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Arrêté - REGISTRE N°209 DES Actes Administratifs Arretes et Actes Divers du 16 10 AU 15 11 2024
Document publié le Mercredi 16 octobre 2024 par la commune de Brunoy.
Lien du pdf (Arrêté - REGISTRE N°209 DES Actes Administratifs Arretes et Actes Divers du 16 10 AU 15 11 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Sécurité publique,
* ;
REPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE BRUNOY
REGISTRE
DES
ACTES
ADMINISTRATIFS
ARRETES & ACTES DIVERS
N° 209
du 16 octobre 2024
au 15 novembre 2024
Pub sure st dela ele: JA. Ie Vu ordonnance n°20211310 at dcr °2021-1311 du 7octobre 2021 paint url éme des régles de public, d'entrée en vigueur ds acts es Colt Hem teurs groupements, à compter du juil 2022,
Ps
ARRETES REGLEMENTAIRES DE PORTEE GENERALE
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ARR24452B PORTANT REGLEMENTATON TEMPORAIRE DE LA CRCULATION ET OU STATIONNEMENT, AVENUE DU GENERAL LEGLERC ms ARR24SVE
ARRAASE
ARR24ASSE
ARR244SSS
ARR24 ASTM
ARRALASEH
ARR244508
ARR 244808
ARRAASIE
ARR244628
ARR2AAEVE
ARRAAUE
ARR2A4ESE
ARR2AAGSA
ARRAAGTIN
ARRAAAGN
ARR2AGOS
PORTANT REGLEMENTATION TEUPORARE DE. LA CIRCULATION ET OU STATIONNEMENT, AVENUE DU GENERAL LECLERC
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORARE DE LA GRCULATION ET OU STATIONNEMENT, 17 ROUTE DE BR.
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORARE DE LA CIRCULATION ET OU STATIONNEMENT, 2 RUE DES BOSSERONS
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORARE DE LA CRCULATION ET OU STATONNEMENT, RUE DES CERFS, RUE DES BOSSERONS, RUE DES
CARROUGES
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORARE DE LA GRCULATION OÙ 2 AU 8 RUE PHLISBOURG, PLACE DELA MAR ET RUE DE LA GARE.
ACRORDANT AUTORISATION TEMPORAIRE D'OCCUPATION DU DOMANE PUBLIC AVEC PERCEPTION DE RECETTES ET AUTORISATION TEMPORARE
DUN DEBT DE BOISSONS A MONSIEUR DERLETTE- COMTE DES FETES DE LA PAROISSE DE BRUNOY
PORTANT REGLEMENTTION TEMPORARE OU STATIONNEMENT ET DE LA CRELLATION PLACE DE LA MAIRE
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE OU STATIONNEMENT ET DE LA REULATION. 0 RUE DES CHASSEURS
PORTANT REGULARISATION DE | FERMETURE DUN. ETABUSSEMENT RECEVANT DU PUBLIC LEUR 4 BIS ROUTE NATIONALE&
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA GRGULATION. 1OPLACE DE LA MAR
PORTANT REGLEMENTAION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA (GRELLATION, 19 RUE DES GODEAUX
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORARE OU STATIONNEMENT, 34 AVENUE VICTOR HUGO
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORARE DE LA CRCULATION ET OU STATIONNEMENT, AVENLE DU GENERAL LECLERC
PORTANT USE EN SECURITE DE L'IMMEUBLE SS 67 SANT MEDARO, CADASTRE 8 28 PROCEDURE D'URGENCE
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION OU N° 2 A BRUE PHUSBQURG PLACE DE LA MARIE ET RUE DE LA GARE
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORARE DE LA CRCULATION DU N° 24 RUE DU PONT PERRONET ANGLE RUE MONMARTEL AD N° PLAGE DE LA MARE
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORARE DE LA CRCULATION ET DU STATIONNEMENT, AVENUE DES MARRONIERS PORTION FN - AVENUE DES
TUEUS)
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ARRALATIE
ARR244728
ARRAATIE
ARRAATAE
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ARRAATIDO
ARRAATIS
ARR 2447900
ARR 244808
ARRALABUK
ARR 244E2K
ARR2A AI
AGrES overs
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA (CROULATION MARCHE DU CENTRE, MARCHE DES BOSSERONS, PARKING
GOUNOT
PORTANT REGLEVENTATION TEMPORARE OU STATIONNEMENT ET DE LA (CROULATION PARKING DU TRAT D'UION 5 6 RUE DE CERCAY
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA GREULATION ET OÙ STATIONNEMENT, 12.1 RUE DE PHLISBOURG
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE OU STATIONNEMENT ET DE LA “CROULATION 8 RUE DUCHENE
PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE OU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION, RUE DES CERFS, RUE DES BOSSERONS, RUE DES
CARROUGES
PORTANT. REGLEMENTATION TEMPORAIRE OU STATIONNEMENT, 197 ROUTE DE BRIE 9RUE DE CERCAY
ACCORDANT AUTORISATION TEMPORARE DOCCUPATION DU DOMANE PUBUC AVEC PERCEPTION DE RECETTES À MADAME GRANGHON
LEGERETEET GOURMANDISES
ACCORDANT AUTORISATION TEMPORARE D'OCCUPATION DU DOMANE PUBLIC AVEC PERCEPTION DE RECETTES À MONSIEUR MORELLE- LES
BOUGES DE PAPA
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT, 8RUE DE VEROUN
ACCORDANT AUTORISATION TEMPORAIRE D'OCCUPATION DU DOMANE PUBLIC AVEC PERCEPTION DE RECETTES À LA CHAMBRE DES METIERS.
D'ART DILE DE France ESSONNE
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA GRGULATION FACE AU 3 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE
PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE PROVSCIRE CONSENTIE A MADAME VALERE RAGOT, PREMIÈRE ADJOINTE POUR LA PERIODE OÙ 18 AU 2 DECEMBRE 2024
PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE PROVISORE CONSENTE A MOWSEUR ERIC ADAM, DEUXIEME ADJONT AU MAIRE POUR LA PERIODE DU 7 DECEMBRE 24 AUS ANMER 202
PORTANT DELEGATION DE _SIGNATURE PROVSORE CONSENTE A MONSEUR ERC ADAM, VE PRESDENT OU CENTRE. COMMUUAL
DACTIONS SOCIALES (CC AS) POUR LA PERIODE DU 18 DECEMBRE 2024 AUGS JANVIER 2028
STE DES ACTES RELANFS AL OCCUPATIONDES SOLS
nur
eur
cure
om
uns ARRETES
REGLEMENTAIRES
DE PORTEE GENERALE BRUNOY
ARRETE N° ARR 244408
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT, 6 RUE DE LA GARE
Le aire de BRUNOY,
VU ordonnance n°20211310 te décret n°20211311 u7 octobre 2021 pont aura réforme desrégles de publté, den en vigueur des actes des Colectités erlorals et leurs groupements, à compler du erjullt 202,
Us Code général des cocts taoiaes et notamment ls arcs L 2213: à L 22134,
VU le Code de La roue et notamment ses arcs L 3251 et suivants, L 411.1, L 411, L 417.1, R 326.1 et suhants, R 4111 et sua, R 411211, 411.25 et suivants, el R 417 et suians,
VU lard inteministél du 24 novembre 1967, rt à La signalisation des routes et autoroutes, modifié et compte,
VU arr inmiristrel du 6 rovembre 1882 modifié, prouvant notamment La ème parie du ire 1de Finstructon interministériel sur sigralsatonroutbr pnalsation empcrare,
VU 1 dibératon n° 220888 le Consel municipal en date du 17 Décembre 2020, portant approbation du réglement de voie de La il de Brunoy,
VU art n°20 918 du ire en date du 21 Décembre 2029, portant application du Rglement de Voie de La Vie de Brunoy,
(CONSIDÉRANT s demande présentée para oct ITS, 6 rue des res Montoler 88500 Gonesse, en date du 10102024,
(CONSIDÉRANT que des raraur concemant changement d'un stbteur automalque vont être etrepts au ru dela Gare, 91800 Bury, le mardi 12/11/2026, par sci ITS et qu est nécessaire dans Mind de La shcurté pubique de réglementer le statonnement des véhicules aîn de granr La sécurité des personnes en essieux,
ARRETE
ARTICLE 1 : Le mardi 12/1204 L oct ITS est autodsée à stahonner un poids url de 15 mètres de long sur4 places de stañonnement 6 re de La Gare, 81800 Brunoy. BRUNOY Suite 23
ARRETE N° ARR 244408
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT, 6 RUE DE LA GARE
ARTIGLE 2 : Le satonnement ser irdt sur 4 places au 6 ue de la Gare, 91800 Brunoy, pendant toute La dure occupa indiquée à are 1
ARTICLE à: La mise en place des sigalsaonsvertcales thazotales nécessaires à ct régamantaton se fer conlomäment à instutoniteminstiel sur la sgalsaton temporaire approuvée parles arts du 24 novembre 1967 modif, 6 novembre 1992 model à diigence el sci ITS. Les dépenses de ous naes relatives à la sipalsaton du chanter, comp la surelance,fadaplaton ee renouvelement pour
quel que cause que cs, son enrement à la charge de la sci [TS déclarant chaner et pour ut 5 dure.
ARTIGLE 4: Les intactions au disposons qu récent seront poursuivies conformément aux dsposions des arcs R 411-211 LR. 41710 du Code de aout
ARIIGLES : Tout véhicule na autos ne respectant pas les dspotions à l'article 2 sera consiir comme gérant. L'immobisaion al méso en foire seront alors prescries dans les condtions prévues aux arcs L328- et surants du Code de route
ARTICLE 8 : Le présent ct peut fair bjet dun recours devant Tbunal Adinisa de Versa dans un Gba de deux mois à comp de a publication et nobfcatn.
ARTIQLE7 Mrsier le Dreceur Général des Sens de a Vi de Brunoy,
Morsieur ls Dreceur General Ait des Series de av de Brunoy, Monsieur le Responsable de La Plce murale de Bruno,
Monsieur le Commissare de Police chargé de la Crconscion de Brunoy, Monsieur le Chef du Centre de Secours d'Epiay-sous-Shnat,
Monsieur le Président du Son, Monsieur le Directeur de Keols,
Monsieur le Drecteur des Cars Nédroma, La soc TS,
Les agents communaux asser, sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de ledcuion du présent art.
Ville de Brunoy -Place de La Mai BRUNOY Sute 33
ARRETE N° ARR 244408
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT, 6 RUE DE LA GARE
ARIIGLE : Le présent at sera pub sure se de la Vie, au regie des acte aômiisratf et ae su Se ou sur ls parneaux municipaux nstals à ct ele. Une cope sera dressée au series Commuieaion de avide de BRUNOY.
Fa à Brunoy, 16 cobre 2024
Le ate, Vie-Président de La Communauté dagomératen
Val Yerres Val de Sons
Ac publ srl te del Vs: 27 RNDU
BP 83 : 91805 Brunoy cedex BRUNOY
ARRETE N° ARR 24448
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT, 12 AVENUE MORIN
Le Maire de BRUNOY,
VU Fordomnence n°20211810 at décret n°2021-131 du 7ocobr 2021 portant sur La réforme des régles de Public, dents en vueur des actes des Cotectviés toriales el leurs groupements, à compter du erjullt 2022,
VU ie Code général des cles teroales et notamment les arcs L2213. 22138,
VU le Code del roue et noament se arcs L 3251 t sua L 111, L 41, L4171, R 325. et suivants, R 4111 et sun, R 41-211, R 41125 ua, et R 4171 et sans,
VU Fat intense du 24 novembre 1, ral à La signalisation des routes et auoutes, mod et compté,
VU l'art iteministdel du 6 novembre 1982 modifié, approutant notamment La Bème pari du vr !de Fintuctoninteminsel surla siyalsaon routière - signalisation fomporie,
VU Ia dbbératon n° 21GH/B le Consel municipal en date du 17 Décembre 2020, pont approbation du règlement de vie de la Vie de Bruoy,
VU art n°20 918 du Maire en date du 21 Décembre 2020, pont application Rbglment de Vie de La Vi de Brunoy,
{CONSIDÉRANT La demande présentée par I. et ME AGNES, 12 avenue Mon, 91800 Brunoy, en date du 15072028,
(CONSIDÉRANT que des Wavaux concemant un déménagement vont dre envupris au 12 avenue Mot, 91800 Brunoy, par Met ME AGNES et qu'il st nécessaire dans Tnt el sécurité publique de réglementer 8 saonnement des véhicules ain de garantir écart des personnes en ces lux,
ARRETE
ARTICLE 1 : Le mercredi 22102024, Met ME AGNES sont auofsés à déménager au 12 avenue Mon. 91800 Boy, de 13h00 à 17H00. BRUNOY Sue 23
ARRETE N° ARR 2444118
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT, 12 AVENUE MORIN
ARTICLE 2 : Le statonnement sara imerdt sur 1place au 12 avenue Moin, 1800 Brunoy, pendant toute La dure doccupaon nciquée à re 1
ARTICLE 3: Lame en place des sigalsatons verticale thozontaes nécessaires à ct réglementation e fera conlormément à instuctonineminstéeo sur La Sgnalsaton temporaire approurée par es arts du 24 novembre 1967 mod, 6 nombre 1882 mode à la digence de M. et ME AGNES. Les dépenses de ous natures relie à la siprasaon du chanter, compil surveilance, adaptation et renouvellement
pour quall que cause que 68 so, son ebrement à La harpe de M. et AVE AGNES décrantl chanbir et pour out sa dure
ARTICLE 4; Les infacions aux Gspositons qui préchdent seront pourais conormément aux disposons es arcsR 411.2. et. 41710 du Gode de a route
ARTICLES : Tout véhieue on autos ne respectant pas les disposons à rc 2 sea canin comme {ënant L'mmobisaon et La mise en foudre seront alors presctes dns les conditions péues aux ace 1328: et surants du Code de la roue.
ARTIGLE 6: Le présent act peut faire objet dun recours devant Tébunal Adrinistrau de Versaïles dans ur bla de deux mo à comp de sa publcabon et notation
ARTICLE? Monsieur Dreceur Général des Sans de La Vie de Euro,
Monsieur le Dreceur General Adi des Services de La ll e Bruno, Monsieur le Che du Centre de Secours dE 4
Monsieur le Commissaire dePolce chargé de La Crconsctpton de Brunoy, Mons ie Responsable de a Pole muniale 6e Brunoy,
Monseur le Président du Son, Monseur le Dreceu de Keis,
Monsaur le Dreceur des Cars Nédroma, Met MNE AGNES,
Les agents communaux assemenés, sat chagès, chacun en ce qui conceme, de ledcuion du présent are
Ville de Brunoy - Place de la Mairie - BP 83- 91805 201 67 2987 89 fax 89 8 30 89. Care one ram @nonebnen Fe BRUNOY Suite 33
ARRETE N° ARR 2444118
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT, 12 AVENUE MORIN
ARTICLE 8: Le présent ar sara put sure se del il, au regie des actes ina afché sur ts ur pme mural cr pe tr sde senc Conande la vilde BRUNOY.
Fat à Brunoy, le f octobre 2024
ee put sure ai dat ie: 21/AO/2OE4 ARRETE N° ARR 244428
j0 Le PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE OÙ (STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION, DU 12 AU 81 RUE!
DES VALLEES
Le Mare de BRUNOY,
VU odonnanoe n°20211910 te der n°20211311 du 7 ocre 2021 portant sur la orme des régles de pue, d'entre en vgueur de actes des Colis eme el us groupements, à compter du er jt 202.
VU Code général des ects tra el rtamment es ailes L 213.1 à L 2154,
VU Je Code del ot at otamment es arcs L 32-1 e suvam, L 11, L 4116, L'17A, R 3261 et sun, R 411.1 tsuans RAT-2-, 41128 tuant A1. sua
VU Fat irtmiistdal du 24 norme 167, ref à la sinalsaion des roues et autoroutes, mod corp,
VU Fat iteministrel du 6 novembre 192 mod, approurant notamment a Bème parie du Ir 1 de Fistncton remise ur sgralsason ur alsaion temporaire,
VU Là débraon n° 200288 le Conso mural en dte du 17 Décembre 2120 potant approbation du Réglement de Vire a Vi de run.
VU ardt n° ARR 20.318 du Mare en at du 21 Décembre 2020, pra application du Réghement de Vois dela Vi de Brunoy,
CONSIDERANTLa demande résentée par np SAUR, 77700 Magny d-Honge, en date du 1710202,
(CONSIDERANT qu des taraur de réparañon d'une purge fade et renouvehement de branchement plomb nt re entpés du 12 au 5 ru des Vas, 81800 Buy. jus 2410202, par entreprise SAUR 8 qu ut nécssaie, dans Tr d la skurt pubique, de régmenter le slatonnement et La Grulton des his a de gra heurté ds personnes en cs Hu,
ARRETE
ARTICLE+ Le jeu 24102024 l'enrapse SAUR est aus à actur des araux du 12 au 11des Vales,STB0O Euro, 6 0600 à 1700. BRUNOY Sue 23
ARRETE N° ARR 244428
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU [STATIONNEMENT ET DELA CIRCULATION, DU 12 AU 81 RUE]
DES VALLEES
ARTIQLE 2. Le jeudi 24/072024, La rculsion sera inerte pendant lus La urb des Lavaux mentionnée dans Tale 1 de OMOD à 1700. L'entreprise SAUR ok metre en place loutes ks Gralors les 81 cesares a à accès des ras à eur ropt.
ARTIGLE 3: Le satonnement ser considéré com gbnat en fncion de avancament du chan, 12 au 51 us de Vale, 1800 Brno. Le fomçage de êre prvlgé et ls découpes Gencbs 9 ont par sis. Un ji à Témutsen Her a non. Les maquages etais eo te rpts à Tfnéque. Sur ot, tolé de aersbe de tir sara rap, L'emprse sur chausshe sara Ge is mes de ongueur ri par total do taversde de chausse,
{ARTICLE La mie en lce des signasatonswrials a hozoiles nécessaires à cotirghmanaion 5 fera canormhment à lnstucton nimnstérele sur La siprasaton tmprake appuie pr Fat du 24 novmère 1967 mod at à la digence de eus SAR. Les dépenses de ous rares ras à Sinalsaten du chanter, y compris L survolance adaptant renouraloment pour Que Q8 CUS qu so, sn entremant à La charge de lenteptso SAUR dhlrnt le chanter a pour Wu s3 dub Lenrepise SAUR devra également afcher sur un panneau a durbe des taraur et Kréol maire
ouvrage. est tcment tr acer ls arts sur mobi bai
ARTICLE 5 Las iiacions aux disposons qu précédent seront poursuivies conormémant aux daposions es alles R 41-211 8UR 417.10 du Cod ea rout.
ARTICLE 6 Les vhs appartenant au propftäes ou cata frins ds oies dignes à arte 1 ckdesus, ii que ceux Ltd parles senc pales (sapeurs-pompiers, ambances, element des ordures mage, ec) pourront, par exception aux disposons de late 1rt, y cer à vise réduit, aux figues tps de lus condueur ; en but a de cause, 8 Vus ne Grant sos au prete stationner dans ces res ls mes Fc de rclaion son accords dan ls mêmes condions aux canins de rase ou de déméragement ans qu'aux ours lbs par a manbres du ps md Imddeons, sages-femmes, nfimêres 8e) 0 rendant au chevet de males La durée de ssiomnement der re Enie au es siementdspensabe. Afa de peetre cale cruiion excaphonnls, un passage re de 4 mes de Large dora re aménagé.
(ARTICLE Z: La cruston des pions sara anis en foncion de emprise de La manifestation et sera plate on se prog a à la ligance de enirepise SAUR.
ARTICLE 8: Tout vieu non autos ne respectant pas les Gspolions à l'ai 2 ser considéré comme génan L'mnabsaen et La mse en furère seront dr reset dans ls condor prés aux aies L3281 et savants du Code 6e Laroue.
dax Ville de Brunoy - Place de la BRUNOY Sue 33
ARRETE N° ARR 244428
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION, DU 12 AU 1 RUE.
VALLEES
ARTIGLE 8: Le présent ace pat far tot un causent Tribunal émis de Vorsails dans un déni de deux mo àcompter de sa pubeaton et ofaton.
ARGLE 10. Morsurle Droceur Ghrral des Senes de Vi de Bury,
MorsiurleDreceur Gréral dpi des Serics de La Ve de Brunoy, Morsiur le Resporsabe del Polce mal de Bury, Monsur le Commssaie de Pol chargé La Crconseplon de Brno Mensiurle Cha du Centre 4 Sous Epinay sou Sérar.
Monsieur ke Président du Sion, Monsieur Deeceu de oc,
Monsieur Dreceur des Cars Nero, Letroprise SAUR,
Le as connu ame el has a nc qu conne de had pret
AARIIGLE 14: Le présent ar sera pub sur sde La Vi au agir des at aéniats et en Sur où ur les panneaux munkpau sas à cal el. Une cop sra adresse au servie Communion ea v de BRUNOY.
Fat à roy. 17 acère 2024
Je passé ae HO 120 24
Vila de Brunoy- Place de la Mai - BP 89 + 10
BR Y
ARRETE N° ARR 24448
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET & ABROGE L'ARRETE N° 24.436 DU 11/10/2024 PORTANT LA CIRCULATION, 38 ROUTE DE BRIE
La Mère de BRUNOY,
VU ordonnance n°2011310 et dcr n°2021-131 du 7 otre 2021 port sur la réforme ds régles de Puel, den en vgutur des actes des Colkchtés lemorals et lus Groupements, à compet du er ul 202.
VU Code général des cachés troie trtamment les ais L 213.1 22155,
VU le Code de a route at notamment ses aies L 325.1 et sans, L4111 L AT, L 417: 3251 et sans, R4111 a sans, R 11-21, RA1-25 8 sua at 17. et sua,
VU Fab items du 2 novembre 1987, rat à La signalisation des routes at urnes, mod et compté,
VU fard amis du 8 novembre 1992 mod, apouant notamment La Blm parie du ve 1 de lsucioninemisele sur La gralsahon audre - ralatontemporre
VU Ia éiéraon n° 200888 le Consel munkial en date du 17 Décembre 2020 potant approbation du régamant de voi de a il de Boy,
VU at n° 2.391 du air en te du 2 Décenbre 2920, portant aplcaton du Right de Vo de Vi de Brno,
VU Fab n'ARR 24438 du 11 acère 2024 portant réglementation temporaire du stsioanemant et de La Greon, 38 tout de Be,
CONSIDERANT La demande présente par La cc SOBECA, ZAC des Blues, Vos de Folies, CS 30078. 88612 CERGY: PONTOISE, our comgle SENEDIS, en at du 08 ccobre 2024,
(CONSIDERANT que des araur ancerant a full sur oo pour remplacement de supports vaux our 8 compte GENEDIS vont re entpris au 38 route de Brie, 81800 Brun, du vd 17 core 2024 au vendre 18 cbr 24, de 2200 à DD par entrer et qu'est nécessaire, dans ir del hcurtépuique, de régler le staiomement et ckulton es vel af de gran hé des personnes en 6. eu
CONSDERANT le coul de lenrepse SOBECA iiormant lammadaton des travaux prbus du jeudi IQ ju’ 1BOZO4, au 38 roue de Brie, 51800 Brunoy et qu'il est nécessake 'abroger Tab
ARR 244388 du 1102024, sus 11
BRUNOY Suite 22
ARRETE N° ARR 244418
ABROGE L'ARRETE N° 24436 DU 1102024, PORTANT. REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET
LA CIRCULATION, 38 ROUTE DE BRIE
ARRETE
ARTIGLE 4: ABROGE l'arb N'ARA 24388 en ae du 1 1D2CZ, sv.
ARTIGLE2 Le présent ace pat fre tt un cours devant Tribunal Aémistaf de Versa dans un “ha de deux moi àcogtr de sa publtion toto.
ARIIGLEà Monsieur Decceur Ghrral 6e Sanes de a Vie de Brunoy
Madamo a Drctice Générale Ant des Sarces 6 La Vi de Brunoy, Monsieur Responatle do a Poice mul de run,
Morsleurle Conmsaie de Pol char de La Crcorscrpton de Brno, Morsleurle Cha du Cent de Sacours Epinay sous Sénat,
Moralurle Présent du Cons Déaremntal de Essonne, Mensiurl Présent du Svom,
Monsieur Directeur de oc, Monsieur Déc des Cars Nacre,
Leneprse SOBECA Les as coma amer ot ag ca nc qu conne de he dpt
ARTICLE4 Le présent ar sera pui sure ste de La ie, au repsre des cs émise acné sur le ou sur ls panneaux munipaur tal à cat fl. Une copie sera adressée au service Commuricato de vil de BRUNOY.
Fatà Brunoy, le 17 acbre 2024
Acte pat srl ste dela lee 44] à].
Mille de Brunoy » Place de a Mir BP 83 12
BRUNOY
ARRETE N° ARR 244448
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT, 24 RUE DE VERDUN
Le are de BRUNOY,
VU Fordoanance n°20211310 ete décret n°2021-131 du 7 olbre 2021 pra sur réforme des régles de publié, Gene en vgueur des acts des Conti lmkorales et leurs groupements, à comper du erhuilet 2022,
VU Gode général des colectvts tease notamment is arcs L 213.1 à L2213,
VU le Code de la roue et notamment sas ares L 325.1 t suans L 411.1, L 611. L 417: R 326: et suivants R 411 et sun, R 41-211, R 41125 et suivants, RAA et sais,
VU Far intaminisil du 24 novembre 197, lt à La signalisation des routes et auorutes, modif et compté,
VU l'art inteministel du 6 novembre 1832 modifié, approuvant ntamment La ème parie du ire 1 6e Fistucton interminse sur lyalsation route - signalisation lomporie,
VU la étbératon n° 20/8 le Consel municipal en date du 17 Décembre 2020, poant approbation du réglement de vi de a Vie de Brunoy,
VU ab n° 20 AG du Maire en date du 21 Décembre 2020, portant apolcation du Rbglement de Voie de La Vide Brunoy,
(CONSIDÉRANT la demande présentée par l'nteprse DSM DEMENAGEMENTS, 575 Avenue de Europe. 7240 Vert Saint-Denis, en ae du 03/10/2024,
CONSIDÉRANT que des maux concemant un déménagement vont dre entrepris au 24 rue de Verdun, 51800 Brunoy le nd 04/11/2024, ar lentrepise DSM DEMENAGEMENTS et qu st nécessaire dns lié de a sécurité pique de réglementer le saionnament des véhicules ain de garair La sbcurlé des personnes en cas leu,
ARRETE
ARTICLE 4; Le lundi 04/2024, enrptise SM DEMENAGEMENTS est aude à déménager au 24 re de Verdun 1800 Error, 13 |
BRUNOY Sue 23
ARRETE N° ARR 244448
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT, 24 RUE DE VERDUN
ARTICLE 2: Le stabonnement sera interdit sur 3 places au 24 ru de Verdun, 51800 Brunoy, pendant loue La durée occupaion indiquée à rie 1
ARTICLE 3: La mise en place des signasaions vericals et horizontales nécessaire à cat rélementaicn 52 era contormément à insu inerministrele sur a signalsaion temporaire aprouvbe pars arts du 24 novembre 1987 mod, 6 novembre 1992 mad et à La gence de l'entreprise DSM DEMENAGEMENTS, Les dépenses de ous natures reates à a Sgnalsation du chantier, y corps a survelance,ladapaton et Le renaurelement pour quels que cause que ce 50%, sont enbéremant à la charge de Tenteptse DSU IDEMERAGEMENTS déclarant chanber et pour iut sa duré.
Les iacons aux posions qu précdent seront poursuivies conformément aux disposons des arcs R 41121. RL 41710 du Code de a roue.
ARTICLE S. Tout éhiuie on auors ne respectant pas les disposons à l'artice 2 sara considéré comme ghnant, L'mmbiisaton et La mise en fouribre seront as prescrites dans les conditions primes aux res LL 325-1 elsuants du Code de laut.
ARTIGLE 6: Le présent acte pot faire l'objet un acours devant le Trbunal Adninistraëf de Vrsalles dans un “ll de eux mois à compter de sa pbiabon et rotfcation.
ARTICLE 7 Monsieur Dreceur Général des Sani de la ile de Bros,
Monsieur ie Drecur General Ado des Series de La vil de Brunoy, Monsieur Responsable de La Police municipale de Bruno,
Monsieur is Commissaire de Polce chap dela Crconsctpon de Brunoy. Monsieur le Che du Centre de Secours d'Epiay-ous-Sénan,
Monseur le Président du Son, Monseur le Dreceur de Ke
Monseur ke Drsceur des Cars Nédoma, L'entreprise DSM DEMENAGEMENTS,
Les aoû comme amant, ot ag, chain en 8 qu con, de xhun du rt a
83 : 91808 Brunoy cedex, error 14
BRUNOY Suite 33
ARRETE N° ARR 244478
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT, 24 RUE DE VERDUN
AARTIQLE 8: Le présent ab er pui sure se de La Vie, au rage des actes administratif ur te ou sure panneaux mnipaur tas àcel fe. Une copie sera adressée au senice Communication de la vil de BRUNOY.
