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Déliberation - Annexe a la deliberation 2022 085. annexe Reglement interieur Mediatheque
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gruissan.
Lien du pdf (Déliberation - Annexe a la deliberation 2022 085. annexe Reglement interieur Mediatheque)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Culture et patrimoine, Justice et droit,
REGLEMENT DE LA MEDIATHEQUE
Articte 1 - les missions de [a Médiathèque
La Médiathèque Municipale de Gruissan est un service public destiné à toute la
population. Elle contribue aux loisirs, à la culture, à l'information, à la formation et à
a documentation du public.
Elie met à la disposition du publie tous les moyens nécessaires aux recherches
documentaires, et notamment un personnel chargé de la conseiller à l'usage de la
Médiathèque.
Elle œuvre, en coopération avec d’autres médiathèques et notamment avec Le Grand Narbonne, à l'édification d’un réseau documentaire local et régional.
Le règlement intégral est consultable à la médiathèque et est remis sur demande aux usagers, qu’ils soient détenteurs ou non d'une carte de la Médiathèque, et sur Le site Internet de La ville de Gruissan, http://www. ville-gruissan.fr/ta-mediatheque et sur Le site des Médiathéques du Réseau de Lecture publique du Grand Narbonne,
h ues.iegrandiarbonne.com
Lévoan. r
Article 2 - Accès à la Médiathèque
2.1 Accès à l'établissement :
- L'accès et La consultation sur place des documents sont ouverts à tous,
gratuitement, et ne nécessitent pas d'inscription.
+ Certains documents sont exclus du prêt et ne peuvent être consultés que sur
place ; ils font alors L'objet d’une signalisation particulière.
- L'accès à certains documents est susceptible de subir des restrictions motivées
par Leur valeur patrimoniale, leur rareté ou leur état de conservation, ou par les
réserves à la communication émises par certains auteurs ou donateurs, en
accord avec La Médiathèque
- L'accès à Internet et aux postes multimédia.
- L'accueil des classes et autres groupes
Ces règles sont annexées au présent règlement (annexe 1)
En cas de non-respect de ces règles, La Direction de l’établissement se réserve Le droit
d’exclure V'usager.
2.2 Règles d'usage :
Les horaires d'ouverture Les usagers sont prévenus au mains deux semaines à l'avance des modifications
éventuelles par voie de presse et d'affichage. sauf cas de force majeure.
Les horaires d'ouverture sont affichés de manière à être visibles de l'extérieur de La
Médiathèque.
Règles de vie collectives
Les usagers sont tenus de respecter Le calme à l'intérieur des locaux et d'y avoir une
tenue correcte ; de se comporter correctement vis-à-vis du personnel et des autres usagers, au risque de se faire interdire l'accès à La médiathèque temporairement ou définitivement. Ils ne devront en aucune circonstance être cause de nuisance pour les autres usagers et pour le personnel.
L'accueil des collectivités se faisant en même temps que Le public.
ILest interdit de boire, de fumer, de manger, de déballer des boissons ou des matières
comestibles dans Les espaces accessibles au public.
L'usage des téléphones mobiles doit rester Limité et discret. Le personnel des
médiathèques peut, s’il l'estime nécessaire, demander à un usager de cesser sa communication.
L'accès des animaux est interdit, sauf en accompagnement de personnes handicapées.
L'accès aux bureaux ou locaux de service et techniques est interdit aux personnes non
habilitées.
Les enfants de moins de 7 ans doivent être accompagnés d’un adulte.
Les demandes des services des usagers ne seront plus prises en compte quinze minutes
avant l'heure prévue pour la fermeture,
Article 3 - Inscription
Une inscription, induisant un abonnement de date à date, est nécessaire pour
emprunter, réserver, prolonger des documents et utiliser Les ressources en tigne
disponibie sur le site internet du Réseau de lecture publique du Grand Narbonne.
L'inscription est gratuite dans toutes les Médiathèaues du Réseau.
