Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 20120524
Procès Verbal - 20180209
Procès Verbal - 20140110
Procès Verbal - 20250411 PV
Compte-Rendu - 20180209
Compte-Rendu - 20120712
Procès Verbal - 20160630
Procès Verbal - 20250411 PV
Convocation - 20120712
Compte-Rendu - 20160630
Procès Verbal - 20120524
Document publié le Jeudi 24 mai 2012 par la commune de Corbeny.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20120524)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE L’AISNE
COMMUNE DE CORBENY
(24 mai 2012)
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VINGT QUATRE MAI DEUX MIL DOUZE
Sous la Présidence de Monsieur Philippe DEBOUDT, Maire,
Etaient présents : DEBOUDT Philippe, JASINSKI Jean-Claude, HERBULOT Odile, DELCOURT Bruno, RASSEMONT Véronique, LACAILLE Thérèse, GRANDJEAN Patrice, MAQUIN Stephan, BERSANO Francis.
Etaient absents représentés : KUZIEW Jacqueline représentée par DEBOUDT Philippe, OLIVIER Marc représenté par LACAILLE Thérèse, SAILLARD Eric représenté par GRANDJEAN Patrice, LOPES Manuel représenté par JASINSKI Jean-Claude Absents : STOPINSKI Renaud
Convocation : 18 mai 2012
I - APPEL DES CONSEILLERS : Le quorum étant atteint Monsieur le Maire ouvre la séance
II - APPROBATION DU PROCES VERBAL de la réunion du conseil municipal du 10 mai 2012.
III - ELECTION DU SECRETAIRE DE SEANCE :
A l’unanimité, Madame HERBULOT Odile est élue secrétaire de séance.
IV 40-2012 MARCHE STEP : TRAVAUX :
Monsieur le Maire donne lecture du rapport du maître d’œuvre, ARTELIA, sur le dossier du marché des travaux de la nouvelle station d’épuration.
Le marché est constitué de deux lots :
Lot 1 : RESTRUCTURATION DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT :
- Conduites d’eaux usées de diamètre 200 avec reprise ou création de branchement - Conduites unitaires de diamètre 300 à 600 avec reprise ou création de branchement - Déconnexion du réseau d’eau pluviale
- Mise en œuvre de deux postes de refoulement
- Augmentation des capacités d’engouffrement de dispositif de collecte d’eaux pluviales - Aménagement du déversoir d’orage Est
Lot 2 : CONSTRUCTION D’UNE NOUVELLE STATION D’EPURATION : - nouvelle station d’épuration (parcelle ZH 32) avec la construction d’une nouvelle station d’épuration, d’une capacité de 2000 équivalents habitants, la mise en place d’une filière de traitement des boues par des lits macrophytes et infiltration des eaux traitées dans des noues d’infiltration
- déversoir orage ouest (parcelle ZI 22 ) : mise en place du poste de refoulement qui reçoit l’ensemble des effluents domestiques de la commune, construction d’un bassin d’orage de 126 m3, pour stocker la pluie mensuelle et construction d’un bassin de
1 décantation de 405 m3, pour stocker la pluie décennale et infiltrer les eaux décantées sur une surface de l’ordre de 1 000 m2 dans des noues d’infiltration
- déversoir d’orage (parcelle 190) : construction d’un bassin de décantation de 178 m3 pour stocker la pluie décennale et infiltrer les eaux décantées sur une surface de l’ordre de 1000 m2 dans des noues d’infiltration
- canalisations de refoulement pour alimenter la nouvelle station : depuis le poste de refoulement de la parcelle ZI 22, depuis l’industriel Génération 5 et canalisation de sécurité pour rejeter les effluents traités vers le réseau existant
Monsieur le Maire informe l’assemblée que le projet est subventionné par le Conseil Général et l’agence de l’eau sur l’année 2012, et qu’il est nécessaire de notifier le coût des travaux pour le mois de septembre afin de ne pas perdre ces subventions.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, autorise Monsieur le Maire à lancer le marché pour ces travaux.