Fat à Brunoy, le 18 cbr 2024
Bet pub sure st de la Ville: 22/ JO/XP 15
BRUNOY
ARRETE N° ARR 244498
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT, 3 RUE DES ECOLES - FCG POUR LE
COMPTE D'ORANGE
Le aire de BRUNOY,
VU l'ndonnance n°2021810 ae dert n°2021- 1811 du 7 atobre 2021 point aura fo des régles de pubioié, denrée en vigueur des actes des Calectviis lmlorales et leurs groupements, à compler du er et 2022,
VU le Code général des coctvs aroials et notamment ls ares L 22131 L 2213-8,
VU le Gode de La roue et notamment ses ares L 325.1 et suivants, L 411, L18, L 417: R 3261 et sure R 4111 sun R 411-214, 411.2 6 suants,R 417- etaulants,
VU Fam iemiistél du 24 novembre 197, rl à la signalisation des routes et autoroutes, mod et copié,
VU l'art itoministérel du 6 novembre 1982 mod, epprauvant naament a Be parie du Ie 1 de lastucton Inteminiséiol surla sgralsaton four - Sgnalsaon temporaire,
VU Ia déBraton n* 20.00/8 du Consel Municpal an dat du 17 Décembre 2020, orant approbation du Réament de Voie dela Ve de Brunoy,
VU l'a n° ARR 20.381/8 du Mare en date du 21 Décembre 2020, parlant application du Réglement de Vori de Vie de Brunoy,
(CONSIDERANT la amande présentée par La sol FGC, 72 rue de Longimaau, 91160 BALLAINVILLIERS, pou compte ORANGE, en date du 18/10/2024,
(CONSIDERANT que des raraur concemant a réaraton d'un conduite lécom vont ve entrepris au 3re des Écoles, 1800 Brunoy, du und 0411/2024 au nd 02/12/2026, par l'entreprise FGC et qui est nécessie, ans litre la sécu publique, dilerdre Le saomnament an de garant La sécu des personnes en ces leu,
ARRETE
ARTICLE 1 : À compter du nd L/1 12024 au lundi 02/122026, entreprise FGC est auoisée à raser des avaux de réparation une onde Télécom, 3 ue des Ecls, 81800 Brunoy, de 08h00 à 17900.
Le sionnement sera ilrdt au 3 rue des Écoles, 91800 Brunoy, du and 4/11/2028 au lundi O2/2AQE, de OENOO à 1700. 16
BRUNOY Suite 23
ARRETE N° ARR 244458
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT, 3 RUE DES ECOLES- CG POUR LE
(COMPTE D'ORANGE
ARTICLE 3 : La cielaton sea maintenue dans la Rue des Écoles pendant a durée du chaner L'enteprise aura à sù Charge la mise en œuvre de lus es sposfs de balsages rendus nécasaies àla bou des usages
ARTIQLE 4 La mise en pce des sigalsatonsvericales ot hozonales nécessaires à ct rglomentaion 82 fera conformément à linaivcton intsminsriele sur 1 slgalsation temporaire approuvée par l'art du 24 novembre 1967 mode à a iigence de l'enrepise FGC. Les dépenses de toutes natures relate à La sigraisaion du chanber, y comp La surveñlance, adaptation et renouvelement pour qule que cause que 8 so son enremant à a chage Ge lentes FGC Gclrant le char at pour out a durée L'entreprise FGC dea également afchar sur un panneau a dub des travaux 6 donfer ls maîve d'ouvrage Het Stictementintedt daffchrles ardtés sure mob bain,
ARTICLE 5 : Les noctons aux Sspoions qu préchdent seront poursuhies conformément aux Gsposions des arcsR 411-211 8UR 41710 du Gode de la rout
ARTICLE: La rcuaton des péons ser ogaisbe en fonction de empse du chantier et sara implantée en Se protégé à la digence e l'enrpris déclarant char
ARTICLE 7: Tout véhieule non autos ne respecant pas es disposons à l'arc 2 sea considéré comme génant.Limobiisaton t la mise en Sourire seront alors presries dans les condiions prévues aux arcs 1328. suirants du Code de a rate
ARTICLE 8 Le présent acte pet fre objet un recours devant Tribunal Administratif de Versa dan un “délai de deux mis à conplr de sa pubealon et notation.
ARTICLES Monsaur le Drecteur Général des Sens dela Vie de Brunoy,
Monsieur le Drectice Général Ait des Services de La ile de Bunoy, Monsieur le Responsable del Pole muricpae de Brunoy,
Monsieur le Commissaire de Po chargé de la Crconsepon de Brunoy, Monsieur le Chef du Centre de Secours Epay-sous- Sénart,
Monsieur Président du Svom, Monsieur le Directeur de Keos,
Monsieur le Dreceur des Cars Neon, L'entreprise FGC,
Les agents communaux asserments, sont hagés, chacun en ce quil conceme, de ludo du présent ar.
BP 83 - 91805 Brunoy cedex 17
BRUNOY ‘Suite 33
ARRETE N° ARR 244498
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT, 3 RUE DES ECOLES - FCG POUR LE
(COMPTE D'ORANGE
ARTICLE 10: Le présant amd era publ sur a de La il, au rgistre des actes adinistaës et achh ua ou sur pannaaux municipaux sta 4oo fl. Une cop ser adossbe au servie Cormucaon dela vie de BRUNOY.
Bruno, 18 acobe 2024
Act pub sur st dela Ville: 2.27 AC/ VU 18
BRUNOY
ARRETE N° ARR 2444816
FERMETURE DU STADE MUNICIPAL DU VENDREDI 1 (OCTOBRE AU DIMANCHE 3 NOVEMBRE 2024
Le aire de BRUNOY,
VU ordonnance n°29211310 te décret n°20211311 du 7 ocobre 2021 portant aura réforme des res de publié, dentée en vigueur des actes des Colkctiés temrorials et leurs groupements, à compter du juil 202,
VU le Code général des cac tea,
VU is conditions aimosghhiques actuels tiens des précptaons excaphonnelement élevée provcant une satraton d'eau sure train en arte,
(CONSIDERANT, que le at de praqur le Jotal, atldtsme ou out autre spot pourait entrain Là destin du train engazoné du Sade Municipal mas également proumquer des chues avec rsque de tac,
ARRETE
ARTICLE 1: La pratique du fol, de the ou tout aure spot est intrit sur le train engazoonde du Stade Munkial du Vendredi 18 ccobre au Dimanche 3 novembre 2024, Seuls la piste atteste ouverte la pratique.
ARTICLE 2 : Durant ete interécion les entrainements url terain engazonné sont stiiementiteréts Les rencontres ialement rues duront se jour au stade Para bourg ou le cas chant seront repos une dat tireur.
ARTICLE 3 : Les infractions aux dispotions du présent abté seront constathes et pousuñies conormément au en vgueur.
ARTICLE 4: Le présent act peut faire objet d'u recours devant le Tbunal Adminisrat de Versails dans un délai de eux mois à compler de 5 pubkication et rtfcaon. 19
BRUNOY Suite 22
ARRETE N° ARR 24448/6
FERMETURE DU STADE MUNICIPAL DU VENDREDI 18 (OCTOBRE AU DIMANCHE 3 NOVEMBRE 2024
ARTICLES Mnsieur ie Drecteur Général des Senices de a vil de Bruay,
Madame le Drecteur Général ot des Sens de lavede Brunoy, Monsieur Commissaire dePace chargé del Gicanscpion de Brunoy,
Monsieur le Responsable de la Pole municpas de Brunoy, Monsieur le Président du Fatal Cube Brunoy,
Monsieur Président de a gue le de France de Footal, Monseurle Président du Disc de Essonne de Fotbal,
Madame La Président de Ai Brunoy CU
Les agents communaux assermenés, sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution du présent art, qu sera transmis à Madame la Prééte de l'Essonne.
ARTICLE 6: Le présent ar sera put sur le se del il, au registre es acts administratif sur Ste ou sur ls pamneaur manga tal àcol fl Une copie sera adressbe au senc Communication 6 Lave de BRUNOY.
Fat à Brunoy, le 18 ocobre 2024
Lebae, Vice-Président de La Communauté d'agglomération
Ac patin ete ARNAGEAA
Ville de Brunoy -Place de la Mairie - BP 83 - 91805 Brunoy cedex TL O1 69 2989 89-101 80 28 90 89-Cnrn romande am Oran hr bn 20
ture de l'acte + Arrèté
Puméro attribué à l'acte: ARR 24.448/6
Objet de l'acte : | FERMETURE DU STADE MUNICIPAL DU VENDREDI 18 OCTOBRE AU DNANCHE 3 NOVEMBRE 2024
Thème Préfecture: 6 ibertes publiques et pourvoir de pole / 4 - Autres actes réglementaires
Transacion Préfecture: Q7219101144 20241018 RU AR24164 AR
Date de Lac 1810702
entifiant unique de ac BRU AR 24164 1
Date de réception en Préfecture + 18 octobre 2024 21
BRUNOY
ARRETE N° ARR 2444716
FERMETURE DU PARKING DES TENNIS DECOUVERTS DU VENDREDI 18 AU MARDI 2 OCTOBRE 2024
Le Maire de BRUNOY,
VU l'ordonnance n°20211310 ele décret 2021-1311 du 7 tre 2021 pont sur la réforme des régles de path, Sete en Vigo da cs des Cahiers as pren, à com du ejllt
VU le Code général des coctls tea,
VU les précplatons dj tombes et attendues sur les prochains jours provccant une sation en eau de a gravement aichement pose,
als travaux réalisés nbcesstantun temps de stablisation del surface en grave cmt,
(CONSIDERANT quel ciuation et le statement de véhicuie va entrainer une dgradaon prémalue du parig out juste restau, 1 est nécessaire de femer le paring des Tenis Découvers 2 avenue Piore Prost ron Pont es rois de home à Bruno,
ARRETE
ARTICLE 1 : Le pañing des Tenis Découers ss 2 aveue Pieme Prost, rond Point des dois de Thorme à Brunoy, estlemé au staionnemnt à La ciao du vendre 18 au mar 22 octobre 2024.
ARTICLE 2; Les infractions aux dspotions du présent été seront contes et poursuñes colormément aux os en vigueur
ARTICLE 3: Tous wéheues ne respectant pas ces dispolions seront considérés comme. gérants limmobisaton etla mise en fours seront prescrites dans les conditions prévues aux ris L325.1 8 325. 3
ARTICLE 4 : Le présent acte peut fre objet un recours devant le Trbunal Adninisraf de Versailes dans un ha de deux mo à compter de sa pubeaton et notion.
ARTICLES Monsieur le Dercteur Général des Serices de ail de Brunoy,
Monsiur le Directeur Général Ag des Senes del vil de Brunoy, Monsieur le Commissare de Poe chargé de la Crconscrpton de Brunoy,
Monsiurle Responsable del Plce municipale de Brun, Les agen communaux assements, sont chargés, chacun en ce qui conceme, de l'ndeuton du présent art, qu ser transmis à Madare a Préft de 'Essone. 22
BRUNOY Suite 22
ARRETE N° ARR 2444716
FERMETURE DU PARKING DES TENNIS DECOUVERTS DU VENDREDI 18 AU MARDI 22 OCTOBRE 2024
ARTICLE6 : Le présent am sara pub sure de La ile, au reste des actes adminsatlse afché sur le au surles panneau munipaur sta à cat ef. Une copie ser atessbe au service Communication de lave de BRUNOY.
Fat à Bruno, 18 octobre 2024
Le aie, Vice-Président del Cormpunauté daggoméraion
Act pui sure se de a Vale: ALU
Ville de Bru 23
Pate de L'acte Aré
Huméro ati à l'acte: AR 2444
Objet de l'acte FERMETURE DU PARWING DES TENNS DECOUVERTS DU VENOREDI 18 AU MaROI 22 OCTOBRE 2024
Thème Préfecture : 4: Fonction publique / 4 Autres categories de personnes
Transtion Préfecture + 091-21910114:2024101-BRU_ARL24166-AR
Date de l'acte 18/10/2024
Identifiant unique de l'acte: BRULAR 24166
Date de réception en Préfecture + 18 octobre 2024 24
ARRETE N° ARR 2444818
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT, 21 RUE DE LA POSTE
Le Mare de BRUNOY,
VU Fordonnance n°20211910 ete décret n°2021-1311 du 7 lbre 2021 paint sur la réforme des règles de public, Genrée en vigueur ds acts des Colis tomtorle et urs groupements, à complerdu erjullet2022,
VU le Code général des colcts terra et notamment ls arcs L 213: àL 22134
VU 1e Code de La route et notamment ses ares L 325. et suivants, L 411.1, L 411, L 417.1, R 326: et savants, R 4111 sua R 41-211, R411.28 et subans, et R 417. et suivants,
VU l'ardéinteminstél du 24 novembre 167, relatif à La sialsaton des routes et autoroutes, modifié et compte,
VU l'art iteministrel du 6 novembre 1992 mod, prouvant notamment à Bème parie du re 1 6e listuction termistérele sur Sgnalsaion route Sinalsaon temporaire,
VU La dbératon n° 200888 l Consel municipal en date du 17 Décembre 2020, portant aprobaion du réglement de voie de La Vile de Buro,
VU art n° 20 3918 du Mare an dat du 21 Décembre 2020, portant aplicaton du Rigiement de Voie de La Vide Brunoy,
(CONSIDÉRANT la amande présente par La sci AGD, Boueuar Noyers Pompons, 9100 Sans, en date du 15/0204,
{CONSIDÉRANT que des Wraux concemant un déménagement vont être entres Le lundi 21 atore 2024 au 21 re de la est, 81800 Buy, ar a socité AGD qu st nécessaire dans ir de La seul pubique Ge réglementer staiomement des véhicules af de garantir la sécurt des parsonnes en ca eux,
ARRETE
ARTICLE 1 : Le lundi 2102024, la société AGD est autoñsée à Gbménager au 21 mue de la Pose 81800 Brunoy. 25
BRUNOY Sue 23
ARRETE N° ARR 244428
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT, 21 RUE DE LA POSTE
ARTICLE 2: Le stationnement sea iterdt sur À place au 21 rue de le Poste, 1800 Brunoy pendant tout La dure occupation indquée à arc 1.
ARTIGLE 3: La mise en place des sigralsationsvericales et hotaonales nécessaires à ca rglomentaion 5e Fra conormément à lnstucton itemiistiele sur la snalsaon tempcrare approuvée par les arts du 24 novembre 1967 mod 6 novembre 1992 modif et à La digence de la soc AGO. Les dépenses de touts natures relatives à la sinassion du chanter, compil suvellance, adaptaion te renouveioment Bou ce qu ca qu 80, nat À La ha de x GD ln hr pr tou sa
ARTICLE 4; Les infacions aux Gsposons qui préchéent sant poursuhes conrmément aux dspsiions des arcs R. 41:21. LR 417.10 du Code de loue.
Tout vue non utris no respectant pas les disoslions à arte 2sera considéré comme ‘nant L'mmoblsaion et La mise en fourière seront alors prescs dans les condition prévues aux arcs 1325. suivants du Code de Larout.
ARTICLE 8: Le présent ct peut ire abjt un recours devant Tribunal Adriistraf de Versalles dans un la de eux mo à comp de sa bain et notation.
ARTICLE? Monsieur Dreceur Général des Series de la Vale de Bury,
Monsieur le Deuceur General Adi des Services de Lave 6 Boy, Monsieur Cha du Carte de Secours d'Epinay-sous-Sénar,
Monsieur le Commissaire de Polce charge L Crconsepion de Brunoy, Monsieur le Responsable de a Polce municipal de Boy,
Monseur le Présent du Som, Monsieur ke Dreceur de Keis,
Monsieur Dreceur des Cars Néroma, La sookté AGD,
Les aents communaux asser, sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de ledcuion du présent ab.
Ville de Brunoy - Place de la Mairie TA 2 O1 6988789 facO1 0 9 90 8 Curl BRUNOY Sue 33
ARRETE N° ARR 244218
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT, 21 RUE DE LA POSTE
ARTICLE 8 Le présent ardt ser pui url se de a Vil, au registre es actes ministre fe sur te ou sur les panngaux munkipaur instal à et alt. Une copie sera adressée au senice Communication de La vle de BRUNOY.
Fat à Brunoy, le 18 octobre 2024
Acte pubié sure ie de La Vie ls : X31 07 224
83 - 91805 Brunoy cedex 27
BRUNOY
ARRETE N° ARR 24449/8
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT, RUE LATERALE - ANGLE RUE DU
REVEILLON (DEPOT DE MATERIEL)
LeMaire de BRUNOY,
VU ordonnance n°20211310 ele décret n°2021-131 du 7 olbre 2021 pont sur a réforme des régles de publté, d'entrée en vigueur des actes des Calectvibs temtoñales et kurs groupements, à complet du lt 2022
VU le Cod général ds colis tete t notamment is arcs L 213. à L22134,
VU le Code del roue et notament sa articles L 3251 t suivants L 4118, L 417: R 32:1 et sut RAffi etsubans, 411-211, R 41-25 et suivants et R 417.1 € ua,
VU l'ambéinteminstl du 24 novembre 197, rl à la signalisation des routes et auorutes, mod et compté,
VU l'amdté intminise du 6 novembre 1982 modif, approuant notamment La Bème parie du ire 1de Fistnction iemiistrele sur Sgnalsaion route - sgnalsaton temporaire,
VU La ébiraton n° 2LGGB le Consel municipal en date du 17 Décembre 2020, portant approbaton du Réglement de Voie de La Vie de Brunoy,
VU art n° ARR 20 918 du Mare en dat du 21 Décembre 2020, portant appcaion du Râglement de Voirie del Vie de Boy,
CONSIDERANT la demande présentée par lenrepse NGE Génie-Cul, rue Gore, 77257 Bre-Comte- Robert, en date du 15102024,
{CONSIDERANT quun épi de mar va ve entrés ue Latrale angl rue du Révelon, 81800 Brunoy, du lndi 2102024 au vendredi 25102024, par lentprise NGE Génie-Chl et qu'il est nécessaire, dans Fit de La shurtépublque, de réglementer le taionnement des véhicules an de garant a sécu des parsomnes en cu eux
ARRETE
ARTICLE +: À complr du lundi 21102024 et jusqu'au vendredi 25.102024, entreprise NGE Gérie Ci et uonisée à déposer du marie re tre — ange rue du Réveilon, 91800 Brunoy. 28
BRUNOY Suite 23
ARRETE N° ARR 244498
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT, RUE LATERALE - ANGLE RUE DU
REVEILLON (DEPOT DE MATERIEL)
ARTICLE 2, Le stahonnemnt sera inter pendant out la dure occupation indquée à l'art 1
AARTIGLE à: La mise en plc des signasatons vricals et horizontales nhcasaies à ct réglementation se fera conformément à lnstnction ierministriele sur la signalisation temporaire prouvée par Tardté du 24 novembre 1867 modifié et à la digence de lntrepse NGE Gâne-Ch. Les dépenses de toutes natures relatives à La signalisation du chanter, ycompris a suvelance, adaptant anouvelmant pour quel que cause que ce ok, sont entrement à a charge de lenwrise NGE Génie-Chl déclarant le chantier at pour ae sa durée.
ARTICLE 4 Les inactons au disposons qu précdent seront poursuivies conformément aux disposons des ris R 411.21. at 41710 du Code dela rout.
ARTICLE $: Tout véhicule non autorisé ne respectant pas les disposition à arc 2 sera cons comme {énant L'mobisaion et la mise en foubre seront lo prscies dans le conditions pres au arcs 1328: et sua du Code de a roue.
ARTICLE 6: Le présent acte peut faire objet un cours devant le Trbunal Adrinisraëf de Versalles dans un délai de deux mois à compter de sa pubicabon et rafcation
ARIIGLEZ Monsieur Dreceur Général des Series de a Vile de Brunoy,
Monsieur le Dreceur Général Ait des Sevices de La Vi de Brunoy, Monsieur le Responsable de La Police municipale de Bruno,
Monsieur le Commissaire dePolce chargé de la Crconscrpon de Brun, Monsieur le Che du Centre de Sacours d'Epinay-sous nat,
Monsieur le Présent du Son, Monsieur le Dreceur de Ke,
Monsieur le Dreceur des Cars Nedoma L'entreprise NGE Gérie-Chl,
Les agents communaux assements, sont hagès, chacun en ce quil conceme, de l'exdeuion du présent art.
Ville wo runoy : Plece de la Mai + le or à 29
BRUNOY Sue 33
ARRETE N° ARR 24449/8
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT, RUE LATERALE - ANGLE RUE DU
REVEILLON (DEPOT DE MATERIEL)
ARIIGLE 8: Le présent at sera pub sur se de a ile, au registre des actes néminisats et fé sur se au suis panneau munipaux instal à cat fl. Une copie era adresse au senc Comurication de lai de BRUNO.
Fat à Brunoy, le 21 ocobre 2024
Act pub sur le dela tele: AO XPH
Ville de Brunoy -Place de la Mairie - BP 83 - 91805 Brunoy c O1 60 8 0 99- Cour: ranauemaO rene BRUNOY
ARRETE N° ARR 244508
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT, RUE LATERALE - ANGLE RUE DU
REVEILLON (ECHAFAUDAGE)
Le aire de BRUNOY,
VU ordonnance n°2021131 et décret n°20211311 du 7 ocobe 2021 portant aura réorme de règles de paie, dans en vor de as des Calc las eus grupemens, à comp du rail
VU le Code pénal des coltités tels trtamment ls articles L 2213. à L 22138,
VU le Code de La roue et notamment sa arcs L 3251 t sua L 4118, L 17: R326: et aurais, A1 et sua, R 41121. R 411.2 a subants, et 417: a suvants,
VU Frbté inteminstérl du 24 novembre 167, rl à la signalisation des routes et auoruts, modifié et compté,
VU Farrdté itministel du 6 novembre 1892 modif, approuant ntammnt La ème parie du re 1 de Fstuctoninermaistére sur la lala rude - Salsa temporaire,
VU La dbibéraon n° 20.02/8 le Consel municipal an date du 17 Décembre 2020, print approbaion du Réglement de Vi de a Vile de Brunoy,
VU arrété n° ARR 20.398 du Maire en dae du 21 Décembre 2020, partant aplcation du Rbglement de Voie dela Vie de Bruroy,
CONSIDERANT la demande présente par l'entreprise NGE Gérie-Ch, rue Get, 77257 Bre-Comie- Rober en dat du 15102024,
CONSIDERANT qu'un échaludage 1 être sb rue Latrale — angl ru du Révellon, du lundi 04112024 au vendredi 22/11/2024, par lentreptise NGE Génie-Cvl et quil est nécessare, dans lité de la sécu pubique, de réglementer le staiornemant des vices af de garant La sécu des personnes en ces eux,
ARRETE
ARTICLE +: À compler du lundi 04/1/2024 et jusqu'au vendredi 22/11/2024, entreprise NGE Génie Ch et adore à mare en plce un échalaudage rue Lara angle rue du Réwiln, 91800 Brunoy. 31
BRUNOY Suite 23
ARRETE N° ARR 244508
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT, RUE LATERALE - ANGLE RUE DU
REVEILLON (ECHAFAUDAGE)
ARTICLE 2 Le statonnamnt sara inter pendant toute La dure d'occupation indiquée à article 1
ARTICLE 3; La mise en plce des signasatons vrais et horizontales nécessaires à cal rélementaon 82 fera conformément à Mnstuction ieministiole sur la sigraisaion lemprae prouvée par lat du 24 novembre 1567 modifié t à la dligence de lenteprse NGE Géni-Cni. Les dépenses de toutes natures relatives à la signa du chanter, y comp a suvllance plain et renouvellement pour quil que cause que ce so, sont entdrement à a charge de l'entupse NGE Génie-Chl décrant le chantier et pour tout sa dure.
ARTICLE Les inachons au dispositions qu préodent seront poursuivie colormément aux disposons des articles R 411.211 et 41710 du Gode dela route.
ARTIGLE5: Tout vhiue non ut ne respectant pas les disposions à article 2 ser consid comme gânant.L'mmobisson at la mise en foube seront al prescies dans le eondion prvues aux articles 1328. et sua du Co de a roue.
ARTICLE 6: Le résant acte peut faire objet un recours devant Trbunal dminisaf de Versales dans un “Gti de deux mos à compter de sa pubcaton et notation.
ARTICLE7 Monsieur le Dracteur Génra des Sences del il e Brunoy,
Monsiur le Directeur Génral Ant des Sans de a Vie de Bruno, Monsieur Responsable de La Pace municpae de Brunoy,
Monsiur le Commissare de Poce chargé de la Circonsefpon de Brunoy, Monsieur le Chef du Centre de Secours Epinay sous Sénan,
Monsieur le Président du Sivom, Monsieur le Dinctur de Kool,
Monsieur le Dreclur des Cars Nedroma, L'entrepise NGE Gérie-C,
Les ans coma mers sn aps chan en ce que arcade dut du pat a
83 - 91805 Brunoy cedex tort he orne 32
BRUNOY Suite 33
ARRETE N° ARR 244508
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT, RUE LATERALE - ANGLE RUE DU
REVEILLON (ECHAFAUDAGE)
(ARTICLE 8: Le présent art sera pub url st de La ie, au reg des actes mdminisatts et afché sur Ste ou surles panneaux municipaux install àce fe, Une cpl sera adresse au senc Communication 6 lave de BRUNOY.
Fat à Brunoy, 21 ocobre 2024
Acte publi surle site dela Vie le: 2.1 AOFICRA 33
BRUNOY
ARRETE N° ARR 2445118
ABROGE L'ARRETE N°24,442 DU 17/10/2024 PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET
DU STATIONNEMENT, RUE DES VALLEES
Le Mare de BRUNOY,
VU ordonnance n°20211810 ele décret 2021-1311 du 7 clore 2021 portant sur a réforme des régles de pub, d'envée en vgueur des acts des Colis tomtoales et leurs groupements, à compler du jet 2022,
VU Gode général des coectis tarroiaes et notamment ls ares L 22131 1 2213-8,
VU le Code de la route et notament se articles L 3251 et surants, L 4118, L 17: R325: et suvants, RAT el suans, R411-21-1,R 11-25 et sun, 17: et suants,
Va mal du 2 menbe 1E7, à rate es us ur 684 a complété,
VU Farrdté iteministel du 6 novembre 1952 md, sprauvant noarment la Be parie du le 1 de Fistusion inrminisre surla salsaton routière — salsation temporaire,
VU Ia dbiératon n° 2ŒGB le Consel municipal en da du 17 Décembre 2020, point approbaton du Réglement de Voie de La Vie de Bruno,
VU arrété n° ARR 203618 du Maire en date du 21 Décembre 2020, parant appication du Rbglment de Voie dela Vie de Bury,
VU ardt n°24442 du 17/10/2024, parlant rglementaion temporaire de ciulation et du staionnement pour des araux concemant la réaraon une purge fuarde ete renouvellement de branchement plomb, le jeudi 2407204, du 12 au 51 ru des Vas, abrogé pour eur de localisation ds aux,
(CONSIDERANT La demande présentée par lenirese SAUR, 74 rue René Biel, 89100 Sans, en date du FO,
(CONSIDERANT que des raraux de réparation dune purge fuarde et renouvelement de branchemant plomb vont être entres rue des Valbes(porion ro des Mahites avenue du Président Kennedy), 81800 Brunoy, le Jeudi 202024, par enepise SAUR. et quil est nécessaire, dans lintért de la écart publique, de réglementer le stationnement et La ciuiion des véhicules fn de garni a sécurté des personnes en ces eut,
(CONSIDERANT ue emeur sur lcaisaion des arau, BRUNOY Suite 24
ARRETE N° ARR 244518
ABROGE L'ARRETE N°24,442 DU 17/10/2024 PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET
DU STATIONNEMENT, RUE DES VALLEES
ARRETE
ARIIGLE 1; ABROGE ab n°244428 du 17/10/2024, susvisé
ARTIGLE 2 Le jeu 24102024, entrepris SAUR st autorise àeftctuer des avaur, de 800 à 17H00, re es Vans (potion Rue es Mahiots «avenue du Président Kennec), 91800
Bruay.
ARTICLE 3 Le jeudi 24102024, La crulaion sera iterdte pendant toutes a durée des travaux menionnde dans Farc 1 de 0600 à 17H00. L'nreprise SAUR dot metre en place louis les dans ue nbcessares et acc des ferais à eur prop
ARTICLE 4: Le stnionnement sara considéré comme gérant en fonc de avancement du chan, ru des Valkes (orion ru des Maienes + ausmue du Préient Kennedy), 91800 Brunoy. Le fonçage devra dt prvhégé et les découpes denrobs se oont par sclge. Un jt à l'émuion fra a Laïson. Les marquages existants devront être repfis àidenlgue. Sur Woo La té de raversbe de rotor er reprise L'empise sur chaussbe sera de os mât de ngueur minimum par total de raversbe de chaussée.
ARTICLE La mise en pie des signalisation vricals et hazotales nécessaires à ct rglementaion se fera conformément à lion intemiistrele sur la signalsaton temporaire approuvée par lat du 24 noveèe 1967 mod, 6 novembre 1992 mod e à la dgence de entreprise SAUR. Les dépenses de ous natures rltves à nas du chant, y comp la suvllance, adaptaion et renouielament pour quel que cause que ce so, sont entérement à La chape de lenteprise SAUR décirant le chanter et pour loue sa durbe. L'nieprise SAUR devra également affchr sur un pamneau la duré des aa et Hdentr ie maire ouvrage. st stictement er d'ffher les rés sur le mobile bain.
ARTIGLE 6 Les itezons aux potins qui récent seront poursuivies conomément aux disposons des ares R 41121. LR 417.10 du Gode de roue.
- 91805 Brunoy cedex, eranbreteinre here) 35
BRUNOY Suite 34
ARRETE N° ARR 2445118
ABROGE L'ARRETE N°24,442 DU 17/10/2024 PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET
DU STATIONNEMENT, RUE DES VALLEES
ARTICLE 7: Les vies apprenant aux propriétaires ou locataires ferais des vole désignées à rate 1 ckdssus, ans que ceux usés par es series pubs (sapeurs-pompiers, ambiances, endvement des ordures mbnagèrs, ete) pourront, par encapten aux Gsposions de l'arc 1 ré, y cul à vlsses bts rédule, au rique et péri de leurs conducteurs ; en lou tt de cause, ces véhicules ne Geo sous aucun prétexte staionner dans ces rues; mêmes acts de cicuiaion Sont accodbes dans les mêmes condions aux camions de raison ou de Géménagemet ainsi uux voies usb par les membres du corps médical médecins, sages Sommes ifrmières ec 0 rendant au chevet de malades, La durbe de statonnament devra te ide au temps stctoment ndispensabe. Ain de parnetre cat cation encaphonnae, un pass39e re de mt de lpe devra ire ambnagb.
ARTICLE8. La cielaion des pétons sera organise en fonction de l'emprise de Ia manistaion et sera émane en le protgé et à la dience de l'entreprise SAUR.