L'inscription et ta création de La carte d’abonné peuvent ctuer dans n'importe
queile Médiathèque du Réseau. Pour s'inscrire, l'usager doit présenter une pièce d'identité et un justificatif de
domicäe de moins de ? mois (quittance de loyer, de téléphone, d'EDF, d'assurance
habitation, factures de téléphone. de la compagnie des eaux, passeport délivré depuis
moins de 2 an:
l'est recommandé
sagers d'indiquer une adresse e-mail lors de L'inscription afin
qu'il puisse recov nformations du Réseau de lecture publique - mise à disposition
des réservations, rappel des retards, modification des services, etc.
es enfants de moins de 54 ans doivent être munis d’un formulaire d'autorisation par
les parents ou équivalents dont le signataire est Le responsable de l'abonnement de
L'usager reçoit alors une carte qui atteste de son inscription et de sa qualité de lecteur
ou de consultant. Cette carte est strictement personnelle et valable un an. L'usager
& responsable de sa carte.
L'abonnement est reconductibie à la demande de l'usager ; la reconduction s'effectue
automatiquement à partir de la date anniversaire de l'abonnement.
hangement de domicite doit être signaté immédiatement, avec présentation du
ificatif du nouveau domiciie.
perte de ia carte doit être immédiatement signalée. Pour obtenir une nouvelle
carte, l'usager doit srésenter une nièce d'identité dans sa Médiathèque, ou à la
Médiathèque du Grand Narbonne. L’usager devra dans tous Los cas s'acquitter d’une
somme de 3 Euros auprès de La Médiathèque du Grand Narbonne {paiement sur place
ou envoi d'un chèque à la Médiathèque du Grand Narbonne à l'ordre du Trésor Public).
Article 4- Ernprunt de documents
4.1 L’usager est personnellement responsable de sa carte et des documents empruntés
avec celle-ci, même par d'autres personnes. Les parents sont responsables des
documents empruntés par leurs enfants.
Les documents sont exclusivement prêtés pour un usage privé, réservé au cercle de
famille. Sont formellement interdites La reproduction des documents, l'exécution ou la
projection publique des œuvres enregistrées,
Les modalités de prêt, de prolongation ét de réservation sont précisées en annexe 1.
La consultation des documents de la réserve en prêt indirect s'effectue dans la salle de consultation.
L'usager à qui ces documents sont communiqués ne conserve, lors de ta consultation,
qu’un crayon mine. 4.2 Retards et non restitution
Les adhérents doivent rendre teurs emprunte dans tes délais.
Si un document est en retard sur une carte de lecteur, cette carte ne permet plus
d'emprunter. de prolonger un nrêt ou de réserver. L'accès aux ressources numériques
est également btoqué.
= DVD ou CD-Rom : prix forfaitaire de 30 Euros
= Autres documents : remplacement à l'identique où par un document similaire
rix équivalent : à défaut : remboursement av prix du document.
Le non remplacement, le non remboursement entraînent lo suspension du droit de
qu'à réglement du litige.
prêt ju
En cas de détériorations ou de retards répétés, l'usager peut perdre son drait au prêt
de façon provisoire ou définitive.
En cas de retard, l'usager s'expose à une procédure de recouvrement.
est jancée à ia discrétion de {a Médiathèque ou de la
collectivité propriétaire des documents, Un ssager qui possède sur sa carte des
documents provenant de plusieurs Médiathèques peut ainsi faire l'objet d’une ou de
plusieurs procédures de recouvrement selon les décisions des Médiathèques
concernées.
En cas de procédure de recouvrement, ne verra son compte réactivé que sur
présentation d'un justificatif de paiement du Trésor Public : la restitution des
documents re vaudre pas comme paiement.
Le proc e de recouvreme
L'usag
er au Trésor Public {coût à Punité}
DV et BLU-RAY 40 Euros
© [29 Euros i
Périodique 19 Euros. _
Kamishiba 50 Euros
[iseuse Hlectroniqu 150 Euros L TT]
Accessoire liseuse (câble, sacoche 26 Euros
che
; 30 Euros ... 4.3 Détérioration - perte
Les documents empruntés doivent être rendus dans l’état dans Lequel ils ont été
prêtés, et dans leur intégralité (matériel d’accompagnement, boîtier, etc.)
La Bibliothèque se réserve le droit de refuser Le prêt d’un ouvrage dont l'état ne serait
pas considéré comme acceptable.
Les usagers doivent prendre soin des documents qui leur sont prêtés, signaler le
mauvais état d’un document, mais ne doivent pas Le réparer eux-mêmes.
