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Compte-Rendu - cr seance du 11 septembre 2023
Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune de Val d'Arry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr seance du 11 septembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Logement,
Commune de Val d’Arry
Liste des décisions du Maire et des
délibérations examinées
Séance du 11 septembre 2023
Décisions du Maire :
Numéro Objet
D/2023/007 Nettoyage des vitres de l’école et la médiathèque
D/2023/008 Location de la désherbeuse
D/2023/009 Défense et assistance contre le recours au Tribunal Administratif à l’encontre d’un permis de construire
D/2023/010 Achat de stylets pour les iPads de l’école
D/2023/011 Location de bus pour la sortie Ado
D/2023/012 Achat de matériel sportif (tables de tennis de table)
D/2023/013 Diagnostic de Performance Energetique (DPE) sur le futur logement à Tournay-Sur-Odon
Délibérations :
Numéro Objet
2023-09-01
Transport : Convention d’utilisation du véhicule appartenant au
Conseil Régional
Adopté à l’unanimité
2023-09-02
Convention Familles Rurales portant sur la mise à disposition
du bus scolaire
Adopté à l’unanimité 2023-09-03
Assainissement : Dispositions applicables pour la facturation en
cas de fuite après compteur
Adopté à l’unanimité
2023-09-04
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de
préventions et de gestions des déchets
Adopté à l’unanimité
2023-09-05
Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public de
l’assainissement non collectif (SPANC)
Adopté à l’unanimité
2023-09-06 Label Terre de jeux 2024 Adopté à l’unanimité
2023-09-07 Conseil Municipal des Enfants (CME) Adopté à l’unanimité
2023-09-08
Personnel : création emploi non permanent (accroissement
temporaire activité) – service technique
Adopté à l’unanimité
2023-09-09 Budget : Adoption à la M57 Adopté à l’unanimité
2023-09-10 Budget : Décision modificative du budget principal (DM 2023-2) Adopté à l’unanimité
2023-09-11
Budget : Décision modification du budget Assainissement (DM
2023-2)
Adopté à l’unanimité
2023-09-12 Extension éclairage photovoltaïques pour sécurisation abris bus Adopté à l’unanimité