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Compte-Rendu - Compte rendu CM du 8 avril 2021
Document publié le Jeudi 8 avril 2021 par la commune d'Aviron.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM du 8 avril 2021)
Thèmes du document : Fiscalité, Environnement, Logement,
COMMUNE
D’AVIRON
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
8 AVRIL
2021
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
Sous
la présidence
de
Mme
BERTIN,
Maire,
les
membres
du
conseil
municipal,
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
à la
salle
polyvalente
d’Aviron
le jeudi
8 avril
2021
à 20
h 00.
Etaient
présents
:
Mesdames
BERTIN,
DUCROCQ,
JACQUES,
ZABIVOROTA,
ROY,
HELOUIN,
BODIN,
Messieurs
DROUARD,
LAUDOUAR,
MORIN,
HATTON,
RENOUF,
MARTIN,
MONTAIGNE
Absents
excusés
: Madame
LE
PROVOST
Pouvoirs
:
Mme
LE
PROVOST
a donné
pouvoir
à Mme
BODIN
A
été
nommé
secrétaire
de
séance
: Mme
ZABIVOROTA
Approbation
du
compte
rendu
du
18
février
2021
Ordre
du
jour
:
e Présentation
et vote
du
budget
primitif
2021
e Vote
des
taux
+ Vote
des
subventions
diverses
+ Mise
en
place
du
forfait
mobilités
durables
° Autorisation
de
signature
— Convention
avec
la cuisine
centrale
d’Evreux
e Demande
de
location
d’un
terrain
communal
e Demande
de
rétrocession
d’une
concession
funéraire
à la
commune
e Autorisation
d’encaisser
un
chèque
e Demande
de
fonds
de
concours
pour
l’acquisition
de
mobilier
extérieur
e Demande
de
fonds
de
concours
pour
l’acquisition
de
décorations
de
Noël
e Questions
diverses
o Echanges
sur
le PCAET
o Plan
vélo
Vote
du
budget
primitif
2021
Mme
Ducrocq
a fait
une
présentation
détaillée
du
budget
primitif
2021.
Celui-ci
se
décompose
de
la façon
suivante
Section
de
fonctionnement
:
Dépenses
1 014
59995
€
Recettes
742
528,00
€
Résultat
reporté
375
898,60
€
TOTAL
1014
59995
€
1 118
426,60
€
Excédent
à reporter Section
d’investissement
Dépenses
631
011,00
€
Restes
à réaliser
53
515,00
€
Déficit
reporté
286
471,75
€
Recettes
398
054,25
€
TOTAL
684
526,00
€
684
526,00
€
DEPENSES
RECETTES
TOTAL
DU
BUDGET
1 699
125,25
€
1 802
952,60
€
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
adopte
le budget
primitif
2021
(14
voix
pour
—
1 abstention). Vote
des
taux
2021
Chaque
année
le conseil
municipal
doit
voter
le taux
des
3 taxes
locales
relevant
de
la
compétence
de
la commune,
c’est-à-dire
:
- La
taxe
sur
le foncier
bâti
- La
taxe
sur
le foncier
non
bâti
- La
taxe
d’habitation
Conformément
à la
loi
de
finances
2018
sur
la suppression
de
la taxe
d’habitation
sur
les
résidences
principales
(THRP),
les
communes
bénéficient
du
transfert
du
taux
de
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
(TFPB)
2020
du
département,
soit
20,24
%
pour
l'Eure.
Ce
transfert
de
foncier
bâti
du
département
et l’application
du
coefficient
correcteur
assureront
la neutralité
de
la réforme
TH
pour
les
finances
communales.
Le
taux
communal
de
la taxe
d’habitation
sur
les
résidences
secondaires
et locaux
vacants
demeure
figé
depuis
2019.
En
2019
et
2020,
les
taux
étaient
de
:
2019
2020
Taxe
Foncière
(TFB)
31,96%
31,96%
Taxe
Foncière
Non
Bâti
(T.F.N.B)
64,77%
64,77%
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide,
pour
l’exercice
2021
- De
fixer
le taux
sur
le foncier
bâti
à 52,20
%
(maintien
du
taux
des
années
précédentes
de
31,96
%
de
part
communale
et ajout
du
taux
de
20,24
%
de
part
départementale)
- De
maintenir
le taux
sur
le
foncier
non
bâti
à 64,77
%
%
Taxe
Foncière
sur
les
propriétés
Bâties
(TFB)
52,20%
Dont
part
communale
:
31,96
%
Dont
part
départementale
: 20,24
%
Taxe
Foncière
sur
les
propriétés
Non
Bâties
(T.F.N.B)
64,77% Vote
des
subventions
pour
l’année
2021
Mme
la maire
présente
aux
membres
du
Conseil
Municipal,
la répartition
des
subventions
pour
l’année
2021.