Article 5- Protection des documents
IL est demandé aux usagers de prendre soin des documents qui leur sont communiqués
ou prêtés ; il est strictement interdit d'écrire, de dessiner, où de faire une quelconque
marque sur les documents, de plier ou de corner les pages.
Les parents ou tuteurs sont responsables des documents utilisés par Les enfants mineurs
dont ils ont La garde.
Au retour des documents empruntés, le personnel de la Médiathèque en vérifie l’état
en présence de l'usager et annonce à l'usager la situation de ses emprunts ; aucune
réclamation postérieure à ce moment ne sera admise.
Article 6 - Documents exclus du prêt
Certains documents sont exclus du prêt, notamment :
- Les documents antérieurs à 1945 et archives.
- Le dernier numéro des périodiques en cours
- Les documents considérés comme usuels (dictionnaires, encyclopédies...)
- Les quotidiens (journaux)
= Les documents originaux obtenus par le prêt inter bibliothèque, sauf avis
contraire et explicite par l’établissement prêteur
- Certains documents audio et numériques dont La situation de droit ne permet
que la consultation sur place
- Certains documents du « fonds Local » à l'appréciation de la responsable de la
médiathèque
- Certains documents de la réserve à l'appréciation de la responsable de La
médiathèque
- Tout document portant La mention « à consulter sur place » ou comportant un
logo d'interdiction pour l’espace petite enfance.
Article 7 - Reproduction de documents
La reproduction des documents de la médiathèque ne peut être que partielle. La reproductian de documents multimédia de La médiathèque n’est pas autorisée.
Le tarif des photocopies, (sorties imprimantes) est fixé par délibération du Conseil
Municipal affichée dans l'établissement. (Voir en annexe 2)
L'autorisation de reproduction peut être refusée, par Le personnel de La médiathèque,
si L'opération menace la conservation du document, qu’il s'agisse de flash, de
photocopie ou de tout autre procédé.
article 8 - Prêt aux collectivités
Les collectivités et associations de toute nature pourront bénéficier d’un droit au prêt
de livres dans le cadre d’une convention établie entre elles et la ville sur proposition
de L'élu(e) référent de la Médiathèque.
La convention établira précisément la responsabilité de la collectivité emprunteuse et
Les conditions d'utilisations des documents empruntés.
Article 9 - Réservation de documents
La réservation s'effectue toujours sur des documents emprüntés. Il n'est pas possible de réserver sur des documents disponibles,
Le lecteur est prévenu par un mail ou appel téléphonique de la disponibilité du
document. Le lecteur à alors dix jours paur récupérer la réservation. Au-delà de cette
durée la réservation est annulée.
Un même document ne peut être réservé plus de 5 fois par différents lecteurs.
Une réservation s’annule automatiquement au bout d’ur an.
St un document est réservé par plusieurs usagers, la date de réservation établit La
priorité d'attribution du document.
Une carte lecteur permet de réserver 3 documents par type de support {imprimé, CD,
DVD, CD-livre, périodique, partition)
Article 10 - Expression des usagers
Un cahier de remarques ou de suggestions concernant Le fonctionnement de La
Médiathèque et les acquisitions de dacuments est mis à la disposition des usagers.
Article 14 - Dons
La Médiathèque peut accepter les dons de documents, qu’il s’agisse de documents
anciens ou plus récents. Cependant, elle se réserve Le droit de n’intégrer dans ses
cellections que ceux qui concordent avec leur politique documentaire et se réservent le droit de disposer librement des autres documents. Articte 12- Vols et pertes
Les usagers sont responsables de leurs effets personnels. Les documents empruntés par
Les usagers sont sous leur garde ou celle de Leurs parents dés l'enregistrement des
prêts.
Article 13 - Limitations du droit d’usage
Des manquements graves où répétés au présent règlement entraîneront l’éviction
temporaire ou définitive de La médiathèque.
Cette mesure est prononcée par l’élu(e} référent sur proposition motivée de La
responsable de la médiathèque et du directeur du service culture.
Article 14 - Règles spécifiques à l’espace média
. Accès à Internet
L'accès aux documents numériques, par Le biais d’internet ou de cédéroms est un
service mis à La disposition des usagers.
