Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - n 21 pref demande de fond de concours pour bor
Compte-Rendu - compte rendu du 04 avril 2025
Compte-Rendu - compte rendu du 27 juin 2024
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 24 juin 2024
Compte-Rendu - 2024 06 04 Compte rendu n°7
Compte-Rendu - Compte rendu seance du 24 mai 2024
Compte-Rendu - compte rendu cm 22 mai 2024
Compte-Rendu - Compte rendu de la seance du 26 juin 2024
Compte-Rendu - compte rendu 3 juin 2021
Déliberation - n 12 pref irve demande de fonds de concours
Compte-Rendu - compte rendu du 21 juin 2024
Document publié le Vendredi 21 juin 2024 par la commune de Garnerans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 21 juin 2024)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Énergies,
E
&
E
4
ÈS
BE
&
E
Æ
H
EE
ۮ
B
HW
#
©
!ŒE
E
El
COMPTE RENDU
commune } de DU CONSEIL MUNICIPAL
Garnerans Séance du 21 JUIN 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le 21 JUIN à 20 heures 30, le Conseil municipal de la commune de
Garnerans, régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi à la salle du conseil municipal
à Garnerans, sous la présidence de Monsieur Dominique VIOT, maire.
Présents :
Elise AUCLAIR-BURDEAU, Sophie GUINET, Karine MOMMESSIN, Evelyne MONFRAY, Karine POTHIER,
Franck RAMPON, Gilles VATOUX, Dominique VIOT.
Absents excusés :
Aurélien BERRY donne pouvoir à Franck RAMPON
Stéphane CANTE donne pouvoir à Dominique VIOT.
Pierre BAILLY-BECHET, Gaëlle LABALME, Roger RIBOLLET
Nombre de conseillers en exercice : 13 Présents et représentés : 10
Date de la convocation : 14 juin 2024 Date d'affichage : 14 juin 2024
Conformément à l’article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Elise AUCLAIR a été
nommée secrétaire de séance.
Le compte-rendu du conseil précédent est adopté à l’unanimité.
Ordre du jour
e Demande subvention DETR pour la réfection de la salle des fêtes
e Demande de fond de concours pour borne de recharge électrique
e Tarifs cantine garderie pour 2024-2025
e Annulation des délibérations pour les reprises des voiries et réseaux des lotissements
Délibérations :
N° 20 : Demande de subvention DETR-DSIL pour la réfection de la salle des fêtes et salle de réunion
M. le Maire rappelle le projet de réfection de la salle des fêtes et de la salle de réunion.
Cet aménagement est éligible à une subvention de l'état au titre de la DETR ou DSIL.
Dans ce contexte, le plan de financement proposé à l'appui de cette demande de subvention est le
suivant :
Etat 40 % 6 000 € HT
Auto-financement 60 % 9 000 € HT
Total 15 000 € HT
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés :
> ADOPTE l'opération de réfection de la salle des fêtes et de la salle de réunion,
> APPROUVE le plan de financement prévisionnel ci-dessus,
> AUTORISE M. le Maire à demander une subvention DETR ou DSIL,
> S'ENGAGE à prendre en autofinancement la part qui ne serait pas obtenue au titre des
subventions,
> AUTORISE M. le maire à signer tout document relatif à cette opération
N° 21 — Demande de fond de concours pour borne de recharge électrique
OBJET : INFRASTRUCTURES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES (IRVE) Recours au
1
Mod 540330 - 04/22 Fabrèque Entreprise labellisée ë SIMPRIM'VERT" E
EE
EE
EE
EH
OK
&
©
EH
EE
©
EE
EE
EE
©
EE
M
EE
E
EE
EE
EE
EE
Æ
©
=
NN
EE
#Æ
KO
K
KE
«
EÆ
mécanisme du fond de concours afin de financer la réalisation ou le fonctionnement d'un équipement
public local en matière de maîtrise de la consommation d'énergie (opérations destinées à maitriser la
consommation d'énergie).
Vu la délibération n°DE202307070 adoptée par le Bureau Syndical du Syndicat Intercommunal
d’Energie et de e-communication de l'Ain (SIEA) en date du 07 juillet 2023 :
- _ Instituant la création d'un groupement de commandes pour l'achat, l'installation, l'exploitation et
la maintenance d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) et hybrides
rechargeables, pour lequel le Syndicat Intercommunal d’Energie et de e-communication de lAin
(SIEA) a été désigné coordonnateur;
- _ Approuvant les termes de la convention constitutive dudit groupement de commandes.