ARTICLE 8: Tout véhicule non autorise respectant pas les dspostins à l'art 2 sara coniéré comme ghnant. L'mmcbdsaton et La mise en fourière seront alors prescries dans les condiions prémues aux aies 13251 el suants du Code dela route.
ARTIGLE 10: Le présent act peut fair bot un recours devant le Tbual Adminisaf de Versa dans un “lai de aux mois à compter des puicaton et natation
ARTIQLE 11: Monsure Dreceur Général des Sanices de il de Brunoy,
Monsieur le DreceurGéndral Adjoint des Services de La Vide Brunoy, Monsieur Responsabia de La Police murale de Euro.
Monsieur le Commissaire de Polce chargé e La Crconsctpion de Bray, Monsieur ls Che du Centre de Secours d'Epnay-sous-Séna,
Monsieur le Présent du Consel Départemental de Essonne, Monseur le Présent du Shom,
Monseur ke Drsceur e Keïs, Monseur le Dreceur es Cars Nedroma,
L'entreprise SAUR, Les agents communaux assementés, sont chagès, chacun en ce qui le conceme, de l'enéeuion du présent
ar.
83 - 91805 Brunoy cedex ramener dm 36
BRUNOY Suite 44
ARRETE N° ARR 2445418
ABROGE L'ARRETE N°24,442 DU 47/10/2024 PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET
DU STATIONNEMENT, RUE DES VALLEES
AARTIGLE 11; Le présent rt sera pub sur al de a Vie, au registre des cts administratif ur Bt 4 anna mat al à free er essence Commande
Lave de
Fa à Brunoy, le 22 ccobre 2024
Acte publié sure site de la Vie le: 22/20/2024
ile de Brunoy : Place de le Mari - BP 83 : 91805 Brunoy cedex 01 4929 89 89 fes 0 4 3089 Cure on 37
BRUNOY
ARRETE N° ARR 244528
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT, AVENUE DU
GENERAL LECLERC
La Mare de BRUNOY,
VU ordonnance n°20211310 te décret n°2021.131 du 7 oclobre 2021 pra sur réforme des règles de PAR Gus e dns hd Cac iris bn rem, à am ter ,
VU le Gode général des cac terra et notamment ls arcs L 22131 à 2213,
VU le Code de La roue et notamment ses ares L 325. a sans, L 411.1 L 4118, L 417: R 3261 et suants, R 4111 etsuants, R 411-211, R411.5 et suants, 417: et sun,
VU l'art interminsérl du 24 novembre 197, rltf à la signalisation des routes et autrui, mod et compté,
VU l'art inteministol du 6 novembre 1992 modifié, approuvant notamment La Bème parie du Ie 1 de Fistucton ntemmnsthle sur sgnalsaion outre» sipalsaton temporaire,
VU Is éibéraon n° 20098 le Consel munipal en date du 17 Décenbre 2020 portant approbaion du Réglement de Voie de a Vie de Brunoy,
VU art n° ARR 20 3918 du Mare en date du 21 Décembre 2020, point ppcaon du Raman de Vi dela Vie de Boy,
(CONSIDERANT la demande présentée par l'enupise GER, 12 rue Pire Joss, 81070 Bondoue, pour le compte dela Vile de Boy, en date du 17/10/2024,
(CONSIDERANT que des taux de signalisation horzonale vont entrepris sur La commune de Brunoy, du Jeudi 24/0/2024 au mercredi 06/11/2026, par entreprise GER et qu est nécessaire, dans lintrèt d a sécu
Pubue, de réglementer le stsfonnement et La Gicuaton des véhicules afn de garantir La sécurté des personnes en cs eux,
ARRETE
ARTICLE4: À compdu jeudi 24102024 et jusqu'au merred 08/11/2024, l'entreprise GER est autorisée à éfactue Ges ravau, avenue du Général Lace, 1800 Brunoy, de 20h00 à 05H00. BRUNOY Suite 23
ARRETE N° ARR 244528
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT, AVENUE DU
GENERAL LECLERC
{ARTICLE 2, Le stationnement ser considéré coma génant avenue du Géndral Lei, surla portion tant de 1 Po Panda ro Dora 4j DGA au mer CN AT de 19h00
ARTIGLE3, A compler du Jeudi 24/1072024 et squau mercredi 08/11/2028, lenepie GER doi mate en place luts ls dratons us el nécessaires au maine minimum de la cieulaon et à accès des ferais à leur prop L'entreprise GER Go également mate en place un terat manuel par panneau K10 au par feux core pour une chcuaton en demi hausse [si écessaies).
ARTICLE 4 La mise en place des sinasatons vrtals et horizontales nécessaires à cat réglementation se fera conformément à instruction iteministelo sur la signalisation lemporare approuvée par larété du 74 novembre 1987 mod, 6 novembre 1862 modifié et à a Glgance de l'entreprise GER. Les dépenses de Vous natures rltves à signalsaon du chant, y compris a suelance, data te renauvalement pour quelle que cause que ce où, sont endremnt à la charge de entreprise GER déclarant le char et pour toute sa durée. L'enreprse GER devra également affher sur un panneau La durée des tavaux et detifer e male d'ouvrage les cmt ner afcher les arts sure mobilier urban
ARTICLES. Les facons aux Gsposions qi prhchdent sant poursufs conformément aux Gsposions des arcsR 411,21. LR 41710 du Code de Laroute.
ARTICLE € Les véiuies apprenant au propriétaire ou locataires ferais des vies désignbes à rare 1 c-dessus, ainsi que ceux usés par es semis pubs (sapeurs Sonpier, ambulnces, enévement des ordures ménagères, ke) pouron, par exception aux dspotions de l'arc 1 préc, y rouer à viesse bts. réduïe, aux figues et pris de leurs conducus ; en out lt de cause, ces véhicules ne derot ous aucun. prétexte staonner ans ces rues; le mêmes acts de circulation ont accorde dans ls mêmes condtins aux camions de vrason ou de déménagement ais qu'aux oures usées parles membres du corps médical {médecins, sages-femmes, nimes et s2 rendant au chevet de males, la duré de staiomement devra ‘ve imiée au temps slement mdspensabe. A de permet cal ccuation excephonnale, un pass3ge Are de 4 mêtres de large devra tre ambrag.
ARTICLE 7. La heuaton des pidtons era organisée en fncton de l'emprise du chantre sera implantée en Se rogé et igence de l'entreprise GER déclarant chanter.
ARTICLE8: Tout véhicule ron autodsé ne respectant pas les Sspolions à l'article 2 ser considéré comme ‘génant L'mmobission La mise en foufère sert alors prescries dans les conditions prévues aux ace 13251 etsuiants du Code de Laroute 39
BRUNOY Sute 33
ARRETE N° ARR 2445218
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT, AVENUE DU
(GENERAL LECLERC
(ARIIGLE 8: Le présent acte peut fair objet du recours devant le Tribunal Adrinistraf de Vrsalles dans un bai de deux mois à compter de sa pubicañon et nafcalion.
ARIIGLE 10: Mons Dreceur Général des Senices de la Vile de Bruno,
Monsieur le Dreceur Général Adi des Services de La Vi de Brunoy, Monsieur Responsable Go La Police murale de Bruno,
Monsieur le Commissaire de Polce chargé de la Crconscrpon de Brunoy, Monsieur le Che du Centre de Secours d'Epiay-sous- Sénat,
Monsieur Présent du Consel Départemental de Essonne, Monsieur le Président du So,
Monsieur le Directeur de Ko, Monsieur le Drecleur des Cars Nedroma,
Lenreprse GER, Les agents communaux ssarments, so chars, chacun an ce quil concame, de l'exécution du présent art
ARTIGLE 11: Le présent art sera pub sure st de a Vie, aurgistre s acts administre fé sur sl au sur is panneaux muniaux tal à cat fe, Une copie sera adresse au senc Communication de la vil de BRUNOY.
Fat à Brunoy, le 22 ccobre 2024
Act publ sure se del Ville: 22/1027
Ville de Brunoy - Place de la Mairie - BP 83 - 91805 Brunoy cedex 01 49 39 89 892 O160 28 3089 Coum rene demo Bmameang eu ra # 40
ARRETE N° ARR 2445318
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT, AVENUE DU
GENERAL LECLERC
Le Mare de BRUNOY,
VU ordonnance n°2021. 1310 te décret n°2021131 du 7 ocobre 2021 potat sur réorme des ges de publeté, denée en vigueur des actes des Colectés terroales où ur groupements, à compter du eue 2022,
VU Gode général ds colis ttorales et ntammant ls arts L 22131 22138,
AU le Code de La route et notamment ses arcs L 325. et sua, L 411.1, L 811, LA17:1, R 3261 suhants, R 4111 el suirans R 411211, 411.8 et subans, et RA17. suivons
VU Ferré interinstl du 24 novembre 1967, rl à la sigalsaion des route et atouts, mo et complié,
VU lard inteminstrl du 6 novembre 1992 modif agprouvant notamment la Blme pari du ve | de Fistuion temiistérle sur sgnasaion outre - inalsaon temporaire,
VU Ia dibéraion n° 200988 le Cons municipal en date du 17 Décabre 2020, porant approbation du Réglement de or de a Vi de Bnuoy,
VU ar n° ARR 20 918 du ire en dat du 21 Décembre 2020, portant apphcton du Réglement de Voie Gel il de Brunoy,
(CONSIDERANT La demande présente paris Conseë Départ de Essonne, en atdu 17/102024,
(CONSIDERANT que des ravaux concemant La réfection de a couche de roulement vont te entapis aur l'avenue du Général Lece, 91800 Bunoy, du ln O4/112024 au mercredi 08/11/2024 par le Conseil Départemental de l'Essonne et qu'est nécessare, dans litre La sécu pubique, de régemente le statonnement et rcuaton des véhicules an e garant à séeurté des personnes en es eux,
ARRETE
ARTICLE1. À comper du hdi OL/2024 et jusqu'au mere 08/11/2026, le Conseil Départemental de FÉssonne es aus à fa de vaux, avenue du Général Lecre 1800 Brunoy, de 20h00 à ED. 41
BRUNOY Sue 23
ARRETE N° ARR 244598
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT, AVENUE DU
GENERAL LECLERC
ARTICLE 2 Le satomnement sera iterst avenue du Général Lee, sur La potion alant de La Place de 1 Pyramide Jusqu'à la rue Dupont Chaumont, du ludi O4/12024 et jusqu'au mercredi 08/1/2024, de 1600 à orn00.
ARTICLE3: La rouen sera ilrste avenue du Général ec, sur a paton alant de 1 Pace de a Pyramide jusquà la rue Dupon.Chaumon, du lundi 04/1/2024 et jusqu'au mercredi 08/1/2024, de 20h00 à 0600. La Great ser die amis en lac par Cons Départamantal de Essonna.
ARTICLE $. La mise en plce des sgraisatons verials et horizontale nécessaires à cet réglementation se fa conformément à linsructon inlemastérle sur là signalisation temporaire approuvée par lard du 24 novembre 197 moôf, 6 novembre 1992 ml et à la Gigance du Consel Départemental de l'Essonne Les dépenses de lues rares roatves à la sigrasaion du chanter, y comprs la survelnce,adaplaion at le rnouvelament pour gel que cause que cs, sont entlrement à la charge du Consel Départemental de lssonne décran le chant et pour lot sa dure. Le Consel Départemental de l'Essonne devra également ficher sur un panneau La dure des aux a enr le mare Gourrage Nes tclement inter fer Les arts sure mobilr ba
ARTICLE6. Les facons aux spasions qui récent sant poursuivis conlomémant aux dapotions ds arcsR 41121. et 41710 du Gode de la roue.
ARTICLE 7: Les véhicules appartenant aux proptaires ou locales rverains des voies désignés à l'article 1Gdissus, ainsi que ceux usé par les seices puis (sapeurs-porprs, ambiances, elèvement des ordures ménages, et) pouont, par excepion aux disposons de l'arc 1 prié, y creer à visse ès ré, aux Fiques et pris de lus conducteur; en lut a de cause, ces VIS ne deuront ous aueun prétete saone dns ces rues : es mbmes fc de crculaion sont accordées dans les mêmes condiors aux camions de irison ou de déménagement ii qu'aux voiures tisées parle merbres du cos mhdcal| médecins, sage fmes nérmdres et se rendant u cheet de malades. a durée de stiomement devra être Imtée au temps sticloment nfspensatle. An de pemnetre cal Guaïon encepionnle, un page re de 4 métres de lge dev te aménagé.
AARTIGLE 8: La crculaton des péons ser organisée en foncion de emprise du chanter et sara implantée an te protégé et la diigence du Cansel Départemental de Essonne.
ARTICLE 8: Tout él non sos ne respectant pas les disposons à 'arlie 2 sera considéré comme génant. Lmmabiisaton et la mise en foudre seront lors prescris dans es condons prés aux ares LL 325-1 el suants du Code de Larout.
Ville de Brunoy - Place de la Mairie + 05 Brunoy cedex, TA OÙ 8 39 8 89 ec 4948 0 89. Court: men ras ranennro Poe dre 42
BRUNOY Suite 38
ARRETE N° ARR 2445318
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA GRCULATION ET DU STATIONNEMENT, AVENUE DU
(GENERAL LECLERC
ARTICLE 40 Lo présent act peut fair bot d'u recours devant Tribunal Administratif de Vrsalles dans un ba de doux mo à complr de sa pubcaton et nafaton.
ARTIGLE 14 Monsieur le Droctur Général des Series de la Vie de Bruno,
Monsieur le Drectur Général Apt des Services de La Vi do Brunoy, Monsieur le Responsable do La Polo muniopale de Bruno,
Monsieur le Commissaire do Polce chap de la Crconsefpton de Brunoy, Monsieur le Chef du Centre de Socours Epiay-sous-Sénat,
Monsieur Prison Conso Dépatomntl de TEssoan, Monsieur Prsdant du Son,
Morale le Docu de Koks, Monsieur le Drecour des Cars Nodoma,
Lo Conso Déparmental de Essomne, Les agans communaux assarments, set chargs, chacun en 00 quil concem, de Faxhution du présent ab.
ARTICLE 42: La pésantarté sera pub sure st de la Vi, au regis ds cs adrinistatts et afché our Sa au sur ls pameaux muipaux sta à et lt. Une copie ea adresse au senc Communieaton de la vie de BRUNOY.
Fat à Bruno, le 22 ocobre 2024
Le Mare, Vice-Président dela Communauté 'aggloméraion
Val Yes Val de Soie”
pi el: 2UOY 2O7U 43
ARRETE N° ARR 2445418
"ORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT, 157 ROUTE DE BRIE
Le are de BRUNOY,
VU l'ordonnance n°201-1810 ele der n°2021-131 du 7 otre 2021 para sur réforme des régies de pale dans en ns des cs des Cols les a lus groupements, à comp er let2022,
VU le Code général des clés tele notament les arcs L 2213. à L22138,
VU le Code de a route et notamment 58 ace L 3251 ot suis L 111, L 41, LA7, R 325. et suivants, R 4111 at suants, R 41-211, R 41128 el sua, R 417. et sans,
VU Ferté ineminstl du 24 novembre 1967, lu à la signalisation des route et autoroutes, mod et comp,
VU Fr intministéel du 6 novembre 1992 mod agprouvant notamment La Blme parte du ve 1de listen teministéle sur ignalsaio roue: inalsaton temporaire,
VU Is débératon n° 200988 le Consel munidpal en date du 17 Décembre 2020, portant aprabaton du Râglement de Vorie de la Vie de Boy
VU l'art n° ARR 203918 du Maire en date du 21 Décenbre 2029, portant aphcation du Rhglemen! de Vois dela Vie 6e Brunoy,
(CONSIDERANT la demande présentée par leniepse ART TOIT, 47 Rue Louis Joyeux, 91100 Corel. Éssonnes, por compte des Series Teciques dela Mae de Brunoy, en dat du 1/1072024,
(CONSIDERANT que des traaur concemant étanchéé de a otre du gymnase Gounot vont ire enreptis par ART TOIT au 157 Route de Brie, 1800 Brunoy, le lundi 29/10/2024 et qu'est nécessaire, dans lié de la Shut publique, de égmente le staioanemnt ea crouaton des véhicules an de garant La sécurité des personnes en ces lex,
ARRETE
ARTICLE 4: Le udi 2/102024, entre ART TOIT est autorisée à eflcur des, 6e CBNQO à 17900, au 157 Route de re, 800 Brunoy: 44
BRUNOY Sue 23
ARRETE N° ARR 2445418
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA (CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT, 157 ROUTE DE BRIE
ARTICLE 2 Le statement ser ter srl 7 pacs d staionnamnt ce à lente du Gymnase Gount en foncton de avancement du chanter, 157 Roue de Br, 91800 Brunoy Le foçage devra dr pag tes découpes Senrobés s feront ar sg. Un jo à ému fra a iso. Les marquages exsais dent tr repris à identique. Sr or, 1 de versée de ot er rep L'emprise sur chaussbe era Ge is mbres de ngoëur miimum para at de aversbe de chaussée
ARTICLE 3, Le di 22707202, lanepise ART TOIT dd metre en place lues les dévitons ve et bcessares au maintien minimum dela Greañon et à l'acchs ds vrais à eur prop L'entreprise ART. TT do également metre an place un culaion ao par fuxbicoores (si nécsssa)
ARTICLE 4 La mise en place des sgrasations verticales et hoczooale nécessares à cet égemantation 8 fera conformément à lnavcton inerte sur la sinalsaton temporaire approuvée par l'art du 24 novembre 1967 modfé, 6 novemdr 1982 mod et à La iigance de 'envuprise ART TOIT. Les dépenses de loutes rats rostves à Is sinalsaton du chanter, y comp à suveïlance, l'adoption 0 le renuvalemant pour ue que cause que ce so, sont enrament à a charge de lenrupse ART TOI. ‘hcarant le chanber et pour toute sa dure. L'etrprse ART TOIT devra également achr sur un panneau la durée des travaux et def maîre ouvrage est scan inter 'afchar les arrbls sur le mobi bai
AARTIGLE $: Les facons aux Gsposions qi préchdent sont poursuivis conformément aux dsposions ds ares R 411.21 at 41710 du Code do aout.
ARTICLE 6 Les vies spparenat aux propres au icaares rerains des vois désignées à l'arc 1 cédessus, ainsi que ceux usé par les seices puèis (sapeurs -popiers ambiances, endement des ordures ménages, et) pour, par excepon aux isposions de l'arc 1 préc, y chui à iasse Ps. réduïe, au isques a pérs de leurs conducteurs : en ut a de cause, ces Éd ne evo sous auEun prétexte staonnr dans ces res: les mêmes fall de Gain sont accordées dan es mêmes condons aux amiens de raison ou de déménagement ainsi qu'aux voies lise parles membres du corps médical médecin, sages femmes infrmires ete se rendant au cheet de males, la durée de satomement der te liée au temps stictoment ndspensatle. fn de pemetre cet Gheuaon excaptonnal, un passage re de 4 mbres de large devra re aménagé.
ARTICLE 7: La crcuaton des péons sera organise en fonction de emprise du chanber et sara implantée en Se protégé à la Gigence de l'entreprise ART TOIT.
ARTICLE 8 Tout véhicule non ados ne respectant pa les Gsposions à l'aril 2 ser considéré comme génant. L'mmobisaton et la mise en ouridre seront lors presces dans les coniions prévues aux ares 1325. e sun du Code dela route.
Ville de Brunoy -Place de 83 - 91805 Brunoy cedk 45
BRUNOY Suite 33
ARRETE N° ARR 244548
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT, 157 ROUTE DE BRIE
{ARTICLE 9; Le présent act pat are lobjat un rocours devant Tébunal Adinistaf de Varsales dans un “bla de deux mois àcomp de a pubiaton et notation.
ARTICLE 10 Morse Drocaur Général des Sances La Vis de Bury,
Monsieur Dec Gén Ai ds Sans de Vide Brun, Mons Rspasab 0 a Pace murcpals de Buoj
ose Coma d Pol ha a Crconspion de Boy, Mosiou ke Cho du Centre do Secours En sus-Sra,
ensure side Consl Dépariena ess, ons Président du rom,
Monsieur Dreceur de Ko, Aonsur le Decur ds Cars Mods,
L'ontoptss ART TON, Los agents communaux asset, sol chargés, chacun en 0 quil concu, de leneuon u présent
ar.
ARTICLE 11; Le présantarrt sors pub url st de a Vil, au og dos actes adinisals at afch sur eau sur ls pameaux municipaux instal à et lt. Une copie sera arassbe au sonic Comrunicaion de la vie do BRUNOY.
Fait Brunoy, 23 octobre 2024
Le Mare, Vio-Présiden del Carmunaut d'agglomération
Val Yes Val de Sona
At pui sur ste de la Ville: 2/3 O2 GPU 46
BRUNOY
ARRETE N° ARR 2445518
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT, 2 RUE DES
BOSSERONS
La aire de BRUNOY,
VU ordonnance n°2021110 ete décret n°20211311 du 7 octobre 2021 poant sur réfome des règles de pal, dus en Mona de cs des Cols lle als groupements, à camp 4 er jutlet2022,
VU Ie Code général des coché totales a nommant ls arcs L2213. à L 22138,
VU le Code de la roue et notamment ses arcs L 325. et suians, L 411.1, L 411, L417.1, R 328.1 et suhants, R 4111 el suants R 411-211, R411.28 ol subans, 417. asian,
VU l'art iteminitérl du 24 novembre 1967, ra à a signalisation es roues et autoroutes, modifié et compté,
VU lard inteminsl du 6 novembre 1992 modif, agprouvant notamment la Be parie du Ie 1 de listen temiistrle sur signasaion outre - Sialsaton temporaire,
VU Is dbibératon n° 20.988 le Consal munipal en ate du 17 Décembre 2020, portant pprobaton du Réglemant de Vori de a Va de Brunoy,
VU l'art n° ARR 203918 du Maire en dat du 21 Décenbr 2020, portant aghcaion du Rglement de Voie dela il de Brunoy,
(CONSIDERANT a demande présentée par leneprise CETP IDF, 15 rue Jacquaré, 91240 Sain-Pere-d Peray, poule conpe du SAGE en date du 18072024,
(CONSIDERANT que des ravaux oncemant reprise de ir et marquage de places de parig vont tre entrepris au 2 rs des Bosserons, 91800 Brunoy, du und 28/10/2024 au vendra D1/11/202, par entreprise (CETP IDF et qu est nécessaire, dans litre La écurlé publique, 6 réglementerle tméoanement et la Greaon des véiculs af e garantir la sécutté des personnes en ces leur,
ARRETE
AARTIGLE4: À compter du nd 28/10/2024 et jusqu'au vendra 01/1/2026 entreprise CETP IDF est autos À efctuer des avan, de OEPOD à 17900, au ru des Bosserons, 91800 Brunoy. 47
BRUNOY Suite 23
ARRETE N° ARR 2445518
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT, 2 RUE DES
BOSSERONS
ARTICLE 2: Le satonnamant ser tr au 2 re ds Boserons, du and 28/102024 au vendre 01/1/2024, Ge 08OD à 1700.
ARTICLE à: La mise en plce des sgnalsations vericales a horizontales nécessaires à cote Frs cafoménent À Matton mmmstris u sgnasson tempo agro pr Tarlé du 24 norembre 1967 modfé, 6 novembre 1992 mod el à la digence de Tentupise CET IDF. Les dépenses de toutes naûres roives à La sgralsaton du chair, ÿ comps La survolance, Tadapaton et ls ranouvelament pour quil que causé que ce soi, sont endrement à la cha de l'entreprise CETP IDF déclarant chanter et pour out sa dub. L'entreprise CETP IDF devra égalamant afchar sur un panneau la durbe des travaux et identfir le maîre d'ouvrage est stclement ils 'afcher les arts sur le mobilier ua.
ARTICLE 4 Les nfactons aux disposons qi préchdent saront poursuivis onfombment aux ispostions es aresR 411.21 at 41710 du Code do a route.
AARTIGLE $: La Gruaton es pélons ser aganshe en foncéon de l'emprise du chanber et sera iplaiée en St protégé et à la Ggence Ge l'entreprise CETP ID.
AARIIGLE 6 Tout ile non autos ne respectant pas les Gspolions à l'arc 2 ser considéré comme (gant L'mmoblsaon ea mise en Jourire sert alors presces dans les condiion prévues aux aies 13251 suivants du Code dela route.
ARTICLE 7: Le présent acte peut faire lobe un recours devant le Tunal Administrasf de Versailes dans un haie deux mai à compler de sa pubicaton et rotation.
ARTICLE Monsieur le Directeur Général des Sanics de a Vie de Bruay.
Monsieur le Drecur Général Ado des Senices de la Ve de Bruno, Monsieur Le Responsable Ge La Police municipale de Bruno,
Monsaur le Commissaire dePolcechagë el Crconscpion de Brunoy, Monsaur le Che du Cenire de Secours d'Epinay-ous-Séna
Monsaur Le Président du Consl Départemental de 'Es5one, Monseur le Président du Son,
Monsieur Dreceur de Kels, Monseur le Directeur des Cars Nectoma,
Leneprise CETP IDF. La gs coma emans ot ah, ho en ce qi cotes de ado du rt
art.
Ville de Brunoy -Place de le Mairi O1 49 989 19 fer 0 0 18 30 80-Cra ere hero erorebnrg Pr 48
BRUNOY Sue 33
ARRETE N° ARR 2445518
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT, 2 RUE DES
BOSSERONS
AARTIGLEL 8: La présent ad sara pu url se de a Vie, au registre ds at admis et acné sur a ou sur ls panneau munipaut sal à ont ef. Uno cop sera tasse au senc Communion de
La vie de BRUNOY.
Fat à Bruno, le 23 ocobr 2024
Lo bare, Vice-Président do la Communauté 'aggoméraion
Act pui url se de ll: 24/07 4
BP 83 - 91805 Brunoy cedex 49
BR Y
ARRETE N° ARR 24458/8
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT, RUE DES CERFS,
RUE DES BOSSERONS, RUE DES CARROUGES
Le aire de BRUNOY,
VU Fordonnance n°20211810 ae décret n2924-131 du 7 clbre 2021 pont sur la réforme des règles de publté, den en vigueur des actes des Cofeciis lemiorles et leurs groupements, à compiler du ejlet 2022,
(VU Code général des colets tmoales et ntammant es arcs L 22131 L 22138,
VU le Code de 1 roue et notamment ses ares L 325. a uians, L 411.6, L 4171, R 325.1 et suivants, RAf et suhans, R 411211, R411.25 etsuiants, ÙR 417: et sua,
VU l'art interministériel du 24 novembre 1967, rl à La signalisation des routes et auoruts, modif et compté,
VU l'art interministériel du 6 novembre 1962 mod, prouvant notamment La Bème parie du re 1 de list ntermaiséll sur lralisason route -ipalsaten tomporae,
VU la déératon n° 220088 le Consel munpal on date du 17 Décembre 2020, porant approbation du Réglement de Vi de a Vie de Brunoy,
VU l'art n° ARR 20 918 du Mare en dat du 21 Décembre 2020, port appleon du Räglemant de Vie dela ile de Bruno,
(CONSIDERANT la demande présentée par lanreprise TPF, 11 ru Louise Vian, 91540 Mennecy, pour le comp dENEDIS, en dat du 2/102024,
{CONSIDERANT que des raraux concemant une alimentation bass tension Gun col de 38 logements + Zmasons ndvidueles vont dre enreps rue des Gers, me des Bosseron 61 ru des 81890 Brunoy, du nd 28/10/2024 au und 18/1024, par 'enreprise TPF et qu'il est nécessare, dns lt del sécutté pubique, de réglementer la culaton ete taioanement es véhicules 3% de garantir la sécurté des personnes en cs eux,
ARRETE
ARTICLE4: À compter du lundi 28102024 et jusqu'au lundi 18/112024, l'entreprise TPF est autrsée à éfectuer des avaur, de 08H00 à 1900, rue des Gers, rue des Boserone, ue des Carouges, 81800 Bruno. BRUNOY Sue 23
ARRETE N° ARR 2445618
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT, RUE DES CERFS,
RUE DES BOSSERONS, RUE DES CARROUGES
ARTICLE 2 Le stniomnement sera considéré comme gérant en oncion de avancement du chan, rue des (Cerisrue de Bossarons, ru des Carauges, 81800 Brun. Le lonçage devra dre pq les découpes 'enrbés se feront pas scage. Un ji à ému fera La Las. Les marquage sant Gvront repris à lidemique, Su le rotor, la total de ravrsbe de rot sera reprise. L'emprise suchaussée sera de vos res de longueur minimum par tt de avershe de chaussée.
AARTIGLE.3. A compter du nd 28/10/2024 et jusqu'au und 18/1/2024, entreprise TPF do metre en place aus les Gviations utiles et nécessaues au maine riimurn de La cuation et à accés ds vrais à leur Rd Lena PF a pm one où Fc Gen and er on ions (8 ss)
ARTICLE : La mise en placo des signalisation vrteals et hozotales nécessaires à cl rgjomentaton 50 fera conformément à Tstucionimemiistéle sur la ignalsaten temporaire approuvée par l'art du 24 novembre 1967 mod 6 novembre 1992 mod et à a diigence de l'entreprise TPF. Les dépenses de fouts natures reltves à inaisalon du chant, y compris a suvllance, 'adaptaio te renauralement pour quel que cause que ce ah, so enhrement à la chape de l'entreprise TPF déclarant le chaner at pour loue sa durée. L'enrepise TPF devra également afchr sur un panneau La durée des Havaux et entier le maire Gourage. est sement ter afchr les arts sure mobilier urbain
ARTICLES Les infaons aux Gsposions qi préchdent seront poursuivis conformément aux ispostions des arcs R 41121. UR 17:10 du Gode de a rout.