L'accès à la bureautique se fait sur rendez-vous. Il est gratuit, ouvert à tous sans
obligation d'inscription.
L'accueil des collectivités (Ecole Maternelles, Ecole Primaire, Crèche...) se fait en
même temps que le public.
2 ordinateurs peuvent être réservés pour l’utilisation des collectivités.
. Conditions d'utilisation du matériel informatique
Chaque usager inscrit est responsable de sa session de travail. À la fin de chaque
session, Le dossier « public - et la mémoire cache du navigateur internet sont effacés.
L'usage d'Internet doit se faire dans Le respect de La législation française et de La
mission culturelle et éducative du service. Sont dont interdits la consultation de sites
contraires à la Législation française, notamment ceux faisant l'apologie de la violence,
de discriminations raciales ou de pratiques illégales, ainsi que des sites
pornographiques.
Le clavardage (ou chat) et les jeux, autres que Les jeux éducatifs disponibles sur Les
machines, ne sont pas autorisés.
Dans L’hypothèse où un utilisateur souhaiterait intégrer un nouveau site dans les favoris
prédéfinis par Le personnel, il devra au préalable en référer au personnel.
L'utitisation d'internet par Les mineurs se fait sous la responsabilité et avec l'accord
écrit de Leurs parents. Par ailleurs, il est interdit à ses usagers d’utiliser leurs propres Logiciels sur les postes
de consultation ou de modifier en quoi que ce soit eur configuration ; en cas de
problème, il convient de demander à l'animateur de Le résoudre, sans intervention
préalable.
. Utilisation de l’espace média
L'accès au service internet donne lieu au paiement comptant du service en 4 heure et
pour tout public (enfant - adulte).
L'utilisation est timitée à 1 heure maximum pour tes consultations d'internet.
Lorsqu'un poste de consuitation est libre, il est possible d’y accéder sans réservation,
après inscription auprès du personnel.
. Enregistrement sur le disque dur et autres supports ; impression de documents.
Les utilisateurs disposent d’un dossier « perso nominatif » sur L'ordinateur pour
enregistrer Le résultat de leur recherche pendant la durée de leur consultation.
Tout document non enregistré dans « son dossier » sera effacé.
L’étimination de tous ces fichiers est effectuée régulièrement.
La conservation de ces fichiers est à la charge exclusive de l'utilisateur,
Les utilisateurs peuvent imprimer des pages après s'être acquittés du tarif fixé par
délibération du conseil municipal. (Voir en Annexe 2)
. Téléchargement de fichiers
Tout téléchargement devra faire l’objet d’une demande préalable au personnel.
Employer de préférence La fonction ouvrir et imprimer.
. Messagerie
L'usage de ta messagerie est possible uniquement sur des sites web dédiés.
- Prêt de documents
L'inscription à l'espace média n’entraîne pas pour l'utilisateur La possibilité
d'emprunter les ouvrages contenus à La Médiathèque.
En effet, aucun document (revues ou livres) ne pourra être emprunté si l'usager n’a
pas au préalable accompli Les formalités d’inscription à la Médiathèque telles que
mentionnées dans ce règlement.
. Utilisation des documents L'utilisation des Logiciels et bases de données est soumise à la législation en vigueur ; La médiathèque ne peut être tenue pour responsable d’un usage contrevenant à cette législation. Article 15 - Portée du règlement Tout usager de la Médiathèque s'engage à se conformer au présent règlement. Article 16 - Application du règlement Le personnel de la Médiathèque est chargé d'appliquer Le présent règlement sous l'autorité de Mansieur Le Directeur Général Adjoint des Services. Article 17 - Publicité Le présent règlement sera affiché en permanence à La vue du public de la médiathèque. Fait à Gruissan le Lu ét approuvé ANNEXE 1 :
Prêt de documents
Modalités de prêt
Il est possible d'emprunter :
= Ale Médiathèque de Gruissan : 10 documents dent 2 DVD maximum:
= Aïe Médiathèque du Gran Narbonne : 20 documents [tous sunport : imprimé,
périodique, partition, CD, DVD...) dent 4 DVD Fiction maximum
La carte d'abonné permet en outre l'accès aux ressources numériques en ligne (presse,
autoformetion, e-bouks, musique...)