Vu la délibération n°DE202402013 adoptée par le Comité Syndicat du SIEA en date du 16 février 2024
modifiant la convention constitutive du groupement de commandes pour l'achat, l’installation,
l'exploitation et la maintenance d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) et
hybrides rechargeables. Les modifications portaient sur la participation financière de chaque membre
afin d’indemniser le coordonnateur des frais engagés dans le cadre des missions réalisées ;
Vu la délibération n°DE202403043 du Comité Syndical du SIEA en date du 23 mars 2024 relative à la
mise en œuvre de fonds de concours à destination des communes membres du groupement de
commandes pour l'achat, l'installation, l'exploitation et la maintenance d’infrastructures de recharge
pour véhicules électriques (IRVE) et hybrides rechargeables.
Vu les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), notamment son article L.
5212-26, permettant le recours aux fonds de concours entre un syndicat visé à l'article L5212-24 du
CGCT, dont les syndicats de communes, et ses communes membres, afin de financer la réalisation ou
le fonctionnement d'un équipement public local en matière de maîtrise de la consommation
d'énergie.
Vu l'arrêté n°2017-26 du 12 janvier 2017 portant définition d’une IRVE,
Vu la loi n°2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte, et
la loi n°2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat,
Vu la loi n°2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités (LOM),
Vu la loi n°2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et
renforcement de la résilience face à ses effets,
Vu le Code de la construction et de l’habitation,
Considérant l'impact du secteur des transports en matière d'émission de gaz à effet de serre (GES)
qui représente près de 30 % des émissions de Gaz à Effet de Serre du pays (+ 11,8 % entre 1990 et
2017), dont 16 % causées par les voitures.
Considérant la stratégie nationale bas-carbone mise en œuvre pour répondre à cette situation, qui
fixe notamment des orientations pour atteindre les objectifs de la loi d'Orientation des Mobilités :
- De fin de vente des véhicules neufs à énergies fossiles en 2035,
- D'augmentation de la part des véhicules à faibles et très faibles émissions parmi les ventes de
voitures particulières et de véhicules utilitaires légers.
Considérant que le développement de la mobilité électrique incite les collectivités à installer, sur leur
territoire, des infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) afin de répondre aux
besoins de leurs administrés, des professionnels, des personnes de passage, mais aussi aux besoins
de leurs propres flottes de véhicules électriques ;
Considérant les obligations réglementaires s'imposant aux collectivités en la matière et notamment
l'obligation d'équipements en IRVE des parcs de stationnement de plus de 20 places, pour le 1er
janvier 2025 en application de la loi LOM et du Code de la Construction et de l’Habitation,
Considérant le besoin prégnant d’équiper le territoire du département de l'Ain en bornes de
recharges pour véhicules électriques accessibles à tous ;
Considérant la constitution d’un groupement de commandes ayant pour coordonnateur le SIEA, lors
de son Bureau Syndical du 07 juillet 2023, afin d'accompagner les membres et notamment les
communes de l'Ain dans le déploiement de ces infrastructures nouvelles et de les aider à répondre
aux obligations réglementaires,
Considérant la proposition du SIEA de participer à un financement équivalent à une IRVE dite semi-
rapide pour chaque commune membre du groupement de commandes. S
KE
EE
#Æ
K&
#
æ
#
EE
HO
©
Æ
E
EH
©
©
Æ
©
MN
EE
&
Æ
Ce financement sera réalisé par le biais du mécanisme des fonds de concours, permettant d'attribuer
des subventions aux communes membres du groupement de commandes afin de financer la
réalisation d'un équipement public local en matière de maîtrise de la consommation d'énergie ou de
réduction des émissions polluantes ou de gaz à effet de serre, telles que des infrastructures de
recharge pour véhicules électriques {IRVE).
Considérant en effet que, le recours au fonds de concours a été confirmé par un arrêt du 14 janvier
2021 n° 19101487, de la Cour Administrative d'Appel (CAA) de Lyon qui a rappelé que les syndicats
de communes pouvaient bénéficier des dispositions de l'article L. 5212-26 du CGCT relatives au
mécanisme des fonds de concours qui dispose que :
& Afin de financer la réalisation ou le fonctionnement d'un équipement public local en matière de
distribution publique d'électricité, de développement de la production d'électricité par des énergies
renouvelables, de maîtrise de la consommation d'énergie ou de réduction des émissions polluantes
ou de gaz à effet de serre, des fonds de concours peuvent être versés entre un syndicat visé à l'article
L. 5212-24 et les communes ou les établissements publics de coopération intercommunale membres,
après accords concordants exprimés à la majorité simple du comité syndical et des conseils
municipaux ou des organes délibérants des établissements publics de coopération intercommunale
concernés.
