
de
SOLLIES-PONT
Destinataire
:
- Association
TCSP
Copie
à
:
- L’adjoint
délégué
aux
sports
et
aux
associations
- Le
directeur
général
adjoint
chargé
des
affaires
générales
- Le
directeur
des
services
techniques
- La
directrice
des
finances
- Archives - Chrono
Le
président
du
Tennis
Club
Solliès-Pontois
Signature
précédée
de
la mention
«
lu et approuvé
»
LECOINTRE
Claude
4/4 MAIRIE
DE
SOLLIES-PONT
DECOMPTE
TENNIS
CLUB
Montant
des
sommes
avancées
par
le
TCSP
après
l'année
2007/2008
Montant
de
la
redevance
due
par
adhérent
Montant
de
la cotisation
de
référence
Montant
de
la cotisation
2008/2009
Coefficient
d'indexation
Montant
de
la
redevance
indexée
Nombre
d'adhérents
2008/2009
Redevance
2008/2009
Montant
des
sommes
avancées
par
le
TCSP
après
l'année
2008/2009
Travaux
éclairage
des
courts
:
Participation
financière
CDV
Montant
total
des
sommes
avancées
pat
le
TCSP
Fait
à SOLLIES-PONT
le
Bon
pour
accord,
Le
Président,
Claude
LECOINTRE
115 217,94
€
34,00 € 140,00
€
155,00
€
1,11€ 37,64 € 189,00
€
7 114,50
€
7 108 103,44€
53 873,09
€
-
30 000,00 €
ER)
131
976,53
€
Bon
pour
accord,
Le
Maire,
Docteur
André
GARRON