Le
montant
total
est
10
640€
et se
décompose
de
la façon
suivante
:
BP
2020
BP
2021
Article
657362
CCAS
5 000
€
5 000
€
Article
6574
CL
Musique
0€
350
€
Pleine
Form’Aviron
650
€
350€
Arc’en
Scène
250
€
0€
Art’
Vironnais
300
€
150
€
Association
scolaire
1 000
€
1 000
€
C.F.A.LE
de
l’Eure
100
€
140
€
CIDFF
75
€
0 €
Club
des
4 V
900
€
450
€
Comité
Secours
Populaire
50
€
300
€
CTTA
Club
de
Tennis
350
€
350
€
Football
club
du
plateau
2 500
€
1250
€
Parents
et
Amis
de
l’Ecole
650
€
650
€
SPA
300
€
300
€
Aviron
Culture
et Fêtes
2 000
€
0€
Téléthon
350
€
TOTAL
9 225
€€
5 640
€
Un
échange
a eu
lieu
entre
les
conseillers
sur
le fonctionnement
des
associations
sur
Aviron
en
lien
avec
les
documents
fournis.
La
répartition
des
subventions
pour
l’année
2021
est
débattue.
Le
montant
des
subventions
a été
attribué
en
prenant
en
considération
plusieurs
critères
: bilan
financier,
nombre
d’adhérents,
impacts
de
la crise
sanitaire.
Certaines
associations
n’ont
pas
souhaité
bénéficier
d’une
subvention
pour
l’année
2021
car
leurs
activités
ont
été
totalement
suspendues.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
approuve
la répartition
proposée.
Mise
en
place
du
« forfait
mobilités
durables
».
Mme
la maire
propose
au
conseil
municipal
d'encourager
les
agents
effectuant
le trajet
entre
leur
domicile
et leur
lieu
de
travail
à vélo
ou
en
covoiturage
par
la prise
en
charge
de
tout
ou
partie
de
leurs
frais
de
transport,
conformément
au
décret
n°
2020-1547
du
9 décembre
2020
qui
institue
un
« forfait
mobilités
durables
» dans
la fonction
publique
territoriale.
Celui-ci
est
fixé
à 200
€ par
an.
Certaines
conditions
sont
fixées
pour
pouvoir
en
bénéficier
:
- Les
agents
doivent
utiliser
leur
vélo
ou
vélo
électrique
ou
covoiturer
pour
aller
travailler
au
moins
100
jours
par
an
pour
un
agent
à temps
complet.
Le
nombre
minimal
de
jours
est
modulé
selon
la quotité
de
temps
de
travail
de
l’agent - Le
montant
du
forfait
et le
nombre
minimal
de
jours
peuvent
être
modulés
à
proportion
de
la durée
de
présence
de
l’agent
dans
l’année,
si celui-ci
a été
recruté
ou
radié
des
cadres
au
cours
de
l’année
ou
placé
dans
une
position
autre
que
la
position
d’activité
pendant
une
partie
de
l’année
Pour
bénéficier
de
ce
remboursement
les
agents
doivent
faire
parvenir
une
déclaration
sur
l'honneur
certifiant
l’utilisation
de
leur
vélo
ou
d’un
covoiturage,
avant
le 31
décembre
de
l’année
en
cours,
pour
un
versement
du
forfait
sur
l’année
suivante.
L’employeur
peut
effectuer
des
contrôles.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
:
D’instituer
un
« forfait
mobilités
durables
» pour
les
agents
communaux
à compter
du
15
avril
2021
- _
D’approuver
la création
du
« forfait
mobilités
durables
» à
hauteur
de
200
€
maximum
par
an,
pour
tout
agent
qui
remplirait
les
conditions
d’attribution
définies
ci-dessus,
- D’autoriser
Mme
la maire
à définir
les
modalités
de
mise
en
œuvre
de
ce
dispositif
- _
D’inscrire
les
crédits
nécessaires
à sa
mise
en
œuvre
au
budget.
Autorisation
de
signature
— Convention
avec
la
cuisine
centrale
d’Evreux
Le
contrat
pour
la fourniture
et la
livraison
des
repas
à la
cantine
scolaire
de
l’école
d’Aviron
qui
avait
été
conclu
avec
la société
CON
VIVIO
arrive
à échéance
et il
faut
trouver
une
solution
transitoire
dans
l’attente
de
la transformation
de
la cuisine
actuelle
en
cuisine
de
préparation. Suite
à un
échange
avec
la commission
cantine,
Mme
la Maire
propose
de
faire
appel
à la
cuisine
centrale
de
la ville
d’Evreux
(UCP).
