Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 050 AP CP ACTUALISATION 2026
Déliberation - 2026 051 AP CP CREATION CDB ET CTM
Déliberation - 2025 098 DELIB ACTUALISATION AP CP
Déliberation - 2022 02 Autorisations durbanisme pour des travaux
Déliberation - 2022 41 Creation dune nouvelle AP CP
Déliberation - 2022 110 Creation dune AP CP pour groupe scolaire
Déliberation - 2023 80 Autorisation de Programme et Credits de pa
Déliberation - 2021 36 Autorisation de Programme et Credits de pa
Déliberation - 2021 35 Autorisation de Programme et Credits de pa
Déliberation - 2021 117 Autorisation de Programme et Credits de P
Déliberation - 2026 052 ap cp Cloture Espace Camus
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 052 ap cp Cloture Espace Camus)
Thèmes du document : Démocratie, Sport, Institutions publiques,
1
Numéro : 2026-052
Codification acte : 7.1
DELIBERATION
Objet : Autorisations de Programme et Crédits de Paiement – Clôture de l’AP/CP relative à l’aménagement de l’Espace Camus
Le 18 mai 2026, à 19 heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Andrézieux-Bouthéon, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur François DRIOL, Maire
Nombre de membres en exercice : 33
Date de convocation du Conseil Municipal : le 12 mai 2026
Présents : Mesdames et Messieurs François DRIOL, Pascale DUMAZET, Pierre-Julien MARRET, Céline MONTAGNON, Marc MONTEUX, Marie-Claire GRANGE, Eric VOCANSON, Hélène FABRE, Carl INCORVAIA, Nicole BRUEL, Bernadette PONSON, Louis BELLE, Noélia SEGUIN, Stéphane FAVEYRIAL, Emmanuel ROBERT, Cyrille CHAPOT, Maryline PIOT, Fabien CHAPARD, Marie MONTET, Morgane DELORME, Taner KAYNAR, Marcel JACOB, Eric LAGER, Elena BALLANDRAS, Chloé PETIT, Ludovic CEYTE, Véronique BLOMME, Pascal CAMPEGGIA.
Procurations : Madame Muriel SPADA à Madame Bernadette PONSON, Monsieur Ludovic MAGALHAES à Madame Pascale DUMAZET, Madame Cheryl-Anne GAUTHIER à Madame Céline MONTAGNON, Monsieur Niyazi KARA à Monsieur Pierre-Julien MARRET.
Absente : Madame Isabelle BOIS.
Secrétaire : Monsieur Pierre-Julien MARRET.
-------------------------
Monsieur le Maire rappelle que, par délibération du 21 décembre 2020, la Ville d’Andrézieux- Bouthéon a approuvé le principe de mise en place des autorisations de programme et de crédits de paiement (AP/CP) afin de permettre une gestion budgétaire plus rigoureuse et appropriée pour des opérations pluriannuelles.
Puis, par différentes délibérations, l’assemblée délibérante a approuvé la création puis l’actualisation d’AP/CP relatives à la réalisation des travaux et aménagements suivants : • Travaux d’éclairage public – CPE
• Aménagement des Bords de Loire
• Aménagement Espace Camus
• Aménagement Ensemble Pasteur
• Travaux complexe sportif Roger Baudras
• Mise aux normes et sécurisation complexe de l’Envol
• Travaux groupe scolaire de Bouthéon
• Réfection des cours d’écoles
• Travaux d’étanchéité
• Terrain synthétique Roger Baudras
• Travaux de chaufferies
• Etude conservation Château de Bouthéon,
• Etude réhabilitation du CTM 2
Monsieur le Maire propose de clôturer l’AP/CP au programme 0315 relative à l’Aménagement Espace Camus : ces travaux de réaménagement sont désormais pleinement achevés et l’ensemble des situations financières sont désormais acquittées. Pour rappel ce programme a permis la réalisation de locaux pour le service des sports, regroupant sur un seul site l’ensemble des activités de ce service (accueil, école municipale des sports et sports vacances). De plus les locaux mis à disposition de différents partenaires ont également été réhabilités afin d’améliorer les conditions d’accueil ainsi que les performances techniques de l’équipement.
Il précise que ce dossier a fait l’objet d’une présentation en groupe de travail municipal « finances et personnel » le 13 mai 2026.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré, à l’unanimité des suffrages exprimés, soit par 25 voix pour et 7 abstentions (groupes Des racines et de l’audace et Agir ensemble Andrézieux-Bouthéon) :
• APPROUVE la clôture de l’AP/CP relative à l’Aménagement Espace Camus, conformément au tableau ci-après annexé.
Fait à Andrézieux-Bouthéon, le 19 mai 2026
Le Maire, Le secrétaire de séance, François DRIOL Pierre-Julien MARRET 3
Autorisation de programme Crédits de paiement Restes à financer
N° Libellé
Votées
(délibération
précédente)
Révision
exercice
2026
Votées sur
l'exercice 2026
Crédits réalisés sur
exercices
antérieurs
Ouverts au titre de
l’exercice 2026
(BP + Virement de
Crédits)
Révision
exercice 2026
(BS)
Exercice 2027
et au-delà
0315
Dépenses
Aménagement
Espace Camus 1 750 000,00 0,00 1 750 000,00 1 684 742,55 0,00 0,00 0,00