Le montant total des fonds de concours ne peut excéder les trois quarts du coût hors taxes de
l'opération concernée ».
Considérant par conséquent que, des fonds de concours, peuvent être versés entre un syndicat visé à
l'article L. 5212-24 (dont le SIEA) et ses communes membres pour « la réalisation ou le
fonctionnement d’un équipement public local en matière de distribution publique d'électricité, de
développement de la production d'électricité par des énergies renouvelables, de maîtrise de la
consommation d'énergie ou de réduction des émissions polluantes ou de gaz à effet de serre ».
Considérant que, dans ce cadre, les communes membres du groupement de commandes, afin
d'installer une IRVE dont l'objectif est de maîtriser la consommation d'énergie et la réduction de gaz à
effet de serre, pourront solliciter le versement d’une subvention d'équipement (fonds de concours)
auprès du SIEA, après accords exprimés à la majorité simple des conseils municipaux des communes
membres dans les conditions suivantes :
Quel que soit le type de borne installée, cette subvention est basée sur le financement de l’équivalent
de la somme du montant total de fourniture, installation, raccordement et signalétique d’une IRVE
semi-rapide au bordereau de prix unitaires de l’accord-cadre du groupement de commandes et du
montant de son branchement simple au réseau de distribution d'électricité. Cette somme étant limité
à 30 000 € HT pour le calcul de cette subvention étant rappelé que « Le montant total des fonds de
concours ne peut excéder les trois quarts du coût hors taxes de l'opération concernée ».
Considérant ainsi que la subvention proposée par le SIEA pour chaque commune du département de
l'Ain membre du groupement de commandes pour l'installation d’une première IRVE sur son
territoire est de :
S=0,75 x coût total KT de l'IRVE (raccordement compris)
AvecS<0,75x2Z et Z<30000€HT
Z : somme du coût total de fourniture, installation, raccordement et signalétique IRVE d’une borne de
recharge dite semi-rapide au bordereau de prix unitaire (BPU) de l’accord-cadre du groupement de
commandes et du coût du branchement simple au réseau de distribution d'électricité.
Il revient au conseil municipal :
- _ D'approuver le financement par le SIEA, via le recours au mécanisme des fonds de concours précité
conformément aux modalités de la présente délibération ainsi que la délibération n°DE202403043
du Comité syndical du SIEA en date du 23 mars 2024, d’une IRVE installée par les communes
membres du groupement de commandes. Cette subvention couvre 75 % du coût hors taxes de
l'opération, dans la limite de 22 000 € HT maximum par commune,
- De s'engager à transmettre au SIEA dans un délai raisonnable tous les justificatifs nécessaires au
versement de ces fonds de concours,
Après en avoir délibéré à l'unanimité le Conseil Municipal :
> Approuve le financement par le SIEA, via le recours au mécanisme des fonds de concours précité
conformément aux modalités de la présente délibération ainsi que la délibération
n°DE202403043 du Comité syndical du SIEA en date du 23 mars 2024, d’une IRVE installée par les
3 Æ
Æ
HN
EE
Æ
Æ
KW
EE
NM
EE
M
Æ
ES
EE
5
E
M
M
Æ
©
©
N
EE
Æ
K
EE
€
communes membres du groupement de commandes. Cette subvention couvre 75 % du coût hors
taxes de l'opération, dans la limite de 22 000 € HT maximum par commune.
> -S'engage à transmettre au SIEA dans un délai raisonnable tous les justificatifs nécessaires au
versement de ce fond de concours,
> AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les actes nécessaires liés à cette délibération.
N°22 - Tarifs cantine garderie pour l’année scolaire 2024-2025
M. le Maire rappelle les tarifs actuels et la réglementation de la cantine scolaire.
- Prix du repas enfant : 4,70 € (4,30 € en 2022-2023)
- Prix du repas adulte : 5,50 € (5 € en 2022-2023)
- Panier (repas apporté par la famille) : 2,80 € (2,50 € en 2022-2023)
M. le Maire indique que l'état propose une aide aux communes aux conditions suivantes :
- avoir un tarif social avec 3 tranches de Quotient Familial
- avoir une tranche à 1 € le repas pour les QF inférieur ou égal à 1 000 €.
L'aide de l’état est de 3 € par repas + 1 € si la commune adhère à macantine.fr.
M. le Maire indique également que le CCAS de Garnerans prévoit une aide de 0,50 € par repas pour les
QF entre 1000 et 1500. L'aide totale du CCAS sera plafonnée à 1 500 € par an.