ARTICLE 6: Les vélos apprenant au propres ou locataires rerans des vies désignées à Fri 1 crdesus, ans que ceux usés par les senices pubs (sapeurs pompiers, ambulances,enbrement des ordures ménagères, ete) pourront par encepon aux isposions de late 4 pré, y cuir à visses très réduïe, au isques at pri de leurs conducteurs ; en But tt de cause, ces véhicules ne devra sous aucun prétexte staomnr dans ces rues; es mêmes faciés de creulaio sont accordées dans les mêmes condo aux camions de raison au de Sbménagemnt ainsi qu'aux ours usés par le mabres du cop mé AI médecins, sages-femmes, nfmières et se rendant au cheet de males, la durée de stationnement devra re imitée au temps stictement inisensable. An de pemmtre cl cicuaon exceptionnel, un passage re de 4mètres de large devra re aménagé.
ARTICLE 7: La ciuition es pions sera organisée en foncion de l'emprise de la manfesaton et sera plate en sl prolgé el à la Gligence de l'entreprise TPF.
Ville de Brunoy -Place de la Mai BP 83 - 91805 Brunoy cedex 51
ARRETE N° ARR 2445618
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT, RUE DES CERFS,
RUE DES BOSSERONS, RUE DES CARROUGES
ARTICLE8: Tout véieule non autos ne respectant pas les disposons à rie 2sera considéré comme Sénart Lmmeblisaton et la mse en foudre saron alors prescris dans les condtions prévues aux arcs 1 328:1 et suiants du Code de La route.
ARTICLE Leprésent ace peut fire jet dun recours devant Trbunal Adminisaf de Versales dans un délai de deux mis à compter de sa publon et notfcaton.
ARTIQLE10 Monsieur le Directeur Général des Services de a Vie de Brunoy,
Monsieur le Drecteur Général Ag des Senéces dela Ve 6 Brunoy, Monsieur le Responsable del lice murale de Brun,
Monsieur le Commissare de Police chargé de la Crconsction de Brunoy, Monsieur le Chf du Crtre de Segurs Epinay sous Séra,
Monsieur Président du Consel Départemental e 'Essome, Monsieur le Président du Svom,
Monsieur Directeur de Kecis, Monsieur le Dictur des Cars Nedroma,
L'entreprise TP, Les agents communaux asements, sont chargés, chacun an ce qu le concame, de ledcuion du présant
ardt.
ARTICLE 1: Le présont art sera publ sure st de La Vie, au regie des actes adiisatfs et afché sur Se ou sur les panneaux manga tés à ce fl. Une copie sera adressée au sance Commuricaion de la ve de BRUNOY.
Faità Brno, le 25 cobre 2024
Le More, jomératon
At ui sur ste Ve :25/ 10 Lot
Ville de Brunoy Plece de le Mairie BP 83+ 91805 Brunoy cedex Garner 0 10 no ce te 52
BRU
ARRETE N° ARR 2445714
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION, DU 2 AU 8 RUE PHILISBOURG, PLACE DE LA
MAIRIE ET RUE DE LA GARE.
Le Maire de BRUNOY,
VU ordonnance n°20211310 ete décret n°2921-1311 du 7 ocre 2021 porant sur a rome ds règles de publeté, d'entre en vjueur des actes des Colecthiés lemtorales et leurs groupements, à compler du lit 202,
Ve Code général des cotés toiles et notamment arte L 2213. L 2213,
VU le Code del route et notamment ses ares L 325- 0 suvans, L 411.8, L RA11- et suants, R 41-211, R 41125 ot suivants, ùR 417. at suivants, 1, R 325.1 et suivants,
VU l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967, al à La signañsaion des roues t autoroutes, modif et complété,
VU l'erêté iteministrel du 6 rovenère 1652 mod, sprourant naarment la Bime pare du Ir 1 de Finstucion interminisriol sur a sigralsaton routière - sgraison temporaire,
VU La Gédraton n° 22.028 le Conso municipal on date du 17 Décebre 2020, portant approbation du Réglement de Voie de Ve de Brunoy,
VU Fam n° ARR 20.391 du Mare en dat du 21 Décembre 2020, porant application du Réglement de Voirie dela ile de Brunoy,
VU a demande présentée parle Cabinet du Maire de La Mai 6 Brunoy en ais du 24 ocobre 2024.
(CONSIDERANT que a cérémonie en hommage aux viimes de La ral de Brunoy et aux justes parmi les natons du dimanche 27 occbre 224, pans dela médiathèque va êtve oanisée par le Cabinet du Maire et quest nécessaire, dns lit de La sécurité pubique, de réglementer Ia hcuaton des véhicules fn de garantir Shut des personnes en ce leu.
ARRETE
ARTICLE 4: Le dimanche 27 octobre 2024 de 14h45 e pendant iut a durée de La cérémonie, a Gcuaton sera ere
A esecton de La re de La République et du Z au 8 rue de Pnlsourg. Aersecton de Grande Rue el sur lat de place de la Mae.
Rue de la gare ans sa tolé.
Ville de Brunoy - Place de la Mairie Ti. : 01 69 39 89 89 - Fax: O1 60 46 30 89 - Cour BP 83 - 91805 Brunoy cedex uemaie@moiibrunoy fev Brunoy 53 Sue 23
ARRETE N° ARR 2445714
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION, DU 2 AU 8 RUE PHILISBOURG, PLACE DE LA
MAIRIE ET RUE DE LA GARE.
ARTICLE 2 Le mise en place des sigralsatons verticales el horizons nécessaires à cete réglementation se fra colomément à lnswucion inarmustiele sur a sipralsaton temporaire approuve par l'art du 24 novembre 1967 mod et à la dligence des Services Techniques. Les dépenses de toutes natures relatives à la sigralsaton Gu chanter, y compris la surilance, l'adaptation et le renauvelement pour qull que cause que c 80, on enrement à La charge des Senes Techniques
ARTICLE3. Les intacions aux dpesions qui préchdent seront poursuivies conlomément aux “spotions ds arcs R 41121. el 17:10 du Code dela route
ARTICLE 4 Les vécues apparenant aux propres ou locataires ferais des vies désignées à Fate 1 c-dessus, ana que coux usés par les senices publ (sapeurs-pompiers, ambulancs, enlèvement des dures ménagres ec pauroat, par exceplon aux dspolions de rie pré, Grue à tsses ès hdi, aux ques et pris de leurs conducteurs ; en lou él de cause, ces While ne Seront sous aucun préereslatonner dans ces rues ; les âmes cités de Gruation Sont accordées dans les mêmes conditions aux camions de raison au de Gbménagement ainsi qu'aux vores usés par les membres du corps médical (médecins, sages-femmes, iémires ec) 50 rendant au chevet de malades, la dur de siatomnement devra dre ide au temps stcement indissensabie, fn de permet ct ciclaion excaptonnele, un passage re de 4 mes Ge large devra re amérag.
ARTICLE La crulaion des pions sera organisée en fonction de l'emprise de La manifestaion et sera plie on Ste prtigé à la igence des Senices Techniques.
ARTICLE 6 Tout vi non autos ne respectant pas les disposons àFarc 2 sera considéré Gomme gérant. L'inmobsaton et la mise en fouière seront lors presries dans les conditions prévues aux arcs L 325.1 el suvants du Code de La route.
ARTICLE 7 Le présent acte peut far objet un recours dant le Tébural Aérinistat de Versailes dans un él de deux mo à compare 53 pubication et notation, Sue 33
ARRETE N° ARR 244574
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA RCULATION, DU 2 AU 8 RUE PHILISBOURG, PLACE DE LA
MAIRIE ET RUE DE LA GARE,
ARTIQLES Monsieur Dreteur Général des Sens dela Vie de Bruno,
Morsleur le Directeur Général Ait des Series de La il de Brunoy, Monsieur le Responsabie de la Pole munipal de Brunoy,
Monsieur le Commissaire de Polce chargé de la Circonsctpon de Brunoy, Monsieur le Cha du Cenre de Secours 'Epnay-sous Sérar,
Monsieur le Président du Som, Monsieur le Deer de Ke,
Mons ke Deer des Cars Neoma, Le Cabinet du Mare,
Les agents corimunaux assemenés, son chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exuton du présent ab.
ARTICLE 10: Le présent arr sera pub sur le se de La il, u regis des actes adinitrats où afiché su te ou sus pamneaux municipaux instal à ce ef. Une copie ser aressbe au serie “Communeaon dela vl de BRUNOY.
Fatà Brunoy, le 25 octobre 2024
Le Mare, Vie-Présiden! dela Communauté d'apgomératon
Val Yes Val de Soie
rpaanemauviee 25 //0/202) 55
BRUNOY
ARRETE N° ARR 24458/H
‘ACCORDANT AUTORISATION TEMPORAIRE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC PERCEPTION DE RECETTES ET
AUTORISATION TEMPORAIRE D'UN DEBIT DE BOISSONS À MONSIEUR DERUETTE - COMITE DES FETES DE LA
PAROISSE DE BRUNOY
Le Maire de BRUNOY,
VU ordonnance n°2021.131 te décret n°2021.131 du 7octobre 202 portant sur a rome ds règles de path, Cote en Mur de cs des Cochet as rpemans à conpr ù ejlt 2022,
VU ie Réglement CE n°8522004 du Parement européen et du Conse du 29 av 204 ro à Fgiène des denrées alimentaires,
VU Code de a santé publique et notamment ls arte L3921-1 L 332-1 et suivants L 3334-2, L 906: et suivants, L 3396. et sans, L 342: a suiants et 3352-5,
VU le Code général des collés erlals et nalament les arcs L 22122 t suivants, L 22134 8 L2136,
VU Code général de propit ds personnes piques,
VU le Code de a consommaton, el rtammnt son article L 13.3,
VU Farrété préfectoral n°2017-PREF-DPATI.0086 du 13 jamier 2017 qui fine ouverture et la fermeture des débits de balsons a ds restaurants dans le département de Essonne,
VU far Munpal n°2301500 du 16 janvier 2023 réglementant Foccupaton du domaine public à tre commercial,
{CONSIDERANT la demande reçue en Marie le vendre 18 octobre 2024 t présentée par Monsieur François DERUETTE, Président du Comdé des Files de la Parisse de Brunoy, slictal à occasion de l'orgaisaon dela Fte Gutorne l'auotsaton d'occuper de domaine publ à sav La Sale des Fête de Brunoy, vec parospion de recetes pour La ven de vélements, res, bots duers, res, babe à papa, frs, dog. sodas, ire et re le samedi 30 novembre 2024 de H4h0O à 19h00 et le dimanche 1° décembre 2024 de 10h00 à 18h00, autorsations sua el qu et nécessaire den réglementer l'approbation
Lourerure temporaire dun débit de boissons pour la vente d'alcool du groupe 3 (bière et ce) à Gonsomme sur place dns le espec! des disposons bglives et rgemantares avec percapion de rcetes sure domaine publ, àsavoir a Sal des Fêtes de Bruno,
Ville de Brunoy - Place de la Mairie - BP 83 - 91805 Brunoy cedex Tél. : 01 69 39 89 89 - Fou : O1 60 46 30 89 - Couriel: monssulemare@maiie brunoy fr wub 56 Suite 23
ARRETE N° ARR 24458/H
ACCORDANT AUTORISATION TEMPORAIRE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC PERCEPTION DE RECETTES ET
AUTORISATION TEMPORAIRE D'UN DEBIT DE BOISSONS À MONSIEUR DERUETTE - COMITE DES FETES DE LA
PAROISSE DE BRUNOY
Loceypaten lemparar du domaine publi avec percaplon de recettes pour instaler des stands de vent de vétements, les, bei divers, frs, crbpes, barbe à papa, files, hotdog, soda, dre et re, dans La Salle des Fes de Brunoy pour La brocante organise pendant cet mandesaton
ARRETE
ARTICLE 1: Monsieur Français DERUETTE, Président du Comté des Fes de la Paroisse de Brunoy, à Tautoisatonlemparar d'occuper le domaine pub, à savoir la Sale es Files de Brunoy pour star une but, de 1 restsurabon e cos sands de vontes Gabjis divers dans le cadre de Forganisaton de La Féte EAU du vence 2 novembre 2024 à 00 au un 2 décembre 2024 à HN.
ARTICLE 2: Le Comté de Fêtes do la Paroisse de Brunoy et ao àprcercir des recetis sure domaine pue, à sai la Sal des Fées, pour a vent de boissons alcookshes du groupe 3 (ire e ci). cripes, bare à papa fs, hakdog a 0das à consommer sur place ke samod 30 novembre 2024 de 14h00 à 19h00 ei Le manche 1 décembre 2024 de 10h00 à 1800,
ARTICLE 3 : Les exposants sont autos à percoir des rcetes sur le domaine pui pour La ven de blemens, res, bots ders, à sarl Sal des Féls, dans le cadre de a io d'auormne
ARTICLE 4; Ces autorisations sont dérées pour le samedi 30 novembre 2024 de 1400 à 19h00 et pour “manche 1 décembre 2024 de 1000 à 180. Le lu 'explolaton de ces auorsations est su en la Sal des Fâts de Boy,
ARTICLE5 : Le taie de la présente autrsaion devra e conformer à lues les réglementatons en vigueur en mate de débits de bossons.
ARTICLE 6: L'auotsation est accorde à tire prsonnal et à tire gracieux pour un urde oale de 4 jurs.
ARTICLE 7 : Ci autorisation st délrée à tire précaire. El etrénocable à tout moment si litre ocre pub ou a salbrlé publique l'egent cu si loczupant ne se corfome pas aux condons ui Li auront té inpostes, ca ans indemnié pour occupant.
ARTICLE 8: Monsieur François DERUETTE, Président du Comté de Fêtes de La Paroisse de Brunoy, devra constamment vel” à la propre de espace oceuph el de ses abords pendant loute a durée de la manfesaon Le rangement te natiyage du st sera réalisé le nd 2 décembre 2024 man jusquà 1400. 57 Sue 33
ARRETE N° ARR 244584
AGCORDANT AUTORISATION TEMPORAIRE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC PERCEPTION DE RECETTES ET
AUTORISATION TEMPORAIRE D'UN DEBIT DE BOISSONS À MONSIEUR DERUETTE - COMITE DES FETES DE LA
PAROISSE DE BRUNOY
ARTICLE SL présent art sera no à Mensiur Françis DERUETTE, Président du Cond des Fées de la Paroisse de Brunoy, 8 4 rue Yvonne Modele 81800 Brno, par mal à rue amal con.
ARTICLE 10 Monsieur le recteur Général des Senices de La ile de Bruno,
Monsieur le Drecteur Général Ant des Sans 6e a ve de Brunoy, Monsieur le Commissare de Poice chargé de la Ciconscrpion de Brunoy,
Monsieur le Responsable del Pace municpae de Brunoy, Les agens communaux ssermenls, son chargés, chacun en ce qu le conceme, de l'exécution du présent ardt.
ARTICLE 41: Le présant acte pat fire objet un recours devant le Tbunal Adiisaf de Versailes dans un lai de deux mo à compler de a publication et obfcaton.
ARTICLE 42 : Le présent ar ser pub sure ste de La Ve, au rage des acts aGminisatfs et afché Sur te ou sur panneaux muniopaur tal àce fl. Une copie sera adressée au service Communication dela vle de BRUNOY.
Fal à Brno, le 25 octobre 2024
Lo oie, Vie-Présiéent de la Communauté d'agglomération
Val Yars Val de Seine
ice puise sed ve :30//7/202) 58
BR Y
ARRETE N° ARR 244508
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION, PLACE DE LA
MAIRIE
Mare de BRUNO,
VU ordonnance n°2U- 1310 et décret n°2021-131 u 7 tre 2021 pont sur La forme des règles de Put. d'enrée en vigueur des actes des Colis morales at lus roupamais, à compet du rue 2022,
VU Code éndral es cts tertralese notammat ls arcs L 2213: à 2213,
VU le Code e a roue et raamment 58 alles L 3251 et suvans L 41.1, L 411, L 417: R 321 et suivants, R 411 sua, RAT, RAT. sua, RAT sua,
VU l'art terminé 4 24 novembre 1887, la à a sralsaïon des routes al auoroues, mod et comp,
VU ardt im du 6 novembre 1962 modif, aprouantnoamant La Büme pari dure 1 de listuctonlomiisole su La salsa route» Sgnalsalion temporaire
VU La hr n° 20098 le Cons munical en dote du 17 Décembre 2020, portant approbaon du Réglement e Vori ea Vi de Bury,
VU ardt n° ARR 20.391 du Mare en date du 21 Décembre 2020, portant appeation du Rlament de Voie dela Vie de Boy,
CONSIDERANT La demand présente pa 'enirptsa AXIS FIBRE IDF, 102 avenue Jan Jaurès, 4000 y Sur Sens, pour compte Orange, en at du 22102024
(CONSIDERANT que ds avaux concert trage simple de ct fre apque sur réseau Mbcom Orange etant vont te airs à a Place de La Maire, 1800 Brunoy, du mars O1 12024 au mere 2011202, par ANANS FIBRE IDF et qui es nhessate, dans fr 6e là cu putique, de égemantr ke ishonnement tl Guiton des vécues ain de garant La sécurté des personnes en ces lux,
ARRETE
ARTICLE 4: À compe du mari 0812028 au marre 20/1/2028, envgéise AXANS FIBRE IDF est oise à efecer ds vaux, à la le dela Mai, 9100 Brunoy, de 000 à 1700 59
ARRETE N° ARR 244598
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION, PLACE DE LA
MAIRIE
{ARTICLE 2. Le staiomnement sara onsiré comme gant en fonction de avancement du chant, Place de a Mate Le fonçage era tre prrdhgé ts découpes Sens se front par 6388. Un nt à émuler fera isn. Les maquages esta detre rprs à demie Sur Vo, a at de anerse de ot sara prise, Lemptise sur hausse sera de Wo mâles de longueur minimum par La Walt de
ares de chaussbe.
ARTICLE 3: À compter du mardi 8/11/2024 au mecs 20/2024, etprise AXIANS FIBRE DE Got metre en plce ous les dans LS et ncessares au mate minum de La ccuaon el à Tacchs des Frais à leur prop L'enaprse AXUANS FIBRE IDF dt également mate en place une chcuaion amd par fur ces [nécessaire
ARTICLE La mise en place des sinasatonswricals a hozonales nécessaires à ot rgmartaon 8 er corormément à Nistucten nteminstérole sur à sgnalsalon lemgoare agproue par larté du 2 novembre 1857 mo et à l Sigece de entreprise AANS FIBRE IDF. Le dépanses de lus abs relates à a sgralsaïon du chanter, ycompris La surwilanc, adaptation el ranouelement pour quai que aus que 6 sk, on ntérement à a chage de 'enaprss AXANS FIBRE IDF Gclarant le chat pou Loue sa dub. Lens AXIANS FIBRE DF devra également afchr sur panneau La dub des aa et denierl maire our, est sictement ner fer es arts sue mb urban.
: Les ifrctons aux Gspolions qui prichdet seront poursuies conombant aux disposons es ailes RAT-211 417.10 Code ea rou.
ARTICLE 6: Les él appart aux papas ou ictaes ris des vois signes à aile 1 cidessus, ans que ceux ils par les seices publ (sapeurs pompes, ambiances, errant des ours ménagères, el) pour par xcapen aux sostions de l'asile 1 pc, y creer à sse ès réduite, aux Psques et pris de leurs conducteur; en ot al de cause, ca Vues ne drnt Sous Cu pére saone dns ces nues les mâmes facts de clan sn accordes dans les mêmes condions aux Camions de raison ou de déménagement ai qu'aux vies tlskes par es menbres du cops mhdeal {mbdecs, 5365 lemme, mires els rendart au chent de malades. La ue 6e stioement devra re male au temps stciemet ndiensabe. Mn de parmetre île creudalon excaplomele, u passage bre de 4 mêres de Large era bre ambrap.
(ARTICLE 7: La cousin des ptons sera anse en fonction de l'emprise de la mansaton et sera plante en se prog t à la gene Ge entepise AXANS FIBRE IDF.
Ville de Brunoy - Place de la Mairie - BP 83 - 91805 Brunoy cedex 60
BRUNOY Sue 33
ARRETE N° ARR 2445818
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DELA CIRCULATION PLAGE DE LA
ARIIGLE 8; Tout ii non ais no respectant pas les Sspolions à article 2 er considéré comme gérant Lmobisaten a La mise en fourire seront as prescries das les condhions pres aux aies 13281 et suants du Go e loue
ARTIGLE 8: Le présent ace peut ae bel un cours dent Tural Adi de Versails dar un “ta de deux rois àcopier de sa publ et notion
ARTIQLE 10: Mnsurie Drecaur Général des Sri La il de Brunoy.
Monsiaur le recteur Génral dit des Serices Ge Vi de Brunoy, Monsieur ke Responsable ea Polce mural de run,
Monsaur ie Commissaire do Plc char de a Crcosctpton de Bruno, Monsieur el du Carte de Sacurs Epinay sou Sénart.
Monsieur Président du Son, Monsieur le Dreceur de Ko,
Monsieur le Decceur des Cars Mcroma, L'entreprise AXDANS FIBRE IF,
Les as commando en eq cam, de Fes durs
ARTIGLE 41; Le présent ad sara publ srl Se de La Vi, u rage ds al arisas et Eh Sur où sur les panneaux muniopaux nstahs à cl fl Une cop ser rusbe au sonic Commuicaion Ge vi de BRUNOY.
Fatà Brunoy. 29 cctbre 2024
Le ie Vi Président dela Communauté agglomération
Valeres Val de Saire
Acte pui url se del Vie: 80] LO| 2084 si
ARRETE N° ARR 2448078
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION, 70 RUE DES
CHASSEURS
Le Mare de BRUNOY,
VU odonnanc n°2021910 te der n°201131 du 7 octobre 2021 portant sur a ram des ges de pui, d'nrée en vue des ces des Colis temiorales eÙ lus groupements, à compter du er joli 202,
Ve Cod général ds cotés terodals at ratammentls arcs L 2213. à L22134,
VU le Code de La route a notamment ses arcs L 325. el sun, L 11, L 1 LAN, R 326: 8 van, RATE Elan RETZ RATH2S 6 auan, a R 417. el subans,
VU Fat amine du 24 novembre 1967, rat à La ignasaton ds routes et autruts, mad et comp,
VU Far iteminisl du 6 novembre 1832 mod. aprouant notamment La Blme pare du lv 1de Fstetion irlariaitéle srl igrasañon route Sgralsaton pra,
VU Is ébaton n° 20GG88 le Consl municpal en date du 17 Décembre 2020, portant apprcbañon du Réglement de Vi La ile de Boy,
VU n° ARR 20.918 du are en date du 21 Décembre 2020, portant appleaion du Rgament de Voie del Ve de Brunoy,
(CONSIDERANT la demande présentée par lenrpise ESTP, 5013 Dar, pour le compte du SYAGE, en date du A0,
(CONSIDERANT que des araurconcemant un remplacement de branchament EU vont ie entres au 70 ru des Chasseurs, 81800 Brunoy, dumars 12/2024 au vendre 18/1/2024, par entreprise ESTP et qu'est bcessaie, dan tr de La heurté publique de réglementer le statonnamant a cuaton des vies ain de garant La short des personnes en 8 eux
ARRETE
ARTICLE 4: conper du mar 1211/2024 au vendre 1/11/2028 entreprise ESTP est autosée à fur Gestaraux, au TO ue des Chasseurs, 1800 Bruey, de 000 à 17200.
ARTIGLE 2; La éruaton sraitrôt du mari 12112024 au verre 1/11/2024 de 0800 à 1700 pendant Toutes a due des War mentionnée dns Far 1 62
ARRETE N° ARR 2448078
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DELA CIRCULATION, 70 RUE |
CHASSEURS
ARTIGLE 3 Le satomnement sera consid come gérant au 70 us des Chasseurs, 91800 Bruay, du mari F2 12D28 au vend 1117024, de 0Bh0D à 17H00,
ARTICLE 4; La ms an place des signalisation verticale et hotorals nécessaires à cat égemntaion 5e ea contomäment à Tistucton inerte sur 1 sénalsaon temporaire prouve par larblé du 24 ombre 1967 med et à la dance de entreprise ESTP. Les dépanses ot natures relais àLà Snalsation du chant, y camps a sullance,Taaglaton ee rencurelement pou quel que cause que GB sot, sut enlrement à la chage de lenropise ESTP déclarant le chantre pour lou sa due. L'entreprise ESTP devra égaiment fiche sur un panneau duré ds vaux et enfer maître d'ourage Test stictoment inter the es abs sur mob ba,
Les icons aux prions qui présent saron poursuivis conlermbmant aux dpostions es arcs R 41.21. el 41710 du Code de aout.
(ARTICLE: La culs des pllons sera oranishe en fonction de l'emprise 6 la manifestation at or implantée en se prog a à la digne Ge enrepriss ESTP.
ARIIGLE 2: To hi non aus ne respectant pas le dsposions à l'aile 2 sea consid comme ginant. Lmmebisaton et mise en outre seront br prescrls dans ls condions primes au aies 328. el sas du Code de rat,
AARTIGLE 8: Le présent ce pau fre tel d'un recours derart le Trbunal Ainsi de Versailles dns ur “él de deux mais àcapter de a pubston et notion.
ARTIGLE #; Morse Dreceur Général de Sens dela Vi de Brun.
Morsleur le Dreceur Ghéral Ad des Services de La Ve de Brunoy, Monsieur Responsable de a Pole muricpal de Bury,
Monsieur e Conmsare de Pol chargé dela Crcosctpion de Brunoy, Monsieur Cha du Cent de Sarurs Epinay sou Sn.
Monsieur Présent du Son, Morsiur a Dreceur de Ko,
Morsieur a Diner des Cars Nador, L'entreprise ESTP.
Les agents communaux ssemantés, sol chargés, chacun en ce quil oncame, de Fedcuïon du présent ardt. 63
BR Y Suïe 30
ARRETE N° ARR 244808
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION, 0 RUE DES
CHASSEURS
ARTICLE 10: Le présent ardt sea put sur le se de a Vi, au regie des aces administratif 0 ch us ou sur ls paneaux mania tal à cet et Une copis ér resbe au senc Communication ea vil de BRUNOY.
Fat à Bnnoy. 29 acobre 24
Lee, Président el Communauté d'apport
Val d'eres Vale Seine
pub sur si el le: 80] 0] 20 24
Ville de Brunoy - Place de le ARRETE N° ARR 2ABHIS
PORTANT REGULARISATION DE FERMETURE D'UN ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC - L'ELDIR, 84 BIS.
ROUTE NATIONALE&
Le Mare de Bury,
VU ordonnance n°20211910 te dr n°2021131 du 7 ocre 2021 portant ur orme des rges de pub, er on vigueur des aces ds Colehvtls tra et ur groupements à compter 1er ut 2022.
VU Code Général des Colt Terorls, otamment son al L 212: suivants,
VU Code dela Coste td Haine notament es articles R 11-18-11 UR 12345, R12-62.
VUIà Loi n° 2000-21 du 12 av 2000 rltve aux rois des ctoyens dans leurs rltons ame es aéninstatos,
VUIe Décret n° 96.260 du 08 mars 1985 moi rl à Ia Commision Consulats Départementale de Sécu et GAcessbM,
VUAèté mod du ministre de linteu du 25 ju 180, port réglement de shui coire les fques incendie el de panique das les Elabssements Rocerat du Pue;
Ut du mai 194 ant Gposions techniques Gestes à rende aux personnes handapées hs Etablissements Recnant du Pub a les italatons ours au ur de lu consul, ur chaton ou leu modfston ps en apple earth R 111191 du Cote dla Constuion de Haba,
VUle Déert n°2015628 du 5 jôn 2015 potant renouvelement: de. la Conmissin Conutatis Déparrile de Sheurté et dAcesselé, de là Sous-Commission Départemental de Sécurté et 6e la Sous-Commissen Dépatamentale Access, des Cormissors Communaks de Sheuté et des Commissions Comunas d'Accessdin,
VU l'art muriopal n°20 2218 en dt du 6 ax 2020 pont ésgraion des membres de La Commission at Sous Commission de heu el Ress,
VU ans dela Commission Communal de Sur en date du 6ma 201.
(CONSIDERANT que léabissement L'ELDOR si 84 bis Route Nationale 6 à Boy sous le n'SIREN 845285 45 a cad son activé depuis 13 rovenère 2023,
ARRETE
ARTICLE 4 L'éabisement L'ELDOR pe P catégorie 3, 5 B4 bis Rate Nana6, 91800 Brunoy at fermé au able depuis le 1 novembre 2023. 65
BR Y Suite 22
ARRETE N° ARR 2448118
PORTANT REGULARISATION DE FERMETURE D'UN ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC - L'ELIIR, 84 IS
ROUTE NATIONALE&
ARTICLE 2: La roue des icaut au pub ne pour itvenr ques une mise en colomié de Téttéssaman une vale de l Commission de Skeurth comphene et une auofsaton déve par art munpa.Conormimnt à ri R 12:52 du Code de la Consul de Habtaton, art de femaure Fe cas chant ab des engagent et araux àréal
ARTIGLE 3 Le présent acte put fa bat un recours dant Tunal Adrinistaf de Versa dans un “ha de der ms à coptr des putain tnt.
ARIIGLE 4 Monsieur Deceur Ghnral des Sanies dela Va 6 Brun,
Monsieur Drectur Ghnbral Ai des Sens de la Vi de Brun. Morseur a Responsable ea Pc murale de Bruno
Morseurle Conmssare e pole charpé de La rconserplen de Brno, Morsleurle Commandant de a Brigade de Gendarmate,
Sont chargès, chacun en 68 que conceme e Teen du présent ardt dont ampli sera également anseà
Madame L Pré de Essonne, “ Monseur le recteur Dépaeental des Srice dincende a de Secous
ARIIGLE$ : Le présent art sera pub sure ste de la Vi, au regie es actes amis tac sur le u ur es paneaux unipaurstlé à cet fl. Une copie sera adressée au service Communica de À vi de BRUNOY.
Fat roy. le 39 actbre 2124
Le Make Ve-Prsident delaCommunauté 'apgoméraion
Val res Vale Sir
a pé sets ei vaete: 84 / 40/2094 66
Pature de l'acte Arté.