En
effet,
l’Unité
centrale
de
production
(UCP),
élabore,
conditionne
et livre
les
repas
(en
moyenne
4200
par
jour
en
période
scolaire)
destinés
aux
écoles
maternelles
et élémentaires
de
la ville
d’Evreux,
mais
également
à quelques
autres
communes
environnantes.
La
production
fonctionne
selon
le principe
de
la liaison
froide.
La
convention
est
conclue
pour
une
durée
d’un
an
et peut
se
renouveler
tacitement
par
période
d’une
année.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
- Décide
de
retenir
la proposition
de
la cuisine
centrale
d’Evreux
(UCP)
pour
la confection
et
la livraison
de
repas
en
liaison
froide
à la
cantine
scolaire
de
l’école
d’Aviron
pour
un
montant
de - 2,47
€ le
repas
maternel
livré,
net
de
taxes
- 2,57
€ le
repas
élémentaire
livré
net
de
taxes
- 3,04
€ le
repas
adulte
livré
net
de
taxes
- Autorise,
Mme
la
Maire,
à signer
la
convention
de
restauration,
à compter
de
la rentrée
scolaire
2021/2022
et tous
documents
s’y
rapportant
Autorisation
de
signature
— Convention
précaire
et
révocable
pour
la
mise
à disposition
de
la
parcelle
ZA
134
M.
Laudouar,
conseiller
intéressé
est
sorti
de
la salle
et n’a
pas
pris
part
au
vote.
Mme
la Maire
a été
sollicitée
par
des
administrés
(M.
et Mme
Martin-Maillard
et M.
et Mme
Laudouar)
qui
souhaiteraient
que
la commune
d’Aviron
mette
à leur
disposition
la parcelle
ZA
134
pour
l'installation
de
deux
poneys
en
pâturage.
Cette
parcelle
est
une
réserve
foncière
de
la commune
qui
n’est
pas
utilisée
pour
le moment. Aussi,
Mme
la Maire
sollicite
l’avis
du
conseil
municipal
afin
qu’il
se
prononce
sur
cette
demande
qui
pourrait
prendre
la forme
d’une
convention
d’occupation
précaire
et révocable.
Elle
propose
que
cette
convention
soit
établie
pour
une
durée
d’un
an
à compter
de
sa
signature
et qu’elle
soit
ensuite
renouvelée
par
tacite
reconduction
par
période
d’un
an,
moyennant
une
redevance
annuelle
d’un
montant
de
200
€.
Mme
la Maire
indique
également
qu’il
reste
un
terrain
disponible,
si d’autres
personnes
sont
intéressées. Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à la
majorité
(1 abstention,
13
voix
pour),
- Autorise
la mise
à disposition
à M.
et Mme
Martin-Maillard
ainsi
qu’à
M.
et Mme
Laudouar
la parcelle
située
au
lieudit
« La
Croix
» à
Aviron
cadastrée
section
ZA
n°134
par
convention
d’occupation
précaire
et révocable
-__ Dit
que
cette
mise
à disposition
sera
consentie
à M.
et Mme
Martin-Maillard
ainsi
qu’à
M.
et Mme
Laudouar
pour
une
durée
d’un
an
à compter
de
la signature
de
la
convention
et qu’elle
soit
ensuite
renouvelée
par
tacite
reconduction
par
période
d’un
an
- Donne
son
accord
pour
le paiement
d’une
redevance
annuelle
pour
la location
d’un
montant
de
200€
:
-_ Autorise
la conclusion
de
la convention
d’occupation
précaire
et révocable
correspondante
et autorise
Mme
la Maire
à la
signer,
ainsi
qu’à
accomplir
toutes
les
démarches
nécessaires
et à
signer
tous
documents
relatifs
à ce
dossier.
Demande
de
rétrocession
d’une
concession
funéraire
à la
commune
M.
Jean-Louis
Tissier
avait
acquis,
le 16
septembre
1994,
une
concession
dans
le cimetière
communal
d’Aviron
afin
d’y
fonder
la sépulture
de
son
épouse,
Mme
Valérie
Tissier
;
Suite
au
transfert
du
corps
de
Mme
Tissier
vers
un
autre
cimetière
la concession
située
au
numéro
B34
est
vide
de
toute
sépulture
depuis
2001.
M.
Tissier
se
propose
aujourd’hui
de
la rétrocéder
à la
commune,
sans
aucune
contrepartie
financière. Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
- Accepte
la proposition
de
M.
