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Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 80 Autorisation de Programme et Credits de paiement Creation dune AP CP)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
2023/80 DELIBERATION 7.1
Le 20 novembre 2023, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Andrézieux- Bouthéon, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur François DRIOL, Maire
Nombre de membres en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : le 14 novembre 2023
Présents : Mesdames et Messieurs DRIOL, MONTEUX, BRUEL, VOCANSON, FABRE, CHAPOT, MONTAGNON, INCORVAIA, DUCREUX, SPADA, GALONNET, SEGUIN, GRANGE, DUMAZET, BOIS-CARTAL, FAVEYRIAL, ROBERT, MONTET-FRANC, MARRET, MOINE, CEYTE, SORGI, CAMPEGGIA, PEPIN, PONSON, BELLE.
Procurations : Monsieur MAGALHAES à Madame DUMAZET, Madame KHEBRARA à Madame BRUEL, Monsieur KARA à Monsieur VOCANSON.
Secrétaire : Monsieur MARRET.
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Objet : Autorisation de Programme et Crédits de paiement – Création d’une AP/CP
Monsieur le Maire rappelle que, par délibération du 21 décembre 2020, la Ville d’Andrézieux- Bouthéon a approuvé le principe de mise en place des autorisations de programme et de crédits de paiement (AP/CP) afin de permettre une gestion budgétaire plus rigoureuse et appropriée pour des opérations pluriannuelles.
Il ajoute que, par différentes délibérations, l’assemblée délibérante a approuvé la création puis l’actualisation d’AP/CP relatives à la réalisation des travaux et aménagements suivants : Travaux d’éclairage public – CPE
Aménagement des Bords de Loire
Aménagement Espace Camus
Aménagement Ensemble Pasteur
Travaux complexe sportif Roger Baudras
Mise aux normes et sécurisation complexe de l’Envol
Travaux groupe scolaire de Bouthéon
Monsieur le Maire indique qu’il apparaît nécessaire de créer une nouvelle AP/CP au programme 0334 relative aux travaux de réfection des cours d’écoles.
Il précise que ce dossier a fait l’objet d’une présentation en groupe de travail municipal « finances et personnel » le 9 novembre 2023. 2023/80 DELIBERATION 7.1
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré, à l’unanimité :
APPROUVE la création d’une nouvelle AP/CP au programme 0334 relative aux travaux de réfection des cours d’écoles.
PRECISE que pour l’opération 0334, les crédits de paiement de 2023 sont inscrits dans la délibération « décision modificative n°1 » prise au cours de cette séance.
AUTORISE Monsieur le Maire, ou son représentant, à engager les dépenses relatives à ces opérations telles que détaillées dans le tableau annexé, à hauteur de l’autorisation de programme et mandater les dépenses afférentes.
Fait à Andrézieux-Bouthéon, le 21 novembre 2023
Le Maire, Le secrétaire de séance, François DRIOL Pierre-Julien MARRET 2023/80 DELIBERATION 7.1
Autorisation de programme Crédits de paiement Reste à financer
N° Libellé
Votées
(délibération
précédente)
Votée sur
l'exercice en
cours
Crédits réalisés
sur exercices
antérieurs
Ouvert au titre de
l'exercice 2023
(BP+BS)
Révision
exercice
2023
Crédits de
paiement
2023 révisés
Exercice 2024
et au-delà
0334
Dépenses
Réfection des
cours d’écoles 800 000,00 20 000.00 20 000.00 780 000.00