Numéro attrbué à l'acte + ARRAAUS
‘objet de l'acte PORTANT REGULARSATION DE FERMETURE D'UN ETABLSSEMENT RECEVANT DU PUBLIC - L'ELIXIR, 84 BIS ROUTE RATIONALE 6
Thème Préfecture : 6 iertes publiques et pourvoir de police / 4» Autres actes restementaires
Transaction Préfecture + 091-21910114-20241030-BRU_AR241891-AR
Date de l'acte+ 3010702
dentiiant unique de l'act BRULAR 24189
Date de réception en Préfecture: 31 octobre 1024 67
ARRETE N° ARR 244628
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION, 10 PLACE DE LA
MAIRIE
Le Mare de BRUNOY.
VU ordonnance n°20211910 at dé n°20211911 du ocobre 2021 porn surla rome des règles de public, d'entrée en vgumur des ace des Colecis tros el kurs groupements, à compas du
Fer li 2022,
VU Code génial ds colctvas emtorals et nomment ls arcs L 2213-18 2213,
VU le Code de la rate et otamment ses ares L 32: suivants, L 41.1, L 4118, L'A17., R 3261 et suivants, R 4111 et suans, RAT-211, R 41.8 sun, RAT. sua
VU Fat irerinistel du 24 one 187, real à la sigalsaion des routes et utoroues mod et comp,
VU lard tamis 6 novembre 1982 mod, aprouant notamment La Be parie du ve 1 de Tistution teminstéle sur naar route - gratin lporare,
VU la dbdraton n° 200888 le Cons munpa en date du 17 Décembre 2020, portant appobaton du Réglement de Vo de Vide Brunoy,
VU arr n° ARR 20.178 du Mare en date du 21 Dhcebre 2020, portant apphcaton du Réglement de Voirie dela Vie de Boy,
CONSIDERANT 1 demande présentée par eneprise CORA 2 LT, 28 Rue de Brogl, 8600 Le Tia, en date du SIMON,
(CONSIDERANT que des ravaur avec slatomnement de que mable vont re enreplse au 10 Pace de La Mai, 91800 Brunoy, lundi 1811/2024 et ki 2512024, ar l'enreptse CORA 2 LT 0 quest nécessaire, dns tr el sécu pubque, de réglementer le staiomnement La ciao des véhicules ain de garanti La shcurt des parsonnes en es Beux,
ARRETE
ARTICLE 1: Àcorp du di 1/11/2024 et du und 2/11/2024 'nteptise CORA 2 LTM est auoiséeà éfectuer un stomement de grue moble sur 2 places de stsiomemen, au 10 Plce de Le Mae, 91800 Brunoy, de EN à 1700. 68
BRI id Sue 23
ARRETE N° ARR 244828
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION, 10 PLACE DE LA
MAIRIE
ARTIGLE 2. Le statonnamnt sera consid comme géant en fonc de Favancemant du chan, a 10 Pace de a aie, 9100 Bruny, pour 2 plc de atome.
AARTIQLE 3; À compter du uni 181202 et kan 28/112024, aires CORA 2 LTM Got mate en Bac tes es Gévaios ut et nécessaires au main mimun ea reuaton 8 à accès des ferais à ur propril. L'negrse CORA 7 LTM Gi égaament mot en place une hcuaion alemée par lux Ales (sinécessar).
ARTICLE 4 La ms an place des sipalsaions vortcles et hocaontales nécessaires à ct 1éhomenaton se fera conformément à istvcten intoministele sur la sgnalsaon temporaire approurbe par Tant du 24 norme 1587 mods el à La Glgance 6e leniuprse CORA 2 LTH. Les dépenses de lues natures reaes à a sgralsaton du chant, y compr L survlnce, adapte renouvellement pou quel Que cause quo caso, so enblrement à la charge de etapse CORA 2 LTM déclarant le hartir e pour te 5 durée L'entreprise COPA 2LT devra également fiche sur un panneau a dur des aux et dent mare ouvrage. est stement inter daffcherles as sure mobil ban
Les infatins aux dposions qui préchdent seront poursuivies corormément aux posions es ares R 41121. LR 7:10 Gu Code de aout
ARTIGLE 6: Les vues apparanat aux proptares où kataestherans des vos dsgnées à arche 1 @kdsaus ii que ceux usb par ls semis publics (sapeurs-pompiers, arblances, evenedes ordures mnagres, el) pou par excplon aux disposons 6e rie 1préc, yhour à vies ès él, aux ques et ph de eur cond ; nl ll de cause, ces bis ne devront ous aucun él slatoner dar cs rues ; les mêmes als de crulaton sol accords dans hs mêmes concons aux canins de as ou de dbménagemant ai qu'aux ofure vies par les membres du cos médical {médecns, sages-femmes, fire ee) se rendant au chevel de males la durée de saionnementdera re mie au les sement ndspersabe. An de pemaire cal Gin eceptonnole, un pass2ge ère de 4 mes de re ra re aménagh.
ARTICLE 7: La creation des plan sera organisée en oncion de lempse de La manifestation et era plate en se prog à la gene de entreprise CORA LT
ARTICLE 8: Tout vieu no autos ne respectant pas les sposions à article 2 era con come gérant Lirimcbiisaton at La ms en foire seront alors presses dans le condlionsprèvues aux arcs 13281 et suivants du Code de La roûe.
BP 83 - 91805 Brunoy cedex 69
BR Y Sue 38
ARRETE N° ARR 244828
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION, 10 PLACE DE LA
MAIRIE
ARIIGLE 8: Le présent ace peut fav kel un recours eva Tunal Aéinisraf de Versa dans un “Gén deux mois àcompter d a pubaton et ofaton.
ARIIGLE 10, MonsurleDreceur Ghrral des Sences de Vi de Bury,
Monsieur Dreceur Girl Ad des eric La Vi de Boy, Monsur le Responsable dela Polce mal de Brunoy,
Monsieur le Commsane de Pole chargé el Grcosctpion de Brunoy Morsur le Cha du Cart de Sacours Epinay sous: Sénat,
Morsiur le Présent du Svom, Monsieur Dreteur de Kacis,
Morsiur ie Dreteur des Cars Ncrona L'entreprise CORA 2 LT,
Les rs cena sement, so ag han a conne, Tchad pt
ARTICLE 44 Le présent ab sera pub sur le sde La Ve, au eg des acte aGminsafs et acné ur où ur es panneau maria sas à ot Us og sara adress au serie Communatn ail de BRUNOY.
Fat à Boy, rovenère 2024
Le are, VePrsdant dela Communauté 'appomdracn
Val eres Val de Sie
Acte pub srl se el Vel: CA] 20-24
Ville de Brunoy Place de le Maire ms83.;91808 CET cedex EP 0 sert 70
BRUNOY
ARRETE N° ARR 244638
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION, 19 RUE DES
GODEAUX
La Maire de BRUNOY,
VU ordonnance n°2021. 131 te décret n°2021111 du 7 ocobre 2021 portant sur La réforme des régles de PEU, en 4 Vo es a des Call US lus pans, à cop dé fer juïlet 202,
VU le Code génra des cohects arorials et notamment es arcs L 2213-11 2213-,
VU 1e Code de La route et notamment ses ares L 325. et sans, L 411.1, L 411, L417.1, R 3251 et suants, R 411.1 et suis R 411-211, 411.25 tsar, et RAT. suivons,
VU Ferté intminsl du 24 novembre 1967, lt à la signalisation des routes at autoroutes, mo et compté,
VU Far itminisrel du 6 novembre 1952 mod, approuvant notamment La Blme parie du Ivre 1de Fistuton temnstérle sur sgnalsaton route - Signalisation temporaire,
VU la déibérïon n° 2028 le Consel muncpal en dat du 17 Décembre 2020, pont approbaion du Rgement de Vore dela il de Brun,
VU Far n° ARR 20 918 du Mare en dat du 21 Décembre 2029, portant apphcañon du Règlement de Vois del Vie de Brunoy,
CONSIDERANT Ia demande présente par SUEZ, 51 avenue de Sénat 91230 Moigern, en date du 061202,
CONSIDERANT ue des ravaux cancamant le remplacement de tampons EU vont tre entrepris au 19 re des Gdeaux, 91800 Brunoy, du nd 18/11/2024 au vendredi 06/12/2024, par lenteptse SUEZ et qui est bcesaie, dns l'nérèt de la sécurité publique, de réglementer ke stationnement La reuaen des véhicules ain de garantr la séurt des personnes en ces lux, 71
BRUNOY Sute 23
ARRETE N° ARR 244818
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION, 19 RUE DES
GODEAUX
ARRETE
ARTICLE 1 : À compter du nd 18/1/2024 au vendredi 06/122024. eneprise SUEZ est autos à etctuer es taaur, au 19 re des Godeaux, 81800 Brunoy, de 0EROO à 17H00.
ARTIGLE 2. Le statomement sera nr rue des Godoaux sur porion avenue du Pett Château, avenue du “Ganéral Lchr, du lui 18/11/2024 au vendre 08/12/2024, de O8HOO à 17h00
{ARTICLE 3: La rlaton sera tréte rue des Godeaux sur la porn avenue du Peït Chteau, avenue du “Général Lachrs, du nd 18/11/2024 au vendredi 08/12/2024 de 08 à 170. La rca ser di par lenepise SUEZ
AARTIGLE 4: La mise on place des sgralsations vocales et horionais nécessaires à co régementaon 82 fera conformément à Mmstucion itemiristéele sur la signalsaion temporaire appouvbe par lat du 24 novembre 1967 modif et à la gene de l'entreprise SUEZ. Les dépenses de toutes natures rules à a sinalsaton du char, y comp La surveïlanc, adapaton ete renouvelement peur quel que cause que 68 soi, sont entéremant à la charge de Fentaprise SUEZ déclarant le chanler et pour toute sa durée. L'entreprise SUEZ dira également afcher sur un panneau la durée des rar tidenfer le maîre ouvrage. Ales shctement int ficher Les ant sur le mobi urban.
ARTICLE 5; Les infactions au dspoiions qu préchdent seront poursuivies conformément aux dposions des arcs R 41121. 41710 du Code de la roue
ARTICLE 6 La creston des plons sera oganishe en fncton de l'emprise de la manesaton et sera irplantbeen le prolgé el à la ligence de l'entreprise SUEZ
ARTICLE 7: Tout véiule non autos ne respectant pas les dspsiions à l'ile 2 sera consièré comme {énant L'nmcblsaion La mise en fourière seront alors prescie dans les condiions prévues aux arcs 1 325.1 etsuiants du Code de Larout
ARTIQLE 8: Le présent acte peut fie objet un recours devant Tribunal Amina de Versa dans un él de du mois à complet de 5 publiant obcaon.
Ville moe -Place de la Malle - BP 83 : 91805 Brunoy cedex A 01 0 28 9049. Cavre rer anrarebnr ee 72
BRUNOY Suite 33
ARRETE N° ARR 244898
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION, 19 RUE DES
GODEAUX
ARIIQLES: Monseurle Directeur Général des Series de a Vile de Brunoy,
Monsieur le Drectur Général Ait des Senices de La Vi de Brunoy, Monsieur le Responsable de La Plce munscpae de Brunoy,
Monsieur le Commissaire de Polce chargé de a Crconscrpon de Brunoy, Monsieur le Che du Centre Ge Secours GEpinay-sou nat
Monsieur le Président du Conso Départemental de Essonne, Monsieur Président du Son,
Monsieur le Dreceur de Kes, Monsieur le Dreceur des Cars Nodrona,
Monsieur le Directeur des Cars Suzanne, L'entreprise SUEZ,
Les ans coma same son ag chan an ce qu le nc, de endautn du pret art
ARTICLE 1: Le présent amd ser publ sure ste de La Vi, au regie des actes aéministratfs et afiché ur se ou surles panneau mucpaux sal à ct fl. Une copie sera adressbe au senc Communication de avi de BRUNOY.
Fatà Brunoy, le 05 novembre 2024
Lebae, cs Président de La Communauté d'agglomération
Val res Val de Saina
Act pub sur se del ele: CA 112024
Ville runoy -Place 1805 Brunoy cedex 88 fe: 01 80 0 9009. Cor ren roro ae 73
ARRETE N° ARR 244848
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT, 4 AVENUE VICTOR HUGO
Le ae de BRUNOY,
VU adomane n°2024.110 ete décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 portant sur a réforme es régles de pub, denrée en vigueur des actes des Colis temtoales et bus groupements, à compler du er ile 2022,
WU Code général des clés tea trotamment les arcs L2213. à L 22138,
VU ls Code de a route et notamment 58 arts L 325.1 et uhans L 411.1, L 4118, L417.1, R326: et sant, R 4111 et suants, RA11-211, R 41125 0 suivants, et R 417. suivants, VU Tai inemiistrel du 24 novembre 1987, roaf à a signasaton des roues et autoroutes, modifié et conglté
VU lard intrministel du 6 novembre 1992 modifié, approutant notamment La Bème parie du re 1de Fistctonintemiistrle sur La sgrañsaon ours: signalisation temporaire,
VU Ia dibératon n° 20888 le Consel muniépa en des du 17 Décembre 2020, porn apprbañon du Réglement de Vo de à Vie de Boy,
VU ardt n° ARR 20.3918 du Mare en date du 21 Décembre 202, portant application du Rglement de Voie dela Vil de Brunoy,
CONSIDERANT a demande présentée par Monsieur ALLESSANDRO BONICELL, 34 avenue Vice Hago, 91800 Brunoy, en date du 8 102024
CONSIDERANT qu'une benne doi tre pose au 4 avenue Victor Hugo, 91800 Bruno, le vendredi 15/11/2024, par Monseur ALLESSANORO BONICELLI et qu est nécessaire, dans Nr de la sécu pudique, de réglementer le stasomement des véhicules aîn de garantir sécurt des personnes en ca eux,
ARRETE
ARTICLE 1 Le vendre 15712024, Monsieur ALLESSANDRO BOICELL est auto à statonner une benne 4 avenue Vector Hugo, 91800 Boy.
ARTICLE 2. Le satonnemnt serait sur 4 plce au 34 avenue Vito Hugo 81800 Brunoy, pendant toute là durée d'occupation ndqu à arte 1. 74
BRUNOY Suite 23
ARRETE N° ARR 244848
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT, 34 AVENUE VICTOR HUGO
ARTIGLE 3: La mise en place des signalsaons verticales et hozontales nécessaires à cat réglomentaion se fera conmément à l'naructenineminstäle sur la sinalsaton temporaire appouvbe par lab du 24 novembre 1967 mod at à La igance de Monsieur ALLESSANDRO BONICELLI Les éhpanses de tetes natures relives à a signalisation du chant, y comp La surellance, adaptation tk renouvellement pour quel Que cause que ce soi sont enbremant à la charge de Monsieur ALLESSANORO BONICELLI, déclarant
Le chantier pour ut sa dure.
ARTICLE 4; Les infacions aux Gsposions qui préchdent seront poursuhies confomément aux dsposlions des arts R 41.211 LR 417.10 du Code de La route,
(ARTICLE $; Tout wéhuie non autos ne respectant pas les disposions à ri 2 sara consiré comme gênant L'mmoblsaon et la mise en foube seront als presctes dans les condition prévues aux ace L328:1 et suivants du Code de la roue.
AARTIQLE 6: Le présant ace peut fire objet d'u cours devant le Tbunal Administratif de Versaiis dans un délai de deu moi à complr de sa publication et rottcaton.
ARIIGLEZ: Monsieur le Dreceur Général des Series de La Vie de Buy,
Monsieur le Dreceur Général Adi des Services de La ile de Brunoy, Monseurle Responsabie de Pole municipal de Ennoy.
Monsieur le Commissae de Po chargé de la Crconserpon de Bin, Monsieur le Chef du Centre de Secours d'Einay.sous Sn
Monsieur le Président du Son, Monsieur le Drecur de La Keos
MonseurleDrectur des Cas Nadroma, Monsieur ALLESSANDRO BONICELI,
Les agents communaur assements, sont chargés, chacun en 68 qui le concème, de Fexbution du présent art 75
BRUNOY Sue 33
ARRETE N° ARR 244848
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT, 34 AVENUE VICTOR HUGO
ARTICLE 8: Le présent arr er publié sur se de La Vie, au age des aces administratifs et afiché sur Se ou sur ls pamnemux manip instal à cat fl Une copie sera adresse au senc Communication de la vil de BRUNOY.
Fait à Brunoy, le 0 novebre 2024
Le air, Vre-Présient la Communauté d'agglomération
Val Yeres Val de Sine
Act put sur se del ee : OV AZOPU
ill de Brunoy- Place de a Mairie - 99 an 01 0 48 30 76
ARRETE N° ARR 244858
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT, AVENUE DU
GENERAL LECLERC
La aire de BRUNOY,
VU ordonnance n°2921.1310 te décret n°20211911 du 7 ocobre 2021 portant sur a réfome des rie de publié, ene en vigueur des actes des Colcthtés terorials et bus groupements, à compler du er jullt2022,
VU le Code général des cac terra nomment les arcs L2213. L 22138,
VU le Code de la roue et notamment ses arcs L 325. et sans, L 411.1, L 411, L 417.1, R325: et suhants, R 4111 sua, R 411-211, 411.25 suivants, 417. etsuiants,
VU Far iteministrl du 24 novembre 1967, relatif à la signalisation des routes et autoroutes, mod et compté,
VU Far intminstrel du 6 novembre 1992 modif agprouvant notamment La Be parie du ve 1 de Fistucton mteministéiele sur Sgnalsaio outre» sialsaon temporaire.
VU Ia dbéraion n° 20098 le Consal municipal en date du 17 Décembre 2020, portant pprobaton du Réglement de Vois de a Vi de Boy,
VU Ferté n° ARR 203918 du Maire en date du 21 Décenbre 2020, portant alain du Rhglament de Vos dela ile de Brunoy,
(CONSIDERANT La demande présentée par etrepise SATELEG, 24avenue du Général de Gaul, 91170 Vin tn, en date du 08/11/2024
(CONSIDERANT que des travaux concemant La conecton de 6 boucles SLT voot re entrapis avenue du Général Lecrc sur La potion de a rue de Menigeon, 91800 Bruno, le mari 12/11/2026, par entepise SATELEC et qu est nécessaire, dans lnérôt dela sécurité tique, de réglementer le stiomement et la redtion des vus ain de garanbr sécurt des personnes en ce eux,
ARRETE
ARTICLE +. Le mardi 12/1/2024, l'entreprise SATELEC est auotsée à efcuer des Wraaux, avenue du “Général Lee sur a porton ru 8e Metgeron, 91800 Brunoy, de 0800 à17900. 77
BRUNOY Suite 23
ARRETE N° ARR 2448518
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA “CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT, AVENUE DU
GENERAL LECLERC
{ARTICLE Le stationnement er considéré comme gânant en fanion de 'avancemant du chantier avenue du “Ganéral Lechr sur potion de La rue de Monigeron 81800 Brunoy. Le fonçage devra être prvaégé et es. découpes d'enrobés se feront par sig, Un jt à moisi fr a aison Les marquages exisants devront re repris à idanique. Sur Voir, La ta de aversée de Motor era reprise L'empise sur chaussbe ser de Hois métres de longueur minimum par tait de tavrsbe de chaussée
ARIIGLE 3, La mise en place des ignasaos vatales et haorals nécessaires à cal élomentao 5e fers continent À Tstucion eme srl sgnasaio tenpore agpounbe por Tarté du ZA novembre 167 mod, 6 novembre 192 mad et à Gligere e enteptse SATELEC. Les dépenses Ge toutes rares rates à la sérolsaion du chant, ÿ compis la suvolans, Faaplaton et le
fanauvelimnt pour ua que cause qu 68 so, sul enétemet à La chage de entnpnise SATELEC Géclan chantre pour out sa dre. L'enrptise SATELEC era éalemant ficher sur anna la rés des arreter mate 'urage Net stcemen nerdt 'aflherkes ads url nobles an
ARTICLE 4, Les factions aux ésposions qui prichdent sarontpoursuies conformément aux dspostions ds arcs R 411.21 at 41710 du Code de Laroute.
ARTICLE 5: Les vices apprenant aux propdétaires ou locataires frais ds vie désignées à rt 1ckdessus, si que caux sk par les sices pubs (sapeurs-pompiers, anbulances, enlèvement des ordures ménages et) pournt par encepon aux disposons de Farc À préc, ceuler à visser réduïe, aux figues a pérs de leurs conducteurs ; en lot état de cause, ces véhicules ne devront sous aucun prétexte staonmer dans ces rues; les mêmes fl de hcuation ont accoréhes dans es mêmes cordons aux camions de Irison ou de démhnagement ini qu'aux vlures usées parles membres du corps mbdcal médecin, sages femmes infirmières ec se rendant au chevet de malades, La durée de staionnemant devra être Imitée au temps sticlement indispensable. An de pernetre cal circulation excephonnle, un pa553g re de 4 mbtes de large devra ve ambnagh.
ARTIGLE La cite des pins ser organise en neo de emprise du chanter et ser inplate en de prog à agence l'enopise SATELEC.
ARTICLE7. Tout véhicule non autorisé ne respectant pas ls disposons à arte 2 era considéré comme génant.Lmmcbiisaton et La mise en lourire seront alors prescrites dans les condlionsprèrues aux arcs AL328- et surants du Code de Lot
ARTIGLE 8: Le présent act peut fre objet un recours devant le Trbunal Aminisaf de Versales dans un délai de deux mois à compter de sa publication et rotation
Ville de Brunoy Place de la Mairie 91805 Brunoy & FU OÙ 4 3009 29 ON 604 3089 Cl ann mare 78
BRUNOY Sute 33
ARRETE N° ARR 244858
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT, AVENUE DU
GENERAL LECLERC
ARTICLES Monsieur Drectur Général des Series de la Vie de Euro,
Monsieur le Dreclur Général Adi des Services de La Vi de Brunoy, Monsieur le Responsable dela Police municpale de Bruno,
Monsieur le Commissaire de Police chapé el Crconserpton de Brunoy, Monsieur le Cha du Centre 6 Secours 'Ephay-ous-Séra,
Monsieur Président du Corse Départemental de Essone, Monsieur Présent du Son,
Monsieur le Dreceur de Keis, Morsieur ke Dreceur des Cars Neroma,
L'antroprise SATELEC, Les agens communaux assaments, sont chargés, chacun en ce quil conceme, de Tenhcuton du présent
art
ARIIGLE 10 Le présent at ser pub url se de La Vi, au rage des actes admisas t ché sur 8 où ris pau mur ls à of. cape esse a ace Commande la le de BRUNOY
Fat à Brunoy, le 0 novembre 2024
Acte publié surle site de a Ville: JAI Zu 79
BRUNOY
ARRETE N° ARR 24466/À
PORTANT MISE EN SECURITE DE L'IMMEUBLE SIS 6-7 12. SANTMEDARD, CADASTRE AB 28 PROCEDURE
D'URGEN & 'URGENCI
Le Mare de BRUNOY,
VU ordonnance n°20211310 ete décret n°20211911 du 7 ob 2021 portant sur atlas ds régles de pubicté, d'nrée en vigueur des actes des Colechtés terrorales et lus groupements, à compler du
ejulet2022,
VU le Gode général des cols tentes,
VU ie code de in consuclon a de abat, et notamment ses arcs L 51.9à L 11-22, L 2-1 4 L 5214 et les ages R 5111 ARSTI13;
VU le code général des cles tirales ot notamment ses ares L 2191, L 2212, L 2124 et vas,
VU l'ordonnance du 30 ocobre 204 du Trbunal administre de Versa relate au mnt au 67 place St Médard à Bruno (91 800)
VU le rapport 'enpartse tb le 6 novembre 2024 par M. Piee-Andté CAUQUI, demeurant 7, Cherin des Basses Soudamnes à Bougval (78380, et désigné comm expert par rdemnance du Tribunal adrinisett de Versails (instance n° 24 09394: 12 en date du 30 cbr 2024),
(VU les éléments ais pots à a connaissance de le Mare, coneluant à urgence de la sluion et à la écassté d'applques, agissant de Thabaton sube 67 place Saint Mbdad, cad AB 288, la procure pre à rie L 51:19 du Ce de la Constusion et de 'Habañon,
CONSIDERANT qu ressa du procs-vetbal de constats cheats sas
A intérieur:
1° y auntaux hum anormal au fond des pièces N°1 et N° 2 de Faparement du premier age.
2° La taux huit anormal provient une He dun chaufie-eau existant dns l'appartement du 2 ge.
3" La réaisaton du anche haut du premier lag présente une malaço qu consiste dans une non-aoa aux out bois ou métaliques du plètre du bacua à la Fançaise et une Gin dé supprimée dans a pce
os quoll ait jours au 2° étage, ison porte aujourhu para plancher.
4° Le pois du BAI3, le poids propre du lle ete poids de eau ont entrainé 'efondrement u acua. 80
BRUNOY Suite 25
ARRETE N° ARR 244680
PORTANT MISE EN SECURITE DE L'IMMEUBLE SIS 8-7 SAINT MEDARD, CADASTRE AB 283 PROCEDURE
D'URGENCE
5 L'arhbe d'au dans le lt a été émet décenchantTefondrement dubai, rendu pose pars non fiaïion dans les poutres prause.
8° 1 a un rique d'eonremant du plie du pond de la pce N°2 dns la mesure ù a été constaté un taux humidité import dans le fauxpaond, dans La mesure où La constluion du plafond est peut La
même que dans La pce N°1 el dans la mesure aù des désordres apparaissent dé.
T° Las Gbsardes act le ponds de plces N°1 et N°2 de l'appartement du 1° dage content un risque pour les biens les persons el immeuble ee fat ele un tt de ph imminent nécessitant des mesures pronsaies de mise en séuré à réaliser en ugence.
A l'extérieur: aueune observation
CONSIDERANT qu ressort de ce procs-etal de constat Tugence à ce que des mesures proisoes sent prises en rue de garant des habitants,
(CONSIDERANT ls concsons du rappa d'expertise en te du 6 novembre 2024, indiquant (page 8): «des ‘désorres aftant fe lon de pce N°1 et N°2 de apparament du 1° dage constiuent ur fsque our es biens 0 le personnes et immeuble de ce fa relve dun at 6 ph imminent nécesstnt des mesures prosoires de mise en shui à laser on urgence. » al que des mesures urgence indispensables pour ae cesser Ganger,
(CONSIDERANT le di impr pour fair cesser danger, selon les modalités préches, les appartements du age et du 2 étage resteront inoccupls jusquà la réalsaton des araux de réparation ou élection étés
du plancher hat de Tapprment du 1° étage
ARRETE
ARTIGLE ter.
Le Présat art concerne le personnes suivantes
inoy - Place CMOS 81
ARRETE N° ARR 24,468/4
PORTANT MISE EN SECURITE DE L'IMMEUBLE SIS 67 SAINT MEDARD, CADASTRE AB 288 PROCEDURE
D'URGENCE
+. el Mme TORRES, domclé 3 G The Manaan 33 Tai Tam Road Stanley HONG KONG, propiaie de l'appartement du 2 étages ET place SMédard à Brunoy (91 800), caduir AB 286
8 occuph, en sa qualité de icaae par Mme PABOU
Monsieur BOIZAND, domi 181 rue Didrt à CHAMPIGNY-SUR-MARNE (84 500) proprtäre de l'appartement sis B7 place St Médad à Brunoy (1 80) cadasré AB 288.
Le synde de empopt ABP Vores, domi au 9 rond pot Pasteur 91390 Vers.
es personnes sont mises en demaued'fcter, sur apparement du étage, ls aux Suivants
+ _ Dans un délai de 8 jours, à compter de La notation du présent arrêté, L'tiemnt pus sera rech: ia inciné so dspos verticalement ls ais sront posés sur des mars
flat parallel façade, Les poutres du paond seront cales sur es bois de tt.
»__ Dans un délai de 1 ours, à compter de la noëfication du présent arté, Le pre du bacula sara ere sur loue la suce du plancher
«Dans un délai de 2 jours, à compter de a notification du présent arté, {Un dagnosidett ds poutres bo et mtaliques ser fat park BET.
Si aueun désordre n'est const par le BET sur ls poutres bois et mbaliques, compte teu del supprusion des charges comespondant au plie, à eau, aux Ieaux et auBA 1, étiement ra deraipus être nécessaire Mas, à 2 condtons:
1estindspansable, au préalable, de fare vérfir par des calculs parle BET que a us poutres - du plancher stubs à apr de la ciso de a ibc N° 1 du 2° étage sont capables den supporter le po apparement du2' devra be access sauf aux ours
SI des désortes sont consals sur lepoutres, et avant luteréaraton, un éalement ser mis en place, de préférence, le pus près possble de La façade t du reled de l'entrée, ue des maders de répartition on te et en ped des ti pour intresser le plus de poutres passes du plancher as.
{Un sondage sera fit dans l'ange au lalond 6e a chambre N°2 pour constater a conso du plancheet Félt du bacul el des pates porteuses. Sie palond e a pce N° a une constiion identique à cell de là
pce N°1, à ur piles mêmes mesures que pour ice N°1.
lle de Brunoy - Place de la Maire- BP 63 - 91805 Brunoy cedex, 82
BRUNOY Sune 45
ARRETE N° ARR 244684A
PORTANT MISE EN SECURITE DE L'IMMEUBLE SIS 6-7 SAINT MEDARD, CADASTRE AB 288 PROCEDURE
D'URGENCE
ARTICLE 2: Faut pour les personnes mensoanées à lard er d'avoir excut ls mesures cidessus presciles dans le dé précis 6-dssus, y sera prochdé off par La Communs et aux fais de cal, oùà aux de leurs ayants Go.
ARTICLE 3 : Au regard du danger encouru parles occupants du fait de l'état des leur, les appartements du ft du 2 étage sis &7 place St Médard cadasré AB 288 sont Interdit temporairement à l'habitation
ti toute utilisation dès la notation du présent arté de mise en sécurité et jusqu'à sa mailevée.
ARTICLE4 : Le nansespect des prsctptons du présent améé at des abigaions qui en découent sont passes des sanctions prévus aux arcs L 511.22 et à l'ile L 521.4 du Code de la consbuetion at de Fabio.