Tissier
- Autorise
Mme
la Maire
à établir
l’acte
de
rétrocession
Autorisation
d’encaisser
un
chèque
Mme
la Maire
demande
au
Conseil
Municipal
son
accord
pour
l'encaissement
d'un
chèque
d’un
montant
de
12,29
€ remis
par
ORANGE
en
remboursement
d’un
avoir.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
- Autorise
Mme
la Maire
à encaisser
le chèque
émis
par
ORANGE
pour
un
montant
de
12,29
€ ;
- Charge
Mme
la Maire
d'effectuer
toutes
les
démarches
administratives
nécessaires.
Autorisation
de
signature
— Demande
de
fonds
de
concours
pour
l’acquisition
de
mobilier
extérieur.
Les
travaux
d'aménagement
et de
mise
en
sécurité
incendie
de
la grande
mare
communale
étant
terminés,
la commission
cadre
de
vie
a étudié
différentes
solutions
qu’elle
présente
lors
de
ce
conseil.
Aussi,
Mme
la Maire
propose
de
faire
l’acquisition
de
mobilier
extérieur
afin
d’en
agrémenter
le pourtour.
Un
devis
a été
demandé
à la
société
Espace
Urbain
pour
l’acquisition
de
deux
chaises
longues
et de
trois
fauteuils
de
couleur
grise.
Le
montant
s’élève
à 3
295,30
€ HT
soit
3 954,36
€
TTC. Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
:
- _
Approuve
le devis
de
la société
Espace
Urbain
au
montant
estimé
-__ Autorise
Mme
la Maire
à solliciter
un
fonds
de
concours
auprès
de
l’'EPN
d’un
montant
de
1 647,65
€ et
à signer
tous
les
documents
nécessaires
à la
constitution
de
ce
dossier.
- _
Décide
d’inscrire
au
budget
de
l’exercice
les
crédits
correspondants
Autorisation
de
signature
— Demande
de
fonds
de
concours
pour
l’acquisition
de
décorations
de
Noël.
Les
décorations
de
Noël
de
la commune
ne
fonctionnent
plus
et Mme
la Maire
propose
de
profiter
de
la période
de
déstockage
pour
en
acheter
des
nouvelles.
Deux
devis
ont
été
demandés
:
1%
devis
: Iluminations
services
Montant
: 935
€ HT
soit
1 122
€TTC
29"
devis
: Société
Lunyx
Montant
: 568
€ HT
soit
681,60
€ TTC
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
:
- _
Approuve
le devis
de
la société
Lunyx
au
montant
estimé
-__ Autorise
Mme
la Maire
à solliciter
un
fonds
de
concours
auprès
de
l’EPN
d’un
montant
de
284
€ et
à signer
tous
les
documents
nécessaires
à la
constitution
de
ce
dossier.
- Décide
d’inscrire
au
budget
de
l’exercice
les
crédits
correspondants
e Questions
diverses
o Echanges
sur
le PCAET
(Plan
Climat
Air
Energie
Territorial
Mme
la Maire
indique
qu’il
s’agit
d’un
plan
d’actions
des
territoires
pour
préserver
la qualité
de
Pair,
lutter
contre
le changement
climatique
et en
réduire
les
impacts
qui
a été
élaboré
au
niveau
de
la communauté
d'agglomération
Evreux
Portes
de
Normandie
Le
projet
doit
être
examiné
lors
du
prochain
conseil
communautaire.
o Plan
vélo
Ce
dispositif
sera
mis
en
place
en
lien
avec
les
services
de
la communauté
d’agglomération
Evreux
Portes
de
Normandie.
Une
rencontre
a eu
lieu
sur
ce
sujet
avec
eux.
o Fibre
le gel
commercial
se
terminera
fin
juin
et à
partir
de
cette
date,
les
habitants
pourront
prendre
contact
avec
leur
opérateur
s’ils
souhaitent
faire
une
demande
de
raccordement.
o Tout
à l’égout
Les
travaux
de
raccordement
au
tout
à l’égout
doivent
démarrer
en
fin
d’année
et vont
durer
1
mois.
À cette
occasion,
toutes
les
canalisations
d’eau
seront
changées.
o Point
sur
l’avancement
du
dossier
concernant
la parcelle
ZD
75
o Décoration
des
transformateurs
Suite
aux
propositions
faites
par
les
habitants
de
la commune,
il est
prévu
de
repeindre
le
transformateur
qui
se
trouve
rue
de
la forêt
sur
Le thème
des
animaux
de
la forêt
et celui
qui
se
trouve
en
face
de
la mairie
sur
le thème
de
la mare
et de
ses
habitants
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Madame
la Maire
lève
la séance
à 21
h 30
La
Maire,
Sophie
BERTIN