Déliberation - b5ozla6oaqqxrk

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Déliberation - b5ozla6oaqqxrk Document publié le Jeudi 30 juin 2011 par la commune de Champagné-Saint-Hilaire. Lien du pdf (Déliberation - b5ozla6oaqqxrk)Thèmes du document : Transports, Travail et emploi, Institutions publiques, 86

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATION :

DU CONSEIL MUNICIPAL -*

L'an deux mil onze, le 11 juillet, à vingt heures, le Conseil

Municipal de la commune de Champagné Saint-Hilaite, dûment

convoqué, s’est réuni en session ordinaire, salle du coriseil, sous

MAIRIE la présidence de M. BOSSEBOEUF Gilles.

1 place de la Mairie

160 CHAMPAGNE SAINT HILAIRE Date de convocation : le 30 juin 2011.

&' 05.49.37.30.91 - Æ 05,49.37.20.49

E-mail : champagne-saint-hilaire@wanadoo.fr

Présents : M BOSSEBOEUF Gilles, Maire, MM MAYET Site int t: .ch -Saint-hilaire.

OT PAPA SRE ont RUSSEIL Michel adjoints, MM. ARCHAMBAULT

Christophe, PIN Olivier, CORNU Marcel, TESSEREAU Michel

Mme ROGEON Nadine, MM. VUZE Vincent, CARTIER Jean-Claude, MINGOT Michel, BONNIN Vincent.

Absents excusés : Mmes BERTHOMME Claudette, CANON Candice

Absents non excusés :

4,

Secrétaire de séance : MAYET Laurent

Pouvoirs :

COMPTE RENDU SOMMAIRE

La séance débute à 20h11

Monsieur le Maire demande l'autorisation d'inscrire à l’ordre du jour :

° Délibération pour autorisation de deux contrats CUI-CAE 6 mois à compter du 20 août et du 1°

septembre 2011.

+ Délibération pour les itinéraires à inscrire au P.D.ILP.R.

+ Délibération pour adhésion de communes au SIVEER

Le Conseil municipal donne son accord à l'unanimité.

Lecture du compte rendu du 22 juin 2011

RAS

Vente de biens (maison et terrains) dans le bourg

Le maire propose au conseil municipal de faire une proposition d’achat pour les biens cadastrés section AB n°309, 210, 70 section I n° 18, 8, 9 et section K n° 7 et 12 (1 maison et parcelles de

terrain). Le conseil municipal, à l’unanimité, autorise monsieur le Maire à faire une proposition d’achat pour une valeur de 40 000 euros pour ces dits-biens, au Crédit Mutuel, par l’intermédiaire du cabinet SCP DROUINEAU-COS SET, Avocat au Barreau de Poitiers.

Autorisation de contrat CUI-CAE 6 mois à compter du 1° septembre 2011

Monsieur le Maire rappelle que la commune emploie actuellement quatre personnes en contrat aidé:

Florence DESNOUEL : en contrat du 07 mars 2011 au 06 septembre 2011 (24h00/semaine,

éligible à 60%)

Michaël GATINEAU : en contrat du 21 février 2011 au 20 août 2011 (24h00/semaine éligible à 80%)

Benjamin LAMOUREUX : en contrat du 05 avril 2011 au 04 octobre 2011 (24h00/semaine

éligible à 80%)

Maryse MACQUAIRE : en contrat du 24 avril 2011 au 25 octobre 2011 (24h00/semaine éligible à 80%)

Il demande l’autorisation de procéder au recrutement d’un nouveau contrat aidé pour travailler à l’école à partir du 1” septembre 2011, et aussi de recruter un agent en CAE à compter du 21 août 2011

Le conseil est d’accord à l’unanimité.

Adhésion des communes de Thurageau et de Maisonneuve au SIVEER

1/3 Page du registre n°TE Len

eee

j le

Monsieur le Maire, après avoir rappelé que

la collectivité est membre SE TU

orme Conseil Municipal que par la délibération en date du 17 Juin 2011,

le con lu uve SOn accord pour l’adhésion au SIV EER des

communes de Thurageau et de demandé a

Conseil Aussi, Conformément au Code Général des Collectivités Territoriales, il est dema Municipal de se prononcer sur cette nes on

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal

: :

de "décide d'accepter à l'unanimité la demande d’adhésion au SIV EER des communes Thurageau et de Maisonneuve

| | . fe - et autorise Monsieur le Maire à mettre en œuvre

la procédure permettant à Monsieur le Pré de prendre l’arrêté entérinant

cette décision.

ù Mon met co me le Conseil Municipal

du courrier adressé par Mme Gisèle Bibault au SIVEER, Concernant sa demande

de dégrèvement sur eau et assainissement.

"assainissement M. le Maire donne lecture d’une proposition d’entretien par le

SIVEER de or ssement collectif, cette Proposition qui serait proportionnelle

au nombre de a nements :mur opel CONSOMMÉ paraît très intéressante, cette

proposition sera débattue au prochaïn con

é rier envoyé par le

6. Achat de matériel par la Communauté de Communes,

lecture du cour yé p président, Moïse Baudiffier

ee e 7, Itinéraires à inscrire au Plan Départemental des Itinéraires de Promenades

et d Randonnées D.LP.R.) |

. Monsieur leGo lit le courrier du Conseil Général concernant

la révision du Plan Départementa] des Itinéraires de Promenades

et de Randonnées, _ | Le Conseil Municipal

prend Connaissance du plan tenant compte des propositions

paies par le Comité Départemental du Tourisme de la Vienne. Le

conseil est d’accord à l’unanimité.

8. Lotissement Le Goupillaud

| L & point sera abordé au prochain

conseil municipal,

9, Courrier Madame Page

Monsieur le Maire informe le Conseil

municipal de la demande de Madame

P Ms à for ane l'installation de Panneaux dans le bourg indiquant ses chambres

d hôtes. Mie . era à la réponse à Madame Page en proposant la pose d’un panneau à l'entrée du chemin chambre d'hôtes (comme ce qui existe pour

un gîte rural).

10. Courrier Carole et Philippe Boutron

Monsieur le Maire lit le courrier de M. et Mme

Boutron et la réponse qui "1 ë +201

Ces derniers ne souhaitent Pas venir rencontrer le Conseil municipal (courrier

du 0 juille .

11 Bilan des journées des 2 et

3 juillet 2011 à la base de loisirs

..

.

, . «

. 4 At À

ès

et

Le bilan est positif Les personnes présentes

ont été satisfaites. La journée a été ne

Panirees "les jeux Pour enfants ont été appréciés, La Coopération entre

la commune et les asso Patticipantes a été réussie

273 Page du registre n°13.Calendrier des événements

13/07 tour des chemins

14/07 mariage

24/07 méchoui des DSB à la base de loisirs

26/07 réunion Simer

28/07 am réunion syndicat d’eau.

13/08 commémoration et mariage

1 4, Questions diverses

Marcel Cornu signale que la boite aux lettres de Vieillemonnaie

a été enlevée, M. le Maire fera un Courrier à la poste, à l'attention de monsieur

Thierry Puech. : Michel Tessereau

signale une voiture mal stationnée .route d’Anché.

Un Courrier sera envoyé au propriétaire.

Michel Mingot signale qu’un chien à la Combaudière

a failli mordre deux randonneurs le 3 juillet.

Olivier Pin demande que les chemins de Chaume soient juste

grattés au tracto.

La séance est levée à 22:40

3/3 Page du registre

n°