ARTICLES :Siles personnes mentonnbes à ri fr, ou leurs ayants rl, à urine nt réalisé ds avaux permetant de metre fn à tout danger, als sont tenues den informer ls sens de a Commune qui
fera prochder à un conte sur ace.
La mainlevée de l'art 6 mise on sécurité pour tr prononcée après onsaaton des aux ects par les agents comptent de la Commune ice avaux ont msn durablement au danger
Les personnes menonnées à Far fer lennent à La iposlion des senices de La Gormmune lous les ustécatfs atlestant del bonne et compte réalisation des tavaux
ARTICLE 6 : Le présent té sera not aux personnes mantonnbes à l'arc er d-desus par etre remise conte sgnalue ou ot autre moyen conférant date cavaineà La écapon. Le présent art sera fc sur La façade dl l'immeuti ainsi uen mai sure si Itnet de Vi,
AARTIGLE 7 Le présent ardt estansrisà
A Le Préfet de Essonne,
Monsieur Président du Tbunal aériniaa de Versa,
le Commissaire de l'agjomératon Val dYeres Vale San,
le Chef de Centre de secours es sapeurs pompes
Le Président ea Communauté d'agloméraion Val Yes Va de Sène, 83
ARRETE N° ARR 2446814
PORTANT MISE EN SECURITE DE L'IMMEUBLE SIS 6-7 SAINT MEDARD, CADASTRE AB 288 PROCEDURE
D'URGENCE
ARTICLE8 : M. le Dircur général des San, M. le Diucteur générant des Sanices ans que es agents placés sous lu responsablié, sont chargés, chacun an ce qui ls concame, de exduton du présent art
ARTICLE 8: Le présent ardt peut ane objet un cours auprès de M le Make de Brunoy, dans un lai Ge deux mois, suvant sa roëcaon ou de son afchage. L'absence de réponse dans un él de deux mo vaut décision plc e rejet.
La présent at peut ie Foot un uceurs auprès du Tunal arinisraf de Versalls, dans un délai de deux mois, sant sa rabat ou dans un délai de deux mai à part de la réponse d'administration Sun
recours admis a té déposé au préalable
Le banal aGministratt peut ess une requte dépose au le sw eerecours fr
ARTICLE 40: Le présent amd sea pui sur le te de a il, au rgisre des actes administratifs et afené Sur ste où sur ls panneau munipaux instal à cat et. Une cop sea adressée au sonic Communion dela vil de BRUNOY.
Act pub sure se del Ville: 9/44 lo
83 - 91805 Brunoy cedex M ins ne croire ture de L'acte + at
Huméro atrbué à l'acte: ARR 244667
(Objet de l'acte: PORTANT MISE EN SECURITE DE L'MMEUBLE IS 6-7SAINT MEDARD, CRDASTRE A8 288 PROCEDURE D'URGENCE
Thème Préfectu 6: ibertes publiques et pouvoirs de police / 4» Autres actes réglementaires
Transaction Préfecture + 091-219101144-20241108-BRUAR_24228_1-AR
Date de l'acte + os/1172024
Identifiant unique de l'acte: BRULAR 242281
Pate de réception en Préfecture: 08 novembre 2024 85
BRI Y
ARRETE N° ARR 24487N
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION DU N° 2 AU N° 8 RUE PHILISBOURG
PLACE DE LA MAIRIE ET RUE DE LA GARE
Le Mare de BRUNOY,
VU ordonnance n 20211310 ele décret #2021-1311 du 7 octobre 2021 portant sur a réforme des régles de publeté, dnirée en vigueur des actes des ColecthAés lol où leurs groupements, à complet du AElrjilt 2022,
VU le Code général des colectvts terorials et notamment ailes L 22131 L 2213-8,
VUie Code. dela rout tnoamment ses arcs L 325. at unis, L411.6,L 417.1, 325. et sua, A1: sun R 41-211, R 41125 el sua, et R 417 et sans,
VU Far inteminstél du 24 novembre 1967, lt à la signalisation des routes et amuoroutes, mod et compté,
VU lardté inemiistérel du6 novembre 1982 mod, sprauvant naamant a Bème pare du re 1 de FstueonIntemisriole sur a sigralsañonroutire gralsaion emprae,
VU la déiératon n 20.091 le Conso munipa an te du 17 Décarrbre 2020, portant approbaton du Raman de Vos dela Vi de Brun,
VU arrété n ARR 20 3918 du Mare en dat du 21 Décembre 2020, port appleon du Rglemnt de Voie del Ve de Bruoy,
VU la demande présente parle Cabinet du aire de la a de Brunoy en date du 24 otre 2024,
CONSIDÉRANT quel cérémonie du 1 novembre 2024 ur Le paris de La médiane en hommage à fus es mors por an, va rase pare Caine une et quest nécasar, dns tr Ge Là slcurté pique, de réamentrl Gun ds véiues af de gra skuré des personnes en eut
ARRETE
ARTICLE:Le Lun 11 nonembre 204 de 10H00 et pendant te la dure de cérémonie, la Grodation ser itrdie
+ Alintsecton del Rue de la Répuique et du N° Zau N°8 Rue de Phisbours, A lintrsecton de Grande Rue et sur tait de Place de la Mae,
+ Rue dela Gare dans sa ob. 86
BRUNOY Sute 22
ARRETE N° ARR 24487/N
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION DU N° 2 AU N° 8 RUE PHILISBOURG
PLACE DE LA MAIRIE ET RUE DE LA GARE
ARTICLE 2 Les infactons aux Gsposions du présent té seront cons et pousuies conformément avc en vigueur
ARTICLE 3: Tous véhiues ne respeclant pas eus diposions seront considérés comme génants, Timmobisaton et La mise en fourbre seront prescrles dans les conditions prévues aux ares L 3251 1 LS.
La présent act put are objet dun recours dent Tribunal Adi de Versies dns un ‘délai de deux mois à compler de sa publication et notation.
ARTICLES: | Amplaion aux personnes suivantes
Monsieur Dreceur Général des Sens de vil de Bruno, Morsleur le Dructeur Général Adoit des Sens de a vi de Brunoy,
Morel Commissaire de Police chargé dela Crconserpon de Boy, Monsieur le Responsable de a Poice muncpal de Brunoy
Les agents communaux assermenés, sont chargés, chu en ce qu le concame, de l'exécution du présent ar.
ARTICLE : Le présant art sera pub sure sde La Ve, au rage des actes adrinisratfs et acné sur au aurls panneaux municipaux instal à ca lt. Une cope sta adressée au service Communcaton de La vie de BRUNOY
Fatà Bruno, le C8 novembre 2024
Le are, dela Communauté 'ggomératon
ÉTÉ UEN al Vers Vayde See
EN
É
te paire le el Ve 9 cp
83 - 91805 Brunoy cedex Ville de Bruno) 87
BRUNOY
ARRETE N° ARR 24468/N
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION DU N° 24 RUE DU PONT PERRONET
ANGLE RUE MONMARTEL. AU N° 5 PLACE DE LA MAIRIE
Le Maire de BRUNOY,
VU ordonnance n 2021-1310 at décret n# 2021-1311 du 7 octobre 2021 point sur a tome des régles de pubicté, denrée en vigueur des aces des Colis tmials et leurs groupements, à comptadu er jult 2022,
VU le Gode général des caectvts taroalesetnotammentls arcs L 2213-11 2213,
VU ie Code dela route et notamment ses arts L325- et suivants, L 4116, L 4171, R 325. et suivants, RAfi el suiants, R41121-1, 411.25 et suants, LR 417: et sua,
VU l'art intemmiistéel du 24 novembre 188, rl à a sigralsaion des routes et autoroutes, modifié et complété.
VU l'emdéinterminsl du 6 novembre 1852 modifié, apgrouvant notamment a Bème parie du ve 1 de Fisteton intrminstée surla igalsañen route - signalisation temporaire,
VU la délibération n 20.098 le Cons murial en date du 17 Décembre 2020, portant approbaon du Réglement de Voie den Ve de Brun,
VU lrbté n ® ARR 20.018 du Mare en dat du 21 Décembre 2020 pot appécaion du Rgement de Vote de la Vi de Brun,
WU Ia demande présentée parle Cabinet du Mare de La ae de Brunoy en dat du 2 ctare 2024.
(CONSIDÉRANT que a cérémonie du samedi 0 novembre 2024, en hommage aux its du pogrom contre les jus alemands, à La Ste du Général de Gaule, va te rasée par le Cabinet du Mare Qu'il 6 nécessaire, dan itde La heurté publique, de réglementer crulin des véhiuies afin de garanta Shut des prsonnes en cs eux.
ARRETE
ARTICLE Le samod09 novembre 2024de 10h30 et pendant tot dub del hrémoni, a ciulaion Soit:
+ Aparir dun 24 Rue du pont Pont ange Rue Monmatel jusquà la Place de a Mai. 88
BRUNOY Sue 22
ARRETE N° ARR 244681
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION DU N° 24 RUE DU PONT PERRONET
ANGLE RUE MONMARTEL AAU N°5 PLACE DE LA MAIRIE
ARTICLE 2 : Les inacons aux sposions du présent ar seront cons el pousuies colormément aux en vigueur.
ARTICLE 3: Tous véheues ne respaciant pas cas dipostons seront considérés comme génants, limmebisaton et La mise on fourbre seront prscris dans le conditions prévues aux als L 3251 ei LS,
ARTICLE 4: La présant acte peut fire be dun recours devant Trbunal Administat de Versa dans un “tai de deux mo à compter de sa pubeaton et nafcatin.
ARTICLES : Amplaton fat aux personnes suivantes
Monsieur le Drecteur Général des Sorices de la vil 6 Boy, Monsieur le Directeur Général Ain des Series dela le de Bruncy,
Monsieur le Commissaire de olce chargé e la Grconscipon de Brunoy, Monsieur le Responsable de La Plco munkipale de Bruno.
Las agonis communaux assemments, sont chargés, chacun en ce qui le conceme, de eubeuton du présent art.
ARTICLE. Le présent am sea publ sur le te de La il, au regis des acts administratif sur Ste ou suis panneaux municipaux installés à cet let. Une cop sera adressée au service Cormunicaion de Lave de BRUNOY.
Faità Brunoy, le 08 novenbre 2024
BP 83 - 91805 Brunoy cede» 89
BRUNOY
ARRETE N° ARR 2448918
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT, AVENUE DES
MARRONIERS (PORTION RS AVENUE DES TILLEULS)
Le Mare de BRUNOY.
VU edonnance n°2011810 te der n°2021-131 du 7 otre 2021 portant su a rome des régles de paie, d'nrbe en vueur de actes des Colkctvabs temiorles et lus groupements, à conpler du eh 202.
VU Code éndral des colis tertralese otammet is arcs L 2211 à 22134,
VU le Gode de roue rtamment 508 ares L 32: suivons, L 4114, L 174, R 321 et sua, RAT 8 ras, RAT, RAT-2S sans, 417. sua,
VU ad itemistirl du 2 novembre 1987, af à a sgralsan des routes at auoroues, MG ei comp,
VU l'adiéiiemaistrel du 6 novembre 1992 med, approuratctamment là Bème prie du Ir 1 de Fistncton itamiistal sur sgralsaton our - nasal temporaire.
VU La dérain n° 200288 le Conso mural en date du 17 Décembre 2020, portant approbation du Réglement e Voie ea Vi 6 run.
VU at ARR 20 3918 du are en date du 21 Décebre 2020 portant appt du Réglement de Voie de Vie de Bury,
CONSIDERANT Ia demande présente pa entreprise SAUR, 3, ru de Ame, 77700 Magma Honge, en date du 08/1202,
CONSIDERANT que des araurconcemant La réaraion due lue vont re entres avenue des Marriers {potion RNG - avenue des Tales. 9800 Boy. le jeudi 14/1/2024, par entreprise SAUR et Qu et écssare, dans ir 6 curé pubique,d égementr le stsiomement La rlaion des véhcles Bin de para suit des prsones en 6 eux
ARRETE
ARTICLE Le ju 14/1/2026, Tenepse SAUR et ur à eee des travaux, de 240 0 0400 rerue des Harris (porn RS avenue de Tu) 81800 Boy. 90
BR Y Sue 23
ARRETE N° ARR 2448918
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT, AVENUE DES
MARRONIERS (PORTION RS AVENUE DES TILLEULS)
AARTIGLE 2 Le ju 14/1202, La Ghclsion sera ir panda toutes La durée des travaux mentionnée dans riche 1, de 22000 à PDO. Lenrepse SAUR dot metre en place But ls Gbralors les et cassis et 'accs os vrais à ur prop
AREIGLE 3 Le stonnemant sara consid comm gant en foncton de l'avancement du chaner, avenue des Maroners (paton RUE -avenue des Thu), 81800 Buy. Le lonçage dura be pag et les Ghcoupes encbs se feront par cage. Un jt à émulsion era a aison Les marques ext devront re repris à idee. Surl ot, a de Vars de ot sera prie Legs sur hausse sera de is mâtes de ngueurmirimun par a ad aersde 6 chaude
ARTICLE 4 La mise en place ds signasatonsvrlals et horaonale nécssars à cl hgementaton 50 ar confomäment à Tinscton inemiristols sur la sralsaion emporaie aprouée par l'art du 24 noveère 167 mod, 6 novembre 1992 moi et à La Sence de entreprise SAUR. Les dépenses de Vous atres rates à la srasabon du chanter, ycomp survolnce 'faplaon i enouseloment Bou que que caus que ce 0 ont entèrement à a chape de entrepris SAUR carre char et Bou loute sa dub. L'enteprse SAUR devra égalemet affcher su un panneau La durée des Eaux et Identrle mar Gourage est stctemat tort 'afchr es arts sur he mobir ri,
AARTIGLE 5 Les nrctons aux dspolions qui récent seront pousuiscolornhment aux iposions des aies R 1.21. el 41710 du Code dela rou.
ARTICLE 6 Les véhles apprenant au propares ou locataires fran des cie dsignbes à l'article 1 ékdesus, ai que aux ss ar ls series pubcs (sapeurs-pompiers, anbuances, enivement des ordures mbnapres, ec pourront, par exception aux spots de rie 1 ré y rulr à visses 1 rédul, aux ques el ph de leurs conducteurs en Bu la de cause, ces Vies ne deal ou UE
préeresatonner dan ces res: les mms faits de ccuaton sont accordées dans le mêmes cordons aux camions d vrson ou de Gmbnagement ani qu'aux votre is parles mabres du corps md médecins, sages fems, fmères ke se rendant au chat de malades, a dub de siatomnement devra te im au temps scmentrdspensabe. Ain 6e parnare cet cculalon exceéonnele, un passage re de 4mères de age dr te améragé.
ARTICLE 7: La creation des plans sera organisée en foncion de Temps de a manfestaion at sera late en ste rt et à La digenoe de eng SAUR.
AARIIGLE 8: Tou véhile non aus ne respect pas les disposons à arc 2 sera cons comme gérant. Limmobsaton aa me en four seront alors prescries dans les condions prévues aux arcs 328.1 et suivants du Co 6 ru.
Mile de Brunoy Place de le Maïi BP 03 : 91805 Brunoy cedex AE 19 Cr one men bb DC 91
ARRETE N° ARR 2446918
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT, AVENUE DES | MARRONIERS (PORTION RH - AVENUE DES TILLEULS)
(ARTICLE 8 Le présant at put fair objet un recours derant le Tural Adrian de Vrais dans un Gil 6 deux mois à compte 2 publeaton 6 Roc aon.
ARIIGLE 10 Meniurie Drecteur Général des Serices La il de Brunoy,
ensiurle Drecteur Général Ajot des Senices de La il de Brunoy, Monsleur le Responsable ea Pole mural de run,
Monseur ke Conmasaie de Pl eng de la Crcoscrpion de Boy, Monsieur Che! du Cat de Sagurs Epinay sous Sn,
Morsleurle Présent du Cons Déparemntl 6e Essonne, Morsurle Présent du Son,
Monsieur le Dreceur de Keos, Mesure Dreceur des Cas Ncrona,
L'entreprise SAUR, Les aan comm semer son age ca nc qu conne de on du pet
ARTICLE 44 Le présent ant ser pub srl se de La Va, au registre des ace aGmiristats th sur 8 usure paneaux munaux tal à ct fl. Une copie sera adressée au service Communica de al de BRUNOY.
Fait à Boy, 6 novembre 2024
Ace publ srl se de tee 08/4 [02024
Ville de Brunoy - Place de la Mairie - BP 83 - 91805 Brunoy cedex AT EEE le 0 DEN Las nor tee 2
BRUNOY
ARRETE N° ARR 244708
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION, MARCHE DU
CENTRE, MARCHE DES BOSSERONS, PARKING GOUNOT
Le Maire de BRUNOY,
VU Fordonnance n°2021. 1310 te décret n°20211311 du 7 ocbre 2021 potant sur a réforme des régles de publ, Centre en vigueur des actes des Colectvaès eos et leurs groupements, à compler du er jullt 2022,
VU le Code général des cols tetes notamment is articles L22131 22136,
VU le Code de La route et nomment se arcs L 3261 t sua L 4111, L 411, L 4171, R 325.1 suanis RATE1 sun, R 41.211, R 41128 et suivants, R 417. el suivons,
VU l'art imerinistral du 24 novembre 1967, rat à La signalisation ds routes et autrui, modif et compté,
VU Far ierminsrel du 6 novembre 1992 mod, approuvant notamment La Be pare du Ivre 1 de listugioninemnistéele sul Signaisaio outre - Sialsaon temporaire,
(VU la débératon n° 2.08 le Consel municipal en date du 17 Décembre 2020, portant approbation du Réglemant de Vie de la Vie de Bruay,
VU Fat n° ARR 20 918 du Mare en date du 21 Décembre 2020, portant application du Rbghement de Voie dela Va de Brunoy,
(CONSIDERANT La demande présentée parles Sanices Techniques munscpaux de La Vie de bruno, en date du 31102024,
(CONSIDERANT que des opérations de distbutions de sel de dénegement vont ir entreprises au Marché du entre, Marché des Bosserons et Pari Gounol, 91800 Brunoy, le samedi 2/11/2024, par ls Services Techniques a qu'est nécessare, dans Find de La sécurité publique, de régemeter Le satonnement et La creulaton des véhiels al de garant a séeurté des parsonnes en ces Be,
ARRETE
ARTICLE 1: À compter du samedi 2/11/2024 de 900 à 1200, ls Series Techniques municipaux sont uorés à efectuer des opérations de dalibuons de sel de dneigement au Marché du Cent, March des Bosserons et Pari Gouno, 81800 Brunoy. 93
BRUNOY sue
ARRETE N° ARR 244708
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION, MARCHE DU
CENTRE, MARCHE DES BOSSERONS, PARKING GOUNOT
ARTICLE 2 Le stationnement sera id au Marché du Cene, Marché des Bsserons et Pating Gounot, 81800 Brunoy, pendant te la dure occupation de l'arc 1
ARTICLE 3:La mise en place des signasaïions ericales a htzontales nécessaires à cet réglementation se fera conformément à lnstucion iemastéele sur la sgnafsaton temporaire approuvée par Fat du nombre 1867 mod et à la dgence des Senices Teciques muncpaux, Les dépenses de toutes natures relatives à La sialsaton du chanier, y compris la survelace, adaptation et le renouvelment pour quel que cause que ce où, sont endrement à a charge des Services Techmiques muniopaux déclarant le chanter et pur toute sa ur. Les Services Techniques municipaux devront également ar sur un panneau a dure des travaux et entre mare d'ouvrage. est stctemnt inter ah les arts sure mob bain.
ARTIGLE 4 Les innctons au dispolions qu préchdent seront poursuivies conformément aux Gsposions es arts R 41121. et R 417.10 du Code de a roue.
ARTICLE 5 La éreulaion des pions sea oranishe en oncion de l'emprise de la manfestaton et sera implanter se prolgé et à iience des Sanices Techniques municipaux municipaux
ARIIGLE 6: Tout hi non autos ne respectant pas les Giposons à rl 2 sera conséré comme gérant. Lmmebilisaton et la mise en our seront alors prescrites dans es condions prévues aux arcs 13251 et suivants du Code dearoute.
ARTICLE : Le présent acte pet fire objet 'un recours devant le Tbunal Admisa de Versa das un li de deux moi à complr de sa publication et rotation.
ARTIQLE Monsieur Deteur Général des Sences de La il e Brunoy,
Monsieur Decteur Général Ait ds Sans de a Vie de Bury, Monsieur le Responsable dl Poice municipale de Brunoy,
Monsieur le Commsaie de Poe chargé del Crconsrpion de Brunoy, Monsieur le Ch du Cet de Secours pa sous San.
Monsieur ke Président du Suom, Morsleur le Dieter de Kéols,
Monsieur Le Deteur des Cars Nedroma, Les Senices Techriques munie,
Les agents communaux assementés, on chargés, chacun en ce qu le conceme, de l'exécution du présent ar.
Ville de Brunoy -Place de la Mairie - BP 83 - 91805 Brunoy cedex A CUP 88 EP Ron LO ED AS 247 Curl rene bmaana mnt crue BRUNOY Suite 33
ARRETE N° ARR 244708
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION, MARCHE DU
(CENTRE, MARCHE DES BOSSERONS, PARKING GOUNOT
ARTICLE Le présent arr ser pui sure se de la Vie, au registre des actes admis et afché sur te ou sur panneaux munpux instal àce fl. Une copie sera adresse au service Communion de a va de BRUNOY.
Fat à Bruno, le 12 novembre 2024
Le Mae, Vice-Président de La Communauté d'agglomération
Val &Yeres Vale Se
Act pui sur se del Ville: ALI 4
Ville de Brunoy - Place de la Mairie - BP 83 - 91805 Brunoy cedex PRET ANT in bar 95
BRUNOY
ARRETE N° ARR 2447118
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION, PARKING DU
TRAIT D'UNION SIS 85 RUE DE CERCAY
Le Maire de BRUNOY,
VU ordonnance n°2021. 1310 te décret n°20211311 du 7 octobre 2021 portant aura réforme des rhges de publté, Gene en vigueur des actes des Colectvais locales el leurs groupements, à compter du ec ulet 2022,
VU le Gode général des colects tease notamment les articles L 213.1 à L 22134,
VU le Code de la route et notamment seatclesL 3261 et sua L 4111, L AT, L A7, R325.1 et suivants, R 4111 et savants, R 411-211, R41125 el suivants, et 417. etsuaNs,
VU l'art inteminisriol du 24 novembre 197, ral à la signalisation des routes et auorutes, most et comolté,
VU l'art itomiristérel du 6 novembre 1982 modifié, approuant notamment la Bème pari du ivre 1de Fstrcton meme surla salsaton route -sipnalsaton temporaire,
VU la débhraton n° 2.088 le Consel muricpal en date du 17 Décembre 2020, port approbation du Réglement de Voie dela Vie de Brunoy,
VU Fat n° ARR 20918 du Maire en date du 21 Décembre 2020, portant appcaio du Righement de Voie del il de Brunoy,
(CONSIDERANT la demande présente parle Tri Union Espace Socio-Cuturl el il de Bruno, en da du 31102024,
(CONSIDERANT qu'une est de Noël va êre entrepise sur le pag du Trait d'Union ss 85 ru de Crçay 91800 Brunoy, 1 mercredi 1/12/2026, par le Trait Union Espace Soct-Culurl 8 qu'est nécasaie, dans lim de a sécurt pique, de réglementer le staoanement ta cicuation des véhicules aîn de arab heurté ds persones en ces heu,
ARRETE
ARTICLE 1 : À compler du mercredi 11/12/2024 de 14h00 à 18h00, L Trait dUnion Espace Scio-Culuel de a Vide Brunoy est aus à flctuer une est de Noël, sure pari du Trait Union, 5 5 ue de Crçay 91800 Brunoy. 96
ARRETE N° ARR 244718
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION, PARKING DU
TRAIT D'UNION SIS 85 RUE DE CERCAY
ARTICLE 2 Le sttonnement ser ierdt sur le paing du Ta ŒUnion à Boy, pendant loue In dure oreupaion de 'atce
ARTICLE 3: La mise en plce des sinasaions verials et horizontale nécessaires à cet réglementation se fera conlommiment à lnstucion iteminstrle sur la sinalsaton temporaire prouve par l'art du 24 novembre 1967 modifié et à la digence du Tra dUnio-Espace Socio Cure. Les dépenses de utes naurs relatives à la sigalsaton du chaner, y compris la suvelance, adaptation ele enouvelamnt pour quel que cause que ce ok, sont entremen à la charge du Tra Union Espace Sac-Culurl déclarant ke chanber et pour out sa durbe Le Trait dUnion-Espace Sck-Culuel devra également achar sur un panneau la durée des araux et denterle mare 'ourrage. est tement ed d'afficher ke arts sure mali ubai
ARTICLE 4; Les infractions aux disposons qui préchdent sont poursuñies colormément aux déposions des articles R 411221. et 17:10 du Code de la route.
ARTICLES; La crculaton des piétons sea organisée en fncton de l'emprise de la manfesaon et sera implants en se protégé et à a digence du Tai D'un.
ARTICLE 6, Tout véhicue non autos ne respectant pas les disposons à asile 2 era consid come gënant. L'mobiisaton et La mise en fourire seat alors prescrles dans es condtons prévues aux articles A328: et suants du Code de La route,
ARTIQLE 2: Le présent acte put fane objet un recours devant le Tbunal Administratif de Versa dans un ‘bla de eux mois à comper de 3 ubcalon el obécaion.
ARTICLE 8: Monsieur le Drceur Général des Sens de a Vie de Brunoy,
Monsieur le Directeur Général Adi de Series de a Vile de Brunoy, Monsieur le Responsaie de a Pole municipal de Boy,
Monsieur Le Commissaire de Pole chargé de La Crconsepion de Boy, Monsieur le Cha du Cane de Secours 'Epnay sous Sénart,
Monsieur Le Présent du Son, Monsieur le Deceur de Kick,
Monsieur Le Directeur des Cars Necroma, Le Trait Union-Espace Soco-Curel de la Vide Brunoy,
Les ages communaux assemerlés, sont chargés, chacun en ce qui le concame, de l'exécution du présent are
Ville de Brunoy - Place de la Mairie - BP 83 - 91805 Brunoy cedex AA CUP 8P EP 10190 à rare Brel core tuner 97
BRUNOY surss
ARRETE N° ARR 2447118
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION, PARKING DU
TRAIT D'UNION SIS 95 RUE DE CERCAY
ARTICLE Le présent art sera pub sure se dela il, au regis des acts aéminésats et afiché sur Se ou sur bs panneaux muniopaur tal àcel ft. Une copie sera adresse au senice Communication de ail de BRUNOY.
Fat à Brunoy, 12 novembre 2024
Lee, Vie-Président dela Communauté agglomératon
Val Yeres Val de Soine
Acte put sur le del Ville: AU 34122
ile de Brunoy Place de le Maire» BP 03 - 91805 Brunoy cedex, 98
BRUNOY
ARRETE N° ARR 244728
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT, 12-14 RUE DE
PHILISBOURG
Le Maire de BRUNOY,
VU Fordonnancen°2024.1310 te décret n°20211311 u 7 ccobre 2021 portant sur Lara des règles de publté, entre en vigueur des actes des Calkcttés teroales et lus groupements, à compter du Trot 2022,
VU le Code général des cotés tels et rtamment les aies L 22131 à L 22138,
VU le Code de La route et notamment 5e articles L 3251 et sua, L 4111, L 4116, L 4171, R 3251 et suivants, R 4111 ot sua, 411.211, R 41125 suivants, et 417.1 suivants,
VU l'art inteminstrl du 24 novembre 197, relatif à la signalisation des routes et autoroutes, modifié et compté,
VU l'été iteministel du 6 noremère 1992 modifié, approurant notamment La ème pare du re 1de Fituconnterminstre url sinafsaton route -sipalsaton temporaire,
VU la dbbraton n° 20.098 le Conseil muricpal en date du 17 Décembre 2020, porant aprobaton du Réglement de Voie de La ie de Bruno,
VU l'art n° ARR 203818 du Maire en date du 21 Décenbre 2020, portant aplcation du Rglment de Vies dela Vi de Brunoy,
(CONSIDERANT is demande présente par letreprise SOLA, 40 bis rue Charies Mory, 91210 Drano, pour comp dENEDIS, en dal du 12112024,
(CONSIDERANT que ds araur concemant La créon de branchement souterrain vont re entres 12-14 re Phisbour, 91800 Bnnoy. pour le compte SENEDIS, du lundi 18/1/2024 au vendredi 20122024 par l'entreprise SOLA et qu'est nécessaire, dans ir de a sécurté pubique, de réglementer le tiomement la cirelaton des vécus aîn de garant la Sécurt es personnes en ces eut
ARRETE
ARTICLE+: À compter du lundi 1811/2024 et jusqu'au vendredi 20/12/2024, l'entreprise SOLA et auotsbe à face des aur, de 08h00 à 99h00, au 1214 rue Phäsbour, 91800 Brunoy. 99
BRUNOY Suite 23
ARRETE N° ARR 244728
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA GIRCULATION ET DU STATIONNEMENT, 12-14 RUE DE
PHILISBOURG
{ARTICLE 2 Le staoanemnt sea considéré comme gônant en foncton de l'avancement du chair 12-14 rue Phlsbourg, 81800 Brunoy, du ui 18112024 au vendredi 0/122024. Le fonçage devra être privilégié et les découpes Genrobs s8 front par cage. Un joint àT'émuion fera La Kison. Le marquages existants devront te rep à identique. Sur tira ta de Waversée de rotor sera reprise. L'emprise su chussbe sera de Hoi mêtes de longueur minimum par Lao de aversbe de chaussbe.