M. le maire indique que RPC propose un tarif de 3.245 € TTC pour 2024-205 contre 3,121 €
actuellement soit une hausse de 0,124 € soit 3,97%.
M. le maire rappelle que les charges de personnel ont augmenté avec le renfort d'une personne pour
surveiller la cantine et une revalorisation des rémunérations faite et à prévoir avec la révision du
RIFSEEP.
Il est proposé d'adopter les tarifs de cantine suivant :
- _1£€le repas enfant pour les QF <= 1000
- 4,50€ le repas enfant pour les QF > 1000 et <=1500
- 5,00€ le repas enfant pour les QF > 1500
Sous réserve de l'obtention des aides de l’état.
- 5,70 le repas adulte
- 3€ le panier, repas apporté par l'enfant
M. le Maire indique que la convention avec l'AJC ne sera pas renouvelée à la rentrée de septembre
2024, l'AJC souhaite augmenter ses coûts en facturant des frais de structure et de transport. Le bilan
prévisionnel de l'AJC entraine un coût global, malgré les aides de la CAF, supérieur au coût d’une
garderie gérée par la commune seule.
L'arrêt du fonctionnement en accueil périscolaire permet de ne pas faire de tarif en fonction du OF.
Il donne de la souplesse en termes d'encadrement et simplifie la gestion administrative.
Il sera proposé de remplacer les ressources de l'AIC par l'embauche 2 heures par jour d’une deuxième
personne en complément de la titulaire du poste actuel.
Le tarif actuel de l’accueil périscolaire est
-_ QFentre 0 et 660: 0,95 € la demi-heure
-__ QFentre 661 et 1000: 1,05 € la demi-heure
- _ QF supérieur à 1000: 1,15 € la demi-heure
Périscolaire soir après 18h30 : 2,20 € la demi-heure quel que soit le QF
Ilest proposé d'adapter pour la rentrée 2024 le tarif suivant :
- 1,15 € la demi-heure quel que soit le OF
- Périscolaire soir après 18h30 : 2,20 € la demi-heure quel que soit le QF
Après avoir délibéré, à la majorité des votants (1 vote contre de Karine Mommessin), le conseil
municipal :
> Approuve les tarifs cantine et garderie proposés ci-dessus.
> Décide de ne pas renouveler la convention avec l’AIC pour l'Accueil Périscolaire
> AUTORISE M. le maire à signer tout document relatif à cette délibération
N°23 - Annulation des délibérations pour les reprises des voiries et réseaux des lotissements
4 M. le Maire rappelle les délibérations prises pour prévoir les reprises de voiries, réseaux et espaces
verts des lotissements :
Délibération 2018-21 : Rétrocession Clos St Cyprien
Délibération 2018-24 : Reprise des voiries et espaces verts Lotissement « Clas du Cèdre ».
M. Franck RAMPON directement concerné ne prend pas part aux débats.
Considérant que l’autorisation de vente des lots du lotissement « Clos St Cyprien » date de juillet 2014
et est antérieure à la délibération 2018-21.
Considérant que les rétrocessions n'ont toujours pas eu lieu.
Considérant qu'aucun lotissement antérieur n’a fait l’objet de rétrocession.
Il'est proposé d'annuler les délibérations 2018-21 et 2018-24.
Après avoir délibéré, à la majorité des votants (vote contre d’Elise Auclair, abstention d’Evelyne
Monfray et Franck Rampon), le conseil municipal :
> Annule la délibération 2018-21,
> Annule la délibération 2018-24.
> AUTORISE M. le maire à signer tout document relatif à cette délibération et à informer les
aménageurs
Rapport des commissions
Social
Une réunion de CCAS aura lieu lundi 24 juin, la dernière n'ayant pas le quorum pour délibérer
valablement.
Communication / services aux habitants
La matinée nettoyage des chemins du dimanche 23 juin est encore annulée à cause de la météo.
Une page FaceBook « je cherche / je donne » a été créée pour faciliter les dons entre habitants de
Garnerans.
Les prochains résultats d'élections seront mis sur Panneau-Pocket.
Urbanisme
RAS
Bâtiments communaux
RAS
Finances
RAS
Questions / informations diverses
Aucune
La séance est levée à 21h45.
Le prochain conseil aura lieu le vendredi 26 juillet à 20h30.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,
Le secrétaire de séance Le maire,
Elise AUCLAIR Dominique VIOT
Mod. 540330 - 04/22 Fabrègue Entreprise labellisée Se mpmmvenre