Le vote :
Pour : 12
Contre : 0
Abstention : 1
V 41-2012 : RECENSEMENT POPULATION 2013 : NOMINATION COORDONNATEUR :
Monsieur le Maire informe l’assemblée que le recensement de la population de CORBENY aura lieu en 2013. Afin d’organiser ce recensement, il est nécessaire de nommer un coordonnateur. Monsieur le Maire propose de nommer Angélique DEWULF, rédacteur au service administratif de la Commune, coordonnateur pour le recensement ; Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte cette proposition à l’unanimité.
VI QUESTIONS DIVERSES :
1) Les élections législatives se dérouleront le 10 et 17 juin 2012 de 08h00 à 18h00. La tenue des bureaux de vote se définit comme suit :
1er tour du 10 juin 2012 :
HORAIRES PRESIDENT 1er ASSESSEUR 2ème ASSESSEUR 08H00-10H00 DEBOUDT Philippe MAQUIN Stephan
10H00-12H00 JASINSKI Jean-
Claude
RASSEMONT
Véronique
BERSANO Francis
12H00-14H00 SAILLARD Eric GRANDJEAN
Patrice
14H00-16H00
16H00-18H00 HERBULOT Odile LACAILLE Thérèse DELCOURT Bruno
2ème tour du 17 juin 2012 :
HORAIRES PRESIDENT 1er ASSESSEUR 2ème ASSESSEUR
2 08H00-10H00 HERBULOT Odile MAQUIN Stephan
10H00-12H00 BERSANO Francis RASSEMONT
Véronique
12H00-14H00 SAILLARD Eric GRANDJEAN
Patrice
14H00-16H00
16H00-18H00 DEBOUDT Philippe LACAILLE Thérèse DELCOURT Bruno
2) Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’une réunion a eue lieu avec le Conseil général concernant la restructuration de la RD1044. Le CAUE a émis des propositions d’aménagement sur les différents carrefours qui seront étudiées financièrement pour le mois de juin. La commune a émis certaines observations à prendre en compte pour la bonne gestion de la circulation et de la vie quotidienne des Corbéniens.
3) Monsieur le Maire a rencontré les nouveaux dirigeants de MATRA, qui souhaitent augmenter le nombre de lits en passant de 30 à 72 lits (dont une cellule Alzheimer), un projet de construction devrait être déposé d’ici la fin de l’année 2012. Monsieur le Maire les a informé qu’actuellement la commune travaille actuellement pour résoudre les problèmes d’assainissement, et que le projet devra en prendre compte pour le bon déroulement de l’opération. Cet agrandissement permettrait à l’avenir de passer de 50 emplois à 110.
4) Les travaux du monument aux morts sont en cours.
5) Monsieur GRANDJEAN demande si la Commune a reçu une réponse de NOREADE sur la possibilité d’adhésion de la Commune à ce syndicat avec les conditions financières. Monsieur le Maire l’informe qu’un mail leur a été adressé afin de fixer une réunion entre les dirigeants de NOREADE, le Conseil Municipal, l’agence de l’eau, le Conseil Général, notre assistant de maîtrise d’ouvrage (G2C) et le maître d’œuvre des travaux de la STEP en semaine 20 ; actuellement aucune réponse n’est parvenue en Mairie
La séance est levée
à 21h00
DELIBERATIONS :
40-2012 MARCHE STEP : TRAVAUX
41-2012 : RECENSEMENT POPULATION 2013 : NOMINATION COORDONNATEUR
DEBOUDT Philippe,
JASINSKI Jean-Claude,
HERBULOT Odile,
BERSANO Francis,
RASSEMONT Véronique,
LACAILLE Thérèse,
3 DELCOURT Bruno,
GRANDJEAN Patrice,
MAQUIN Stephan,
Vu par Nous, Philippe DEBOUDT, Maire de la Commune de CORBENY, pour être affiché le 25 mai 2012, à la porte de la Mairie, conformément aux prescriptions de l’article 56 de la Loi du 5 août 1884.
4