. La durée du prêt est de 3 semaines.
Le prêt de documents peut être prolongé de 3 semaines supplémentaires. La prolongation
sur demande téléphonique ou mail est autorisée,
La prolongation n'est pas possible si le document est réservé par un autre usager, et/ou si le
lecteur n'a aucun document en retard sur sa carte.
Réservations
Les abonnés peuvent demander la réservation de documents déjà prétés {voir articte S du
règlement intérieur)
Le lecteur sera prévenu par téléphone, courrier ou message électronique, du retour du
document réservé.
il disposera alors de 10 jours pour emprunter le document.
10 ANNEXE 2
TARIFS DE LA MEDIATHEQUE
{Délibération du Conseil Municipal du ...)
iepi
de livre est gratuit
. La connexion internet est payante pour tout public {enfant-adulte).
Cannexion internet
1,25 € par # h pour
Photocopie et impression en noir et blanc
0.20 € par feuille
Impression en couleur
0.40 € par feuille
1 Annexe 3
Règlement pour le prêt de liseuses
Conditions générales d’utilisation
Le service de prêt de liseuses est réservé aux abonnés de la Médiathèque de Gruissan. L’enregistrement du
prêt de liseuses sur la carte d’abonnement implique l’acceptation du présent règlement.
L’emprunt place l’équipement sous la responsabilité de l’usager détenteur de la carte jusqu’à son retour à
la Médiathèque de Gruissan.
Conditions d’emprunt
L’emprunt et le retour des liseuses s’effectuent à la banque de prêt de la Médiathèque de Gruissan.
L’emprunt s’effectue sur présentation d’une pièce d’identité. L’emprunt n’est autorisé que si le nom et le
prénom de la pièce d’identité correspondent à ceux figurant sur la carte lecteur.
Le retour d’une liseuse n’est pas accepté tant que tous les éléments fournis ne sont pas rendus et après
contrôle du bon fonctionnement de l’équipement.
Une seule liseuse peut être empruntée par carte d’abonnement. La liseuse est incluse dans le nombre
maximum de documents empruntables. (Voir règlement général).
La durée de prêt, la prolongation, la réservation et les modalités de retard d’une liseuse sont identiques
aux autres documents (voir règlement général).
L’emprunteur n’est pas autorisé à modifier les contenus et les paramétrages proposés par défaut. A leur
retour, les liseuses seront remises dans leur état initial.
Assistance
Une assistance de base sur l’utilisation des liseuses peut être délivrée par tout agent de la Médiathèque.
Elle inclut uniquement l’accès aux documents téléchargés et le réglage des paramètres de lecture.
Matériel perdu ou détérioré
La liseuse est un appareil relativement fragile. Tout usager qui perd ou détériore de l’équipement en partie
(câble) ou en totalité devra rembourser au prix d’achat du matériel. Au besoin, une procédure de mise en
recouvrement sera susceptible d’être engagée.
Matériel prêté et valeur
• Liseuse Touch HD PLUS Bronze VIVLIO 6 Pouces : 150 €
• Etui à rabat gris : 20 €
• Câble USB / micro USB : 20 €
• Adaptateur secteur : 20 €
• Coque de protection : 20 €
• Mode d’emploi
• Règlement Recommandations d’usage
Il est conseillé :
• De conserver la coque de protection à chaque transport du matériel. L’écran en verre risque de
s’abîmer s’il est soumis à une force ou un poids élevé.
• De vous assurer que la liseuse ne rentre pas en contact direct avec des objets aux arêtes vives et
coupantes
• De ne pas soumettre la liseuse à une température, à une humidité ou à des vibrations extrêmes.
• De ne pas mouiller l’appareil
• De nettoyer l’écran avec un chiffon doux et sec (pas de détergent).
• D’utiliser la liseuse dans un environnement propre
• D’utiliser exclusivement les accessoires fournis notamment le câble USB fourni ou l’adaptateur
secteur
• De désactiver la fonction sans fil dans les endroits où les communications radio sont interdites, en
particulier dans les établissements de soins et de santé
• De respecter les prescriptions particulières si vous utilisez la liseuse à l’étranger (tension secteur et
consignes de sécurité).