Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 8 Octobre 2012
Conseil Municipal - 10 6 octobre
Déliberation - 12 novembre 2007
Conseil Municipal - 9 juillet 2007
Déliberation - 10 septembre 2007
Conseil Municipal - 26 fevrier 2007
Déliberation - 17 decembre 2007
Conseil Municipal - 8 9 juillet
Déliberation - 6 octobre 2008
Déliberation - C R OCTOBRE 2019
Déliberation - 8 octobre 2007
Document publié le Lundi 8 octobre 2007 par la commune de Brassac.
Lien du pdf (Déliberation - 8 octobre 2007)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Humanitaire,
Conseil Municipal du lundi 8 octobre 2007
Travaux Chemin Luzertet, Rue Lafusarié : Après avoir pris connaissance des propositions de prix concernant les travaux de voirie du chemin de Luzertet et de la rue de Lafusarié présentées par la SARL PRADES et Fils, la SARL TPP, CARAYOL TP et la SCR GIULIANI, le Conseil Municipal décide de confier lesdits travaux à la SARL TPP.
Subventions « Choisir la Montagne » et «MJC de Brassac » : Attribution d’une subvention de démarrage de 300 euros à l’association « Choisir la montagne » et une de 1.200 euros à la « MJC » pour l’installation de la galerie du panier.
Décision modificative et virements de crédits : Décision est prise de budgétiser les travaux de voirie subventionnés par le Conseil Général dans le cadre du Programme FDT et d’effectuer les virements de crédits ci-après :
Désignation Diminution crédits Augmentation crédits
D 020 : Dépenses imprévues Invest 13 595.00 €
TOTAL D 020 : Dépenses imprévues Invest. 13 595.00 €
D 2158-206 : Acquisitions Diverses 9 460.00 €
D 2112 : Terrains de voirie 23 055.00 € TOTAL D 21 : Immobilisations corporelles 9 460.00 € 23 055.00 € D 2315-247 : Travaux FAVIL 2004 1 700.00 € D 2315-268 : Travaux voies diverses communal. 9 695.00 €
D 2315-282 : Travaux Voirie FDT 2006 12 000.00 € TOTAL D 23 : Immobilisations en cours 9 695.00 € 13 700.00 € R 1323-282 : Travaux Voirie FDT 2006 4 005.00 € TOTAL D 13 : Subventions d’investissements 4 005.00 €
Création emploi permanent Temps Non Complet d’Adjoint Technique 2ème classe : Sur proposition de Monsieur le Maire et de la Commission du Personnel, le Conseil Municipal, décide la création d’un emploi permanent d’Adjoint Technique 2ème Classe à temps non complet (10 heures par semaine) à compter du 1er novembre 2007.
Demande subventions forage d’exploration eau potable du Verdier : Dans le cadre de la mise en place des périmètres de protection autour des ressources en eau potable, le captage du Verdier doit rapidement être abandonné. Dans ces conditions, le Conseil Municipal, sollicite du Conseil Général et de l’Agence de l’Eau Adour Garonne, une participation financière la plus élevée possible pour la réalisation d’un forage d’exploration dont le coût prévisionnel est estimé à 4.006 euros H.T.
Cyberbase : Après avoir pris connaissance du compte rendu de l’inauguration de la Cyberbase d’Harvieu (Aveyron) à laquelle a participé une partie des élus, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de finaliser le concept dans les locaux du Château de La Marquise.
Logement camping « La Lande » : Décision est prise de louer l’appartement du camping. Une information par affichage sera faite.