ARTICLE 3 À compter du nd 18/11/2024 et jusqu'au vendredi 20122024, 'entupse SOLA doi motre en place ttes es dviabons utles a nécessaires au maintien minimum de L cation et à acc des vera à leu prop. L'envepise SOLA oi épalomnt metre en lacs une chculton atambe par feux icolres (si Décessare)
ARTIGLE 4 La mise en place des spnalsations vorticaes a horizontales nécessaires à cet régamentaton 82 ra conlomäment à istueton itemnistele sur La sinasahon temporaire approuve par Tardté du 24 novembre 1967 modifié, 6 nowemère 1992 mod et à a dgence de eneprise SOLA. Les dépenses de foules alu rates à la signalisation du chair, y compil suveilnce adaptation ete renouvellement pour quel que cause que ce so, on enbrement à La charge de l'entreprise SOLA déclarant le chantier et pour loute sa due L'eneprse SOLA desra également afcher sur un panneau Ia durbe des travaux et enr le maire ouvrage l'est stictementiterdt d'afcher les arts sur le mobilier rai
ARTICLE$ Les niactions aux ispslions qui précdent seront poursuivies conormément aux disposons des aresR 411211 LR 417-10 du Code el route.
ARTICLE 6 Les véhicules appartenant aux popriares ou lcatares feras des vols désignées à l'art 1 chdesus, ans que ceux us par les senices pubs (sapeurs pompie, ambuances element des ordures ménagères, ec) pouont, par encapon aux déposiions de rie 1 préié, y cuir à ilesse ds rédule, aux fsques et périls de leurs conduceurs ; en out a de cause, ces helene devront sous aucun pére stañoner dans ces res ;les mêmes fils de chculation son accords dans le mèmes condor aux camions de raison ou de déménagement ans qu'aux votes utsées parles membres du cops médical {médecins sages-femmes, inémres es rendant au chevet de malades la dure de satonnement devra re im au temps scement indispensable. An de pete cet cuiaion excepionnoll, un passage re de 4 mêves e ge devra re aménagé.
ARTICLE 7 La ciuison des ions sera organise en fonction de emprise du chantier et sara implants en Se progé et à La igence de entreprise SOL.
ARTICLE 8: Tout véieul non autos ne respectant pas les sposons à arc 2 sera consid conme Lrmdiisaton et La mise en ourire soon alors prescrles dans les condonsprérues aux arcs LL 325-1 et suivants du Code de la roue
Ville de Brunoy -Place de la Mairie + BP 83 - 91805 Brunoy cedex, ALLO 69 2989 89 fer 0 8 30 80 Cura ordi nanebnr hr bn 100
BRUNOY Suite 38
ARRETE N° ARR 244728
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT, 12-14 RUE DE
PHILISBOURG
ARTICLE 8: Le présent ct put fre aa un recours devant Tribunal Adninistaf de Versaile dans un Gba de eux mois à compler e sa publication et obtain.
ARTICLE 10 Monsieur Drcceur Général des Sans de la Vale de Bruoy,
Monsiur le Dreceur Général Adi des Services de a Vile de Brunoy, Monsieur le Responsable de la Pole municipale de Bruay,
Mons le Commissaire de Polce chap dela Crconscpion de Bruno, Monsieur Le Che du Caire de Secours Epinay -4ous-Séna,
Monsieur Président du Cons Départemental de Essonne, Monsieur Président du Son,
Monsaur le Deceu de Kacls, Monsaur le Directeur es Cars Nedroma,
L'entreprise SOLA. Les agents communaux assemenés, sont chargés, chacun en ce qui le concame, de l'exécution du présent
ar.
ARTIQLE 41: Le présent art sera pub surle si de a Vil, au agite des actes admnstalés at afchb sur Ste ou sur ls panneau maniepaur sal à cet ef. Une copie ser aessbe au service Communication de Lai de BRUNOY.
Faità Bruno, 12 novenbre 2024
Act pub sur se del ill: Au LAA[ IQ
Ville de Brunoy - Place ÉLÉMENTS Mairie- BP 83- 91805 Brunoy cedex 99 Col: none Oman rm 101
ARRETE N° ARR 2447318
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION, 6 RUE DU
CHENE
Le Maire de BRUNOY.
VU ordonnance n°2021. 131 te décret n°2021.131 du 7 ocobre 2021 portant sur La réforme ds rigles de publié, entrée en vigueur des actes des Colectviés lmorales et leurs groupements, à compler du rule 2022,
VU e Gode général des cols terres et notamment les arcs L 213. à L 22136,
VU le Code de a rot et nomment 50 arcs L 3251 t suivants L 4111, L 411, L AH, R 325.1 et sérants R ATE1 et suhants, R 41.211, R 411.28 sans, R 417. sun,
VU l'adé temiistrel du 24 novembre 1967, rl à la ignalsaon des routes at autoroutes, mod el compté,
VU l'arrêté interminisrol du 6 novembre 1992 modif, apgrouvant notamment La Bûme parie du Ir 1 de Finstutontemiistrele sur signasaion outre» inalsaon temporaire,
VU la dlilératen n° 20.088 le Consal municpa en dte du 17 Décembre 2020, portant aprobaon du Réglement de Vi de a Vie de Brunoy,
VU Fat n° ARR 20 918 du Mare en date du 21 Décembre 2020, portant appt du Réglement de Voie dela ile de Boy,
(CONSIDERANT la demande présents par l'entreprise EIFFAGE, À rue des Frères Tone, 94500 Lime Brevannes, pour le compe du SAGE, en date du 08/11/2024,
CONSIDERANT que es tavaur concemant a rpdise d'une boîte de branchement unir et de a création de 2 bols EU et EP vont te entupts au 6 rue de Chêne, 81800 Brunoy, du nd 1811/2024 au vendredi 26/11/2024, par lenepise EIFFAGE et qu est nécessate, dans lintrt 6 La shui de réglementer le Stationnement ta cation des véhicules fn de garantir curl des personnes en ces eux,
ARRETE
ARTICLE 4: À comper du nd 18/1/2024 au vendredi 29/11/2024, enteprse EIFFAGE est auoishe à fcter des avaux, au 6 ue du Chêne, 91800 Bruay, de OBHOO à 7h00. 102
BRUNOY sue2s
ARRETE N° ARR 244738
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION, 6 RUE DU
CHENE
Le statonnement sera cansidré comme géant en fonction de avancement du chan, au 6 rue ‘u Châne, $1800 Brunoy. Le fomçage devra dr pq et les découpes d'enrobs se feront par sage. Un Jon à émulsion fera Lason. Les marquages existants devront te repris à identique Sur le ot, La tal de aversée de voor ser reprise, L'empris sur hausse ser de os mètres de longoëur minimum par La ol de traversée de chaussbe.
ARTICLE 3: À compter du und 18/1/2024 au vendredi 29112024, entreprise EIFFAGE do metre en place touts les dhvatons ts et nécessaires au mainien rimum de La crcuaton et à accès des era à leur prop. L'eneprise EIFFAGE dot également mate an place une hcuation alerbe par feux iclres (si nécessaire)
ARTICLE : La mse en place des gratos verticales et horzntales nécessaires à ct réglementation se fera conormément à lnsucton ierminstérile sur à Sgnalsaton temporaire approuvée par l'art du 24 novembre 1967 modifié et à in digence de entrepse EIFFAGE. Les dépenses de lots natures rates à a signasaton du chair, y compet La survellnce adaptation ee renouveloment pour quall que cause que Ge so, sont ebremnt à la chage de entepise EIFFAGE déclarant le chanter et pour oue sa durée. L'entreprise EIFFAGE devra également afcher sur un panneau 1 durée des Wravaux et denr le maire ouvrage. Heststitementitrbt ficher ls as sur le moblr ua.
ARTICLE 5; Les inactons aux dposiions qui précdent seat poursuivies conformément aux disposons des arcs R 41121. et 41710 du Ce de a roue,
ARTICLE 6: Les véhicules appatoant aux proptares ou locataires fverains des vies désigne à rie 1ékdessus, ainsi que ceux sé par les senices pics (sapeurs-pompiers, anbuiances, endvement des ordures ménagères, et) pouont, par exceplon aux dispolios de Face 1 pré, yicuer à viesse ès rédule, aux isques et pérls de leurs conducteurs ; en out a de cause, ces iles ne eron sus aucun prétexte stalonnr dans ces res; le mêmes faits de hcuation son accordées dans es mèmes condons aux camions de vron ou de déménagement ainsi quauxvouresutsées parles membres du corps médical {mbdecis,sages-emes, nimes ke se rendant au chevet de malades la dure de satonnemont devra te Imiée au temps sttoment indispensable. Ain de perte ct crcuaïon exceptionnel, un passage bre de 4 mbres de le der tre ambnagè
ARTICLE 7; La crouaton des piton sera organisée en fonction de emprise de la mandesaton et sera implate en se protgé et à la ligence de l'entreprise EIFFAGE.
ARTICLE 8; Tout véhicule non autoisè ne respectant pas les dsposiins à arte 2 sera consdé comme gênant. L'mmoblsaon et La mise en fourière seront alors prescries dans les condlions prévues aux articles 1325. et sivants du Code dela rout 103
BRUNOY Sute 33
ARRETE N° ARR 2447318
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION, 6 RUE DU
CHENE
ARTIQLE 8: Le présent act peut aire objet un recours dant le Tribunal Adminisraf de Versa dans un délai deux mos à compta de sa pablcaon et obcaon.
ARIIGLE 10; Monsieur Drecteur Général des Sences del il de Brunoy,
Monsieur le Dieteur Génral Ant des Sens de a Vile de Brunoy, Monsieur ke Responsatl dela Poice muicpae de Brunoy.
Monsieur le Cormssaie de Poe chargé del Crconserpion de Bury, Monsieur le Chl du Cerire de Secours GEpia-sous-Séaf,
Monsieur ke Président du Consel Départemental de Essonne, Monsieur e Président du om,
Monsieur ke Directeur de Kecks, Monsieur Le Drecteur des Cars Modem,
L'entreprise EIFFAGE, Las agents communaux assemenis, on chargés, chacun en ce qu le concame, de l'exécution du présent
art.
AARTIGLE tt: Le présent té sea pub sur le se de La Vi, au regie des actes administratts et acné ur ste où sur les panneaux municipaux salés à et fl Une cpl sera adressée au seice Communcaton de lave de BRUNOY.
Fatà Bruno, le 12 novembre 2024
Le More, Vice-Président de La Communauté dagloméraon
Val dYeres Val de Sons
Acte publi sure ste dela Vile + AU {AA
Ville de Brunoy - Place de la Mairie - BP 83 - 91805 Brunoy cedex A C1 972968 EP for: OPED ASM3 Cour ronmbnas ne bee our 104
BRUNOY
ARRETE N° ARR 244748
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION, RUE
(CERFS, RUE DES BOSSERONS, RUE DES CARROUGES
Le Maire de BRUNOY,
VU l'ordonnance n°2021. 131 te décret n°20211311 du 7 ocbre 2021 potant sur La rame des régles de public, denvée en wjueur des actes des Colecttés eos et leurs groupements, à compler du er juil 2022,
VU le Code général des coloc terra notamment les arcs L2213. à L 22138,
VU le Code de a roue et notamment ses arcs L 3251 et suants, L 4111, L 4116, L4171, R 325.1 et suanis, RAA el suants, R 41-211, RA112S el suivants, et R 417.1 1 suvans,
VU l'art interministérl du 24 novembre 1967, ra à a signalisation des roues at autoroutes, mod et complté.
VU l'art iterministl du 6 novembre 1992 mod, approuvant notamment La Büme pare du Ie 1 de Fistucton intemnstrll sur Sgnalsaion route» sinalsaton temporaire,
VU la dtbhraïon n° 220888 le Consel municpal en date du 17 Décembre 2020, portant approbation du Réglement de Voie de la Vie de Bruno,
VU Far n° ARR 20 918 du Maire en dat du 21 Décembre 2020, portant application du Riglement de Voie dela Va de Bury,
CONSIDERANT la demande présentée par etupse TPF, 11 ruLouis de Vimoin, 91540 Mennacy,en date du 12112024,
(CONSIDERANT que des avaur eoncamant une aimentaon basse insion Gun colec de 38 logements + 2 maisons idhiduels vont re entrepris rue des Cris, ru des Bosserons et rue des Carouge, 91800 Brunoy, du lundi 0222024 au vendre OSOH/A02, par enwreptise TPF et qu'il es nécessaire, dns nt de La sécurt pique, de réglementer le saonnement el cul des véhieuis afin de garanbir La sécurté des personnes en cs eux
ARRETE
ARTICLE : À compte du lundi 02/12/2024 au vendredi CAON2025, 'entepise TPF est autañsée à fete es au, au rue des Cr, rue des Bosserons et rue des Carouges, 8180 Brunoy, de 08H00 à 17H00. 105
BRUNOY sus
ARRETE N° ARR 2447418
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION, RUE DES
(CERFS, RUE DES BOSSERONS, RUE DES CARROUGES
ARTICLE 2: Le staionnemnt sea consiré comme géant en oncion de Faiancament du chanter, ru des (Cris, tue des Bossarons et rue des Carouges. Le nage devra dr ri et les découpes 'enrobés se fer par scige. Un it à émulsion era son. Les marquages exists devront re repris à l'identique. Sur toto, la tt de ershe de rotor sera reprise, L'emprss sur chaussée sea de buis mètres de
longueur mai para ol de aversde de chaussée.
ARTIGLE 3: À compter du lundi C2/22024 au vendre 0301/2026, entreprise TPF dot mate en place outes les dhaons utles et nécessaires au main minimum de a cuabon el à Taxcès des ferais à leur
propriété. L'nteprse TPF doi également mere en lace une crculaon alambe par feux. Welres (si nécessaire)
ARTICLE 4 La me en place des signasatons vrtcals et horizontales nhcasaires à ct réglementation 0 fera conformément à Tinstucion intemiistree sur la sgnalsaton temporaire approuve par Fat du 24 novembre 1967 mod e à a lgonce de envupise TPF. Les dépenses de louis aires relatives à a ljnasabon du chanter, y compris la sunvolance,Faalaion el renouvellement pour quel que cause que 2 so sont ebèrement à la charge de entrepris TPF délrant le chan et pour ou sa dure. L'entreprise TPF devra également afcher sur un panneau 1 durbe des taux et entier le mare ouvrage. 1 est Sttement rt ficher les arts url mob tai.
ARTICLE $; Les factions aux disposons qui préchdent seront poursuivies conormément aux déposiions es arcs R 41121. LR 17-10 du Code de aout.
ARTICLE 6: Les véiules apprenant aux propres ou locataires riverains des oies désignées à Farc 1 ckdessus, als que ceux usés par es services pubs (sapeurs-pompiers, ambulances, enivemnt ds ordures ménagères, ec pouron, par exception aux dspostions de l'ai 1 récié,y crue à vlesse us réduie, aux ques et pénis de leurs conduceurs ; en lou tt de cause, es véhicule ne devront sou aucun prétexte saïannr dns ces rues, ls mêmes facil de relation sont accordées dans les âmes conditons aux camions de lvrason ou 6e déméragement ais qu'aux votes ut parles membres du corps médical médecins, sages eme, nfmires et se rendant au cheet de malades a dure de satonnement era re Imtée au temps stctement indispensable. Ain de pematre cet Grcdaion exceplonnall, un passage Pre de 4 mes de large devra te ambnag.
ARTICLE 7: La crelaon des pions sara organisée en oncton de l'emprise de la manfetaon et sera mplaie en se protgé et àla lience de l'entreprise TPF.
ARTIGLE 8: Tout véile on aus ne respectant as les sposlions à Tri 2 ser cons comme gérant mmobsston ea me en urire seront ls prescres dans les codins pres aus aies L326-1 etsuat du Gode de arte
Ville de Brunoy - Place d DCÉLLT AA OET Mairie - BP 83 - 91805 Brunoy cedex Sarl: connais care 106
BRUNOY suess
ARRETE N° ARR 244748
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION, RUE DES
(CERFS, RUE DES BOSSERONS, RUE DES CARROUGES
ARTICLE : Le présent acte pat fre objet un recours devant le Tibunal Adminisa de Versales dans un délai de deu mois à compler de sa pubicabon et rotation.
ARTIQLE 10; Monsieur le Directeur Général des Sens de Vie de Brunoy.
Monsieur le Drectur Général Apt des Services de La ile de Brunoy, Monsieur le Responsable dela Po muntipale de Brunoy,
Monsieur le Commissaire de Polce chargé de la Crconserpton de Bruno, Monsieur le Che du Centre de Secours S'Epiay-sous-Shnat,
Monsieur Président du Svon, Monsieur le Docteur de Kool,
Monsieur le Drecteur des Cars Nédroma, L'entreprise TPF,
Les sens coma sement, son cas, han en eq le core, de Fnkuon du présent
ARTICLE 4; Le présent arr era pub sure a dela Vie, au rage des actes admis et ah Sur ste ou sur les panneaux municpaur salés à cet fl. Une pi era adresse au service Communcaion ea vil de BRUNOY.
Fatà Brunoy, le 12 novembre 2024
Le Mare, Vice-Président dela Cormunaut d'ggloméraon
Val Yes Val de Sen
ce pui sur te de Vis: 14/72
83 - 91805 Brunoy cedex smart ares 107
BRUNOY
ARRETE N° ARR 244758
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT, 157 ROUTE DE BRIE - 190 RUE DE
CERCAY
Le Mare de BRUNOY.
VU l'ordonnance n°2021: 1810 ele décret n°2021-1311 du 7 etre 2021 parlant url réforme des règles de puit, demo en vigueur des actes des Colecttés errors et leurs groupements, à complerdu er jui 2022,
VU le Code génral des coloc arrosé notamment ls ares L 2213-11 2213,
VU le Code de la roue et notamment ses arcs L325- et suivants, L 411.1, L 4-6 L 4171, R 325. et subis, R4141 el suvants R 411-211, R411.28 etant, 417. ess,
VU l'art interministériel du 24 novembre 197, relatif à La ipnalsaton des route et autoroutes, modifié et compté,
VU l'art items du 6 novembre 1962 modifié, apprutant notamment La ème pare du ve 1de Fistuetoninerminstérle sur La Signalisation route -sipalsaton temporaire,
VU la débératon n° 20.098 le Conso municpal en date du 17 Décembre 2020, portant aprobaton du Réglement de Voie de a Vile de Brunoy,
VU art n° ARR 20.391 du Maire en date du 21 Décembre 2020, portant aphcaion du Räghement de Voie del Ve de Brunoy,
(CONSIDERANT la demande présente parle Centre Communal d'ctons Sociales (CCAS)= La Parethèse, Plèce de La Mairie, 1800 Brunoy, en date du 12/1/2028,
(CONSIDERANT qu'un déuner spectacle va tre organisé au gymnase Gount, Route de Bi, 91800 Brunoy. du jeudi 012025 au vendre 10012025, par be CAS — La Parenthse et qu'il st nécessaire, dans Fr de La shcur publque de réglementer ke stationnement ta cielsion de véhicules afin de arab a sheurté des personnes en cs leu, 108
ARRETE N° ARR 244758
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT, 157 ROUTE DE BRIE- 130 RUE DE
CERCAY
ARRETE
ARTICLE4 : À comper du jeudi 0101/2025 au vendredi 1001/2026, le CCAS = La Parenthèse est autos à “organiser un défuner spectacle au Gymnase Gouno, de 000 à 20h00.
ARTICLE 2 A compter du mercredi 08012024 et jusqu'au vendredi DN2024, lestationnement ser ner Surtout longueur au 130 rue de Cerçay, 51800 Brunoy.
ARTICLE 3: La mise en plce des sinasaions vericals et otizotale nécessaires à cete rhgamentaton se era conlomément à lnavcton nteminstrele sur a sgnalsaton temporaire approuvbe par l'art du 24 novembre 1967 mod at à la igence du CCS - La Parenthse. Les dépenses de lus natures olates la signalisation du chanter, compris la suvilance, adaptation tk renouvellement pou quele que cause que ce soï, sont endremnt à a chage du CCAS = La Parents.
ARTICLE 4; Les ifations aux disposons qui préchdent seront poursuñies conormément aux disposons des ares R 41121. 17:10 du Code de la roue
ARTICLE; Les viules apprenant aux propritires ou locataires rrans des oies désignées à Fate 1 ckdessus, ainsi que ceux visés par le senices pubs {sapeurs pompiers, ambulances, enMiement des ordures ménagères, ec pouron, pr eception aux dsposions de lai 1 récié, y rule à vlesse ès réduie, aux sques et pris de leurs conducteurs ; en lou él de cause, ces véhicules ne devront sous aucun préterte statormr dans ces res; le mâmes acts d chculation sont axcodbes dans les mêmes conditions aux camions de vrason ou de déménagement ainsi qu'aux ores utsbes par ls membres du corps médical {édcis, sages lemme, nmières et) se rendant au chevet de malades la dure de satonnement devra te imitbe a tps stctement iispensabe, fn de pemetre cet Grcdston exceptionnel, un passage Hire de 4 mât de Large dev te ambnag.
ARTICLE 6: La crelaion des péons sara organise en oncon de emprise de Ia manifestation et era implantée on she prolgé et à la dgence du CAS - La Parenthése.
ARTICLE 7: Tout véheule non auois ne respectant pas les disposons à rl 2 sera conséré comme gânant. L'imobäsation et La mise en fourièr seront lors prescrtes Gas les condions prévues au arcs 1328: et suivants du Code de laroute.
ARTICLE 8: Le présent act peut are ae un recours dant Tribunal Aôminisraf de Vrsailes dans un délai de deux mo à copler de a ublcaïon 0 otcatie.
Ville de Brunoy - Place de la Meirie - BP83 - 91805 Brunoy cedex PAL TANT rsbn À rar ear 109
BRUNOY suess
ARRETE N° ARR 244788
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT, 157 ROUTE DE BRIE 190 RUE DE
CERCAY
ARTIQLE 12 Morse Directeur Général des Sans de la Va de Euro
Monsieur le Directeur Général Ag es Sences dela Ve de Bunoy, Monsieur le Responsable del Pace mucpae de Brunoy.
Monsieur le Commissaire de Pace chargé de a Crconserpton de Brunoy, Monsieur le Chef du Centre de Secours 'Epay-sous Sénart,
Monsieur le Président du Consa Départemntal de Essonne, Monsieur le Président du Svom,
Monsieur le Drectur de Kéols, Monsieur le Dreceur des Cars Nedroms,
Le CCS —LaParnihse, Les gets conma amants sort cha, can a ce qu nc, de xhaun du rsnt
ARTIQLE 41: Le présent art sera publ sure st Ge la ile, au regis des actes dmnstats et acné ur ste où sure parneaux muncaun instal à ce fl Une copie ser adresse au serie Communion dela ve de BRUNOY.
Fatà Brunoy, 12 novenbre 2024
Le aie, Vie-Président de La Communauté agglomération
Val Yes Val de Soie
Het pa ar es Vie A4 JP
ille de Brunoy - Place de la Mai - BP 83 - 91805 Brunoy cedex rabat 110
BRUNOY
ARRETE N° ARR 24478/D0
ACCORDANT AUTORISATION TEMPORAIRE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC PERCEPTION DE RECETTES À
MADAME GRANGHON - LEGERETE ET GOURMANDISES
Le Maire de BRUNOY,
VU ordonnance n°2921. 1310 te cet n°20211311 du 7 ocobre 2021 portant sur a rame des ras de pubicté, Cenrée en vigueur des aces des Cobecttés teroiales el leurs groupements, à compte du jet 2022,
VU le Code général des calectviés tea, notamment les alles L 22122 et suants, L 22131 6t L2136,
VUle Gode général de la prop ds personnes putiques,
VU l'rrdté muniépal n° 2209800 du 28 janvier 202, portant réglementation général du staionnemnt des commerçants non shdentäres sua commune,
VU la déchion n°2306100 du 25 ocobre 2023 reve aux ir publics communaux appleables au envier 2024,
(CONSIDERANT qu'une autorisation instaler un sand constué dun bamum, dune table et une chaise est demandée par Madame GRANGHON, LÉGERETÉ et GOURMANDISES, sci Inmarcube au RCS sousle uméra 887 862 868 DOI, sis 87 bi avenue du Général cire - 91800 BRUNOY, an denrcar vete de phtsseres el quil est nécessaïe den réglementer Tapprobaton pour le samedi 16 et ‘manche 1 décembre 2024 de 7h00 à 2100, rue Monmatol à Brunoy, danse cadre du Marché des Producteurs de Pays et des Fes de No de La Val,
ARRETE
ARTICLE 1: Madsme GRANGHON et autorisée à occuper le domaine publi communal à sai une parie de a ru Marmara à Brunoy le samedi 14 Gbcembre 2024 de O0 à 20h00 at dimanche 15 décembre 2024 de ShDD à 16900 pour instaler un td constué un barum, ue table une chaise aux fins 6 organiser une va de phissaries ave perception de roots.
ARTICLE 2 : Madame GRANGHON es! autorisée à parcaii des rceis sure domaine pub pour vente de pâtisserie le samedi 14 décembre 2024 de 8h00 à 20H00 ele dimanche 15 Gécembre 2024 de 00 à 19h00. LE
BRUNOY Sute 28
ARRETE N° ARR 24478100
AGCORDANT AUTORISATION TEMPORAIRE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC PERCEPTION DE RECETTES À
MADAME GRANGHON - LEGERETE ET GOURMANDISES
ARTICLE 3 : Ce auorsaton est élréeà tir précaire le est réicabl à ou moment sir de ocre Pull ou la sabié pulique exigent ou si Foceupant ne 89 conforme pas aux cons qui à auto dl Imposéos, ceci sans idem pour occupant
ARTICLE 4 : Madame GRANGHON devra constamment voler à la propreté de espace ocupé et de s28 abords. Le rangement te netiojage du te sara réal à issue la manfestain.
ARTICLE 5 : Madame GRANGHON s'acquitera auprès du régisseur des rec de La Munipalté dune edesance 'ocoupalon en Hgloment du ro qui ui est consent,
Gt redevance s'élre à 3,80 € pour le same 14 te Gmanche 15 décembre 2024 a st cale comme sut
2 jours doceupaton pour un stand de vent par un professionnel bruno = 1680 € x 2 jours =3,60€
(te redevance sera re au ps lard 1 dbceère 2024.
ARTICLE 6: Le présent adté sera not à Madame GRANGHON, LÉGERETÉ ET GOURMANDISES, par mal: contaciglepertetgoumandses con.
ARTICLE 7 : Le présent act peut ane jt un recours devant le Tribunal Adninisraf de Vrslle dons un délai de deux moi à compter de 53 puicañon et nafcatin
ARTICLES Monseurle Dreclur Général des Services dela Vile de Bruno,
Monsieur le Drectur Général Ain des Sences de La il de Brunoy, Monsieur le Commissare de Polce chargé de la Cronserpon de Brun.
Monsieur le Responsable 6e LaPolice muniogale de Bruno, Les agents communaux asserments, sat chargés, chacun en ce quil concem, de Fendeuon du présent arêté.
Ville de Brunoy -Place de BP 83 - 91805 Brunoy cedex al ons no rer 112
ARRETE N° ARR 24478100
ACCORDANT AUTORISATION TEMPORAIRE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC PERCEPTION DE RECETTES À
MADAME GRANGHON - LEGERETE ET GOURMANDISES
ARTICLE Le présent ardt sea publ sur le le de La Vi, au registre des actes administratif sur sie ou su les panneaux municipaux sas à cat fe. Une copie sera atesshe au serie Communication de La vil de BRUNOY.
Fatà Bruno, le 12 novebre 2024
Le Mare, Vice-Président dela Communauté ggloméraion
Voies Vi de
Acte publié sure st dela Ville: AU aoutabre. 2024
83 - 91805 Brunoy cedex 113
BRUNOY
ARRETE N° ARR 24477/D0
ACCORDANT AUTORISATION TEMPORAIRE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC PERCEPTION DE RECETTES À
MONSIEUR MORELLE- LES BOUGIES DE PAPA
Le Maire de BRUNOY,
VU ordonnance n°20211310 ae décret n°2021.131 du 7 cbr 2021 print url réforme des régles de pablté, d'entrée en vigueur des actes des Cole lemlrales et leurs groupements, à compler du ejlt 2022,
VU le Code général des cofectvisleroales, notamment les arcs L 22122 et suivants, L 2213: et La,
VU Gode général del rap des personnes publiques,
VU l'art muncpal n° 220380 du 28 jamier 202, portant réementaion générale du stationnement des commerçants non sédentaire sur la commun,
VU la décision n°2308100 du 26 ocobre 2023 relate aux aff publics communaux appleabes au janvier 2024,
CONSIDERANT qu'une autorisation d'installer un stand constub d'u bamum, dune tabl et d'une chaise est demandée par Monsieur MORELLE, LES BOUGIES DE PAPA. soc4té immatiulée au RCS sous le numéro 948 805 683 00012, gérant du commerce « LES BOUGIES DE PAPA » 88 5 ru du Plateau - 81800 BRUNOY, fn exercer La ver de bouges arsanales t qu'il est nécessare den réglementer Tapprcbaon Pour ls same 14 et dimanche 15 décembre 2024 de 7h00 à 21h00, rue Moral à Brunoy, das le cadre du Marché des Produceurs de Pas el de Fest de Noël ea Vi.
ARRETE
ARTICLE 4: Monsieur MORELLE est autorisé à couper le domaine publi communal à sai une parte de ru8 Morartl à Brunoy le samedi 14 décamère 2024 de GhOD à 20h00 ete manche 15 décembre 2024 de 9h00 à 18h00 our y installer un stand costué un bamur, due able el une chaise aux fns dy omaniser une ven de Bougies arsanales ave perception de rec.
ARTICLE 2 : Monsieur MORELLE st autos à pers des recllssur le domaine publi pour La vente de boues artisanales le same 14 décembre 2024 de h00 à 20h00 ele dimanche 15 décembre 2024 de 9h à 19h00. 114
BRUNOY Suite 23
ARRETE N° ARR 24477/D0
ACCORDANT AUTORISATION TEMPORAIRE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC PERCEPTION DE RECETTES À
MONSIEUR MORELLE- LES BOUGIES DE PAPA
ARTICLE : Cal autorisation est élire àbr précaire. El est révocable à au moment init e l'or pub ou la salubré publique l'exgent au si occupant ne se colorme pas aux cordons qu ki auront él impose, ec sans ndemié pour FOGpanL.
