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Déliberation - Deliberation n°3 Rythmes scolaires
Document publié le Mercredi 7 février 2024 par la commune de Serémange-Erzange.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n°3 Rythmes scolaires)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Collectivités territoriales,
République Française
Département de la Moselle
Ville de Serémange-Erzange
PT PES
ZEN
Nombre des Membres du
Conseil Municipal élus : 27
Nombre des Membres en
fonction : 25
Nombre des Membres qui
ont assisté à la séance : 21
Nombre de pouvoirs : 4
Nombre de votants : 25
Convoqués le : 7 février 2024
Approuvé :
Pour : 25
Envoyé en préfecture le 26/02/2024
Reçu en préfecture le 26/02/2024
Publié le
EXTRAIT DU REG ÿ : 557-215706474-20240215-1502DELI803-DE
DES DELIBERATIONS DU CONSETT MUNTCIPAT
SEANCE DU QUINZE FEVRIER DEUX MILLE VINGT QUATRE A 18H30
Le Conseil Municipal, légalement convoqué,
s’est réuni au Grand Salon de l'Hôtel de Ville en séance publique sous la présidence de M. Serge JURCZAK, Maire
Etaient présents : Mme Sylvie SASSELLA — M. Jean-Baptiste GORETTI —- Mme Fanny MENTION — M. Serge TRUSCELLO - Mme Corinne SANTINON -— M. Dominique DI MARCO - M. Pierre VASCO — Anne-Marie SECRETI — M. Alain SASSELLA — M. Serge CASTELLANI — M. Patrick METZGER - M. Christophe FERRY - Mme Béatrice DOEBLE — M. Abdelkarim KHACHEI —- Mme Sabine BOSSI —- Mme Nicole WEBER — Mme Joëlle GABURRO — M. Grégory MOCA - Mme Nicole PEREZ
— M. Jean-Pierre JANUS
Absents ayant donnés pouvoir :
Mme DUMINY Concetta a donné procuration à Mme MENTION Fanny M. OSTER Alain a donné procuration à M. TRUSCELLO Serge
M. CHIKH Ali a donné procuration à M. JURCZAK Serge
M. WOEFFLER Régis a donné procuration à Mme WEBER Nicole
Secrétaire de séance : M. FERRY Christophe
Délibération n°3 : Reconduction des rythmes scolaires
Madame MENTION, Adjointe au Maire en charge des Finances, de la
Communication et des Affaires Scolaires expose au Conseil Municipal que la
commune bénéficie d'une dérogation de l'organisation de la semaine scolaire
répartie sur quatre jours hebdomadaires. Cette dérogation arrive à échéance à
l'issue de l’année scolaire 2023/2024. Afin de préserver la stabilité des horaires
scolaires dans l'intérêt des enfants, la commune, en accord avec le conseil
d'école, souhaite reconduire ce rythme scolaire pour une durée de trois ans.
Madame MENTION, Adjointe au Maire en charge des Finances, de la
Communication et des Affaires Scolaires propose au Conseil Municipal
d'approuver la reconduction des rythmes scolaires pour une durée de trois ans.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
APPROUVE la reconduction des rythmes scolaires pour une durée de trois ans.
Le Maire
Serge JURCZAK