{ARTICLE 4 : Monsieur MORELLE devra constamment vier à a proprelé de l'espace oceup et de 08 borde. Le rangement ti natlojage dus sera rasé à issue de La manfesaton.
ARTICLE 5 : Monsur MORELLE s'acqitea auprès du régisseur des rceis de La Muicpallé dune redevance d'accupaion en gant du ro qu es consent,
(ti redevance sb à 3,0 € pour le same 14 ele imanche 15 décembre 2024 etat cale comme sut
jours d'occupation pourun stand de verte tenu par un profesional brunoyen = 1,80 € x 2jurs = 3380 €.
Cet rederance sera régie au pus tard 15 décembre 2024
ARTICLE 6 : Le présent ardt sera noté à Monseur MORELLE, LES BOUGIES DE PAPA, par mai cortact@lesbougesdepapa
ARTICLE 7 :Le présent act peut fe objet un recours devant Tbunal Adi de Verailes dans un Gélai de deux ms à compter de sa puicaton et rtfcation.
ARTICLES Monseurle Dreceur Général des Senices dela Vie de Brunoy,
Monsieur le Dirciur Général Adi des Series de La Via de Brunoy. Monsieur le Commissare de Plce chargé de la Crconsoñpfon de Bunny.
Monsieur le Responsable de La Plce muniipale de Bruno, Les ages communaux assermentés, sont chargés, chacun en ce ui le conceme, de euh du présent ardt.
805 Brunoy cedex Ville de Brunoy -Place le Mairie - BP 83 115
BRUNOY sus
ARRETE N° ARR 24477/D0
ACCORDANT AUTORISATION TEMPORAIRE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC PERCEPTION DE RECETTES À
MONSIEUR MORELLE - LES BOUGIES DE PAPA
ARTICLE8 Le présent ar sara put url se de a Vie, au registre es acts administratifs et fe sur sie au suis panneaux municipaux instal à cat fl. Une copie ser adressée au service Communcalon de av de BRUNOY.
Fatà Brunoy, 12 novembre 2024
Le are, Vice-Président dela Communauté d'agglomération
Val res Val de Son
Ace publ sur stedelovaee: A4 ovembre 224
83 - 91805 Brunoy cedex nc br Fr ture Mile de Brunoy Place de le Maï 116
BR Y
ARRETE N° ARR 244788
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT, 6 RUE DE VERDUN
Le Maire de BRUNOY,
VU ordonnance n°2021.1310 te décret n°20211911 u 7 ocobre 2021 portant sur a réfome des règles de publté, dent on vigueur des actes des Clecttés eos et ur groupements, à compterdu Terjulet 202,
VU le Code général ds colis tetorales et notament les arte L 22131 à L 2213,
VU Je Code del route et notamment ses arcs L 325- et suivants, L 411, L 411, L 4171, R 325. et suivants, RAA et savants, R 41.211, R 41125 el suivants, et R 417.1 tsar
VU ardt interministériel du 24 novembre 197, rl à la signalisation des routes at autoroutes, modif at cool.
VU l'arbtéiteministil du 6 noremère 1992 modif, approutant notamment La Blme pare du ve 1 de Fstuconinterminstéle url Sinalsaon outre -sipalsaton temporaire,
VU La débératon n° 220288 le Consel munipa en date du 17 Décembre 2020, port approbation du réglement de vor de a Vie de Bruno,
VU art n° 20918 du Mare en date du 21 Décembre 2020, portant application u Rglement de Vie de a Vi de Brunoy,
CONSIDERANT la demande présente par enrepise DENECO, 14:16 ruee a Cosre, 91100 ab, en date du 31710202,
(CONSIDERANT que des travaux concemant un Déméragemnt vont te entrepris au 6 rue de Verdun, 91800 Brunoy, par l'entreprise DEMECO et qu'il st nécessare dans linérét de La sécurlé pubique de réglementer le satormement des véhicules af 6 garanti La sécu es persomnes en ces eux,
ARRETE
ARTICLE 1: Le samedi 18/12/2024, leneprise DEMECO es autoñsée à déménager, au 8 ru de Verdun, 91800 Brunoy, de 80 à 12H00 117
ARRETE N° ARR 24478
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT, 6 RUE DE VERDUN
ARTIGLE 2: Le stationnement sara itrdt su 2 places au 6 ue de Verdun, 91800 Brunoy, pendant toute la durée occupation indquée à art 1.
ARTICLE 3 La mise en place des signalsations orales et otzonales nécessaires à cel rghementaion 5 era conormément à lnstucton iteministéele sur La signalisation temprave approuvée parles als du 24 novembre 1967 mod, 6 novembre 1992 modifié et à la digece de l'entreprise DEMECO. Les dépenses de toutes natures roatues à là signalisation du char, y compris la survolae, ladapaton et ke renouvelment pour qull que cause que ce so, son entdrement à la chage de l'entreprise DEMECO ‘déclarant char et pou tout 5 dre,
Les infazions aux disposons qui préchdent seront poursuivies conformément aux disposons es arcs R 411.2: 8UR. 417.10 du Code de la route
Tout vieu non aus ne respectant pas les disposons à arile 2 era consdré comme ûnant. Limmobiisaton et La mise en fourire seront alors prescrite dans les condlions prévues aux arcs 1326. et urants du Code ea route
AARTIGLES : Le présent ace peut fair objet d'u recours devant le Tébunal Administaë de Versaïles dans un ‘délai de deu mois à comp de sa pubicaton et notfcation.
ARTICLEZ Monsieur Dreceur Général des Sans de a Vie de Bury,
Monsieur le Drectur General Adi des Services de ail de Brunoy, Monsieur le Responsaie de a Police muncpal de Brunoy,
Monsieur le Coms de Pole chargé dela Crconsepton de Bruno, Monsieur Le Che du Centre de Secours d'Epnay-ous-Séna,
Monsieur Président du Sirom, Monsieur Le Dreceur de La Ke
Monsieur le Dreceur des Cars Nedroma, L'entreprise DEUECO,
Les agents communaux assemenés, sat chargés, chaeun en ce qui le conceme, de lecuïon du présent art.
Vile de Brunoy - Plocede Le Mairie- BP 83 : 91805 Brunoy cedex DRÉÉLT AE Sn or tunest 118
BRUNOY Suite 33
ARRETE N° ARR 244788
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT, 6 RUE DE VERDUN
ARTIGLE 8: Le présont at sera pub sure st de La la, au rise des actes adniisraf ete ur Ste ousur es panneaux muncpaur instal à ct ele. Une cop sera adresse au sance Communication de la vil de BRUNOY
Fatà Bruno, 13 novembre 2024
Lo are, Vie-Président de La Communauté 'agloméraon
Val Yeres Val de Sons
Act pui url se del Vel :1U 14 2O24
8P83-91805 Brunoy cedex mare ter Ville de Brunoy - Place de le Mairi RCÉELTAMOEE 119
ARRETE N° ARR 24472/D0
AGCORDANT AUTORISATION TEMPORAIRE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC PERCEPTION DE RECETTES À
LA CHAMBRE DES METIERS D'ART D'ILE DE FRANCE ESSONNE
Le Mae de BRUNOY,
VU Fordonnance n°2021: 1310 ele décret n°2021.131 du 7 oclobre 2021 para sur réforme des règles de D te dou ds is es Cac mt porn, à cop ti 2.
Ve Code pal ns costs amant sais L 2222 tas L 221 0 L2136,
VU He Gode général de La prop des personnes publiques,
VU F'amèté manpal n° 22.0380u 28 jamder 2022, portant réglementation générale du satonnement des commerçants non sédentaire sur la commune,
VU la décision n°2108100 du 26 octobre 2023 relaive aux taff publics communaux applicables au envier 2024,
CONSIDERANT qu'une autorisation d'installer un stand const un bamum, une tbe et dune chaise est ‘demande par La Chambre des Métier nd de France Essonne, gérant de a bauique C'est Vra au 4place sant Médard, 91800 BRUNOY, an 'exercer a vorte de produis artsanaut expos à La Bouique et Qu'il st nécessare d'en gamer approbation pour les same 14 et dimanche 15 décembre 2024 de 700 à 21h00, place Sant Médard à Brunoy, dans le cadre du Marché de Producteurs de Pas et des Fest de Noël HVik.
ARTICLE 1 : La Chambre des Méers ŒAn dl de France Essonne est autorisée à couper le domaine publ Communal à savoir ue part du rotor du place Saint Médard à Brunoy le samedi 14 décerne 2024 6e 9h00 à 20000 et le imanche 15 Gkcembre 2024 de 800 à 16h00 pour y instaler un stand consBUË un barum, une table et dune chaise au fns dy organiser une ver de produis arsanaur exposés dans La boutique concomiante avec perception de rectles.
ARTICLE 2 : Les arisans présents à a bouique gérée par la Chambre des Mdters GA lle de France some sont auofsés à percevoir des races sur le domaine pui pour la vel de leurs créatons arisanals le samedi 14 décembre 2024 6e HD à 20h00 ete imanche 15 décembre 2024 de 90 à 5h00. 120
BRUNOY Sute 23
ARRETE N° ARR 2447910
ACCORDANT AUTORISATION TEMPORAIRE D'OCCUPATION OU DOMAINE PUBLIC AVEC PERCEPTION DE RECETTES À
LA CHAMBRE DES METIERS D'ART D'ILE DE FRANCE ESSONNE
ARTICLE. : Cote autorisation est délire à tire précaire. Ele est réiocable à out moment si inirét de l'or publ ou a salé publque lengent ou si oczupat ne se conforme pas aux codiions qui ui auront été impose, cn sans indomni pour occupant,
ARTICLE 4 : La Chambre des Mers d'A dde France Essonne devra constamment vil à la propreté de lespace ocupd et de 58 abords. Le rangement te netiojage dus sara réal à issue de La manestaon.
ARTICLES: La Chambre des Métiers Gr lle de France Essonne #'acquitrs auprls du régisseur des Fecets de le Muicpalé dune redevance occupation en rglement du do qui st consent.
Ca redeance s'élève à 3380 € pourl samodi 14 el dimanche 15 décembre 2024 a est cale comme sut
2 jours Goccupation pour un stand de verte tenu par gérant dune boutique bunojene =16,80 € x 2 jours = 380€
Cet redevance sera réglée au lus tarde 15 décembre 2024,
ARTICLE 6: Le présent art sara no à la Chambre des Métiers dt dl de France Essonne, par mal male pagandel@emaldf, aurae.smon@omaidir.
ARTICLE 2: Le présent ct peut fire objet d'u recours devant le Tébunal Adrinisa de Versa dans un Géli de eux mois à complr de sa publication et rotation.
ARIQLES Monsieur Drecteur Général des Senices de La Vie de Brunoy,
Monsieur le Drecteur Général Adont des Sences de La il 6e Brunoy, Morsieur ke Cormisare de Poice chargé de la Giconscrion 6e Brunoy,
Morsieur le Responsable dela Police municipale de Bruno, Les agents communaux assements, sont chargés, chacun en ce qu le concem, de lendeuton du présent art
Ville de Brunoy -Place de la Mairie + 3 - 91805 Bruney cedex O1 8927879 Am OT 80.6 30 87 Cu ur, rat + 121
BRUNOY Suite 33
ARRETE N° ARR 24472/D0
ACCORDANT AUTORISATION TEMPORAIRE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC PERCEPTION DE RECETTES À
LA CHAMBRE DES METIERS D'ART D'ILE DE FRANCE ESSONNE
ARTICLE9 Le présent ar sera ut sure te del Vi, au regis des actes administratifs et afiché sur 8 où rh nm mar LU tr de a nos Commande œ
Fait à Banoy, le 4 novembre 2024
Le Mae, Vice-Président del Cormunaut 'ggloméraion
Val Yeres Val de Seine
rousse scuvae: AS naelte 22
3 - 91805 Brunoy cedex, den Lnen Der 122
ARRETE N° ARR 2443078
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION, FACE AU 3
BOULEVARD CHARLES DE GAULLE
Le Mare de BRUNOY,
VU ordonnance n°2021910 et dcr n'2021-131 u 7 otre 2021 pont sur a réforme ds règles de pue, d'nrée en vgueur de acis des Colis mrles et lus groupamets, à compter du er ju2022.
VU Code général escales tertoralese otammentls arcs L 2213. À L 2213,
VU le Code de a roue et naamment 50 alles L 3254 et sans L €. L ET, L 7. R A2 ot sans, RAT sua, RAT, RAT-25 8 sans, 417.1 tua,
VU ardt items du 2 novembre 1987, af à a spralsaton des routes et auoroues, mod et comp,
VU l'ai itemitéel du 6 novembre 1962 modif, approuvant notamment la ème parte du ve 1 Ge Tstcton ieminstole srl sgralsaten our salsa temporaire,
VU Ia débraton n° 2006 le Consel mural en due du 17 Décembre 2020, portant approbation du Régloment de Vi La ile de Brno
VU art n° ARR 20.918 du are en date du 21 Décembre 2020, portant appleon du Rglement de Vire dela Va de Brno,
(CONSIDERANT La demande présentée par lents STPS, 2 SUD = CS 1717, 77272 Vila, en aie du 300A202,
CONSIDERANT que des Waraur de réasaton Suns oil gaz vont re enrepts face au umo 3 Boulevars Crares de Gaule 91800 runy, du samedi 23/11/2024 au vendredi 6/12/2024. pa 'enteprse STPS et qu at nécessaire, dans Tr 6 La sur paie, de rgemanier le satomnement et la cation des US af de garanti her ds persons en cs au.
ARRETE
ARTICLE 1: À comp du samedi 2912024 jusqu'au vendredi 01122028, lenirprise STPS est uote à electuer des aux fe au run 3 Bou Chaos de Gaule, 91800 Brunoy, de DECO à 1700. 123
BR Y Sue 23
ARRETE N° ARR 244808
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION, FACE AU 3
BOULEVARD CHARLES DE GAULLE
{ARTICLE 2. Le tatonnemnt sera consid comm géant en fonction de l'aancemant du chair, Bauer Chats de Gaule, 61800 Boy. Le fnçage dora be prvakgà et les déseupes denrabs se front par age. Un ji à ému ha La Han. Les maquages etats duo re rois à Tienque. Su le ot, 114 da tavarsb de rotor ser rep. L'emprise sur chaussbe sara Ge ci mâUS de longueur miam para té de Haerse de chaussée.
ARTICLE 3: À comp du sama 2311204, entres STPS dt mate en place loue les dévitons utes el nécessaires au marion imum de La chaton el à acc des ferais à Mur rot. L'entreprise STPS dot également metre en lc un chaton arme ar feux coores (ui nécessai).
ARTICLE La mise en le des Sinasans valse hodzonales nécessaires à cet réghmanaon se fer conormimant à istucen iteminstérle sur Là sgnaïsalon lemporare approuvée pr Tant Gu 24 ovmère 1987 mod at à la Bgence de entmprse STPS. Les Gpenses de lues naures relate à Sralsaton du chanter, ycompris urolance, again tk ronouvelement pour ul Que CaUE que
2 si, on! ertbrement à a charge de lenteptse STPS déclarant l charer et pour tte 53 dure. Lentuprse STPS devra également afchar sur un parnaau a duré des ataux el detre mate dourag. Fest coment 'fchr es ant su ke mobier rai.
ARTICLE 5 Les infacions aux Gsposions qi prchdent seront poursuivies conormément aux dpostions es actes RA1-211 OUR 17-10 u Code de route.
ARTICLE 6: Les vhs apparanant aux propéaes ou locataires fran des vies signées à arte 1 ckdsaus ana que ceux usés par les sanices pubcs(sapeurs-Fompirs, amblances element des ordures méragères, le) pouront, par ecepton aux Ssposlons de l'ile Àpri, y cr à iesse éd aux ques at pri de leurs conducurs en ut de cause, ces vies na eo sous au prélresatener dans ces rues ; les mms faits de can sol accordées danses mes cordons au amiens de rason ou de Géménagement ans qu'aux otre ts pars manbes du cop md mddecns, sages-femmes némires 8) 8 rendant au chevet de males 1 duré de staiomnement devra re imibe au temps stictement ndspesabe. Aïn de permet cale Gultion ecaponnele, un pas53e re de 4 mr de re ra re ambnag.
ARTICLE 7: La cuaton des pétons sara egaisée en fonc de l'emprise de La manifestation et sera plate n prog à la gere de lens STPS.
ARTICLE 8: To vécue non auto ne respectant pa les Sspolions àlate 2 ser considéré comme gérant Lnabsaon t La me en lourde seront alors prescrles dans les conan pres aux aies 3281 et suivants du Code de aout
Ville de Brunoy Place de la Mari - BP 63 1805 Brunoy cedex, 124
ARRETE N° ARR 2448018
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION, FACE AU 3
BOULEVARD CHARLES DE GAULLE
ARIIQLE 8: Le présent ce peut ae tt un cours devant Tunal Adrian de Vrais dar un Ghlade deuxmois àcogtr des publi et octo.
ARIIGLE 10: Monsieur Drechur Génral des Sances delai de run,
Monsieur recu Génral Adi ds Serices da Vi de Buy, Monsieur Responsable Go a Polce mural de Brun.
Monsieur Conmissare de Pl chargé de la Crcorsctplon de Brno, Monsieur Che du Crte de Sacours Epinay sous Sénat,
Monsieur Prés du Conseil Déparmentl de Essonne, Monsieur le Présent du So,
Morsiur le Directeur de Ka, Monsieur Directeur des Cas Ncrons,
Lenreprse STPS. us agents communaux assamaris, sont chargs, chacun en ce qui le concere, de lexdeuton du présent
art
AARTIGLE 41: Le pbsent ab sara pub sul te de La Vi, au regtre ds actes amis et ah Sur au sur ls pameaux muiépaut sta à ot. Un cop sara adresse au sr Communica de ail de BRUNOY.
Fat à Brno, 1 rorembre 2024
Le Mare, Président de a Communauté d'epgoméraion
Val Yes Vale Saire
Acte publié sure st ele le: ASÏAA] 2024
Ville de Brunoy Place de le Mai ner: Pace ss. 91805 Brunoy cedex LE
ARRETE N° ARR 244841K
PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE PROVISOIRE Are À MADAME VALERIE RAGOT, PREMIERE
ADJOINTE POUR LA PERIODE DU 18 AU 26 DÉCEMBRE 2024
Le aire de BRUNOY,
VU l'ordonnance n°2021: 131 te décret n°20211911 du 7 tre 2021 parlant sur rélome des ges de EM, anis a Vu is Es du Chi rois a as grues à op
VU ie Code général des cols tentorals, ntanment es ares L212-17 13,
VU procs-vsbal de lc du Consl municipal en dae du 27 mai 2020,
VU Ia délbéraion n°20.06K du Consl mural en date du 27 mai 2020 portant éecion du Maire,
VU La dibéraon n°20 BK du Conso muipal en dat du 27 ma 2020 portant dslgnaio par vale d'élection au rang des Adois au Mare,
VU la débératon n°2002 du Conso municpal en dote du 27 ma 2020 pornt délégaton de pauvor à Morseurle Mare,
VU l'art municipal n°20. 133 en dat du 4 jui 2020 portant délégation de fonc a do signature à Mare Vale RAGOT, Première Ado, chargé de Aménagement rai, dela Geson des Bdémants et de a Mob,
(CONSIDERANT absence de Monsurle Mare poura péfode du 18 décembre 2024 au janv 2025 inclus,
(CONSIDERANT la cisponié de Madame Varie RAGOT, Première Adjointe au Maire, pour La pode du 18 au 26 décembre 24 nu,
(CONSIDERANT la nécessé dassuerl continuité des sanices,
ARRETE
ARTICLE 4 : Madame Valkis RAGOT, Première Adi au Mae, chargée de Tâmänagement Ua, de Le Gaston des Bltmerts, e de a Mobité, reçoit délégaion de sjgrahre prosore pour l'ensemble de la coespondanoe de La Cornu, ycop cee ant un caractère nancer eo déiionai, ainsi que us documents conacuës (cos, convenir, marchés, et.) pour la période du 18 au 26 décembre 2024 inclus. 12e
ARRETE N° ARR 244841
PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE PROVISOIRE CONSENTIEÀ MADAME VALERIE RAGOT, PREMIERE
LADJOINTE POUR LA PERIODE DU 18 AU 28 DECEMBRE 2024
ARTICLE 2: Monsieur le Directeur Général des Senices de la Mado de Brunoy as chaigé, en c8 qui ls Gonceme, de l'exécution 6 présent rt.
ARTICLE 3 : Le présent ct peut fair bel d'u recours devant Trbunal Adi de Versails dans un “tai de deux mois à complr ds pubicañon a noble,
ARTICLE 4 : Amplaton du présent ardt er transmis à
| Madame Pré de 'aondissament Evry, | Monsieur Trésor Prin de Bruay,
= Less
ARTIGLES : Le présent ardt er pui sur le se del Vi, au rage des actes aériistrafs et ac ur ou suris panneaux munipaux tas à cet fl. Une copie ser aressbe au sonic Communication Ge avi de BRUNOY
Nate:
Sante spécimen
Ve RAGOT
at pair at dal Va: 123
ture de l'acte + Amèté
Huméro attribué à l'acte : ARR 24481/K
Objet de l'acte + PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE PROVISOIRE CONSENTIE À MADAME (VALERIE RAGOT, PREMIERE ADJOINTE POUR LA PERIODE DU 18 AU 28 DECEMBRE 2024
Thème Préfecture: 5: Istitutons et vie politique / 5 - Delegation de signature
Transaction Préfecture: 091-219101144-20241115 BRU AR 24321 AR
Date de l'acte: 18217024
Aéentifiant urique de l'acte BRULAR IA
ste de réception en Préfecture 21 novembre 2024 14
BRUNOY ARRETE N° ARR 24482
,| | PORTANT DELEGATIONDE SIGNATURE PROVISOIRE + 1ONSENTIE À MONSIEUR ERIC ADAM, DEUXIEME ADJOINT
AU MAIRE POUR LA PERIODE DU 27 DECEMBRE 2024
AUS JANVIER 2025
Le aïe de BRUNOY,
VU Fordonnane n°2121.110 et décret n°2021.131 du 7octobre 2021 portant surla rome des rges de publeté, denis en vgusur des actes des Colecvabs roles et lus groupements, à compta du rhlet 2022,
VU I Gode général des cotes tros, notamment ses arcs L2122.17 113,
VU procs-etal de élcton du Consel munial en te du 27 ma 202,
VU a déibératon n°20 6K du Consel municipal en dat du 27 mal 2020 partant icon du
VU a détbératon n°20 BK du Consel munial en date du 27 mai 2020 portant désignaton par vole élection au ang des Adi au Maire,
VU la dbérton n°2009K du Consl mio en due du 27 mai 2020 portant délégation de pouvoir à Monsieur ke Mare,
VU art municipal n°20 31K en dat du 4 ji 2020 parlant élgañon de fonction et de sigature à Madame Val RAGOT, Premire Adi, chargée de l'Aménagement Urban, dela Geséon des BAiments et de La Mob,
VU art municipal n°20.1H4K en date du 4 ju 2020 portant dlégaion de fonction et de signature à Morseur Eric ADAM, Deubme Ado au Mais, chargé de la Sort, 6 la Polique de la Vl et du Logement,
CONSIDERANT absence de Monsieur le Mare pour prod du 27 décembre 2024 au 5 janer 20 cs,
CONSIDERANT absence de Madame Valéfe RAGOT, Première Ads au Mabe, pour la période du 27 tcambre 204 au janvier 202 rs,
CONSIDERANT la dsponibié de Monsieur Eke ADAN, Deuibme Adjoint au Mare, pour La période du 7 dhcambre 204 au 5 jarvier 2026 ich,
CONSIDERANT la nécessité d'assurer connut des smic,
ARRETE
ARTICLE1 : Monsieur Eric ADAM, Denièe Adont au Mare, chargé de la Salderé, dl Poquede la Vi tu Logement reçt délégation de signature proisoe pour l'ensemble el comespondance da la Commune, Gus cale ayant un caractère ner tou décionai, ainsi que aus documents contrachuls (cons Gamienion, arcs, et.) pour période du 27 décembre 2024 au 05 janvier 2025 inclus. 12
BRUNOY Sue 22
ARRETE N° ARR 24482
PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE PROVISOIRE CONSENTIE À MONSIEUR ERIC ADAM, DEUXIEME ADJOINT
AU MAIRE POUR LA PERIODE DU 27 DECEMBRE 2024 AU 05 JANVIER 2025
ARTIQLE2: Mosieurle Dectaur Général des Sanices d la Mai de Bruno est chargé, en ce qui le once, de l'ndeuion du présent art.
ARTICLE 3 Amplaon du présent art sera transmis à
_—" Monsieurle Préfet de 'arondissament ET, | Monsieurl Trésor Pal de Bruno:
= Lntéessé.
ARTICLE 4 : Le présent ct peut fire bel Gun racours devant Trunal drinistraf de Vrais dans un Gélai de deux mo à complr de sa pubicaïon et otcan,
ARTICLE Le présent ami sra pub sure se de la Ve, au registre des acts sénat et afehh sur Se ou sur ls panneaux runaux sas à ct alt. Une col sera adressée au senc Commuicaton de lave de BRUNOY.
nu. AA A4
“Signature spécimen
cou M Ac pui sure se ea Vie: 24/42,
La Mairie- BP 83 91805 Brunoy cedex 130
Nature de L'acte : Arrêté
uméro attribué à l'acte + ARR AADK
‘objet de PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE PROVISOIRE CONSENTIE À HONSIEUR ERIC ADAM, DEUXIEME ADJOINT AU MAIRE POUR LA PERIODE DU 27
DECEMBRE 2024 AU OS JANVIER 2025
Thème Préfecture : 5: Isiutlons et vie polique / 5 - Delegation de signature
Transaction Préfecture : 091-219101144 20241115. BRU_AR24322_1-AR
Date de l'acte + 15/1/7202
Identifiant unique de l'acte BRUAR24221
Date de réception en Préfecture: 21 novembre 2024 131
ARRETE N° ARR 24483
PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE PROVISORE |GONSENTIE À MONSIEUR ERIC ADAM. ICE PRESIDENT DU
{AE TRE COMMUNAL DACTONS SOCIALES (CC A) POUR LA PERIODE DU 18 DECEMBRE 2024 AU 0 JANMER 2025
Le aire de BRUNOY, Président du CCAS,
VU ordonnance n°2021.1310 ete décret n°20211811 du 7 clore 2021 pra sur éomme des ges de publeté, entrée en vigueur des axes des Cols 1eme et leurs groupemens, à compler du juil 2022,
VUE Gode de action sil et des families,
VU Gode général des cotés tros,
VU I dibératonn°2.081K du Cons munképalen das du 27 mai 2020 port dacion du Mare,
VU la Gtbéraon n°2D.4K du Corse muniépal en dte du 27 mai 2020 potant désignation du Consall Ehôminisraton du CCAS,
VU I dibératen du C.CAS. n°202001 du 15 pi 2020 portant dhsgraton du Vice-Président du CCS.
CONSIDÉRANT latsence de Monsieur Bruno GALLIER, Président du CICAS pour la période du 18 décembre 2024 au 05 anir 2025 nc,
CONSIDERANT la don de Monsieur Eric ADAM, Vie-Prsient du CCAS pour la phiade du 18 décembre 2024 au 05 air 2025 nes,
CONSIDERANT la nées d'assurer a connut de sance,
ARRETE
ARIIGLE 1: Mooseur Efe ADAM Ve-présdent du CCAS. de Bnnoy, réa pour la période du 8 décembre 2024 au 08 janvier 2025 inclus, une déégaion grofsore de signature de lensentie des documents conplabes du C.CAS. (barreaux de mandats de paient et de lus de rca, Sur urence et.) durant cal période.
ARTIGLE 2: Monsieur Directeur Ghnbral des Sences es chap de l'enéruion du présent art. BRUNOY Suis 22
ARRETE N° ARR 24483
PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE PROVISOIRE CONSENTIE À MONSIEUR ERIC ADAM, VICE PRESIDENT DU
ICENTRE COMMUNAL D'ACTIONS SOCIALES (C.C.AS) POUR! LA PERIODE DU 18 DECEMBRE 2024 AU 05 JANVIER 2025
ARTIQE 3 : Le présent acte peut faire objet d'un recours devant le Tébunal Admiitaf de Vrsaiis dans un “Gti de Gex ms à compter de sa pubication et notfcaïon,
ARTIGUE 4 : Amphaton du présent art era ansise à
Man La Prébe de l'Essonne Le Trésorier Poule Brunoy
Madame La Droiice des Soldats = Limbressé.
ARTIGLE 5; Le présent ani sara pub sure st de la Vie, au registre des acts administratifs each sur Lt il pm mana als à af, Une x a dresse a ne Cannonde avi de BRUN
note: 84 (at 224
Sera spbonen
cu pp
Act pub url se La Vie at tal
Ville de Brunoy » Place de la Mairie + BP 83 - 91805 Brunoy cedex TL 201 68087 89-101 6028 2089. Con remonter among En Eu 13
ture de L'acte Arrêté
Huméro attribué à l'acte + ARR LA ASIIK
(Objet de l'acte: | PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE PROVISOIRE CONSENTIE À MONSIEUR ERIC ADAM, VICE PRESIDENT DU CENTRE COMMUNAL D'ACTIONS SOCIALES CAS.) POUR LA PERIODE DU 18 DECEMBRE 2024 AU 05 JANVIER 2025
‘Thème Préfecture : 5 «Institutions et vie poltique / 5 - Detegation de signature
Transaction Préfecture: OP1-219101 1420241118 -BRULAR 24323 1'AR
Date de l'acte : 15/11/2024
dentitiant unique de l'acte: BRUAR 24231
Date de réception en Préfecture : 21 novembre 2024 ACTES DIVERS DOI 1142810858
ATON 11424 10004
DPONN 124 101ES
DPOGN 11424 10181@
PGO 1142410002
DP ON 1142410108
DPOON 11424 10NS
PCONN 1142410018
CITE)
CORTE)
DO ru 24 10101@
DP O8 11424 10180
PCONN 1142410015
DP O8 tt 2 0087
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